989 resultados para Ministères -- Turquie -- Istanbul (Turquie)

Un vieil électeur aux ministres de Sa Majesté ; et chanson des jouissances électorales, avec un air composé exprès et gravé pour le piano

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Le Procès des Ministres du 16 Mai

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Lettre au roi sur : 1°l'état de l'opinion publique ; 2°les dangers de raffinemens en politique ; 3°le droit des députés au sujet de la déclaration du 7 août 1830 ; 4°les salaires des ministres des cultes ; 5°l'hérédité de la pairie ; 6°le cens pour être électeur et éligible ; 7°sur l'inamovibilité de la magistrature. (Signé : d'Arnault.)

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Lettre à M. de Villèle, président du conseil des ministres, sur la violation des constitutions

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Très-respectueuse pétition au roi, en son conseil des ministres, en présence du dauphin , par les très-humbles créanciers de Sa Majesté, dont les dettes ont été reconnues et fixées par la commission créée, par ordonnance du 2 août 1828 (7 février 1830)

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Causes secrètes de la conjuration royale et ministérielle du pavillon Marsan contre le peuple français ; suivi du tableau historique des événements qui ont précédé, accompagné et suivi la révolution des 26, 27, 28 et 29 juillet 1830, renversé le trône de Charles X, et forcé ce prince à passer en pays étranger ; accompagné de pièces authentiques et révélations importantes sur les personnages les plus influents de la cour et des ministères

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Procès des derniers ministres de Charles X, devant la cour des pairs, en décembre 1830, contenant les débats, les plaidoyers de MM. Persil, Bérenger et Madier de Montjau pour l'accusation ; ceux de MM. de Martignac, Hennequin, Sauzet et Crémieux pour les accusés ; les discours de MM. le prince de Polignac et le comte de Peyronnet, et l'arrêt de la cour des pairs ; précédé du rapport des ministres, des ordonnances de juillet 1830, et d'un précis des événements qui ont donné lieu à ce procès

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Mémoire en défense présenté au président de la République et au conseil des Ministres pour Edouard Mayer (Hartmann) dont l'extradition est demandée par le gouvernement russe. (1880) . (Signé : M. Engelhard)

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Vie politique et ministérielle du comte Jules-Auguste-Armand-Marie de Polignac, ex-président du conseil des ministres en 1829, sous le règne de l'ex-roi Charles X

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Le procès des quatre ministres

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Correspondance infernale, ou lettres particulières de Satan à son chargé d'affaires en France, relativement au procès des ministres . (Signé : Un ami du peuple.)

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Procès des ex-ministres, contenant les actes d'accusation, les interrogatoires, les dépositions des témoins, les plaidoyers, les répliques des accusateurs, et l'arrêt de condamnation. Extrait du "Moniteur" . Par M***

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Procès des ex-ministres de Charles X. 3 vol. in-8 °, dans lesquels on a réuni toutes les pièces officielles... Prospectus

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Enquête sur la politique des deux ministères ; par M. de Balzac, électeur éligible

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Responsabilité des ministres... par Xavier Audouin,...

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