Recueil sur les Monnaies.

Contient : « C'est l'avaluation des monnoyes d'or et d'argent estrangères, selon les poix et essay qui en ont esté faictz par nous, Jean L'HUILLIER, seigneur de Boulancourt, président en la Chambre des Comptes, et Jean GROLLIER, seigneur d'Aguisy, trésorier de France, appelez avecques nous maistres Alexandre DE LA TORRETTE, président en la Court des Monnoies, Guillaume MARILLAC, maistre ordinaire en la Chambre desdictz Comptes, Charles PREVOST, auditeur en icelle Chambre, Claude MARCEL, essayeur général desdictes monnoies, et Guillaume LE GRAS, marchant, bourgeois à Paris, suivant les lettres closes du roy » François II ; « faict et arresté à Paris, le XIIIe jour d'avril, l'an 1559, avant Pasques » [1560] ; orig. signé (f. 28) de « Luillier », « Grolier », « de La Tourrete », « Marillac », « Le Prevost », « Marcel » et « Legras » ; Traité sur les monnaies, copie du XVIIe siècle : « Les monoyes ont esté establies non seulement pour éviter les incomoditez de la permutation... »

PLATEARIUS, Livre des simples médecines, ou Herboriste ; en français.

Contient : Texte de l'Herboriste, avec le Prologue : « En ceste présente besoingne, est nostre propos et intencion... » ; « ... et pour éviter prolixité, si est fin de ce livre, ouquel sont contenus les Secrès de Salerne » ; Table des remèdes, suivant les parties du corps auxquelles ils s'appliquent : « Les remèdes pour les maladies de la teste seront trouvés ès chapistres, si come il serat déclairié. A la doleur du chief... » ; « Ci fenit la table de ce livre des Secrès de Salerne, le queil compilat ung acteur appellés Platéaire » ; « La exposicion des mos obscurs et mal congnus, mise par l'ordre des lettres de l'a. b. c. d. Et premier : Alopice... » ; Table alphabétique, d'une autre main que tout ce qui précède : « Alan-Zu cara, sucre » ; Parmi divers essais de plume, ex libris de la seconde moitié du XVIe siècle : « Ce présent livre appartient à honnorable home Françoys Presdeseigle, dem[ourant] à Fontainebleaud, où pend pour enseigne le Pillier vert », et, au dessus : « Françoys Presdeseigle, bon marchant mercyer, demourant à Fontainebleaud, où pend pour enseigne le Pillier vert, maison René Habert, filz de deffunct Jehan Habert, son père. » — Au même feuillet, les noms de « Gandais » et de « Amorides » ; On remarque un autre ex libris, un peu postérieur, de la fin du XVIe ou du commencement du XVIIe siècle : « Simon Chabot. Ce présant livre est et appartient à Simon Chabot, appotiqure (ou apoticure) à Nantes. » Le nom de « Chabot » ou « S. Chabot » se retrouve dans la marge inférieure des feuillets 224 v°, 234 r°, 236 v°, 237 v°

增訂敬信錄Zeng ding jing xin lu.Le livre du respect et de la fu édition augmentée.

