1000 resultados para Dordogne, Département de la

Directions pour la conscience d'un électeur , par un électeur éligible du département de la Seine

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Aux Electeurs du département de la Creuze. Profession de foi du citoyen Emile de Girardin écrite le 24 Février 1848...

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Décret portant règlement sur les allocations de solde et accessoires de solde des officiers, aspirants, fonctionnaires et divers agents du département de la marine et des colonies (1er juin 1875) suivi des tarifs de janvier 1880 / Ministère de la marine et des colonies

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[Décret. 1875-06-01]

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Préfecture du département de la Seine, ville de Paris. Arrêté concernant la fourniture de 2000 chevaux de train. (24 février.)

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Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820. Par M. Gossuin, prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres...

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Réflexions sur la situation présente de la France et sur ses vrais intérêts, par un membre du collége électoral du département de la Loire-Inférieure. (5 septembre.)

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Cour d'assises du département de la Seine. Fin du procès des vingt-huit accusés d'attentat au gouvernement et à la vie de S. M. et de sa famille (audience du 7 juillet)

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Réflexions sur les élections et sur les principes du système électoral , par un électeur du département de la Seine

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Considérations sur les élections de 1817, adressées à MM. les électeurs du département de la Seine

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Opinion d'un électeur du département de la Seine, adressée à ses collègues

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Réflexions d'un ancien électeur du département de la Seine, soumises à MM. les électeurs du commerce de Paris

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Caisse régionale de crédit agricole du département de la Moselle. Siège social, à Metz. Instructions pour la création d'une caisse locale de crédit agricole mutuel

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Lettres à un ami, député de département, sur la question d'indemnité aux émigrés. (Signé : Le comte L. D. [Avril.])

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Aux électeurs du département de la Lozère

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Observations adressées à M. le préfet du département de la Seine et à MM. les membres du conseil municipal, sur le moyen de rétablir la tranquilité par le travail à assurer aux classes ouvrières. Examen des travaux les plus propres à atteindre ce but. Travaux que peuvent faire naître les décisions d'alignement. Exemple tiré du prolongement de la rue Hauteville. Projet d'une distribution générale d'eau dans Paris. (Signé : Par un électeur du IIIe arrondissement. [Juin.])

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