La détention à des fins d'enquête en droit criminel canadien et son impact sur les droits constitutionnels

Le pouvoir de détenir une personne à des fins d'enquête n'est pas une technique d'investigation nouvelle et tire son origine du droit anglais. Mais cette méthode d'enquête, qui consiste à restreindre temporairement la liberté de mouvement d'une personne que l'on soupçonne pour des motifs raisonnables d'être impliquée dans une activité criminelle, ne fut reconnue officiellement au Canada qu'en juillet 2004 suite au jugement rendu par la Cour suprême dans l'affaire R. c. Mann. Au moment d'écrire ces lignes, cette stratégie d'enquête policière ne fait toujours pas l'objet d'une réglementation spécifique au Code criminel. L'approbation de cette technique d'enquête, en l'absence de toute forme de législation, ne s'est pas faite sans critiques de la part des auteurs et des commentateurs judiciaires qui y voient une intrusion dans un champ de compétences normalement réservé au Parlement. L'arrêt Mann laisse également en suspens une question cruciale qui se rapporte directement aux droits constitutionnels des citoyens faisant l'objet d'une détention semblable: il s'agit du droit d'avoir recours sans délai à l'assistance d'un avocat. Le présent travail se veut donc une étude approfondie du concept de la détention à des fins d'enquête en droit criminel canadien et de son impact sur les droits constitutionnels dont bénéficient les citoyens de notre pays. Pour accomplir cette tâche, l'auteur propose une analyse de la question en trois chapitres distincts. Dans le premier chapitre, l'auteur se penche sur le rôle et les fonctions dévolus aux agents de la paix qui exécutent leur mission à l'intérieur d'une société libre et démocratique comme celle qui prévaut au Canada. Cette étude permettra au lecteur de mieux connaître les principaux acteurs qui assurent le maintien de l'ordre sur le territoire québécois, les crimes qu'ils sont le plus souvent appelés à combattre ainsi que les méthodes d'enquête qu'ils emploient pour les réprimer. Le deuxième chapitre est entièrement dédié au concept de la détention à des fins d'enquête en droit criminel canadien. En plus de l'arrêt R. c. Mann qui fera l'objet d'une étude détaillée, plusieurs autres sujets en lien avec cette notion seront abordés. Des thèmes tels que la notion de «détention» au sens des articles 9 et 10b) de la Charte canadienne des droits et libertés, la différence entre la détention à des fins d'enquête et l'arrestation, les motifs pouvant légalement justifier une intervention policière de même que les limites et l'entendue de la détention d'une personne pour fins d'enquête, seront aussi analysés. Au troisième chapitre, l'auteur se consacre à la question du droit d'avoir recours sans délai à l'assistance d'un avocat (et d'être informé de ce droit) ainsi que du droit de garder le silence dans des circonstances permettant aux agents de la paix de détenir une personne à des fins d'enquête. Faisant l'analogie avec d'autres jugements rendus par nos tribunaux, l'auteur suggère quelques pistes de solutions susceptibles de combler les lacunes qui auront été préalablement identifiées dans les arrêts Mann et Clayton.

La rencontre des contraires : attraction/narration et immersion/réflexivité dans le film en IMAX 3-D

Ce mémoire est consacré à la question de la réception spectatorielle des films en IMAX 3-D. Dans un premier temps, nous retracerons l’histoire du cinéma stéréoscopique, des origines jusqu’à l’inauguration de l’IMAX 3-D en 1986. Nous verrons que le modèle de l’attraction cinématographique s’est maintenu de tout temps dans l’économie de ce format, ce qui a contribué aux échecs de son institutionnalisation dans les années 50 et 80. En un deuxième temps, nous nous intéresserons à l’« expérience IMAX », afin de cerner la position qui y est attribuée au spectateur. Nous montrerons que les films IMAX misent à la fois sur leur potentiel immersif et sur la mise en évidence du dispositif. L’état d’immersion du spectateur entre donc en dialogue avec la réflexivité du médium. Par l’analyse des films Sea Monsters : A Prehistoric Adventure et Haunted Castle, il sera démontré que cette tension entre immersion et réflexivité sert un discours de glorification de l’IMAX. Aussi, nous interrogeons les liens entre la structure ponctuelle imposée par le modèle attractionnel et le fil narratif immanquablement mis en place dans les films IMAX.