Contient : I太上感應篇Tai shang gan ying pian.Le Tai shang gan ying pian ; II感應篇讀法纂要Gan ying pian du fa zuan yao.Principes pour la lecture du Gan ying pian ; III太上洞玄靈寶梓潼本願眞經Tai shang dong xuan ling bao zi tong ben yuan zhen jing. Autre titre : 文昌帝君本願眞經Wen chang di jun ben yuan zhen jing.Le vrai livre sacré des vœux du dieu de la Littérature ; IV文昌帝君陰騭文Wen chang di jun yin zhi wen ; V文昌帝君勸孝文Wen chang di jun quan xiao wen.Traité pour conseiller la piété filiale, par le dieu de la Littérature ; VI南無大慈大悲觀世音菩薩救苦經Na mo da ci la bei guan shi yin pu sa jiu ku jing.Sūtra de Guan yin miséricordieuse qui sauve du malheur ; VII南無大慈大悲觀世音菩薩救苦經Na mo la ci da bei guan shi yin pu sa gan ying bao sheng jing.Sūtra de Guan yin miséricordieuse qui répond aux pričres et préserve les êtres vivants ; VIII文昌帝君救劫寶章Wen chang di jun jiu jie bao zhang.Précieux articles du dieu de la Littérature pour le salut du monde ; IX文昌帝君聖訓 。蕉窻十則Wen chang di jun sheng xun. Jiao chuang shi ze ; X文昌帝君勸敬字紙文Wen chang di jun quan jing zi zhi wen. Autre titre : 勸敬惜字文Quan jing xi zi wen.Traité pour conseiller le respect des caractères d'écriture ; XI文昌聖願十戒Wen chang sheng yuan shi jie.Les dix défenses du dieu de la Littérature ; XII東嶽大帝回生寶訓Dong yue da di hui sheng bao xun.Précieuses instructions du dieu du Dong yue sur la transmigration ; XIII圓明斗帝勸世文Yuan ming dou di quan shi wen. Autre titre : 斗姥勸世文Dou mu juan shi wen.Conseils au monde, traité de la déesse Yuan ming dou mu ; XIV玄天上帝金科玉律Xuan tian shang di jin ke yu lü.Lois de l'Empereur céleste.Quan shi ge yan.Conseils au monde, par l'Empereur céleste ; XV關聖帝君眞經Guan sheng di jun zhen jing. Autre titre : 關聖帝君寶訓Guan sheng di jun bao xun.Le vrai livre sacré du réveil du monde, par le dieu de la Guerre ; XVI魏元君勸世文Wei yuan jun quan shi wen.Conseils au monde de Wei Yuan jun ; XVII蓮池大師放生文Lian chi da shi fang sheng wen.Traité conseillant de mettre en liberté les êtres qui ont vie, par Lian chi ; XVIII純陽祖師延壽育子歌Chun yang zu shi yan shou yu zi ge.Chant sur la longévité et l'obtention de fils, par le dieu Fu you ; XIX袁了凡先生立命篇Yuan liao fan xian sheng li ming pian ; XX俞淨意公遇竈神記Yu jing yi gong yu zao shen ji ; XXI文昌帝君功過格Wen chang di jun gong ge ge. Autre titre : 太微仙君功過格Tai wei xian jun gong ge ge.Échelle des mérites et des péchés, par le dieu de la Littérature ; XXII呂叔簡先生居官戒刑八章Lü shu jian xian sheng ju guan jie xing ba zhang.Huit conseils aux fonctionnaires, relativement aux châtiments ; XXIII遏淫說E yin shuo ; XXIV戒賭十條Jie du shi thiao.Dix articles contre le jeu ; XXV勸戒溺女言Quan jie ni nü yan.Paroles pour interdire l'infanticide des filles ; XXVI感應篇致福靈驗Gan ying pian zhi fu ling yan.Exemples miraculeux de bonheur produit par le Gan ying pian ; XXVII文昌帝君陰隲文靈驗Wen chang di jun yin zhi wen ling yan.Miracles du Yin zhi wen ; XXVIII損子墮胎異報Sun zi duo tai yi bao.Châtiment extraordinaire de l'infanticide et de l'avortement ; XXIX救急五絕良方Jiu ji Wu jue liang fang.Recettes contre cinq genres de mort ; XXX安胎催生藥方An tai cui sheng yue fang.Remèdes pour faciliter l'accouchement ; XXXI異傳不出天花經驗奇方Yi chuan bu chu tian hua jing yan qi fang.Recettes merveilleuses pour éviter la petite vérole ; XXXII經驗瘧疾方Jing yan yue ji fang.Recette contre la fièvre intermittente ; XXXIII經驗救急良方Jing yan jiu ji liang fang.Formules pour les cas urgents, avec suppléments ; XXXIV勸世良言Quan shi liang yan.Conseils au monde ; XXXV百忍說Bai ren shuo.Traité des cent résignations ; XXXVI百忍歌Bai ren ge.Chant des cent résignations ; XXXVII文昌帝君救世文Wen chang di jun jiu shi wen.Traité pour sauver le monde, par le dieu de la Littérature ; XXXVIII道德天尊像Dao de tian zun xiang.Portrait de Lao zi ; XXXIX靈通萬應丸Ling tong wan ying huan.Pilules de la pénétration spirituelle et des 10. 000 effets ; XL敬信陰隲文獲報Jing xin yin zhi wen he bao.Effets miraculeux du Yin zhi wen ; XLI牙頤神方Ya yi shen fang.Formules merveilleuses contre le mal de dents et la fluxion ; XLII功過格分類彚編Gong ge ge fen lei hui bian.Liste méthodique des mérites et des péchés

