L'utilisation du domaine de la preuve par la Cour suprême du Canada dans la détermination des droits économiques des Autochtones conformément à ses propres valeurs

La Cour suprême du Canada (« Cour ») prône « ses propres valeurs» dans la détermination des droits économiques des Autochtones, dont la prédominance des intérêts économiques des non Autochtones, ainsi que la protection du couple souveraineté canadienne/primauté du droit. Ces valeurs sont maintenues avec constance par la Cour, malgré l'évolution du cadre juridique canadien applicable aux revendications des droits économiques par les Autochtones. Ce mémoire démontre que, depuis la constitutionnalisation des droits économiques des Autochtones en 1982, le domaine de la preuve - tant par l'invocation de règles de preuve que par l'appréciation de la preuve - est le principal outil invoqué par la Cour en rhétorique au soutien de la détermination des droits économiques des Autochtones selon ses propres valeurs. De plus, notre recherche nous a également permis de formuler plusieurs critiques relatives à l'indiscipline de la Cour dans l'application du domaine de la preuve dans les décisions portant sur les droits économiques des Autochtones.

Communautés en voie de disparition? Les changements démographiques à Sainte-Anne-des-Monts et dans la MRC la Haute-Gaspésie

Affiche de projet terminal, baccalauréat en Urbanisme. Institut d'urbanisme, Université de Montréal.

Effets des pratiques sylvicoles sur les traits fonctionnels des communautés végétales de friches arbustives

Différents modes de réhabilitation forestière des sites agricoles abandonnés peuvent affecter la diversité végétale des sites. L’analyse des traits fonctionnels des plantes pourrait permettre de révéler l’effet des différentes pratiques sylvicoles suggérées. L’étude porte sur deux communautés de friches arbustives ayant reçu la plantation de trois espèces d’arbres feuillus. La préparation des sites par un débroussaillement total ou par bande, combinés ou non d’herbicide offre l’occasion de mesurer l’effet de ces traitements sur la distribution des traits fonctionnels des communautés végétales après onze ans. Les résultats d’une analyse du 4e coin montrent un effet des traitements sur les traits fonctionnels des communautés et ce, davantage sur le site où la transmission de la lumière est supérieure. Un débroussaillement par bande permet un recul successionnel moins grand que total, avec la présence de plusieurs traits fonctionnels liés aux espèces de fin de succession tels que les phanérophytes et les espèces à semences de plus grande taille Un débroussaillement total résulte plutôt en une présence accrue des espèces exogènes et des intolérantes à la lumière. L’application d’herbicide influence peu la distribution des traits mais augmente la croissance du noyer noir lors de débroussaillement total et dans une moindre mesure lors de débroussaillement en bande. Le peu de différenciation significative de survie et de croissance en hauteur des arbres entre les traitements permet de proposer un débroussaillement par bande plutôt que total, afin de diminuer le recul successionnel, tout en nécessitant un moins grand recours à l’herbicide.

Entre politique et thérapeutique : usages du rituel de la tente à sudation dans le cadre de la revitalisation culturelle amérindienne au Québec

Depuis la fin des années 1980, le phénomène de revitalisation culturelle amérindienne observé à l’échelle continentale s’est enraciné au Québec. Ce phénomène panindien, qui se définit entre autres par un mouvement de guérison dit communautaire – c’est- à-dire qui s’organise à l’intérieur-même des communautés (par opposition à ce qui vient de l’extérieur) – est caractérisé par la prise en charge des problèmes sociaux rencontrés par les populations amérindiennes. Par l’analyse du rite de la tente à sudation, une pratique emblématique de la spiritualité panindienne et du mouvement de guérison, ce mémoire explore la dualité des stratégies de relation d’aide qui y sont déployées. Pour ce faire, l’expérience en milieu carcéral et en communauté d’aînés et d’intervenants autochtones a été prise à témoin. L’enquête de terrain révèle ainsi qu’en parallèle avec la fonction de mobilisation sociale et politique associée à la revitalisation culturelle amérindienne, on assiste à une instrumentation du rituel à des fins psychothérapeutiques. Tout en s’inscrivant dans la structure cosmologique commune à plusieurs traditions orales algonquiennes, cet usage particulier de la symbolique du rituel met à jour une vision plus clinique, plus individualisée et plus dépolitisée de la guérison autochtone habituellement revendiqué dans le discours panindien.

