Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1816 (T21,N4).

Collection des cartulaires de France ; 4-7. Cartulaire de l'église Notre-Dame de Paris. Tome 7,Tome 4,Série 1 / publ. par M. Guérard,... ; avec la collab. de MM. Géraud, Marion et Deloye

[Cartulaire. Paris, Cathédrale Notre-Dame. 1850]

Cartulaire de l'abbaye de Josaphat [dioc. de Chartres].

Envoyé du département d'Eure-et-Loir le 24 décembre 1799; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 493bis, f. 35; Delisle, Cab. des mss., II, 31

Cartulaire de l'abbaye de Josaphat [dioc. de Chartres].

Envoyé du département d'Eure-et-Loir le 24 décembre 1799; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 493bis, f. 35; Delisle, Cab. des mss., II, 31

Martyrologe, obituaire et règle de saint Benoît à l'usage de l'abbaye de Josaphat [dioc. de Chartres ].

Envoyé du département d'Eure-et-Loir le 24 décembre 1799; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 493bis, f. 35; Delisle, Cab. des mss., II, 31

Cartulaire de l'église Saint-Étienne de Dreux [dioc. de Chartres].

Envoyé du département d'Eure-et-Loir le 24 décembre 1799; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 493bis, f. 35; Delisle, Cab. des mss., II, 31