Livre des Morts de Nésyménou. Egyptien 120

Fragment 3 :Col. 1 + vignette (fragmentaires) : ?Col. 2 + vignette : chapitre 39 (formule pour repousser le serpent-rerek dans la nécropole). La vignette montre le défunt armé d'une pique face au serpent.Col. 3 + vignette : chapitre 40 (formule pour repousser le serpent qui avale l'âne). La vignette montre le défunt armé d'une pique dace à un âne et un serpent.Fragment 2 :Col. 1 : chapitre 42 avec son titre : "Autre formule pour éviter le massacre qui se déroule dans la nécropole".Col. 2 + vignette : chapitre 43 (formule pour empêcher que l'on tranche la tête d'un homme dans la nécropole). La vignette montre le défunt devant une divinité aux traits sauriens.Col. 3 + vignette : chapitre 44. La vignette montre le défunt devant une porte ouverte.Fragment 1 :Col. 1 + vignette : chapitre 45 (formule pour ne pas se putréfier dans la nécropole). La vignette montre une divinité debout derrière la momie du défunt.Col. 2 + vignette : chapitre 46 (formule pour ne pas périr, pour demeurer vivant dans la nécropole). La vignette montre le défunt debout.Col. 3 + vignette : chapitre 47 (formule pour empêcher que ne soit enlevé au défunt son siège qui est son trône dans la nécropole). La vignette montre le défunt derrière une stèle, se tenant debout devant un autel.Col. 4 + vignette : chapitre 48 (autre formule pour la sortie de quelqu'un au jour contre ses ennemis dans la nécropole). La vignette montre le défunt debout.Col. 5 + vignette : chapitre 49 (formule pour sortir contre les ennemis dans la nécropole). La vignette, semblable à la précédente, montre le défunt debout.

Livre des Morts de Djéhoutyirydès. Egyptien 130

Col. 1, x+ 1-10 et vignette : chapitre 25, titre en lacune ("Formule pour faire que le défunt se souvienne de son nom dans la nécropole"). La vignette montre le défunt officiant devant un double de lui-même.Col. 1, x+11-22 et vignette : chapitre 26 avec titre rubriqué : "Formule pour lui donner son coeur dans la nécropole". La vignette montre le défunt accroupi devant l'oiseau-ba.Col. 2, x+1-13 et vignette : chapitre 27 avec titre en lacune (Formule pour empêcher que l'on retire le coeur d'un homme de son contrôle dans la nécropole). La vignette montre le défunt accroupi devant quatre divinités assises.Col. 2, x+14-22 et vignette : chapitre 30 avec titre rubriqué : "Formule pour empêcher que le coeur du défunt ne s'oppose à lui dans la nécropole". La vignette montre le défunt en adoration devant un scarabée (de coeur).Col. 3 et vignette : chapitre 42 avec titre en lacune ("Formule pour éviter le massacre qui se déroule dans Néninésou). La vignette montre le défunt transperçant un serpent.Col. 4, x+1-10 et vignette : chapitre 43 avec titre en lacune ("Formule pour empêcher qu'on ne tranche la tête d'un homme dans la nécropole"). La vignette montre le défunt debout devant trois têtes.Col. 4, x+11-22 et vignette : chapitre 44 avec titre rubriqué : "Formule pour ne pas mourir de nouveau dans la nécropole". On voit le défunt entrer dans une chapelle.