Vers une poétique de la narration : films populaires et romance au cinéma bollywoodien des années 1990

Dans ce mémoire, nous étudions les productions bollywoodiennes issues de la foisonnante industrie du film de Mumbai. Nous explorons la forme populaire que ce cinéma propose et la nouvelle tendance qui émerge dans les années 1990, à travers laquelle se développent des représentations liées à la nouvelle classe moyenne indienne. Cette étude cherche à interroger les films les plus populaires des années 1990 afin de comprendre comment ils déploient leurs narratifs et leur narration. En procédant à des analyses descriptives et poétiques des récits, l’étude est principalement préoccupée par le traitement de la romance, un thème majeur de cette décennie. À travers ce thème, nous analysons les motifs narratifs, les procédés stylistiques, les détours de l’expression des sentiments ainsi que les dynamiques entre les sphères privée, publique et familiale. Essentiellement, nous mettons en lumière comment la distribution des informations narratives place le spectateur dans une position privilégiée organisant les plaisirs de sa participation aux films bollywoodiens.

Les solidarités familiales à l’épreuve de la migration : enquête auprès de couples de Marocains à Montréal

Dans le cadre de ce mémoire, nous nous sommes penchée sur la situation des familles immigrantes originaires du Maroc. En mobilisant les notions de solidarités familiales (Pitrou, 1978; Dandurand et Ouellette, 1992), de transnationalisme (Glick Schiller et al., 1992 et 1995) ainsi que les travaux sur les liens entre réseaux sociaux et modifications des rôles conjugaux, nous avons examiné l’impact de la migration sur l’organisation du foyer selon trois aspects : (1) la dynamique interne de la famille, (2) la redéfinition des rôles conjugaux et (3) le maintien des liens familiaux malgré la distance géographique. En nous appuyant sur six entretiens semi-directifs avec des couples marocains arrivés au Québec depuis au moins deux ans, nous avons pu constater la manière dont les liens familiaux et les solidarités sont réagencés pour pallier la distance et comment les liens amicaux accèdent à un nouveau statut et prennent une nouvelle fonction dans cette recomposition.

Chronique, enquête et silence : autopsie de la présentation du conflit interne par la presse de Lima jusqu’au massacre d’Uchuraccay, 1960-1983

En 2003, la Commission de vérité et de réconciliation du Pérou (CVR) publie un rapport sur la période de guerre interne et de violence qui a déchiré le pays entre 1980 et 2000. Ce rapport étudie ces deux décennies pour faire la lumière sur les événements et évaluer la position de divers secteurs de la société afin que les Péruviens puissent se réconcilier avec un pan de leur histoire. Dans son rapport, la CVR consacre une section aux médias, notamment la presse écrite, et salue le rôle « important » qu’ils ont joué, tout en notant au passage que leur couverture du conflit n’a pas favorisé la pacification du pays et a même pu la compromettre par moments. Ce mémoire vise à étudier la couverture de la guerre interne par les trois quotidiens péruviens les plus importants pour le tirage, Expreso, El Comercio, et La República. Il porte surtout sur la période comprise entre le début des hostilités, le 17 mai 1980, et le massacre de huit journalistes dans le village andin d’Uchuraccay, le 26 janvier 1983. Un regard est également jeté sur l’évolution du journalisme au Pérou depuis les années 1960, marquées par l’élection d’un gouvernement démocratique et aussi par l’instauration d’un régime militaire qui se maintiendra au pouvoir pendant 12 ans. Les bouleversements au cours de cette période difficile expliquent, au moins en partie, le désintérêt initialement manifesté par ces quotidiens, au-delà des différences idéologiques manifestes, à l’endroit des premiers pas du Sentier Lumineux et de sa « guerre populaire ».

