(Arrêt du grand conseil, qui condam ne les y dénommés à accepter le retrait exercé par le P. recteur du collège Louis de Grand de baux aliénés.)

[Acte. 1714-02-15. Paris]

Arrêt du grand conseil qui condamne les Srs Huguet de Semonville, greffier en chef des requêtes du palais, Le Camus, greffier des décrets, et Lépine, greffier du parquet desdites requêtes, à restituer à Louis Plumard, conseiller-secrétaire du roi, les droits par eux exigés

[Acte. 1745-08-04. Paris]

Correspondance des loges avec le Grand Orient de France. Loges militaires. Premier Empire. Armes diverses : I à V. Infanterie de Ligne. Du 7ème au 27ème Régiment

Contient : 96è demi-brigade, loge et chapitre "Les Amis Réunis de la Victoire" ; 7è Régiment, loge "Napoléon" ; 11è Régiment, loge "Hommes Unis" ; 17è Régiment, loge et chapitre "Les Emules d'Assas" ; 17è Régiment, loge et chapitre "La Concorde" ; 18è Régiment, loge "Les Emules de Mars" ; 21è Régiment, loge "L'Espérance" ; 22è Régiment, loge "La Pure Vaillance" ; 27è Régiment, loge "Les Amis à l'Epreuve"

Registre de la sénéchaussée de Carcassonne, contenant principalement des lettres de saint Louis et de Philippe le Hardi.

Entré à la Bibliothèque du roi en 1732 parmi les mss. de Jean-Baptiste Colbert; cf. Delisle, Cab. des mss., I, 439-547; Omont, Concordances des mss. latins, 48-77; — n° 5 du "Catalogue des mss. envoyez par M. Boudon & portez dans la bibliotheque de Monseigneur le 10. decembre 1680... Registre de st Louis & de Philippe le Hardy"; cf. latin 9364, f. 53-54; Delisle, Cab. des mss, I, 473