17-1-20, Congrès de Versailles, général de Castelnau : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57682

17-1-20, Congrès de Versailles (salle des séances) : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57678

Lettres patentes du Roy, pour l'enregistrement de quelques articles des traitez de paix & de commerce, conclus à Utrecht . Données à Versailles le 7. avril 1714

[Traité. 1713-04-11. Utrecht. France-Savoiefrançais)]

Déclaration du Roy, qui permet à la Compagnie des Indes Orientales de vendre les étoffes des Indes qu'elle a reçû par ses vaisseaux, tant celles de soye pure que celles de soye meslée d'or & d'argent ... Donnée à Versailles le 9. May 1702

[Acte royal. 1702-05-09. Versailles]

La Loi sur les loyers (pendant la guerre 1870-1871) votée par l'Assemblée Nationale, siegeant [sic] à Versailles [signé J. Campagne]

[Loi. 1870]

Arrêt du conseil d'Etat du Roi portant règlement pour la police du marché aux grains de la ville de Versailles. Du 14 septembre 1789...

[Acte. 1789-09-14]

Déclaration du Roi, portant que le premier chirurgien du Roi, prêtera serment à l'avenir entre les mains de Sa Majesté, & recevra ceux de ses chirurgiens ordinaire & de quartier, de la famille royale, & du premier prince de sang . Donnée à Versailles le 19 juin 1770. Registrée en Parlement et Chambre des comptes

[Acte royal. 1770-06-19. Versailles]

La salle de dépouillement [élection du président de la République, salle Marengo, château de Versailles] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57624