Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 7 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 4 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 3 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 5 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 6 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 2-7. États généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. Série 1 / Tome 2 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de MM. Jules Mavidal et Emile Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches : incidences du transfert du domaine des institutions pour personnes handicapées aux cantons : [analyse comparative entre les cantons de Neuchâtel, Vaud, du Valais, de Bâle-Ville et de Bâle-Campagne]

La réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT) entrera en vigueur le 1er janvier 2008. Elle prévoit notamment le transfert de la responsabilité des institutions pour personnes handicapées de la Confédération aux cantons. Ce mémoire se concentre sur ce domaine particulier en décrivant de quelle manière les cantons se préparent pour assumer leurs nouvelles responsabilités et comment ils envisagent de redéfinir leurs relations avec les institutions spécialisées et les personnes handicapées. Par une analyse comparative menée dans les cantons de Neuchâtel, Vaud, Valais, Bâle-Ville et Bâle-Campagne des différences intercantonales importantes sont mise en évidence et permettent d'aborder la problématique générale de la mise en oeuvre d'une politique sociale dans un Etat fédéral.

Prix des arts proposés par l'Académie des Sciences, Belles-lettres et arts de la ville de Besançon pour l'année 1755

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

"Indemniser les planteurs pour abolir l'esclavage ? Entre économie, éthique et politique : une étude des débats parlementaires britanniques et français (1788-1848) dans une perspective comparée".

RESUME DE THESEUne majorité d'abolitions dans le Nouveau Monde (1777-1888) donne lieu à l'octroi d'indemnités aux propriétaires d'esclaves. Si cet aspect des émancipations n'a pas retenu l'attention des spécialistes jusqu'à présent, il s'agit d'un phénomène récurrent dans les Amériques. L'étude globale de la question de l'indemnité par l'examen des objectifs d'une telle mesure, de ses enjeux, ainsi que de son coût pour les Etats concernés, constitue ainsi l'ambition de cette recherche.L'originalité de la démarche adoptée réside dans le choix de la comparaison comme mode d'investigation et dans la sélection des débats parlementaires comme sources de travail. Une scène d'investigation sur deux niveaux a été construite. Les processus d'indemnisation britannique et français - jugés les plus représentatifs - ont été traités par le biais de sources, les autres cas par la littérature secondaire. Les discussions tenues de 1788 à 1848 aux Chambres des Communes et des députés ont été isolées comme bases d'investigation.Cette recherche démontre que la question de l'indemnité - bien que délaissée par les historiens qui ne l'ont pas perçue comme telle - constitue une cheville ouvrière d'une émancipation. Bien plus, l'étude du thème de l'indemnité - mesure s'inscrivant dans le concept d'économie morale - élargit l'angle de vue au-delà des seuls enjeux d'une abolition jusqu'à présent privilégiés. Outre des facteurs juridiques et économiques, des éléments sociaux et politiques doivent en effet être considérés, qui permettent de mieux cerner - par le biais de l'indemnité - la problématique complexe d'une abolition.

Almanach des spectacles ... : contenant une notice sur les principaux théâtres de Paris depuis le commencement du dix-neuvième siècle ; l'histoire de l'origine et de l'établissement de chacun de ceux qui existent aujourd'hui ; personnel, répertoire, pièces nouvelles, débuts, etc. etc. ; principaux théâtres de France et de l'étranger ; jardins, établissemens publics de tout genre ; prix des places, etc., etc. : ouvrage utile aux étrangers et à toutes les personnes qui fréquentent les spectacles

1826 (A5).

Almanach des spectacles ... : contenant une notice sur les principaux théâtres de Paris depuis le commencement du dix-neuvième siècle ; l'histoire de l'origine et de l'établissement de chacun de ceux qui existent aujourd'hui ; personnel, répertoire, pièces nouvelles, débuts, etc. etc. ; principaux théâtres de France et de l'étranger ; jardins, établissemens publics de tout genre ; prix des places, etc., etc. : ouvrage utile aux étrangers et à toutes les personnes qui fréquentent les spectacles

1827 (A6).