1000 resultados para France -- Ancien régime

Discours prononcé sur les tombes du Louvre, le 27 juillet 1831 . (Signé : Par un décoré de juillet, ancien militaire amputé.)

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Étude sur la modification du régime fiscal des successions, par P. Paultre

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Épître à M. Grégoire, ancien évêque de Blois, par Audiguier

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M. de Quélen et le gouvernement , par un ancien oratorien

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Opinion d'un ancien député à l'assemblée législative sur l'organisation de la pairie

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Choléra-morbus. Par M. F. Sxxx. Ancien capitaine revenu de Russie,...

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Chrestomathie de l'ancien français (IXe-XVe siècles), précédée d'un tableau sommaire de la littérature française au moyen-âge, suivie d'un glossaire etymologique détaillé... 3e édition... Par L. Constans,...

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Les Cieux la Terre et l'Humanité par un ancien fabricant de Lyon

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Les Cieux la Terre et l'Humanité par un ancien fabricant de Lyon

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Précis historique des événements de l'année 1832 , par un ancien magistrat

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La Censure et le régime correctionnel...

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Comprend : Lettre à M. Ernest Picard sur la liberté de la presse [25 février 1867.]

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Observations d'un ancien préfet sur le projet de loi de responsabilité des ministres et des agents secondaires

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Comité des notaires des départements... Réforme du régime hypothécaire. Commission du cadastre. Rapport destiné à être présenté à l'assemblée générale des délégués du 28 octobre 1891

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Caution "praedibus praediisque". Droit français : du Gage immobilier dans le très ancien droit français. Thèse pour le doctorat... par Frédéric Peltier,...

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Funérailles du roi Henri V. Compte-rendu présenté à l'ancien sous-comité royaliste de l'arrondissement du Hâvre par M. A. de Lésélenc de Kérouara, son Président...

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