L'interaction entre le droit civil et le droit du travail : le rôle du contrat dans l'accès aux régimes de protection des travailleurs

L’interrelation entre le droit civil et le du droit du travail présente multiples facettes. Le présent mémoire traite de l’une des manifestations de cette interaction, soit du recours à l’appareil contractuel pour donner ouverture à l’application de certaines lois de protection des travailleurs dans la sphère provinciale au Québec. L’accès aux lois du travail étant réservé aux personnes qui possèdent le statut de « travailleur » ou de « salarié » au sens de ces lois, la façon dont ces notions sont définies par le législateur est importante. Nous étudions dans notre texte l’incidence que le recours à la notion de contrat de travail peut avoir dans ce contexte. Dans la première partie du mémoire, nous étudions le rôle du droit civil dans le développement du droit du travail. Nous nous penchons sur l’existence d’un ensemble de droits et d’obligations rattaché au rapport de travail indépendamment de la volonté des parties. Ensuite, nous présentons les deux fondements possibles du rapport visé par les lois du travail, soit la thèse contractuelle et celle fondée sur la « relation du travail », ainsi que la façon dont elles sont reçues au Québec et ailleurs. Dans la troisième partie de notre texte, nous examinons les effets pratiques d’appliquer les critères du droit des contrats lorsqu’il s’agit d’établir si une personne peut bénéficier des lois du travail à partir de l’analyse de certaines décisions jurisprudentielles. Nous nous penchons de façon plus particulière sur le traitement accordé par les tribunaux aux personnes qui occupent des emplois atypiques comme les travailleurs occasionnels, saisonniers et autonomes. Nous explorons également si une approche fondée sur la réalité factuelle, les particularités du travail en cause et les objectifs des lois d’ordre public peut constituer une piste de solution à la problématique que le recours à la figure contractuelle pour déterminer l’application des lois du travail soulève.

L'effet de l'allongement de la durée des conventions collectives sur les relations du travail locales en entreprise

