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Les Codes de la Russie soviétique. II. Code du travail. Code agraire. Code forestier. Code minier. Code vétérinaire. Traduits par Jules Patouillet, professeur de langue et de littérature russes à l'Université de Lyon, directeur de l'Institut français de Pétrograd. Avertissement par Jules Patouillet

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Codes italiens... ; Code Pénal ... ; Code de commerce... ; Code civil (en préparation.) : Prospectus / traduits et annotés par Edmond Turrel,

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Jus romanum : De Aedilictio edicto. - De Redhibotoria et estimatoria seu quanti minoris actionibus." - Droit français : Code Napoléon : De la Garantie du défaut de la chose vendue. - Droit administratif : Chemins vicinaux... Par M. Jules-Etienne-Joseph Senil,...

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Commentaire de la loi des 18 avril-13 mai 1863 portant modification de soixante-cinq articles du Code pénal, par Albert Pellerin,...

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Note sur l'interprération du nouvel article 1734 du Code civil, par M. A. Pepin Lehalleur

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Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 1 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 2 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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Le Monopole des agents de change et l'article 76 du Code de commerce, par Édouard Badon-Pascal,...

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Code des constructions et de la contiguité, ou Législation complète des bâtimens et constructions... en rapport avec la loi du 25 mai 1838... par M. L. Perrin,...

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Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté, édition entièrement refondue par M. Ambroise Rendu,... 2e édition, revue et mise au courant... par M. Jean Sirey,...

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Code des patentes expliqué par ses motifs, par la discussion aux deux Chambres et par la jurisprudence... par M. G. Balmelle,...

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Observations à l'appui de la proposition de modifier l'article 44 du Code pénal, relatif à la surveillance de la haute police, faite à la chambre des pairs par M. le président Boullet et le comte Beugnot

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Le Code de la Convention, sa supériorité sur le Code Napoléon, par Albert Pétrot...

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Traité des empêchements du mariage, ou Commentaire sur le chap. Ier du titre V du Code civil... par J.-A. Pezzani

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Code Napoléon expliqué, article par article, d'après la doctrine et la jurisprudence, par J.-B.-C. Picot,.... Tome 2

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