Recueil de lettres originales et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 « Discours sur la mort du roy Henry [II] et succession du roy François » II. 22 juin à 19 juillet 1559. En italien. Minute ; 2 Sur la mort de François II et le commencement du règne de Charles IX. En italien. Minute ; 3 Première séance du conseil où fut résolue la convocation des États généraux d'Orléans. « Fontanablio, il 21 d'agosto 1560 ». En italien. Minute ; 4 « Interrogatoires de [Jean de Merei, dit] Poltrot, 21 fevrier 1562 ». Copie ; 5 Lettres d'«OTTAVIO FARNESE,... al cavalier Tiburtio Burty,... Da Parma, alli XII di febraro 1562 » ; 6 « Articoli mandati dal re CARLO IX al papa » Pie IV sur les réformes à introduire dans l'Église touchant les images, l'administration des sacrements, la messe. Janvier 1561 ; 7 Lettre de « CHARLES IX,... à mon cousin, le prince de Portian,... Escript au Mont de Marsan, le XXIe jour de may 1565 » ; 8 « Instruction à monseigneur le general d'Auvergne de l'ordre qu'il aura à tenir et observer et faire tenir et observer par ceulx qu'il commectera à la levée des douze cens mullets à batz que le roy a ordonné estre levez pour le service de son armée en païs d'Auvergne, et chargés de Lyon, Thoulouze, Montpelier et Provence... Faict à Fontainebleau, le XIIe jour de mars, l'an mil cinq cens cinquante sept ». Copie ; 9 « Roolle de la monstre et veue faicte en la ville de Riom en Auvergne, le treizeiesme may V.C. cinquante huict, du nombre et quantité de cinquante mulletz à batz, levez pour le service du roy aud. païs... presentez par devant Michel Veyny, seigneur d'Arbouze, general des finances en la generalité de Languedoc ». Copie ; 10 Ordonnance de payement desdits mulets. Copie ; 11 Reçu des vendeurs desdits mulets. Copie ; 12 « Reglement que le roi CHARLES [IX] voulut estre observé » pour « pourveoir à la garde et seureté de sa bonne ville de Paris... 18 nov. 1568 ». Minute ; 13 Lettre de « LOYS DE BOURBON, prince DE CONDE,... à monsieur le duc de Montpensier,... De ce camp, à La Fontayne, ce VIIIe decembre 1568 ». Copie ; 14 « Escrit difamatoire envoié de la part des huguenots ou de Mr le mareschal de Villevieille,... Melun, 1568, decembre », factum du prince DE CONDE contre « le cardinal de Lorraine et aultres pensionnaires du roy d'Espaigne, ses adherans » ; 15 « Copie d'un advis escrit de la main du Sr DE CARNAVALLET », sur les mesures à prendre pour empêcher les troupes du prince de Condé et de l'amiral de Coligni « de pouvoir joindre avec les Allemans » envoyés par le duc des Deux Ponts. « S. Mor, 5 janvier 1569 » ; 16 « Sur la Negotiation de la paix », préliminaires de la paix conclue à Saint Germain en Laye, le 8 août 1570, entre Charles IX et les protestants ; 17 « Copia d'una lettera di mons. CAPI LUPI, vescovo di Fano, al Sr duca d'Urbino. Di Roma, il 23 settembre 1571 ». En italien ; 18 « Discours de [LOUIS DE GONZAGUE, duc DE NEVERS], sur la maniere de bien governer les affaires du roy [Charles IX], qu'il a mis es mains de monseigneur le duc d'Anjou,... et de l'entreprise de la Floride pour luy... Chenonceau, ce 20 may 1572 ». Minute ; 19 Lettre de LOUIS DE GONZAGUE, duc DE NEVERS, gouverneur de Piémont, au roi Charles IX. « Estampes, dernier may 1572 » ; 20 « Trois Discours faits par [LOUIS DE GONZAGUE, duc DE NEVERS] et baillés à monsieur [le duc d'Anjou], sur les propositions que monseigneur l'admiral volloit faire pour induire le roy à faire la guere en Flandre... Paris, 19 juing 1572 ». Copie ; 21 Discours du duc DE NEVERS sur le même sujet. « 26 de juin 1572 ». Minute ; 22 Lettre de « LODOVICO GONZAGA », duc DE NEVERS, au roi Charles IX. « Ce 26 juign 1572 ». Minute ; 23 Avis motivé du duc DE NEVERS au roi Charles IX, pour le détourner d'entreprendre la guerre de Flandre. « 26 juin 1572 ». Minute ; 24 « Advis du mareschal DE TAVANES, par commandement du roy » Charles IX, avec même conclusion. « Paris, 26 juign 1572 ». Copie ; 25 « Discours comancé sur l'infidelité des Rochellois de la couronne de France, et come l'on s'y doit bien peu fier », commencement d'un mémoire rédigé par le duc DE NEVERS contre les protestants. « Paris, juillet 1572 ». Minute ; 26 « Copie d'un memoire de LODOVICO GONZAGA [duc DE NEVERS], doné à Monsieur [le duc d'Anjou] pour bailler au roy, par lequel est discouru bien amplement l'estat auquel se trovent les villes de [son] governement de Piemont... Paris, 8 aoust 1572 » ; 27 « Discours » du duc DE NEVERS « sur ce quy se pouroit faire à l'endroit dès huguenaulx reduis