Enquête sur les significations accordées aux loisirs : implications et opportunités pour le design de jeux vidéo

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

État de santé des immigrants québécois et son association au soutien social : analyse de l'Enquête sociale et de santé 1998

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Réactions syndicales locales à la sous-traitance : enquête dans le secteur manufacturier

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Le film d'enquête portant sur les tueurs en série : l'avènement d'un sous-genre et l'exception de Zodiac

Ce mémoire a comme objectif premier, l’étude du film d’enquête sur les tueurs en série. Plus spécifiquement, le mémoire examine le cas du film Zodiac réalisé par David Fincher en 2007. En procédant par analyses comparatives portant sur la structure narrative, les thématiques et les mécanismes de réception du film d’enquête, nous avons tenté de mettre en lumière des hypothèses quant à l’insuccès commercial de Zodiac. La première section de l’étude examine la spécificité et les fonctions propres au film d’enquête sur les tueurs en série et parvient ainsi à tirer la conclusion qu’il prévaut de catégoriser ce corpus d’œuvres comme un sous-genre du film policier. Nous avons étudié la fonction sociale et médiatique des archétypes filmiques du tueur et de l’enquêteur afin d’atteindre une meilleure compréhension de la fascination du public américain pour ce sous-genre. La seconde section du mémoire examine comment Zodiac se détache des conventions génériques et, particulièrement, comment la mise en scène opère une démystification de la figure du tueur en série. De plus, nous avons soulevé le traitement particulier déployé par Zodiac, soit la monstration, par le biais des personnages, du travail spectatoriel de mise en récit de l’enquête. La troisième section vise à démontrer la rupture de l’horizon d’attente du spectateur chez Zodiac ainsi que la chute de l’imaginaire mythique qui est ainsi engendré.

Initiatives médiatiques pour baliser le développement des nanotechnologies : une enquête qualitative auprès des journalistes et des chercheurs en nanobiotechnologies

Grâce aux nanotechnologies, l’être humain peut maîtriser la matière à l’échelle du nanomètre — soit au niveau des atomes et des molécules. Les matériaux obtenus suite à ces manipulations présentent des propriétés nouvelles qui les rendent très intéressants pour nombre d’applications techniques, et ce dans tous les domaines technoscientifiques. Ainsi, les nanotechnologies sont souvent considérées comme les prémisses d’une profonde révolution technologique et sociale. Toutefois, si les nanotechnologies intéressent investisseurs, gouvernement, entreprises et universités, elles soulèvent aussi des questions éthiques, notamment au sujet de leur toxicité, de leurs retombées et de la modification de l’être humain. À ces questions s’ajoutent plusieurs interrogations sur la gouvernance des nanotechnologies : comment, en effet, encadrer en amont le développement de celles-ci pour éviter d’éventuelles conséquences néfastes en aval? Parmi ces interrogations, le rôle des médias dans les relations entre les développeurs de nanotechnologies et le public est souvent mentionné. Certains voient dans les médias un acteur auquel les chercheurs pourraient recourir pour établir un dialogue avec le public afin d’assurer un développement harmonieux des nanotechnologies. Si cette recommandation semble très pertinente, il n’existe, à notre connaissance, aucune étude empirique pour en vérifier la faisabilité auprès des acteurs concernés (chercheurs, médias, etc.). Dans le cadre de cette thèse, nous avons donc voulu examiner et analyser les perceptions des chercheurs et des journalistes québécois envers des initiatives médiatiques pour baliser le développement des nanotechnologies. Pour ce faire, nous avons procédé à une étude qualitative auprès de vingt (20) chercheurs en nanobiotechnologies/nanomédecine et dix (10) journalistes spécialisés en vulgarisation scientifique. L’analyse des entretiens avec les répondants a révélé que si les acteurs rencontrés sont favorables envers de telles initiatives, il existe plusieurs contraintes pouvant gêner une telle entreprise. Suite à l’examen de ces contraintes, nous avons suggéré des initiatives concrètes que les chercheurs québécois pourraient mettre en place pour mieux baliser le développement des nanotechnologies à l’aide d’un dialogue avec le public. Ces suggestions consistent notamment à créer des médias privés pour les chercheurs, à recourir aux médias indépendants et à investir le web. De telles initiatives, cependant, ne peuvent s’obtenir qu’au prix d’un remaniement des priorités des chercheurs.