Cette recherche s’intéresse au phénomène qu’est l’allongement de la durée des conventions collectives. Avant juin 1994, la durée maximale d’une convention collective était fixée à trois ans. La venue de la mondialisation a chamboulé les entreprises qui, elles, pour s’adapter et survivre à cette nouvelle réalité et demeurer compétitives, ont dû procéder à des investissements majeurs, des restructurations, miser sur des relations de partenariat avec les syndicats, etc. (Boivin, 1998). Pour ce faire, elles devaient s’assurer d’obtenir une stabilité et une paix industrielle (Grant et Paquet, 1998). C’est à ce moment que nous avons vu l’apparition d’ententes qui visaient à prolonger la durée maximale des conventions collectives, fixées à trois ans, sans contrevenir aux différentes dispositions du Code du travail (L.R.Q. c.C-27). Ces « contrats sociaux » devaient compter différentes caractéristiques particulières. C’est le 10 mai 1994 que le législateur québécois a déplafonné la durée des conventions collectives (Mayer, 1999). Tel qu’établi, les transformations au niveau de l’environnement ont poussé les acteurs à revoir leurs façons de faire. Cela a mené à une déconflictualisation des relations du travail (Jalette, Bourque et Laroche, 2008). Les acteurs ont adopté des stratégies de négociation de plus en plus coopératives, ils ont eu un recours accru à la concertation, et ont développé une relation de partenariat (Maschino et coll., 2001). Nous observons en parallèle à une tendance à l’allongement de la durée des conventions collectives. Nous nous questionnons à savoir ce qui a principalement motivé autant les syndicats à négocier ce type d’entente et ainsi, renoncer à leur droit de grève, et aussi quels sont les avantages ou inconvénients pour les employeurs de négocier de telles ententes. De manière plus spécifique, notre question de recherche est la suivante : Quels sont les effets de l’allongement de la durée des conventions collectives sur les relations du travail locales en entreprise? Notre analyse vise à vérifier six propositions de recherche : 1- Les relations du travail sont transformées par la durée d’une convention collective de travail, laquelle est influencée par l’environnement. 2- L’allongement de la durée des conventions collectives de travail amène les parties à davantage recourir à des stratégies de négociation intégrative. 3- L’allongement de la durée des conventions collectives de travail contribue à diminuer le nombre de conflits de travail 4- L’allongement de la durée des conventions collectives de travail change la nature des manifestations du conflit sur le marché du travail. 5- L’allongement de la durée des conventions collectives transforme le contenu des conventions collectives de travail par l’intégration de clauses nouvelles. 6- L’allongement de la durée des CCT diminue le rapport de force du syndicat. Dans le but de répondre à ces différents questionnements, nous avons utilisé une méthodologie qualitative de recherche et plus précisément, l’étude de cas. Cette dernière fut conduite en trois étapes : la préparation, la collecte de données et l’interprétation (Merriam, 1998). Les données de notre étude ont été colligées durant l’été et l’automne 2010. Tout d’abord, nous avons effectué des entretiens semi structuré à l’aide d’une grille d’entrevue. Cette grille d’entrevue fut adaptée en fonction des acteurs rencontrés, et surtout de la partie qu’ils représentent. Nous avons interrogé les acteurs tant patronaux que syndicaux, c’est-à-dire : du côté patronal, nous avons rencontré les responsables des relations du travail oeuvrant au siège social ainsi que les conseillers en relations du travail en charge de négocier ou d’appliquer la convention collective des différents établissements couverts par l’étude. Du côté syndical, nous avons rencontré les conseillers syndicaux en charge également de négocier la convention collective et de veiller à son application. Au total, nous avons mené onze entretiens. En guise de comparaison, nous avons aussi procédé à une analyse de contenu de 139 conventions collectives du secteur de l’alimentation. Nous cherchions à savoir si les conventions collectives de longue durée avaient tendance à comporter majoritairement une plus grande présence de clauses en lien avec les 7 caractéristiques des « contrats sociaux » mentionnées par Mayer (1999). Ces caractéristiques sont les suivantes : transparence économique et de gestion, participation à la gestion, programme de qualité totale, formation, flexibilité dans l’organisation du travail, stabilité de l’emploi et mécanismes de gestion de l’entente. Mots clés : allongement, durée, conventions collectives, relations du travail, loi 116, déplafonnement des conventions collectives, NBI et concertation.

Impact de la nouvelle loi sur le contrat du travail (dite «loi de 2008») sur les stratégies de gestion des multinationales étrangères en chine

En Chine la croissance économique observée durant ces trois dernières décennies, s’est accompagnée d’importants changements sociaux. Jusqu’en 2008, le droit du travail hérité de l’ère socialiste et inadapté à l’économie de marché, servait les intérêts de la croissance au détriment de ceux des travailleurs. La nouvelle loi sur le contrat de travail de 2008 a pour ambition de corriger cette situation en rééquilibrant les relations du travail dans un contexte de redistribution plus juste des nouvelles richesses. L’objectif de ce mémoire est de comprendre comment les entreprises étrangères présentes en Chine appréhendent ce changement institutionnel. Cela impacte-t-il leur gestion et leur stratégie de localisation ? Cette question est traitée, à travers l’étude du cas d’une entreprise étrangère implantée à Shanghai depuis 10 ans. Le premier effet observé est une professionnalisation du secteur des ressources humaines. L’augmentation des coûts de fonctionnement à laquelle la nouvelle loi participe a également pour effet une relocalisation des activités de production dans des régions à moindres coûts dans le centre de la Chine. L’expertise spécifiquement acquise localement est une des raisons majeures interdisant une délocalisation dans un pays tierce.