al la religion catolique et des autres opiniastres... Paris, 20 settembre 1572 ». Copie ; 28 « Discours et advis » du duc DE NEVERS, « comancé sur le reglement de la France et baillé au roy [Charles IX]... Paris, septembre 1572 ». Minute ; 29 « Instruction dressée » par le duc DE NEVERS, « pour supplier [le roi Charles IX] de faire haster les Suysses, et « l'argent » dont le duc d'Anjou avait « grandement affaire » pour le siége de La Rochelle. « La Guiche, 18 fevrier 1573 ». Copie ; 30 « Advis » du duc DE NEVERS, « doné à Monsieur [le duc d'Anjou], sur la depesche du capitaine Bourg », qui étant en contradiction avec celle donnée au « Sr de Crillon » pour le même objet, pouvait donner à l'amiral Honorat de Savoie lieu de penser qu'il y avait « peu de stabillité et de consideration aux depesches » dudit duc. « Chatelleraut, 23 febvrier 1573 ». Minute ; 31 Avis du duc DE NEVERS sur la conduite à tenir pour permettre au duc d'Anjou d'éviter et le blâmé des étrangers en accordant aux Rochellois une capitulation trop avantageuse et la colère du roi en refusant ladite capitulation. « 1 de fevrier 1573 ». Minute ; 32 Journal du siége de La Rochelle, du 11 février au 21 mars 1573 ; 33 « Responce du seigneur DE BIRON au memoire que monseigneur [le duc d'Aujou] luy a envoyé par le Sr de Beaulieu », relativement aux mesures prises pour faciliter les approches de La Rochelle. « Rochelle, 19 may 1573 » ; 34 « Coppie d'un memoire faict par monseigneur [le duc DE NEVERS] à Monsieur [le duc d'Anjou], frere du roy » Charles IX, relativement aux mesures à prendre pour préparer l'assaut d'un bastion de La Rochelle. « Au camp, 25 mars 1573 » ; 35 « Memoire pour interojer » relativement au même sujet. « Au camp, 26 mars 1573 ». Copie ; 36 Mémoire sur le même sujet. « Camp, 12 avril 1573 » ; 37 Mémoire du duc D'ANJOU, pour justifier les demandes de forces qu'il avait adressées au roi Charles IX et la lenteur des opérations du siége de La Rochelle. Fin de février 1573. Minute ; 38 Lettre de « HENRI [duc D'ANJOU]... à monsieur de Nevers,... May 1573 » ; 39 Lettre du duc DE NEVERS au duc d'Anjou. « De Lagor, 2 may 1573 ». Copie ; 40 Lettre du duc DE NEVERS « à monseigneur de Villeclerc,... De Lagor, 2 may 1573 ». Copie ; 41 Mesures à prendre pour le siége de La Rochelle. « May 1573 ». Copie ; 42 « Discours du duc DE NEVERS sur le traitté que Monsieur [le duc d'Anjou] veult faire aux Rochellois pour pacifier les chauses, lequel contient qu'il ne fault leur accorder la pais, ains les recevoir à mercy et à discretion... Du camp, ce XIe may 1573 ». Minute ; 43 Lettre de CATHERINE DE MEDICIS au duc de Nevers. « De Boullongne, ce sixme juillet 1573 ». Copie ; 44 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à monsieur le duc de Nevers,... Juin 1573 » ; 45 « Discours » du duc DE NEVERS « sur l'entrée aux affaires du roy, baillé au roy de Poullogne [Henri, duc d'Anjou]... Tours, 21 julliet 1573 ». Minute ; 46 « Discours doné par monseigneur le conte DE RETZ au roy de Poullogne [Henri, duc d'Anjou], sur le voiage de La Rochelle et reglement du roiaulme de France, pour bailler au roy [Charles IX]... 30 de juillet 1573 ». Copie ; 47 « Aultre Discours ensuivant l'aultre de monseigneur le conte de Retz,... Fin juillet 1573 ». Copie ; 48 Procès-verbal de la lecture en conseil d'un mémoire de HENRI, duc D'ANJOU et roi de Pologne, sur le fait de La Rochelle et le rétablissement des affaires du royaume de France. Du 2 au 14 août 1573. Minute ; 49 « Article de la justice, fait par M. DE CHIVERNY sur [les] memoires » du duc de Nevers. Sujet traité par Henri, duc d'Anjou, roi de Pologne, dans son discours sur le rétablissement des affaires du royaume de France. « Madril, 6 aoust 1573 ». Copie ; 50 « Discours presenté au roy [Charles IX] par le roy de Pollongne, son frere, touchant sommairement son voiage faict à La Rochelle et aultres choses concernant le bien et repos de son royaulme ». Rédigé par le duc DE NEVERS. « Paris, 14 aoust 1573 ». Copie ; 51 « Discours en voyé à la royne mere du roy [Charles IX par monseigneur [le duc DE NEVERS]... Au bois de Vincennes, 20 aoust 1573 ». Pour rassurer Catherine de Médicis contre la crainte d'une éme???ute dans Paris. Copie ; 52 « Advis » du duc DE NEVERS, « doné à monseigneur [le duc d'Anjou], sur la descente des Anglois [envoyés au secours des Rochellois]... Niort, 3 febvrier 1573 ». Minute ; 53 « Coppie d'une lectre escripte par monseigneur [le duc DE NEVERS] à monsieur de Chiverny,... De Vuormes, ce XIIIIe decembre 1573 »