Le développement normatif et institutionnel relatif aux peuples autochtones en droit international au regard des fondements de leurs revendications politiques : le droit à l'autodétermination comme théorie unificatrice?

Le présent mémoire se consacre à la question des revendications normatives des peuples autochtones en droit international. On y constate que la reconnaissance de ces dernières représente un défi important autant pour les institutions internationales que pour la philosophie libérale qui en constitue le fondement. Cette reconnaissance sera graduellement admise par les institutions internationales majeures préoccupées par les droits humains. Un corpus normatif international spécifique et exclusif aux autochtones sera ainsi développé pour répondre à leurs aspirations et besoins. La définition de l’identité autochtone permet d’exposer cette particularité de traitement des autochtones en droit international. Elle se fonde sur deux axes. Le premier est culturel, suggérant une différence autochtone fondée sur une conception holistique du monde, laquelle est intimement liée au territoire. Le deuxième axe est historique; il fait appel à une longue présence sur un lieu, parfois qualifiée d’immémoriale, en tous les cas antérieure au contact avec un envahisseur qui mènera à leur situation actuelle de marginalisation. Ces fondements identitaires se trouvent à la source des justifications des revendications normatives autochtones. Cependant, ces fondements posent des problèmes de qualification difficiles à concilier avec la diversité des bénéficiaires des droits des autochtones. Ils entraînent également des difficultés importantes au regard de la théorie politique, laquelle s’efforce de réconcilier les revendications autochtones avec le libéralisme et les structures politiques actuelles. Une réconciliation entre les peuples autochtones et les États soulève en effet de délicates questions de légitimité et de justice. Afin d’éviter les pièges d’une autochtonie confinée dans un paradigme culturel et historique, S. J. Anaya propose le concept d’autodétermination comme fondement unique des revendications autochtones. Ce concept doit cependant lui-même faire face à un défi de conciliation avec les structures politiques existantes. Nous verrons que s’il permet de poser les jalons d’une nouvelle relation politique, le droit à l’autodétermination des peuples autochtones semble cependant incapable de dépasser les fondements de la culture et de l’histoire inhérents à l’identité autochtone.

Vivre la ville : l'expérience sociale et spatiale des autochtones de Val-d'Or

Cette recherche se démarque des études sur les Amérindiens urbains en se penchant sur le quotidien des autochtones dans la ville de Val-d’Or (Abitibi, Québec). Ce mémoire s’interroge sur leurs rapports sociaux et leurs relations aux lieux de la ville. Il montre qu’une communauté autochtone vit à Val-d’Or, caractérisée par sa structure sociale, son identité collective et l’apparition d’une classe élite. La mémoire collective, l’environnement social et les allochtones façonnent l’identité des autochtones de Val-d’Or. L’appropriation que ces derniers font de l’espace se doit d’être considérée dans le maintien de leur identité collective, mais également dans leur façon de vivre la ville au quotidien. La dichotomie visibilité/invisibilité apparaît lorsqu’il est question des autochtones et du milieu urbain. C’est par la reconnaissance sociale que les individus deviennent « visibles » (positivement ou négativement) aux autres. Quant à l’invisibilité, c’est par la « non-perception » qu’elle s’actualise. C’est au sein des interactions interethniques que se vit cette dichotomie. Ces interactions sociales et ces contacts interethniques démontrent la segmentation ethnique des relations sociales. Un jeu de proximité/distance s’instaure et fait place aux stéréotypes (exacts et inexacts). Parmi les non-autochtones de Val-d’Or, les discours véhiculés sont marqués par un caractère genré, où certains propos discriminatoires ressortent. Enfin, le mémoire met l’accent sur le fait que les Amérindiens constituent, au même titre que les autres populations urbaines, des acteurs sociaux citadins qui façonnent de plus en plus les paysages des villes canadiennes.

