Rapport de synthèse sur les enjeux maritimes de la Nouvelle-Calédonie. Résumé Exécutif

Ce texte est le résumé du rapport sur les enjeux maritimes de la Nouvelle-Calédonie, document de plus de 300 pages, qui correspond à l’un des trois projets phare de la feuille de route 2016 du Cluster Maritime Nouvelle-Calédonie. Les deux autres projets sont : - le lancement de la réalisation de l’Observatoire Economique Maritime de NC en partenariat entre le CMNC et la CCI. Celui-ci prévoit de se construire sur 4 ans, l’année 2016 étant consacrée aux secteurs du tourisme, du récréatif (plaisance, nautisme, sports maritimes..) et des services et commerces associés, - l’organisation et la tenue les 5 et 6 juillet 2016 des premières rencontres sur la Mer, dénommées « Etats Généraux de la Mer », auxquels le présent rapport apportera des éléments d’analyse objective et des propositions d’action. Il vise à dresser un diagnostic du fait maritime calédonien, à identifier les freins au développement des différents secteurs d’activité concernés, à jeter les bases de priorités d’action entrant dans une véritable stratégie maritime à construire.

Précis de l'histoire moderne : depuis la prise de Constantinople jusqu'à la convocation des états généraux en France (1453-1789) /

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Histoire parlementaire de la révolution française : ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815 [microform] : contenant le narration des événements ... précédée d'une introduction sur l'histoire de France jusqu'à la convocation des États-généraux /

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Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, &c. publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des États généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la monarchie française, au 1.er avril 1814.

Vol. 5 has title: Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, décrets, arrêtés et ordonnances du roi, publiés dans les Ve, VIe et VIIe séries du Bulletin des lois, depuis le 1er avril 1814, jusqu'au 1er janvier 1819. Faisant suite à celle publiée en 4 volumes... pour les lois, sénatus-consultes... jusqu'au 1er avril 1814. Par L. Rondonneau.

Second mémoire présenté par les Etats Unis du Brésil au gouvernement de la Confédération Suisse, arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu a Rio de Janeiro, le 10 Avril 1897, entre le Brésil et la France : frontières entre le Brésil et la Guyane Française

Nota de conteúdo : V.1. Memoire en reponse aux allegations de la France, accompagne de quelques cartes -- V. 2-3. Documents accompagnes de notes explicatives ou rectificatives, 1. ptie, 1536-1713 ; 2. ptie, 1713-1896 -- V. 4. Texte original de documents traduits dans les tomes 2 et 3 -- V. 5. Album : fac-simile de quelques documents reproduits aux tomes 2, 3 et 4 -- V. 6. Atlas : contenant 86 cartes.

Répertoire des ouvrages de législation de droit et de jurisprudence... : publiés spécialement en France depuis 1789 jusqu'à la fin de novembre 1865

Comprend : Tableau de l'enseignement et des études dans les Facultés de droit et d'une analyse chronologique des lois, statuts, décrets, règlements et circulaires relatifs à cet enseignement de 1791...