L’usage par les travailleurs étrangers temporaires des ressources proposées par le droit du travail : une contribution aux études portant sur l’effectivité du droit

Au Canada, le nombre de travailleurs étrangers temporaires est en forte hausse et ce, depuis 2003. Les travailleurs étrangers temporaires ne disposent ni de la citoyenneté politique, ni de la résidence permanente; leur mobilité professionnelle est restreinte et leur durée de séjour est limitée et prédéterminée. Sur le plan formel, ces travailleurs bénéficient des protections prévues par le droit du travail nonobstant leur statut migratoire. Toutefois, plusieurs travaux ont démontré que les travailleurs étrangers temporaires occupant des emplois qui requièrent un niveau réduit de formation sont généralement moins enclins à dénoncer la violation de leurs droits au travail. Le droit du travail constitue-t-il un rempart utile pour ces travailleurs? À l’aide d’une méthodologie mixte impliquant notamment une enquête de terrain auprès des acteurs-clé, la présente thèse poursuit deux objectifs distincts. Sur le plan empirique, elle permet de mettre en lumière l’incidence du système d’emploi singulier dans lequel s’insèrent les travailleurs étrangers temporaires sur leur usage des ressources proposées par le droit du travail. Le recours à ces ressources n’est pas contingent et prédéterminé; il est inextricablement lié aux opportunités et aux contraintes avec lesquelles ces travailleurs composent. Cette recherche révèle également que les stratégies échafaudées par différents acteurs qui ne sont pas, sur le plan juridique, des parties au rapport salarial, ont une incidence significative sur l’usage du droit par ses destinataires ; leur impact dépend largement du pouvoir dont ces acteurs disposent dans le système d’emploi. Sur le plan théorique, cette thèse s’inscrit dans le champ plus large des études portant sur l’effectivité du droit; elle propose de distinguer entre l’étude des effets du droit et l’analyse de son usage. Elle présente, à cette fin, un cadre analytique permettant de saisir le rapport qu’entretiennent les destinataires avec le droit.

La pratique de la contrepartie pour les personnes exclues du marché du travail : ici et ailleurs

Les modalités et les pratiques de la contrepartie dans l’assistance sociale, dans six pays de l’OCDE sont comparés. La littérature anglo-saxonne parle plus volontiers de workfare alors que la littérature d’Europe continentale utilise la notion de conditionnalité. Les auteurs utilisent le terme de contrepartie comme concept générique incluant l’ensemble des programmes introduisant des formes de conditionnalité de l’aide par opposition à des aides ou des prestations attribuées de manière inconditionnelle. Une interprétation de ces variations est proposée en situant les résultats obtenus par rapport aux connaissances acquises en politique comparée sur l’évolution des différents types d’État-providence.

Diagnostic de securite d'une entreprise bresilienne a partir de l'analyse des accidents du travail par la methode de l'arbre des causes

We present here the results of a study of 21 work-related accidents that occurred in a Brazilian manufacturing company. The aim was to assess the safety level of the company to improve its work accident prevention policy. In the last 6 months of 1992 and 1993, all accidents resulting in 15 days' absence from work, reported for social security purposes, were analyzed using the INRS causal tree method (ADC) and a questionnaire completed on site. Potential risk factors for accidents were identified based on the specific factors highlighted by the ADC. More universal trees were also compiled for the safety assessment. Three hundred and thirty specific accident factors were recorded (man of 15.71 per accident). This is consistent with there being multiple causes of accidents rather than the assertion of Brazilian business safety departments that accidents are due to 'dangerous' or 'unsafe' behavior. Introducing the idea of culpability into accidents prevents the implementation of an appropriate information feedback process, essential for effective prevention. However, the large number of accidents related to 'material' (78%) and 'environment' (70%) indicates that working conditions are poor. This shows that the technical risks, mostly due to unsafe machinery and equipment are not being dealt with. Seventy-five potential accident factors were identified. Of these, 35% were 'organizational', a high proportion for the company studied. Improvisation occurs at all levels, particularly at the organizational level. This is, thus a major determinant for entire series of, if not most, accident situations. The poor condition of equipment also plays a major role in accidents. The effects of poor equipment on safety exacerbate the organizational shortcomings. The company's safety intervention policy should improve the management of human resources (rules designating particular workers for particular workstations; instructions for the safe operation of machines and equipment; training of operators, etc.) and introduce programs to detect risks and to improve the safety of machines and equipment. We also recommend the establishment of a program to follow the results of any preventive measures adopted.

