Histoire des Etats-generaux : ou assemblée nationale en 1789, sous Louis XVI.

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Rapport sur l'instruction publique, fait au nom du Comité de Constitution à l'Assemblée nationale, les 10, 11, et 19 septembre 1791.

"Projet de décrets sur l'instruction publique": p. [127]-216.

Mémoire de M. de Calonne, ministre d'État, contre le décret rendu le 14 février 1791, par l'Assemblée se disant nationale....

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Arrêt de la cour de parlement, rendu les chambres assemblées, les pairs y séant : qui condamne un imprimé ayant pour titre, Histoire secrète de la cour de Berlin, ou, Correspondance d'un voyageur françois, à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du parlement. Du dix février mil sept cent quatre-vingt-neuf.

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Institutions politiques de l'Europe contemporaine : constitution, gouvernement, assemblées parlementaires, administration locale, justice.

Includes bibliographical references.

Annales de l'Assemblée nationale.

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Tableau de la conduite de l'Assemblée prétendue nationale, adressé à elle-même /

Barbier attributes to Ferrand.

Histoire parlementaire de la révolution française; ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815,

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Débats de la Convention nationale, ou analyse complète des séances, avec les noms de tous les membres, pétitionnaires ou personnages qui ont figuré dans cette assemblée, précédée d'une introduction ...

"Introduction historique" signed: Léon Thiessé.

Notes sur Claude Fauchet, évêque constitutionnel et député du Calvados à l'Assemblée législative et à la Convention nationale.

"132 exemplaires".

Le fanatisme du libertinage confondu, ou Lettres sur le célibat des ministres de l'eglise. Pour servir de préservatif contre les écrits modernes où cette discipline est attaquée, et en particulier contre une adresse à l'Assemblée nationale,

The 6 letters are paged separately.

Notice sur la vie de Sieyès : membre de la première Assemblée nationale et de la convention, écrite à Paris en messidor, deuxième année de l'ère républicaine (vieux st 1e, juin 1794).

According to Barbier, A.A. Ouvrages anonymes, III, p. 471, authorship sometimes attributed to Sieyes himself, but more properly to Konrad Engelbert Oelsner.

Opinion sur l'impot du tabac, prononcée dans l'Assemblée nationale 15 nov.1790.

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Rapports et témoignages du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada. Auquel ont été référées la pétition des habitans du comté de York, celle des habitans de la cité de Montréal et autres pétitions se plaignant de griefs.

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Exposé de la conduite de M. Mounier dans l'Assemblée nationale, et des motifs de son retour en Dauphiné.

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