La mise à l’agenda du « problème » de la sous-représentation des Autochtones dans l’enseignement de l’histoire nationale au Québec, 1960-2010

À partir des années 1960, avec l’apparition d’un « nous » québécois territorialement défini, intellectuels et groupes de pression se mettent à construire le « problème » de la sous-représentation des autochtones dans l’enseignement de l’histoire nationale à l’école au Québec. Nous comparons la place de ce « problème » à l’agenda des concepteurs des deux derniers programmes d’enseignement de l’histoire nationale à l’école secondaire au Québec : Histoire du Québec et du Canada (1982-2008) et Histoire et éducation à la citoyenneté (2007/2008-). Nous montrons que ce « problème » n’a été inscrit avec proéminence qu’à l’agenda des concepteurs du nouveau programme. Comment expliquer cette différence entre l’agenda des concepteurs de ces deux programmes? En se basant sur l’approche des courants multiples développé par John Kingdon, nous montrons qu’à partir des années 1990, tous les éléments étaient réunis pour favoriser la mise à l’agenda de ce « problème » - courant des problèmes, courant des solutions, courant de la politique, entrepreneur politique et fenêtre d’opportunité. Par contraste, nous arguons qu’à la fin des années 1970, un élément manquait : le courant de la politique, et en particulier le « national mood ». Pour rendre ce concept moins a-historique, nous déclinons le « national mood » en trois niveaux hiérarchiques de croyances, selon la typologie de Sabatier et Jenkins-Smith (1993). Nous montrons qu’il y a eu un changement au niveau des croyances les plus fondamentales et inaltérables des élites intellectuelles et politiques québécoises entre la fin des années 1970 et les années 1990 consistant à reconnaître les peuples autochtones.

La situation socioéconomique des résidants des collectivités des Premières Nations et des collectivités environnantes du Québec : impact des facteurs de contexte et des facteurs individuels

Cette recherche se penche sur l’impact des facteurs de contexte et des facteurs individuels sur les conditions socioéconomiques des résidants des collectivités des Premières Nations du Québec et des résidants des communautés situées à proximité. Des régressions logistiques sur les données censitaires de 2001 ont été réalisées afin de répondre aux questions d’étude. Quatre dimensions, inspirées de l’indice de bien-être (IBC), ont été étudiées : l’activité, le logement, le revenu et la scolarité. Les résultats de recherche montrent que les deux types de facteurs contribuent à l’explication des inégalités sociales. Plus spécifiquement, les inégalités scolaires apparaissent principalement déterminées par les facteurs de contexte bien que les facteurs individuels, tel que l’âge et le genre, soient aussi déterminants. Ces dernières surviennent en amont des inégalités d’emploi et de revenu et expliquent celles-ci. De plus, les inégalités relatives au logement sont expliquées par l’emplacement spatial et le type de communauté de résidence. Par ailleurs, l’ethnicité des répondants ne joue pas un rôle de premier plan dans l’explication des disparités observées, une fois les autres caractéristiques contrôlées, ce qui ne signifie pas qu’il n’existe pas d’inégalités entre Amérindien et non-Amérindien. En fait, des chances différenciées persistent lorsque les autres caractéristiques sont contrôlées. Ainsi, les résultats mettent en évidence l’utilité de déplacer le point focal de la recherche quantitative sur les conditions autochtones du principal fait d’être Amérindien ou non vers un éventail plus large de déterminants.