Diagnostic de sécurité d’une entreprise brésilienne à partir de l’analyse des accidents du travail par la méthode de l’arbre des causes

We present here the results of a study of 21 work-related accidents that occurred in a Brazilian manufacturing company. The aim was to assess the safety level of the company to improve its work accident prevention policy. In the last 6 months of 1992 and 1993, all accidents resulting in 15 days' absence from work, reported for social security purposes, were analyzed using the INRS causal tree method (ADC) and a questionnaire completed on site. Potential risk factors for accidents were identified based on the specific factors highlighted by the ADC. More universal trees were also compiled for the safety assessment. Three hundred and thirty specific accident factors were recorded (mean of 15.71 per accident). This is consistent with there being multiple causes of accidents rather than the assertion of Brazilian business safety departments that accidents are due to dangerous or unsafe behavior. Introducing the idea of culpability into accidents prevents the implementation of an appropriate information feedback process, essential for effective prevention. However, the large number of accidents related to material (78%) and environment (70%) indicates that working conditions are poor. This shows that the technical risks, mostly due to unsafe machinery and equipment are not being dealt with. Seventy-five potential accident factors were identified. Of these, 35% were organizational, a high proportion for the company studied. Improvisation occurs at all levels, particularly at the organizational level. This is thus a major determinant for entire series of, if not most, accident situations. The poor condition of equipment also plays a major role in accidents. The effects of poor equipment on safety exacerbate the organizational shortcomings. The company's safety intervention policy should improve the management of human resources (rules designating particular workers for particular workstations; instructions for the safe operation of machines and equipment; training of operators, etc.) and introduce programs to detect risks and to improve the safety of machines and equipment. We also recommend the establishment of a program to follow the results of any preventive measures adopted.

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. 3. session, tenue à Milan du 1er au 6 octobre 1894.

t.1. Rapports présentés par M.M. Asnago, Barzan,̀ Belloc [etc.] et publiés par les soins du Comité italien d'organisation.--t.2. Procès-verbaux des séances et communications présentées au congrès, publiés par les soins du Comité italien d'organisation.

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. 5. session, tenue à Milan du 23 au 30 juin 1900.

At head of title: Ministère du commerce et de l'industrie. Exposition universelle de 1900.

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. 7. session, tenue à Vienne du 17 au 23 septembre, 1905.

Bibliographical index.

Congrès international des accidents du travail : rapports /

At head of t.p. : Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. Exposition universelle internationale de 1889.

Congrès international des accidents du travail.

Mode of access: Internet.

Une étude sur les déterminants biologiques, psychologiques et du travail de l'épuisement professionnel

