968 resultados para CHARGES

Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 10 janvier 1930 pour la fourniture des ficelles et cordages au service de l'artillerie et instruction spéciale pour l'application dudit cahier des charges communes

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 12 décembre 1931, pour l'entreprise des moutures au service des subsistances militaires. Intérieur et Algérie

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 15 septembre 1932 pour la fourniture de bougies et de mèches à effectuer par marchés de livraison aux divers services du département de la guerre

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Ministère de la défense nationale. Cahier des charges générales du 6 mai 1908 pour la fourniture, aux divers services du département de la guerre, du zinc en plaques ou en lingots, du zinc en feuilles et des pièces en zinc coulé. (Mis à jour avec la feuille rectificative n° 1 du 24 août 1928 et le modificatif n° 2 du 16 février 1931)

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Ministère de la Guerre. Direction de l'artillerie. Bureau du matériel. Cahier des charges communes pour la fourniture des courroies de transmission en cuir, des lanières et des courroies textiles

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Consumer Advisory: Unauthorized Charges & “Free Trial” Offers, May 2014

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The Attorney General’s Consumer Protection Division receives hundreds of calls and consumer complaints every year. Follow these tips to avoid unexpected expense and disappointments. This record is about: Unauthorized Charges & “Free Trial” Offers

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Les droits réels limités en général, les servitudes et les charges foncières

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Cahier des charges communes du 15 mai 1908 pour la fourniture aux divers services du département de la guerre, d'antimoine, du plomb doux en saumons, du plomb antimonieux en saumons, du plomb en bandes et en feuilles, du plomb doux filé et étiré, des balles en plomb durci. Mis à jour avec la circulaire du 16 juin 1914, les feuilles rectificatives n° 2 du 21 mars 1925, n° 3 du 11 juin 1925, n° 4 du 17 juin 1927 et n° 5 du 6 janvier 1932

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Ministère de la Guerre. Artillerie. Cahier des charges communes du 29 mars 1933 pour la fourniture des matières pour peintures...

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes aux marchés du 22 juillet 1910 relatifs aux installations de chauffage par la vapeur à basse pression

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 18 novembre 1926 pour la fourniture des essences de pétrole pour automobiles et avions destinées à l'armée

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 15 mars 1934 pour la fourniture des denrées et objets de consommation nécessaires aux hôpitaux militaires

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 29 mars 1934 pour les fournitures de certaines denrées à effectuer par marchés de livraison dans les magasins de subsistances militaires

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 2 mai 1936 pour la fourniture de conserves de poissons (sardines et thon à l'huile) au service des subsistances militaires

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes pour la fourniture de la viande de boucherie aux troupes d'Algérie et de Tunisie

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