L'ascendant du double dans Les Caves du Vatican et dans Les Faux-Monnayeurs d’André Gide : personnages et narration

Ce travail explore la dualité telle qu’elle se présente dans deux ouvrages d’André Gide, Les Caves du Vatican et Les Faux-Monnayeurs. Thème majeur de la littérature, le double ne cesse d’illustrer les différentes tensions qui se créent et se combattent chez une seule et même personne. Souvent représenté physiquement dans la littérature du XIXe siècle à la suite de la figure du Doppelgänger, le double chez Gide se complexifie : plus subtil, il se manifeste de manière psychologique. La dualité se présente de deux manières dans les écrits d’André Gide : chez les personnages et à travers la narration. Par l’étude des contradictions et des inconséquences des personnages, de la représentation de la dualité chez différents personnages, de leur dédoublement et de leurs doubles discours, il sera possible de constater à quel point les personnages structurent la dualité. L’analyse de l’identité des narrateurs, de leurs interventions et des figures de rhétorique qu’ils emploient permettra également de comprendre que plus ils se révèlent, plus ils se complexifient.

Services aux adultes handicapés physiques : enquête auprès des bibliothèques publiques québécoises

Les services aux usagers des bibliothèques représentent un sujet fondamental en bibliothéconomie. Or, les usagers sont un groupe hétérogène à qui l’on doit offrir les mêmes services ou, à tout le moins, la possibilité d’obtenir des services répondant à leurs besoins en matière d’adaptation des lieux et des services. Malheureusement, les bibliothèques publiques ont parfois du mal à rendre un service adapté adéquat et les personnes concernées connaissent souvent mal les services dont elles pourraient bénéficier. Pourtant, les personnes handicapées font partie intégrante des usagers et leur présence augmente, notamment à cause du vieillissement de la population et d’une meilleure capacité d’établir des diagnostics. Notons que ces citoyens revendiquent de plus en plus leur autonomie et le fait de pouvoir profiter des mêmes services que le reste de la population. Ceci est d’autant plus vrai depuis l’apparition d’aides techniques et des outils technologiques tels les ordinateurs, les tablettes, les logiciels, etc. qui leur permettent de vivre leur vie à part entière. Aussi, les bibliothèques et leurs gestionnaires doivent impérativement s’assurer que l’accueil de ces usagers « comme les autres », mais aux besoins particuliers, sera assuré convenablement. Puisqu’il manque d’études concernant les services offerts aux personnes handicapées dans les bibliothèques publiques du Québec, nous avons décidé de procéder à une enquête, par le biais d’un questionnaire électronique administré aux employés de bibliothèques dont les fonctions sont de participer aux services aux usagers. Les réponses obtenues ont permis de dresser un portrait de la situation actuelle en matière de services aux personnes adultes handicapées dans les bibliothèques publiques québécoises et d’avancer certaines recommandations. Les résultats devraient aider les responsables de bibliothèques à déterminer où et comment concentrer leurs efforts pour rendre leurs établissements plus accueillants pour les personnes ayant des incapacités. Plus précisément, les objectifs de la recherche étaient les suivants : 1. Recenser les services offerts par les bibliothèques publiques québécoises aux usagers adultes handicapés. 2. Recenser les éléments d’accessibilité présents dans les infrastructures des bibliothèques publiques québécoises. 3. Évaluer l’impact de certaines caractéristiques des bibliothèques sur l’offre de services aux usagers adultes handicapés et les éléments reliés à l’accessibilité. 4. Comparer les résultats des enquêtes précédentes (Bibliothèque nationale du Canada 1976 ; Bergeron 1987) pour mettre en évidence les recommandations qui ont été appliquées et celles qui ne l’ont pas été.

