« Ce qui s'est passé au Parlement sur le subject des thèses touchant l'infaillibilité du pape, et de son pouvoir au-dessus des conciles, où sont aussi des harangues de messrs Talon, advocat général, et de Harlay,... tant en ladicte cour qu'en Sorbonne, depuis le XIXe janvier 1663 jusques au 30e may ensuivant, comme aussi l'enregistrement de l'arrest de la cour par toutes les Universitez ».

Contient : « Receuil de ce qui c'est passé au Parlement touchant les thèzes de Mr Gabriel de Villeneufve, bachelier en théologie, et frère Laurens Desplantes, Bernardin, en l'année 1663 »

« Premier voyage de Mr CARRE en Orient. » (1669-1672).

Autographe. Début : « Il y avoit desjà longtemps que plusieurs nations d'Europe... » En tête, épître dédicatoire au duc de Bourgogne. Le contenu du ms. français 6090 est une rédaction plus ample de la relation qui forme le premier volume du Voyage des Indes orientales mêlé de plusieurs histoires curieuses, par Mr Carré, 1699. Le ms. franç. nouv. acq. 4018, sous le titre de : « Le courier du Roy en Orient », renferme un autre exemplaire, assez peu différent, de cette rédaction développée. — La relation intitulée : « Le François négotiant en Orient », annoncée dans l'épître au duc de Bourgogne et à la fin du « Premier voyage », est conservée dans le ms. de l'Arsenal 4070.

Recueil de pièces sur l'histoire de France, provenant des frères DE SAINTE-MARTHE. II.

Catalogue des évêques de Mayence (fol. 4), — Besançon (fol. 32), — Metz (fol. 51), — Chiemsee (fol. 68), — Trèves (fol. 72). — Souscriptions d'archevêques et évêques à divers conciles (fol. 99). — Liste de relations diplomatiques et géographiques du XVIe siècle, en italien (fol. 137). — Quartiers du duc de Bourgogne, petit-fils de Louis XIV, 1684 (fol. 141, 306). — « Discours de ce qui s'est passé en la ville de Poictiers ès années 1588 et 1589 » (fol. 153) ; armorial des maires de Poitiers (fol. 165), suivi d'autres pièces sur le Poitou. — « Mémoires de la ville de Loudun et du pays de Loudunois, par M. Louis Trincant, procureur du Roy au siège de Loudun » (fol. 192), suivi de pièces justificatives et de deux lettres de Trincant aux frères de Sainte-Marthe (fol. 262, 263). — « Discours concernant l'usurpation de la Navarre, dresséz par Arnaud d'Oihénart, avocat en la Cour de parlement de Navarre » (fol. 272). — Généalogies de la maison de Prunelay (fol. 302), — et des Borgia (fol. 346). — Extraits d'une histoire de Suède (fol. 308). — Épitaphes de l'abbaye du Val au diocèse de Paris (fol. 328), et inscriptions ou épitaphes diverses, entre autres des Villequier, des ducs de Lorraine, de Marguerite de Valois (fol. 368). — Catalogue des auteurs cités dans l'Histoire généalogique des Sainte-Marthe (fol. 386). — Voyages à travers la France (fol. 406 et 491), la Hollande et l'Angleterre (fol. 436). — Liste des personnes auxquelles les Sainte-Marthe ont fait présent de leurs ouvrages (fol. 470). — Note sur la reine Christine de Suède (fol. 484). — Conquête de la Hollande, 1672 (fol. 496). — Évêques de Pologne (fol. 519). — Discours de la Servitude volontaire, de La Boétie (fol. 551).

« Recherche de la noblesse de la Généralité de Rouen, faicte depuis l'an 1666 jusques en l'an 1672, par messire Jacques Barin, marquis de La Gallissonnière ».

Contient : Registre des personnes nobles dressé, en 1463, par Raymond Monfaut ; État des anoblis de 1470 ; Recherche de la noblesse, dans la Généralité de Caen, par Jean-Jacques de Mesmes, seigneur de Roissy, Michel de Repichon et Jacques de Croismare (1598-1599) ; « Estat de la recherche de la noblesse de la Généralité d'Alençon » (1666) ; « Noms des personnes déclarées nobles par arrest de la Cour des aydes de Normandie,... par ordre alphabétique » ; Recherche de la noblesse dans la Généralité de Caen, par Chamillart (1666) ; « Recherche des nobles de l'élection de Lisieux, faite par MM. Nicolas Le Valois, François Le Roy, et Jean Hediart » (1540)

« Extrait du procès de la dame de Brinvilliers. » (1672-1676).

Contient : « Suppression faite par... he pape Urbain VIII de la prétendue congrégation des Jésuitesses. » (1631)

Resolución N° 127 ¿Son aplicables por analogía las disposiciones del artículo 189 y 190 del código de comercio a las reuniones y actas de Junta directiva?¿Cuál es el alcance que debe tener la revisión de las actas por parte de la Cámara de Comercio Bogotá? El nombramiento de nuevo gerente y renuncia del anterior debe ser expresado con claridad en el acta.

Servicios registrales

Resolución N° 134 ¿Cuál es el control de legalidad de la Cámara de Comercio de Bogotá frente a las actas sobre las cuales se alega falsedad ideológica o material? - la denominación del acta no determina la naturaleza de la reunión

Servicios registrales

Resolución No. 203: Por la cual se rechaza una solicitud de impugnación de un acta

Servicios registrales

Resolución N° 18 ¿En que consiste la presunción de autenticidad en materia de actas contentivas de decisiones sociales? ¿Es la Cámara de Comercio competente para evaluar la validez material de un acta presentada para registro?

Servicios registrales

Resolución N° 197 ¿Qué revisa la Cámara de Comercio para la inscripción de nombramientos en entidades sin ánimo de lucro del régimen común (asociaciones)? ¿Tiene la Cámara competencia para examinar aspectos del acta o documento que impliquen sanciones civiles o penales?

Servicios registrales

Resolución N° 207 ¿Cuál es el alcance que tiene la Cámara de Comercio en el control de legalidad de los nombramientos? ¿Tiene la Cámara control sobre los nombramientos de los delegados que deben aprobar el acta?

Servicios registrales