Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.

Action en santé mentale au travail et syndicalisme québécois : l’expérience de représentants syndicaux

Dans certains milieux syndicaux québécois, des initiatives porteuses destinées à prévenir les problèmes de santé mentale au travail ont vu le jour. Des représentants syndicaux pionniers ont mis en place des structures d’entraide opérantes, obtenu des jurisprudences importantes et développé des approches innovantes pour corriger ou bonifier l’organisation du travail, et ce depuis plus de trois décennies. Alors que la montée de l’idéologie néolibérale et les principes d’organisation du travail qu’elle sous-tend engendrent une intensification du travail qui fragilise la psyché des travailleurs et que le rapport de force des syndicats s’effrite, il apparaît porteur d’interroger l’expérience de ces représentants syndicaux pour mieux comprendre comment se structure l’action syndicale en santé mentale au travail. Cette thèse fait l’étude de réalisations syndicales québécoises en matière de santé mentale au travail visant à prévenir et à corriger les problèmes de détresse psychologique, d’épuisement professionnel, de harcèlement, de dépression, de violence, de suicides reliés au travail, etc. Pour ce faire, un cadre théorique mixte a été utilisé. D’une part, une perspective large a été adoptée pour comprendre les enjeux entourant les rapports humains au travail et l’action. Pour ce faire, quatre auteurs influents de la philosophie des Lumières et de la philosophie contemporaine ont été sélectionnés, soit Thomas Hobbes, Adam Smith, Karl Marx et Hannah Arendt. Dégager ces différentes perspectives du monde, de l’action et du lien social avait pour objectif de mettre en place une grille d’analyse susceptible de relier l’expérience de représentants syndicaux à ces visions du monde. Il est apparu essentiel de mieux saisir les bases idéologiques sur lesquelles ces derniers ont construit leur action pour comprendre comment elles ont influencé leur démarche singulière et collective. D’autre part, la théorie de l’expérience sociale a été retenue (Dubet, 2009; 1994) pour analyser plus finement le travail des représentant syndicaux. Celle-ci distingue trois logiques d’action complémentaires et en tension avec lesquelles doivent composer les acteurs sociaux : une logique d’intégration, une logique stratégique et logique appuyée sur la subjectivation. La coexistence de ces trois logiques signifie que l’expérience que les individus font du monde n’est pas une simple reproduction de déterminismes qui les précèdent. Les acteurs sont aussi sujets de leur expérience et capables de prendre une distance du social pour comprendre les significations de leur agir; ils s’inscrivent dans le monde dans une dialectique critique. Cette théorie apporte un éclairage permettant de dégager à la fois ce qui freine et ce qui facilite l’action individuelle et collective en matière de santé mentale au travail et de décrire comment des représentants syndicaux se mobilisent pour répondre aux nombreuses attentes des membres. Cette recherche qualitative s’est appuyée sur une méthodologie de récit de vie (Rhéaume 2008; Bertaux 2006). Vingt représentants syndicaux ont témoigné de la souffrance au travail (Dejours, 2008) vécue par leurs membres et ont présenté des actions déployées pour leur venir en aide. Les réalités décrites par les participants montrent comment certains éléments de l’organisation du travail sont associés à des expériences de domination (Martuccelli, 2004): les méfaits du productivisme et de l’hyperflexibilité, les accidents de travail, les maladies professionnelles et les situations d’horreur au travail, les rapports sociaux au travail devenus délétères et les utilisations abusives de l’appareil judiciaire. L’étude démontre aussi à quel point des initiatives portées par des représentants syndicaux contribuent à une résolution de problèmes dans une perspective d’interdépendance, de développement du pouvoir d’agir, de justice sociale et de lutte pour la dignité. Quatre catégories d’initiatives ont été retenues : l’entretien du lien social dans l’entraide au quotidien, la défense juridique et légale des membres, les clauses de convention collective et les actions sur l’organisation du travail. Enfin, la recherche dégage trois profils de représentants syndicaux : la militance qui tente de former un nous, la professionnalisation qui tente de faire reconnaitre son utilité et sa compétence, et l’entraide qui cherche à développer une action engageant le Je. Leur rencontre laisse entrevoir le développement d’une praxis syndicale qui vise à promouvoir et protéger la dignité du travail et des travailleurs.

Itinerarios burocráticos y ciudadanía transitoria: un acercamiento al desplazamiento Emberá en Bogotá.

Del año 2013 al 2015, los indígenas Emberá desplazados en Bogotá, a causa del reconocimiento que el estado les dio por ser sujetos del desplazamiento, estuvieron obligados a encarar dos formas de gubernamentalidad estatal que tuvieron múltiples consecuencias en su vida cotidiana. La primera de estas formas de gubernamentalidad se manifestó en una ciudadanía multicultural (aquí llamada ciudadanía transitoria) la cual, desde el subsidio de vivienda reconocido con albergues en la ciudad, limitó diferentes derechos Emberá bajo el argumento multicultural de que en la ciudad la cultura y, ellos mismos físicamente, eran vulnerables. La consecuencia de este discurso, con el que se les permitió dormir en un techo digno, fue la de obligarlos en buena medida a asumir su vida en la ciudad como un transito hacia el retorno a su territorio de origen, desde donde habían salido, sobre todo, huyendo de la violencia. Por otra parte, la segunda forma de gubernamentalidad tuvo que ver con una serie de itinerarios burocráticos que asumían los Emberá una vez llegaban a la ciudad. Estos eran recorridos que emprendían por diferentes burocracias de los gobiernos nacional y local con el propósito de exigirle al estado el reconocimiento de sus derechos. En cada uno de estos recorridos se desenmascaraba una forma de violencia estatal (característica del funcionamiento de las burocracias) que, como se puede ver en esta tesis, tenía profundas repercusiones en el día a día de los indígenas Emberá dentro de la urbe.

