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958 resultados para NORMA NIC 16

Huitième arrondissement de Paris. Appel à tous ! (16 mars.)

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Des Modifications apportées au cahier des clauses et conditions générales du 16 novembre 1866 par la circulaire de M. le ministre des Travaux publics du 14 avril 1877, suivi du texte de cette circulaire, par Ch. Barry,...

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Protestation adressée aux citoyens membres de l'assemblée nationale, par le conseil d'administration de la compagnie du chemin de fer de Paris à Strasbourg... Paris, le 16 juin 1848

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Chambre des Députés. Pétition de B. ("sic") Barthélemy contre le préfet de police Gisquet. (16 janvier 1833.)

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Association générale de la brasserie de France, 71, rue d'Enfer, commission générale. Procès-verbal des réunions des délégués... dans leurs séances des 14, 15 et 16 août 1848, dans le but de baser sur un nouveau mode la perception des droits sur les bières

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Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (avec formules). Tome 16 / publié par la Revue du notariat sous la direction de M. Ch. Lansel,... [et D. Didio]

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Les Conventions internationales relatives à la compétence judiciaire et à l'exécution des jugements : traité franco-italien du 24 mars 1760, traité franco-badois du 16 avril 1846, traité franco-suisse du 15 juin 1869, traité franco-belge du 8 juillet 1899, par A. Pillet,...

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Le socialisme et l'Évangile. A MM. de "l'Espérance, journal des intérêts religieux", extrait du "Travailleur", du 16 décembre 1848. (Signé : Un socialiste qui ne restera pas tranquille tant qu'il y aura un esclavage à détruire, une misère à soulager.)

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Exposé de la conduite de M. Pinel Grandchamp, ex-maire du XIIe arrondissement, du 16 mai au 25 juin 1848

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Faculté de droit de Paris. "De Damno infecto", en droit romain. Législation concernant les établissements réputés insalubres, dangereux et incommodes, en droit français. Thèse pour le doctorat, par Édouard Baube,... L'acte public... sera... soutenu le... 16 décembre 1880...

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Le socialisme en 1850, lettres sur les réunions électorales du parti socialiste. (16 février-9 mars.)

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Allocutions et discours prononcés à l'occasion du passage à Lyon de M. le président de la république, les 15 et 16 août 1850

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Avis aux contribuables [annonçant la mise en recouvrement de l'impôt des 45 centimes établi par le décret du 16 mars 1848. Signé : Plessier.]

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Observations d'un habitant des colonies sur le "Mémoire en faveur des gens de couleur..." adressé à l'Assemblée nationale par M. Grégoire,... (Signé : P. U. C. P. D. D. L. M. [16 déc. 1789.])

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Copies exactes des lettres adressées au président de l'Assemblée nationale par les députés des colonies. (16 mai 1791.)

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