Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'Hôtel de Ville... le mardi 8 mars 1729, pour le remboursement des rentes de l'Hôtel de Ville

[Acte. 1729]

Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'Hôtel de Ville en présence de MM. les prévôts des marchands et échevins, le vendredi 8 avril 1729, pour le remboursement des rentes de l'Hôtel de Ville

[Acte. 1729]

Liste des lots de la loterie tirée à Paris dans la grande salle de l'Hôtel de Ville... le lundi 9 mai 1729 pour le remboursement des rentes de l'Hôtel de Ville

[Acte. 1729]

Instruction pour le recouvrement de la finance des jurez des arts et métiers, créez par édit du 12 mars 1691

[Acte. 1691]

Aspectos constitucionais da anulação de decisão definitiva da administração pública federal no processo tributário

Cet article traite de la possibilité de proposer le Trésor à la justice pour annuler une décision administrative définitive sur les questions fiscales. Il s'agit d'un sujet qui s'oppose au principe de la vérité matérielle - qui doit prévaloir en cas d'impôt - avec une certitude morale représentée par la chose jugée administrative. Commence par le processus administratif d'impôt comme une garantie constitutionnelle du contribuable, insérée dans le panorama d une compétence adoptée dans la législation brésilienne en tant que pilier de l'Etat de droit démocratique. Met l'accent sur la position du Trésor avant l'autorité de la chose jugée administrative, ce qui démontre la fragilité de La décision finale sur les questions fiscales. Décrit les effets de la révision (ou de l'annulation) dês actes administratifs, en particulier la libération de l'impôt et de la décision administrative qui vise à le confirmer. Enfin, nous discuterons de la composition et la légitimité du contentieux administratif, en conclusion, avec le soutien de la prévalence d'un fait important dans le cãs d'impôt, est non seulement possible, mais le Trésor devrait examiner leurs propres actions si nécessaire

Statisque de l'enseignement supérieur ...

[vol. 1] 1865-1868.--[vol. 2] Enseignements, examens, grades, recettes et dépenses, en 1876. Actes administratifs jusqu'en août 1878.--[vol. 3] 1878-1888.--[vol. 4] 1889-1899.

Les chemins de fer français. Étude historique sur la constitution et le régime du réseau. Débats parlementaires, actes législatifs, réglementaires, administratifs, etc.

t. 1. Période antérieure au 2 décembre 1851.--t. 2. Période du 2 décembre 1851 au 4 septembre 1870.--t. 3. Période du 4 septembre 1870 au classement de 1879.--t. 4. Documents annexes. Lois réglements, conventions, tabeaux statistiques.--t. 5. Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (première partie)--t. 6 Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (suite et fin) Documents annexes. Lois, réglements, conventions, tableaux statistiques.

Recueil des actes de la préfecture du Département de la Seine-Inférieure.

Publisher varies.

Annuaire historique universel; ou, Histoire politique, comprenant en outre un aperçu de la littérature française, une chronique judiciaire, un tableau de la littérature étrangère, avec un appendice contenant les actes publics, traités et un article variétés renfermant une petite chronique des événements les plus remarquables et une notice nécrologique fondé par C.-L. Lesur

1818-1830: Par C.-L. Lesur; 1831-1833: Rédigé par m. Ulysse Tencé revu et pub. par m. C.-L. Lesur; 1834-1837: Par m. Ulysse Tencé; 1838-1839: Revu par m. C.-L. Lesur; 1840-1842: Rédigé par mm. V. Rosenwald et H. Desprez, revu par m. C.-L. Lesur; 1843-1844: Rédigé par mm. A. Fouquier et H. Desprez; 1845-1855: Rédigé par A. Fouquier; 1856-1861: Pub. par Thoisnier Desplaces (1859-1861: Rédigé par V. Rosenwald)

Les salauds vont en enfer:Pièce en 2 actes de Frédéric Dard

Edition présentée et annotée par : Hugues Galli, Thierry Gautier et Dominique Jeannerod

Review of Richard Friedli & Mallory Schneuwly Purdie (eds), L’Europe des Religions. Éléments d’analyse des champs religieux européens. Actes du programme 2002-2003 de formation doctorale.

Book Review in Schweizerische Zeitschrift für Religions und Kulturgeschichte No. 100 (2006) of Richard Friedli & Mallory Schneuwly Purdie (eds), L’Europe des Religions. Éléments d’analyse des champs religieux européens. Actes du programme 2002-2003 de formation doctorale, Berne: Peter Lang, collection « Studia Religiosa Helvetica », vol.8/9, 2004, 257p.