985 resultados para obligation de rendre compte
Resumo:
Variante(s) de titre : Compte administratif de l'exercice ..., et budget de l'exercice ... (Ville de Paris)
Resumo:
Acquis le 3 mars 1823 de M. Renard de la Savonnerie, pour le prix de 10 francs; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 492ter, registre des acquisitions du département des Manuscrits 1821-1830, f. 100 "Dépenses de l'église de Beauvais en 1402, in fol. en latin"
Resumo:
Collection : Archives historiques du Poitou ; XLVIII
Resumo:
Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 17
Resumo:
Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 1
Resumo:
Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 4
Resumo:
Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 1