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998 resultados para France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Annales de l'Assemblée nationale.

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Aux candidats et aux électeurs de la Seine / (signé : ... Ch. Teissier)

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Lettre des députés de Saint-Domingue à leurs commettants, en date du 12 août 1789, interceptée par un mulâtre, communiquée, sous le secret, à M. le comte de Mirabeau, et dénoncée par cet honorable collègue à un comité de six cents amis de la constitution, pour leur prouver que les députés des colonies et leurs commettants étaient des tyrans sans éducation, dont les bouches impures profanaient le nom de liberté, dont les mains barbares ne savaient que serrer des chaînes, dont la présence souillait l'Assemblée nationale, et que la justice de la nation aurait dû priver des droits de citoyens actifs. Imprimée, distribuée à tous les membres de l'Assemblée nationale, et publiée en France, en Amérique et en Asie, par arrêté de la députation de Saint-Domingue

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Mémoire présenté par la Société royale d'agriculture à l'Assemblée nationale, le 24 octobre 1789 , sur les abus qui s'opposent aux progrès de l'agriculture, & sur les encouragemens qu'il est nécessaire d'accorder à ce premier des arts

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À l'Assemblée nationale. [Signé : Saur. Paris, le 18 janvier 1791.]

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Adresse des députés des manufactures et du commerce à l'Assemblée nationale, sur l'état des gens de couleur dans les colonies , lue à la séance du mercredi 11 mai 1791

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A l'Assemblée nationale. Supplique et pétition des citoyens de couleur des :Isles & colonies franc̜oises: +Îles et colonies franc̜aises+ , sur la motion faite le 27 novembre 1789, par :M.: +Monsieur+ de Curt , député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies

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Adresse à l'Assemblée-Nationale, pour les citoyens-libres de couleur, des isles & colonies franc̜oises . 18 octobre 1789

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(Lettre de M... "Gouy d'Arsy" du 24 décembre 1789, à l'Assemblée Nationale, concernant la justification qu'il est chargé de présenter... en réponse à la Dénonciation du Ministre de la Marine)...

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La déclaration des droits de l'homme et du citoyen avec les considérants de l'Assemblée nationale 1789 et de la Convention nationale 1793

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De la régence d'après la discussion à l'assemblée nationale en 1791 ; par l'auteur des Jésuites et leur doctrine

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Écho de l'Assemblée nationale, étude des réformes politiques et sociales, des lois et des divers travaux de l'Assemblée constituante, par André Pezzani,...

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Lettre des citoyens de couleur des îles et colonies françaises à MM. les membres du comité de vérification de l'Assemblée nationale. (23 novembre 1789.)

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Observations d'un habitant des colonies sur le "Mémoire en faveur des gens de couleur..." adressé à l'Assemblée nationale par M. Grégoire,... (Signé : P. U. C. P. D. D. L. M. [16 déc. 1789.])

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Copies exactes des lettres adressées au président de l'Assemblée nationale par les députés des colonies. (16 mai 1791.)

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