On the Political Economy of Sequential Reforms

This paper proposes an explanation for why efficient reforms are not carried out when losers have the power to block their implementation, even though compensating them is feasible. We construct a signaling model with two-sided incomplete information in which a government faces the task of sequentially implementing two reforms by bargaining with interest groups. The organization of interest groups is endogenous. Compensations are distortionary and government types differ in the concern about distortions. We show that, when compensations are allowed to be informative about the government’s type, there is a bias against the payment of compensations and the implementation of reforms. This is because paying high compensations today provides incentives for some interest groups to organize and oppose subsequent reforms with the only purpose of receiving a transfer. By paying lower compensations, governments attempt to prevent such interest groups from organizing. However, this comes at the cost of reforms being blocked by interest groups with relatively high losses.

Les facteurs declencheurs des crises financieres internationales

Ce rapport s'inscrit dans la problematique soulevée par l'insistance des milieux financiers américains et du Trésor américain à libéraliser et à globaliser les mouvements internationaux de capitaux. Dans cette perspective, il tente de répondre à trois questions, à savoir 1) est-ce que la finance internationale en général et les institutions monétaires et financières nationales et internationales sont sources d'instabilité financière et économique pour les pays? 2) est-il possible d'éviter que les bénéfices découlant de l'accès accru aux marchés internationaux des capitaux soient diminués et même renversés par des crises monétaires et financières internationales et nationales et, comme corollaire, 3) est-ce que le systême actuel des monnaies nationales est dépassé ?

Les aspects juridiques des systèmes d’information

Un résumé en anglais est également disponible.

La professionnalisation : entre la protection du public et l'intérêt des professionnels

Le contexte socio-économique marqué par la division du travail favorise les fermetures de marché. La professionnalisation représente un type de fermetures par lequel un groupe occupationnel cherche à obtenir et à maintenir le contrôle de l'environnement interne et externe de son activité économique afin d'éviter que ce contrôle s'exerce exclusivement de l'extérieur. En maintenant le contrôle sur un champ de compétence ou sur une fermeture de marché, un groupe assure la maîtrise de sa survie professionnelle et socio-économique. La recherche de fermeture de marché est une explication possible des considérations sousjacentes à l'intérêt d'un groupe occupationnel pour la professionnalisation. Cette considération ne compromet pas nécessairement la mission de protection du public qui doit guider les ordres professionnels dans l'exercice de leurs pouvoirs de contrôle. En effet, le processus de légitimation favorise au contraire le respect de cette mission. Par ce processus, un groupe occupationnel maintient non seulement la reconnaissance sociale de sa compétence et de son utilité mais également l'exercice des pouvoirs de contrôle qui lui sont octroyés. La légitimité ainsi acquise permet de maintenir le degré de crédibilité nécessaire à la survie du groupe. Cette explication de l'intérêt pour la professionnalisation a été élaborée à partir des critères de trois approches sociologiques qui sont le fonctionnalisme, l'interactionnisme et le conflictualisme. Ces approches ont servi à examiner en premier lieu le Code des professions et en second lieu les stratégies et les arguments de deux acteurs sociaux qui ont un point de vue opposé sur ce phénomène social de l'intérêt pour la professionnalisation.