Cette thèse de doctorat s’intéresse à mieux comprendre, d’une part, ce qui influence la sécrétion de cortisol salivaire, et d’autre part, ce qui influence l’épuisement professionnel. Plusieurs objectifs en découlent. D’abord, elle vise à mieux cerner la contribution des conditions de l’organisation du travail (utilisation des compétences, autorité décisionnelle, demandes psychologiques, demandes physiques, horaire de travail irrégulier, nombre d’heures travaillées, soutien social des collègues, soutien social des superviseurs, insécurité d’emploi) sur la sécrétion de cortisol salivaire, ainsi que le rôle modérateur de certains traits de personnalité (extraversion, agréabilité, névrosisme, conscience, ouverture d’esprit, estime de soi, centre de contrôle) sur la relation entre les conditions de l’organisation du travail et la sécrétion de cortisol salivaire. Par ailleurs, cette thèse vise à établir la contribution des conditions de l’organisation du travail sur l’épuisement professionnel, ainsi que le rôle modérateur des traits de personnalité sur la relation entre les conditions de l’organisation du travail et l’épuisement professionnel. Finalement, cette thèse vise à vérifier si la sécrétion de cortisol salivaire joue un rôle médiateur sur la relation entre les conditions de l’organisation du travail et l’épuisement professionnel, ainsi qu’à identifier les effets de médiation modérés par les traits de personnalité sur la relation entre les conditions de l’organisation du travail et la sécrétion de cortisol salivaire. Ces objectifs sont inspirés de nombreuses limites observées dans la littérature, principalement l’intégration de déterminants à la fois biologiques, psychologiques et du travail dans la compréhension de l’épuisement professionnel. La thèse propose un modèle conceptuel qui tente de savoir comment ces différents stresseurs entraînent une dérégulation de la sécrétion de cortisol dans la salive des travailleurs. Ensuite, ce modèle conceptuel vise à voir si cette dérégulation s’associe à l’épuisement professionnel. Finalement, ce modèle conceptuel cherche à expliquer comment la personnalité peut influencer la manière dont ces variables sont reliées entre elles, c’est-à-dire de voir si la personnalité joue un rôle modérateur. Ce modèle découle de quatre théories particulières, notamment la perspective biologique de Selye (1936). Les travaux de Selye s’orientent sur l’étude de la réaction physiologique d’un organisme soumis à un stresseur. Dans ces circonstances, l’organisme est en perpétuel effort de maintien de son équilibre (homéostasie) et ne tolère que très peu de modifications à cet équilibre. En cas de modifications excessives, une réponse de stress est activée afin d’assurer l’adaptation en maintenant l’équilibre de base de l’organisme. Ensuite, le modèle conceptuel s’appuie sur le modèle de Lazarus et Folkman (1984) qui postule que la réponse de stress dépend plutôt de l’évaluation que font les individus de la situation stressante, et également sur le modèle de Pearlin (1999) qui postule que les individus exposés aux mêmes stresseurs ne sont pas nécessairement affectés de la même manière. Finalement, le modèle conceptuel de cette thèse s’appuie sur le modèle de Marchand (2004) qui postule que les réactions dépendent du décodage que font les acteurs des contraintes et ressources qui les affectent. Diverses hypothèses émergent de cette conceptualisation théorique. La première est que les conditions de l’organisation du travail contribuent directement aux variations de la sécrétion de cortisol salivaire. La deuxième est que les conditions de l’organisation du travail contribuent directement à l’épuisement professionnel. La troisième est que la sécrétion de cortisol salivaire médiatise la relation entre les conditions de l’organisation du travail et l’épuisement professionnel. La quatrième est que la relation entre les conditions de l’organisation du travail et la sécrétion de cortisol salivaire est modérée par les traits de personnalité. La cinquième est que la relation entre les conditions de l’organisation du travail, la sécrétion de cortisol salivaire et l’épuisement professionnel est modérée par les traits de personnalité. Des modèles de régression multiniveaux et des analyses de cheminement de causalité ont été effectués sur un échantillon de travailleurs canadiens provenant de l’étude SALVEO. Les résultats obtenus sont présentés sous forme de trois articles, soumis pour publication, lesquels constituent les chapitres 4 à 6 de cette thèse. Dans l’ensemble, le modèle intégrateur biopsychosocial proposé dans le cadre de cette thèse de doctorat permet de mieux saisir la complexité de l’épuisement professionnel qui trouve une explication biologique, organisationnelle et individuelle. Ce constat permet d’offrir une compréhension élargie et multiniveaux et assure l’avancement des connaissances sur une problématique préoccupante pour les organisations, la société ainsi que pour les travailleurs. Effectivement, la prise en compte des traits de personnalité et de la sécrétion du cortisol salivaire dans l’étude de l’épuisement professionnel assure une analyse intégrée et plus objective. Cette thèse conclue sur les implications de ces résultats pour la recherche, et sur les retombées qui en découlent pour les milieux de travail.

