Liste ordinale de deux cent soixante dix actions et deux cent quarante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 25 juin 1731

[Acte. 1731-06-25]

Liste ordinale de deux cent quatre vingt trois actions et deux cent soixante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 24 juillet 1731

[Acte. 1731-07-24]

Liste des lots tirés dans la loterie royale le huitième août 1701

[Acte. 1701-08-18]

Recueil des chartes, créations et confirmations des colonels, capitaines, majors, officiers, arbalestriers, archers, arquebusiers et fusiliers... de Paris, avec les vérifications, arrêts et sentences concernant leurs privilèges . Revu et augmenté de plusieurs pièces jusqu'en l'an 1770... par M. Hay, colonel desdits gardes

[Acte royal]

Statisque de l'enseignement supérieur ...

[vol. 1] 1865-1868.--[vol. 2] Enseignements, examens, grades, recettes et dépenses, en 1876. Actes administratifs jusqu'en août 1878.--[vol. 3] 1878-1888.--[vol. 4] 1889-1899.

Instruction pour le recouvrement de la finance des jurez des arts et métiers, créez par édit du 12 mars 1691

[Acte. 1691]

Aspectos constitucionais da anulação de decisão definitiva da administração pública federal no processo tributário

Cet article traite de la possibilité de proposer le Trésor à la justice pour annuler une décision administrative définitive sur les questions fiscales. Il s'agit d'un sujet qui s'oppose au principe de la vérité matérielle - qui doit prévaloir en cas d'impôt - avec une certitude morale représentée par la chose jugée administrative. Commence par le processus administratif d'impôt comme une garantie constitutionnelle du contribuable, insérée dans le panorama d une compétence adoptée dans la législation brésilienne en tant que pilier de l'Etat de droit démocratique. Met l'accent sur la position du Trésor avant l'autorité de la chose jugée administrative, ce qui démontre la fragilité de La décision finale sur les questions fiscales. Décrit les effets de la révision (ou de l'annulation) dês actes administratifs, en particulier la libération de l'impôt et de la décision administrative qui vise à le confirmer. Enfin, nous discuterons de la composition et la légitimité du contentieux administratif, en conclusion, avec le soutien de la prévalence d'un fait important dans le cãs d'impôt, est non seulement possible, mais le Trésor devrait examiner leurs propres actions si nécessaire

Les chemins de fer français. Étude historique sur la constitution et le régime du réseau. Débats parlementaires, actes législatifs, réglementaires, administratifs, etc.

t. 1. Période antérieure au 2 décembre 1851.--t. 2. Période du 2 décembre 1851 au 4 septembre 1870.--t. 3. Période du 4 septembre 1870 au classement de 1879.--t. 4. Documents annexes. Lois réglements, conventions, tabeaux statistiques.--t. 5. Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (première partie)--t. 6 Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (suite et fin) Documents annexes. Lois, réglements, conventions, tableaux statistiques.

Paris qui pleure et Paris qui rit : drame en cinq actes et huit tableaux / par MM. Laurencin et Cormoncomédie-vaudeville en un acte / par MM. Galoppe d'Onquaire et A. Decourcelle

Collection : Théâtre contemporain illustré ; 126e et 127e livraisons

Paris qui pleure et Paris qui rit : drame en cinq actes et huit tableaux / par MM. Laurencin et Cormoncomédie-vaudeville en un acte / par MM. Galoppe d'Onquaire et A. Decourcelle

Collection : Théâtre contemporain illustré ; 126e et 127e livraisons

Les viveurs de Paris : drame en cinq actes et huit tableaux. [Suivi de] La Médée de Nanterre : tragédie fantaisiste en trois parties et en vers de Bohême : traduction en gaulois de la traduction en italien de la tragédie française de Médée. Livr. 304 / par M. Xavier de Montépin... ; par Th. Cogniard, É. Grange et Bourdois...

Collection : Théâtre contemporain illustré ; 303e et 304e livraisons

Les viveurs de Paris : drame en cinq actes et huit tableaux. [Suivi de] La Médée de Nanterre : tragédie fantaisiste en trois parties et en vers de Bohême : traduction en gaulois de la traduction en italien de la tragédie française de Médée. Livr. 303 / par M. Xavier de Montépin... ; par Th. Cogniard, É. Grange et Bourdois...

Collection : Théâtre contemporain illustré ; 303e et 304e livraisons