Méthodes de rééchantillonnage en méthodologie d'enquête

Le sujet principal de cette thèse porte sur l'étude de l'estimation de la variance d'une statistique basée sur des données d'enquête imputées via le bootstrap (ou la méthode de Cyrano). L'application d'une méthode bootstrap conçue pour des données d'enquête complètes (en absence de non-réponse) en présence de valeurs imputées et faire comme si celles-ci étaient de vraies observations peut conduire à une sous-estimation de la variance. Dans ce contexte, Shao et Sitter (1996) ont introduit une procédure bootstrap dans laquelle la variable étudiée et l'indicateur de réponse sont rééchantillonnés ensemble et les non-répondants bootstrap sont imputés de la même manière qu'est traité l'échantillon original. L'estimation bootstrap de la variance obtenue est valide lorsque la fraction de sondage est faible. Dans le chapitre 1, nous commençons par faire une revue des méthodes bootstrap existantes pour les données d'enquête (complètes et imputées) et les présentons dans un cadre unifié pour la première fois dans la littérature. Dans le chapitre 2, nous introduisons une nouvelle procédure bootstrap pour estimer la variance sous l'approche du modèle de non-réponse lorsque le mécanisme de non-réponse uniforme est présumé. En utilisant seulement les informations sur le taux de réponse, contrairement à Shao et Sitter (1996) qui nécessite l'indicateur de réponse individuelle, l'indicateur de réponse bootstrap est généré pour chaque échantillon bootstrap menant à un estimateur bootstrap de la variance valide même pour les fractions de sondage non-négligeables. Dans le chapitre 3, nous étudions les approches bootstrap par pseudo-population et nous considérons une classe plus générale de mécanismes de non-réponse. Nous développons deux procédures bootstrap par pseudo-population pour estimer la variance d'un estimateur imputé par rapport à l'approche du modèle de non-réponse et à celle du modèle d'imputation. Ces procédures sont également valides même pour des fractions de sondage non-négligeables.

Les entreprises multinationales et les politiques publiques ; enquête sur leur engagement institutionnel au Canada

Cette thèse s’inscrit au cœur du chantier de réflexion sur l’interaction entre les États et les entreprises multinationales qui s’impose dans le contexte de l’accélération actuelle du processus de mondialisation de l’économie capitaliste. Nous l’abordons sous l’angle plus particulier des multinationales et de leur engagement institutionnel au sein des organisations, associations, forums ou réseaux qui contribuent à la définition et parfois même à la gestion des différentes politiques publiques orientées vers le développement économique, l’innovation et le marché du travail. Quelles sont les différentes facettes de l’engagement institutionnel des filiales de multinationales au Canada ? Comment ces comportements peuvent-ils être influencés par les différentes caractéristiques et stratégies de ces entreprises ? Un modèle théorique large, empruntant des hypothèses aux nombreuses approches théoriques s’intéressant aux comportements généraux des multinationales, est testé à l’aide d’analyses quantitatives de données obtenues dans le cadre d’une enquête auprès des multinationales au Canada associée au projet international INTREPID. D’abord, cette thèse permet une opérationnalisation plus précise du concept d’« imbrication de la firme » à travers la notion d’engagement institutionnel. Elle met en évidence les différentes dimensions de ce phénomène et remet en question la vision « essentiellement » positive qui l’entoure. Les résultats de cette thèse viennent questionner de la centralité des approches macro-institutionnalistes, particulièrement celle associée aux Variétés du capitalisme, dans les études sur les multinationales. Ils réaffirment par contre l’importance des différentes approches économiques et démontrent plus particulièrement la pertinence de la théorie de la dépendance aux ressources et l’impact de la présence d’un acteur structuré venant faire le contrepoids aux gestionnaires. Malgré nos efforts de théorisation, nous sommes incapable d’observer un effet modérateur des facteurs stratégiques sur l’impact du pays d’origine dans la détermination de l’engagement institutionnel. Cette thèse offre des indications permettant de cibler les interventions institutionnelles qui cherchent à « attacher » les multinationales à l’économie canadienne. Elle met aussi en évidence la contribution d’acteurs indirects dans la consolidation des relations d’engagement institutionnel et plus particulièrement le rôle positif que peuvent jouer les syndicats dans certains forums ou réseaux.

Narration et mathématiques l’utilisation des graphes au cinéma et dans la bande dessinée

Il est possible de modéliser la trame temporelle d’une histoire à l’aide de courbes paramétrées et la juxtaposition de ces différentes courbes permet la construction de graphes. Ce modèle peut servir à la fois à comprendre certaines histoires et à explorer de nouvelles narrations possibles basées sur ces graphes. Dans ce mémoire, nous présentons ce modèle de pair avec les notions mathématiques sur lesquelles il se base. Finalement, nous explorons des différentes narrations possibles qui apparaissent lorsque nous considérons ces graphes sur différentes surfaces.