Association entre l'insécurité alimentaire et les apports en nutriments chez les Premières Nations de la Colombie-Britannique

Cette étude a pour but de vérifier l’association entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels des Premières Nations vivant sur les réserves de la Colombie-Britannique, ainsi que la présence d’interactions de la nourriture traditionnelle dans la relation entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels. Un rappel de 24h et le questionnaire sur l’insécurité alimentaire du HFSSM adapté par Santé Canada provenant de la First Nations Food, Nutrition and Environment Study (FNFNES) ont servi pour les analyses statistiques chez 493 femmes et 356 hommes dans 21 communautés de Premières Nations de la Colombie-Britannique. Aucune association entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels totaux n’a été observée dans notre échantillon. Par contre, la nourriture traditionnelle interagissait dans la relation entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels pour plusieurs nutriments chez les hommes et chez les femmes. Chez les femmes, la qualité nutritionnelle pourrait jouer un rôle important dans la relation entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels. Chez les hommes, des différences dans les comportements alimentaires pourraient être associées au manque de nourriture traditionnelle chez ceux ayant manifesté une insécurité alimentaire grave. Enfin, les interactions de la nourriture traditionnelle dans la relation entre l’insécurité alimentaire et les apports nutritionnels laissent croire que les hommes et les femmes souffrant peu ou pas d’insécurité alimentaire ajoutent ce type d’alimentation à leurs apports quotidiens. À l’inverse, ceux et celles qui souffrent d’insécurité alimentaire grave utiliseraient la nourriture traditionnelle pour remplacer la nourriture commerciale.

La protection légale des connaissances traditionnelles des peuples autochtones Mapuches, par rapport à l’utilisation des organismes génétiquement modifiés (OGM) au Chili

Devant le manque de ressources économiques et la pauvreté, les « OGM » apparaissent comme un outil visant à contribuer à la croissance économique et alimentaire, notamment dans les pays en voie de développement et sous-développés. Cependant, nous devons nous pencher sur un sujet tout aussi fondamental, à savoir la protection juridique, accordée par la législation tant nationale qu’internationale en lien avec les « connaissances traditionnelles » quand elles sont aux prises avec l’utilisation des OGM. Connaître cette interaction et évaluer ses effets sur la culture est un sujet d’une ampleur considérable à l’heure actuelle, principalement lorsque l’on considère les « savoirs locaux » comme des éléments fondamentaux pour la conservation de la « biodiversité » et le « développement durable ».

Échantillonnage et modélisation de l’habitat des communautés de poissons de rivière des basses Laurentides

