999 resultados para Loire, Département de la

Incendie au département de la Justice, le 26 avril 1793...

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Notice historique sur les progrès de la vaccine dans le département de la Meurthe , suivie du rapport de son Comité central de vaccine, année 1828, par le Dr Serrières,...

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Rapport sur les jurandes et maîtrises ; et sur un projet de statuts et règlements pour MM. les marchands de vin de Paris ; imprimé par ordre de la Chambre de commerce du département de la Seine.

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Mémoire pour la communauté et habitans de la paroisse d'Hayange, département de la Mozelle, présenté par Jacques Tourneur, comme chargé de pouvoir

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[Phot. du château de Polignac (Haute-Loire), don J. Jackson en 1891]

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État des communes à la fin du XIXe siècle. , Villetaneuse : notice historique et renseignements administratifs / publ. sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine, Direction des affaires départementales

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Les Actes sous-seings privés, rapport lu par M. Vital Debus,... au Congrès tenu à Paris, les 5 et 6 février 1909, sous le patronage de la Compagnie des hommes d'affaires du département de la Seine et du Syndicat professionnel des hommes d'affaires de France et des colonies

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Preuves de la nullité des listes d'éligibilité du département de la Seine

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Observations sur la nécessité de rétablir la religion chrétienne dans sa pureté primitive , adressées au préfet du département de la Seine, par un menuisier retiré; à l'occasion d'un pamphlet présenté au meme magistrat, par le cit. Derubigny,...

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Le Nouveau riche et le bourgeois de Paris, ou l'élection d'un remplaçant en 1820, 1830 ou 1840 ; roman politique à l'usage de Messieurs les électeurs du département de la Seine . Par Cde Matthieus

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Directions pour la conscience d'un électeur , par un électeur éligible du département de la Seine

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Aux Electeurs du département de la Creuze. Profession de foi du citoyen Emile de Girardin écrite le 24 Février 1848...

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Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies (1er juin 1875) suivi des tarifs de janvier 1880 / Ministère de la marine et des colonies

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[Décret. 1875-06-01]

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Préfecture du département de la Seine, ville de Paris. Arrêté concernant la fourniture de 2000 chevaux de train. (24 février.)

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Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820. Par M. Gossuin, prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres...

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