Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1908 (T55).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1862 (T9).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1912 (T59).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1875 (T22).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1933 (T80).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1866 (T13).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1930 (T77).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1916 (A63).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1870 (T17).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1880 (T27).

Revue bibliographique : moniteur de l'imprimerie et de la librairie françaises : journal des publications nouvelles

1862/06/15 (A1,N14).

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1862/07/15 (A1,N16).

Revue bibliographique : moniteur de l'imprimerie et de la librairie françaises : journal des publications nouvelles

1862/08/05 (A1,N17).

Revue bibliographique : moniteur de l'imprimerie et de la librairie françaises : journal des publications nouvelles

1862/10/15 (A1,N22).

Revue bibliographique : moniteur de l'imprimerie et de la librairie françaises : journal des publications nouvelles

1862/11/30 (A1,N25).