Plusieurs études à grande échelle ont identifié la modification ou la perte d’habitats comme menace principale à la conservation des communautés de poissons d’eau douce. Au Canada, « aucune perte nette dans la capacité productive des habitats » (NNL) est le principe directeur de la politique de gestion des habitats du ministère des Pêches et Océans. Le respect du NNL implique l’avancement des connaissances au niveau des relations entre les poissons et leurs habitats, de même que des outils pour quantifier l’impact de la modification des habitats sur les poissons. Les modèles d’utilisation de l’habitat des poissons (FHUM) sont des outils qui permettent d’améliorer nos connaissances des relations poissons – habitat, de prédire la distribution des espèces, mais aussi leurs densités, biomasses ou abondances, sur la base des caractéristiques de l’environnement. L’objectif général de mon mémoire est d’améliorer la performance des FHUM pour les rivières des basses Laurentides, en suggérant des perfectionnements au niveau de 2 aspects cruciaux de l’élaboration de tels modèles : la description précise de la communauté de poissons et l’utilisation de modèles statistiques efficaces. Dans un premier chapitre, j’évalue la performance relative de la pêcheuse électrique et de l’échantillonnage en visuel (plongée de surface) pour estimer les abondances des combinaisons d’espèces et de classes de taille des poissons en rivière. J’évalue aussi l’effet des conditions environnementales sur les différences potentielles entre les communautés observées par ces 2 méthodes d’échantillonnage. Pour ce faire, 10 sections de rivière de 20 m de longueur ont été échantillonnées à l’aide de ces 2 méthodes alors qu’elles étaient fermées par des filets de blocage. 3 plongeurs performèrent l’échantillonnage en visuel en se déplaçant de l’aval vers l’amont des sections, tout en dénombrant les espèces et classes de taille. Par la suite, nous avons fait 3 passages de pêcheuse électrique et les abondances furent estimées grâce à un modèle restreint de maximum de vraisemblance, basé sur la diminution des abondances observées. De plus grandes abondances de poissons furent observées en visuel qu’avec la pêcheuse électrique à tous les sites. La richesse spécifique observée en visuel était plus élevée (6/10) ou égale (4/10) à celle observée avec la pêcheuse électrique. Les différences entre les communautés de poissons observées à l’aide de ces 2 méthodes ne purent être reliées aux conditions environnementales. Les résultats de cette expérience sont contraires à ceux de toutes les études comparant ces 2 méthodes d’échantillonnage, lesquels suggèrent une supériorité de la pêcheuse électrique. Les conditions environnementales de notre expérience étaient distinctes de celles observées dans les autres études (absence d’arbres tombés dans l’eau, très peu de substrats grossiers), mais la différence la plus marquante était en terme de communauté de poissons observée (dominance des cyprinidés et des centrarchidés plutôt que des salmonidés). Je termine ce chapitre en suggérant que les caractéristiques comportementales favorisant l’évitement de la capture (formation de bancs) et facilitant l’observation en visuel (curiosité) sont responsables de la supériorité de la plongée de surface pour échantillonner les communautés dans les rivières des basses Laurentides. Dans un deuxième chapitre, je développe des FHUM pour des communautés de poissons de rivière ayant plusieurs espèces. Dans le but de simplifier la modélisation de telles communautés et d’améliorer notre compréhension des relations poissons – habitat, j’utilise les concepts de guilde écologique et de filtre environnemental pour explorer les relations entre les guildes formées sur la bases de différents types de traits (reproducteurs, taxonomiques, éco-morphologiques et alimentaires) et les conditions environnementales locales à l’échelle du méso-habitat. Les modèles d’habitats basés sur les guildes reproductrices ont clairement surpassé les autres modèles, parce que l’habitat de fraie reflète l’habitat de préférence en dehors de la période de reproduction. J’ai également utilisé l’approche inverse, c’est à dire définir des guildes d’utilisation de l’habitat et les mettre en relation avec les traits des espèces. Les traits reliés à l’alimentation des poissons ont semblés être les meilleurs pour expliquer l’appartenance aux groupes d’utilisation de l’habitat, mais le modèle utilisé ne représentait pas bien la relation entre les groupes. La validation de notre modèle basé sur les guildes reproductrices avec un jeu de données indépendant pourrait confirmer notre découverte, laquelle représente une manière prometteuse de modéliser les relations poissons – environnement dans des communautés de poissons complexes. En conclusion, mon mémoire suggère d’importantes améliorations aux FHUM pour les communautés de poissons des basses Laurentides, en suggérant de prendre en compte les caractéristiques biologiques des cours d’eau dans le choix d’une méthode d’échantillonnage, et également en utilisant une méthode prometteuse pour simplifier les FHUM de communautés de poissons complexes : les guildes reproductrices.

L'explosion démographique des populations autochtones du Canada de 1986 à 2001

Thèse diffusée initialement dans le cadre d'un projet pilote des Presses de l'Université de Montréal/Centre d'édition numérique UdeM (1997-2008) avec l'autorisation de l'auteur.

Portée et effets perçus des ressources pour victimes de violence familiale : l'expérience de femmes autochtones d'origine innue

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Négocier l'espace national : l'implication des communautés indigènes dans le processus de construction de la nation bolivienne, 1867-1887

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Évaluation formative du programme de santé sexuelle Chî kayeh sous l'angle de l'appréciation d'élèves de deux communautés cries

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.