Les représentations du travail des jeunes salariés d'agence de location de personnel

Le travail est un phénomène social total au coeur des mécanismes de production et de reproduction de la société moderne. Les changements dans les modes de régulation et dans les représentations sociales que se font les acteurs sociaux du travail font de ce dernier un objet d’étude pertinent pour comprendre les transformations que subissent les sociétés occidentales. Dans ce contexte, les agences de location de personnel deviennent des agents régulateurs adaptés aux logiques du monde du travail postfordiste. L’objectif de ce mémoire est de dégager les formes que peut revêtir le rapport au travail chez les jeunes salariés employés par le biais d’agences de location de personnel. À partir d’un corpus de données empiriques discursives, l’enquête expose le rapport transactionnel que possèdent ces salariés envers les agences de placement. Les analyses plus fines dégagent quatre rapports types envers le travail en agence de placement : le rapport de l’opportuniste, le rapport de l’aspirant, le rapport du contenté et le rapport du résigné. C’est en s’intéressant à l’articulation entre les stratégies individuelles mobilisées, la centralité relative du travail et le cheminement ainsi que les perspectives d’avenir que sont dégagées les logiques inhérentes à chacun des rapports types identifiés, témoignant des multiples formes que peut prendre le rapport au travail des jeunes salariés en agence de location de personnel.

Perception du soutien social face au réseau des pairs et face à la famille chez les élèves en difficultés d'apprentissage et les décrocheurs au secondaire

Les objectifs de ce mémoire sont, d'une part, de vérifier la perception du soutien social face au réseau des pairs et face à la famille chez les élèves en difficultés d'apprentissage et les décrocheurs au secondaire. D'autre part, cette étude cherche à vérifier les différences entre les filles et les garçons. Un échantillon de 115 adolescentes et adolescents provenant de la polyvalente St-Jérôme de la région des Laurentides sont les sujets à l'étude (45 filles et 70 garçons). Parmi ceux-ci, on dénombre trois groupes. Tout d'abord, on retrouve les élèves faisant partie d'un groupe d'insertion sociale et professionnelle au marché du travail et présentant un retard scolaire d'au moins deux ans (groupe I. S. P. M. T.) (n=37). Un deuxième groupe est constitué d'élèves ayant doublé une année et présentant un retard scolaire d'une année (groupe des doubleurs) (n=32). Enfin, un dernier groupe comprend des élèves fréquentant le secondaire trois et faisant partie du cheminement régulier (groupe régulier) (n=46). Les sujets ont été évalués avec le Questionnaire de perception du soutien social face au réseau des pairs et face à la famille (traduction du Perceived Social Support From Friends and From Family (PSS-Fr, PSS-Fa) (Procidano & Heller, 1983). Une analyse de la variance (ANOVA) révèle un effet principal au niveau du groupe. L'analyse post-hoc (Tuckey A-LSD) indique que les élèves du groupe des doubleurs (difficultés légères d'apprentissage) présentent une perception du soutien social significativement plus élevée face au réseau des pairs que les élèves du groupe I. S. P. M. T. (difficultés graves d'apprentissage) (F = 3,558, p < ,05). Toutefois, le groupe I. S. P. M. T. ne se distingue pas du groupe régulier. L'interprétation des résultats permet de considérer les variables troubles du comportement et habiletés sociales pouvant jouer un rôle déterminant auprès du groupe des doubleurs. L'effet d'interaction de l'ANOVA (Sexe X Décrochage) infirme la deuxième hypothèse. À titre exploratoire, nous avons introduit, dans le cadre des analyses, la variable groupe. L'effet d'interaction à trois dimensions de l'ANOVA (Sexe X Groupe X Décrochage) indique que les décrocheuses du groupe I. S. P. M. T. présentent, d'une façon significative, la perception du soutien social face au réseau des pairs la plus élevée (F = 5,936, p < ,01). Afin d'expliquer ce résultat, l'interprétation permet de mettre en lumière les différences concernant les relations interpersonnelles et le rôle du réseau des pairs chez les filles et les garçons. Enfin, les décrocheurs présentent une perception du soutien social face à la famille significativement plus faible que les décrocheuses (F = 10,784, p < ,001). Ce résultat amène un aspect nouveau dans la compréhension de la problématique du décrochage scolaire par l'entremise, une fois de plus, des différences entre les filles et les garçons en ce qui a trait à la famille.