Liderazgo como proceso transformador: Caso Lácteos el Pomar

Las organizaciones de hoy en día entienden más el valor de las personas dentro de estas, por ser el elemento dinamizador. Por esto es necesario transmitirles constantemente la visión, misión y objetivos de la empresa para que las personas contribuyan a este fin. Dado el reconocimiento por parte de las organizaciones hacia el recurso humano y su administración, se hace necesario la existencia de un liderazgo bastante eficiente que sea capaz de asegurar condiciones favorables de trabajo y que garanticen el cumplimiento de los objetivos de las empresas. Las organizaciones del Siglo XXI exigen líderes con cualidades, habilidades y actitudes para afrontar todos los factores externos con los que se pueden enfrentar. Es por eso que surge la necesidad de estudiar la empresa Lácteos El Pomar ya que es una empresa que resurgió de las cenizas después de haber entrado en liquidación y que tiene como referente de un líder al gerente de la compañía. El propósito de este estudio de caso será describir y analizar el liderazgo y la motivación como herramientas transformadoras en la nueva gerencia de Lácteos El Pomar, como también entender cómo estas se implementaron e influenciaron al grupo de trabajadores para salir de la crisis. Mediante este estudio de caso se espera comprender si el gerente de la empresa es percibido como líder e identificar su estilo de liderazgo. Por otro lado, mediante entrevistas al personal de la empresa, se esperará identificar los factores que influyeron de manera negativa para acentuar la crisis de la compañía. Finalmente se espera analizar aquellas estrategias de liderazgo realizadas por la dirección que conllevaron a la permanencia de la compañía a pesar de la crisis.

La disrupción: el punto de partida de la resiliencia o del fracaso empresarial (reflexiones desde la ingeniería)

La perdurabilidad empresarial ha sido un tema recurrente en la literatura sobre dirección de empresas. A pesar de los avances, la liquidación de las empresas aumenta permanentemente. Buscando alternativas de mejora se estudia el caso de dos empresas cuadragenarias dedicadas a prestar servicios de consultoría en ingeniería eléctrica y civil que, en condiciones de crisis, implementaron acciones que les permitieron, no sólo mantenerse en el mercado sino también fortalecer su estructura financiera. Los resultados demostraron que un enfoque equilibrado caracterizado por la toma oportuna de decisiones y la definición e implementación de estrategias de negocio efectivas constituyen herramientas óptimas para asegurar un mayor grado de resiliencia empresarial.

Conservation Agriculture and its contribution to the achievement of agri-environmental and economic challenges in Europe

Conservation Agriculture is an ecosystem approach to farming capable of providing solutions for numerous of the agri-environmental concerns in Europe. Certainly, most of the challenges addressed in the Common Agriculture Policy (CAP) could be tackled through Conservation Agriculture (CA). Not only the agri-environmental ones, but also those concerning farmer and rural communities’ prosperity. The optimisation of inputs and similar yields than conventional tillage, make Conservation Agriculture a profitable system compared to the tillage based agriculture. Whereas this sustainable agricultural system was conceived for protecting agrarian soils from its degradation, the numerous collateral benefits that emanate from soil conservation, i.e., climate change mitigation and adaptation, have raised Conservation Agriculture as one of the global emerging agrosciences, being adopted by an increasing number of farmers worldwide, including Europe.

Long term performance evaluation of small-diameter vascular grafts based on polyvinyl alcohol hydrogel and dextran and MSCs-based therapies using the ovine pre-clinical animal model.

The functional and structural performance of a 5 cm synthetic small diameter vascular graft (SDVG) produced by the copolymerization of polyvinyl alcohol hydrogel with low molecular weight dextran (PVA/Dx graft) associated to mesenchymal stem cells (MSCs)-based therapies and anticoagulant treatment with heparin, clopidogrel and warfarin was tested using the ovine model during the healing period of 24 weeks. The results were compared to the ones obtained with standard expanded polyetetrafluoroethylene grafts (ePTFE graft). Blood flow, vessel and graft diameter measurements, graft appearance and patency rate (PR), thrombus, stenosis and collateral vessel formation were evaluated by B-mode ultrasound, audio and color flow Doppler. Graft and regenerated vessels morphologic evaluation was performed by scanning electronic microscopy (SEM), histopathological and immunohistochemical analysis. All PVA/Dx grafts could maintain a similar or higher PR and systolic / diastolic laminar blood flow velocities were similar to ePTFE grafts. CD14 (macrophages) and α-actin (smooth muscle) staining presented similar results in PVA/Dx/MSCs and ePTFE graft groups. Fibrosis layer was lower and endothelial cells were only detected at graft-artery transitions where it was added the MSCs. In conclusion, PVA/Dx graft can be an excellent scaffold candidate for vascular reconstruction, including clinic mechanically challenging applications, such as SDVGs, especially when associated to MSCs-based therapies to promote higher endothelialization and lower fibrosis of the vascular prosthesis, but also higher PR values.