L'approche critique du néolibéralisme dans la perspective de mise en oeuvre des règles GATT/OMC pour sortir les PVD de leur dépendance économique

"Mémoire présenté à la Faculté des Études supérieures En vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit des affaires (LL.M.)"

L'avocat diffamateur : ses devoirs de conduite et la mise en oeuvre de sa responsabilité civile

Le présent mémoire de maîtrise renvoie à une analyse des situations de diffamation commise par l'avocat, dans le cadre d'une instance judiciaire, à l'égard de la partie adverse, de son représentant et du témoin. L'étude s'inscrit dans un double dessein de prévention et de sensibilisation auprès de la communauté juridique. L'interrogation inhérente à l'étude consiste à savoir si l'avocat est considéré à l'instar de tout particulier dans les poursuites pour diffamation civile. Doit-il conséquemment observer strictement ses devoirs de conduite professionnelle afin d'éviter toute situation potentiellement diffamatoire? Tout d'abord, nous cernerons le concept de diffamation civile en droit québécois en regard des sources législatives, des droits de la personnalité ou fondamentaux traités, ainsi que des éléments matériels juridiques constitutifs. À la lueur de cet exposé didactique, nous identifierons les devoirs de conduite professionnelle de l'avocat, dans le cadre d'une instance judiciaire, visant la proscription d'allégations diffamatoires. Il s'agit plus particulièrement des devoirs de modération et de courtoisie de l'avocat à l'égard des tiers. Enfin, nous examinerons la mise en oeuvre de la responsabilité civile de l'avocat en matière de diffamation. Plus spécifiquement, nous analyserons sa faute civile suivant les critères d'appréciation qui renvoient à la pertinence, à la véracité et à la bonne foi. Par ailleurs, nous critiquerons le recours, par la doctrine et la jurisprudence québécoises, à l'immunité relative de l'avocat. Nous référerons à la terminologie inadéquate d'«immunité relative» et à l'importation injustifiée de la common law en droit de la responsabilité civile québécois.

On the Scope of Egalitarian Justice.

article

L’éco-innovation : une opportunité du développement durable ? Quelques éléments de bilan et de prospective niveaux européen et international.

Ce texte se focalise sur le rôle que les éco-innovations peuvent jouer en matière de compétitivité,notamment pour l’économie et les entreprises européennes.Une première partie fait ressortir les grandes tendances internationales en émergence quant aux caractères des éco-innovations, afin d’identifier les leviers permettant d’accroître leur performance.Ensuite,une vision prospective de ce que seront les écoinnovations les plus probables à moyen et long terme permet de comprendre la place des différents pays dans leur développement ainsi que leurs principaux marchés et enjeux. Enfin, nous identifions les écueils à éviter et les précautions à prendre afin de s’assurer que l’éco-innovation ne soit pas guidée que par des considérations économiques et qu’elle obéisse également aux principes d’équité et d’acceptabilité sociétale, à la base du développement durable.

Le financement de la haute technologie dans le système de santé : le cas de la pharmacogénomique

L’exercice d’allocation de ressources en santé, relevant du Ministère de la santé, se voit fortement influencé autant par les besoins variés de la population que par les exigences des intervenants en santé. Quel rôle ces différents intérêts peuvent-ils jouer dans l’intégration de nouvelles technologies dans la distribution des soins de santé ? La pharmacogénomique, branche émergente de la pharmacologie intégrant les données issues du projet génome humain au processus de développement du médicament, est perçue comme une technologie qui permettrait de personnaliser la médecine. Son intégration aux processus de développement ou de prescription de médicaments promet de minimiser l’apparition d’effets secondaires néfastes découlant de la prise de médicaments. Serait-il alors judicieux pour le gouvernement du Québec, considérant la conjoncture actuelle d’allocation de ressources, d’investir dans la pharmacogénomique en tant que nouvel outil de développement du médicament ou nouveau mode pronostic de médication pour sa population ? Nous aborderons cette question à l’aide de critères de sélection dictés par Caulfield et ses collaborateurs (2001)[1] pour évaluer la pertinence de l’investissement public dans la mise sur pied d’un test génétique, soit l’acceptabilité, l’utilité, la non-malfaisance et la présence d’un bénéfice clair – à coût raisonnable – pour la population. La génomique avoisinant la génétique, ces facteurs s’avèrent applicables dans notre discussion.