Arrêt du grand conseil pour la dîme des Sainfoins et Bourgognes, tant dans les enclos que hors d'iceux. (Entre les religieuses des Filles-Dieu de Paris, et Jean-François-de-Sales Charmolue, curé de Houilles.)

[Acte. 1707-09-28. Paris]

Arrêt du grand conseil qui condamne la nommée Barbe Marchand et Jean-Jos. Louys, vicaire de la paroisse S. Simplice de Metz, à être bannis à perpétuité hors du royaume, et François Joseph Serot à être banni pour trois ans tant de la suite de la cour que de la ville, prévôté et vicomté de Paris et de la ville de Metz, et décharge Jean-Joseph Risch, curé de S. Simplice de Metz, Jean-Claude Pierre, ancien vicaire de la même paroisse, et le Sr Gravelotte, curé de Courcelles-sur-Nied et ci-devant vicaire de S. Simplice de Metz, et autres accusés des accusations intentées contre eux

[Acte. 1753-03-19. Paris]

(Arrêt du Grand Conseil qui ordonne la suppression d'un libelle intitulé : "Mémoire pour Messire Gui-Michel Billard de Lorière, conseiller au Grand Conseil, contre dame Marie-Henriette de Saint-Simon, son épouse.)

[Acte. 1755-08-30. Paris]

(Arrêt du grand conseil contre l'arrêt du parlement de Paris du 13 février, portant interdiction du substitut du procureur général dudit grand conseil au bailliage de Vitry-le-François.)

[Acte. 1756-02-14. Paris]

Livres 6-8 du Code théodosien. [Lyon].

Acquis le 1er avril 1837 de MM. de Bure, "manuscrits provenant de la bibliothèque de Rosny, ou plutôt de M. Lepelletier de Rosambo", pour le prix de 4580 francs; cf. B.n.F., département des Manuscrits, registre des acquisitions 1833-1848, n° 2031; Delisle, Cab. des mss., II, 294; — bibliothèque de Rosny (de Marie-Caroline de Bourbon-Sicile, duchesse de Berry); cf. Catalogue Rosny, n° 2383; — ex-libris gravé aux armes de Louis Le Peletier de Rosambo (f. de garde); — Pierre Pithou, cf. note autographe "Hoc vetustissimum exemplar librorum VI, VII et VIII codicis Theodosiani quo v. c. Jacobus Cujacius in edendo eo libro usus est dono mihi dedit v. c. Franciscus Pithoeus patruus anno MDCXX. Pithou" (1); B.n.F., département des Manuscrits, nouv. acq. fr. 5527, f. 5; — manuscrit personnel de Florus de Lyon

Livres 4-18 du Digeste.

Acquis le 1er avril 1837 de MM. de Bure, "manuscrits provenant de la bibliothèque de Rosny, ou plutôt de M. Lepelletier de Rosambo", pour le prix de 251 francs; cf. B.n.F., département des Manuscrits, registre des acquisitions 1833-1848, n° 2032; — bibliothèque de Rosny, cf. ex-libris gravé aux armes de Marie-Caroline-Ferdinande-Louise de Bourbon-Sicile, duchesse de Berry (contreplat sup.); Catalogue Rosny, n° 2392; — au-dessous se devine l'ex-libris gravé aux armes de Louis Le Peletier de Rosambo, cf. latin 9643; —Pierre Pithou, cf. mention du XVIIIe s. "In hoc codice ms. qui fuit Petri Pithoei J. C. est digestum vetus (...)" (1)

Recueil fait à l'abbaye de Saint Victor de Paris, comprenant divers opuscules théologiques, des extraits des Pères, des prières, des gloses, des vers, etc.

"Liber Celestini pape qui vocatur de contemptu mundi. (65). Notabilia super Magnificat a de Jarsono (80). Expositio s. Augustini super VII psalmos (97). Colloquium B. Ambrosii ad J. C. (124)".