Recueil de lettres et de pièces originales.

Contient : 1 Lettre de « J. BRETON [Sr DE VILLANDRY]... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... Escript à Fontainebleau, le XVIIe jour de mars M.V.C.XXVIII » ; 2 Lettre de « J. BRETON,... Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... Escript à Bloys, le XXVIIe jour de mars mil V.C.XXVIII » ; 3 « L'Instruction du Sr d'Ysarnay que le roy envoye devers les commissaires envoyez de par l'Empereur par deça pour le faict des vestz et devestz... Faict au Port de Pille, le VIIe jour d'avril mil V.C.XXIX ». Signé : « FRANÇOYS » ; 4 Lettre de « J. BRETON,... Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... Escript à Paris, le IIIe jour de juillet M.V.C.XXVIII » ; 5 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le grant maistre, mareschal de France... Escript à Fontainebleau, ce XXVIIIe jour de juillet mil V.C.XXVIII » ; 6 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France, mon lieutenant general et gouverneur en mon pays de Languedoc... Escript à Sainct Germain en Laye, le XXVIIIme jour de novembre, l'an mil cinq cens et vingt huit » ; 7 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France. Escript à Gyen, le premier jour de mars mil V.C.XXIX » ; 8 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre et mareschal de France... Escript à Bloys, ce VIme jour de mars [M.]V.C.XXIX » ; 9 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à Bloys, le IXe jour de mars mil V.C.XXIX » ; 10 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... Escript à Bloys, le mercredy Xe jour de mars M.V.C.XXIX » ; 11 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... Escript à Bloys, ce dimanche XIIIe mars mil V.C.XXIX » ; 12 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... Escript à Bloys, le XXe jour de mars 1529 » ; 13 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mes cousins, les cardinal de Tournon, arcevesque de Bourges, et le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à Bloys, le XXIIIIe jour de mars mil V.C.XXIX » ; 14 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mes cousins le Sr de Montmorency, grant maistre et mareschal de France, et l'arcevesque de Bourges, chancelier de mon ordre... Escript à Bloys, le XXVIIIe jour de mars mil V.C.XXIX » ; 15 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mes cousins les Srs de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France, et l'arcevesque de Bourges, chancelier de mon ordre... Escript à Bloys, le XXVIIIe jour de mars mil V.C.XXIX » ; 16 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre et mareschal de France... Escript à Bloys, le XXIXme jour de mars mil V.C.XXIX » ; 17 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à Tours, le deuxe jour d'avril mil cinq cens vingt et neuf » ; 18 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mes cousins, les cardinal de Tournon, arcevesque de Bourges, et au Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à Tours, le deuxe jour d'avril mil V.C.XXIX » ; 19 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre et mareschal de France... Escript à Bloys, le VIIIe jour d'avril mil V.C.XXIX » ; 20 Lettre de « J. BRETON,... Escript à Luzignan, ce XIIe jour d'avril mil V.C.XXIX » ; 21 Instructions données à « messrs les cardinal de Tournon et le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Faict à Dyssay, le dixme jour d'avril mil cinq cens vingt et neuf ». Signé : « FRANÇOYS » ; 22 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... Escript à Luzignan, le XIIIe jour d'avril mil V.C.XXIX » ; 23 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mes cousins les cardinal de Tournon et le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à Dyssay, le neufme jour d'avril mil cinq cens vingt et neuf » ; 24 Suscription d'une lettre « du roy [Françoys Ier], du VIIIme avril [M.]V.C.XXIX », adressée « à mon cousin le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France » ; 25 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mes cousins les cardinal de Tournon et le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à Dyssay, le dixme jour d'avril mil V.C.XXIX » ; 26 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à Luzignen, le XIIIIe jour d'avril mil V.C.XXIX » ; 27 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mes cousins les cardinal de Tournon, arcevesque de Bourges, et le Sr de Montmorency, grant maistre et mareschal de France... Escript à Luzignen, le XIIIIme jour d'avril mil V.C.XXIX, avant Pasques » ; 28 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mes cousins les cardinal de Tournon, arcevesque de Bourges, et le Sr de Montmorency, grant maistre et mareschal de France, et à chascun d'eulx... Escript à Luzignen, le XVIme jour d'avril M.V.C.XXIX » ; 29 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorency, grant maistre et mareschal de France... Escript à Coussy, le premier jour de juillet mil V.C.XXIX » ; 30 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à La Fere, le VIIe jour de juillet mil V.C.XXIX » ; 31 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorency, grant maistre de France... Escript à Coussy, le VIII jour de juillet mil V.C.XXIX » ; 32 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le grand maistre... Escript à Coussy, le Xe jour de juillet 1529 » ; 33 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à Coussy, le XVIIe jour de juillet mil V.C.XXIX » ; 34 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... Escript à Coussy, le XVIIme jour de juillet mil V.C.XXIX » ; 35 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le grant maistre... Escript à Coussy, le XXe jour de juillet 1529 » ; 36 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorency, grant maistre et mareschal de France... Escript à Coussy, le XXII jour de juillet mil V.C.XXIX » ; 37 Lettre de « J. BRETON, Sr DE VILLANDRY,... à monseigneur le grant maistre, mareschal de France... Escript à Cressy en Laonnoys, ce jeudy matin XXVIIIme jour de juillet 1529 » ; 38 Lettre de « J. BRETON,... Escript à Nogent sur Seyne, ce vendredy veille de Noel 1529 » ; 39 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... à mon cousin le Sr de Montmorancy, grant maistre et mareschal de France... Escript à Nogent sur Seine, le XXIXe jour de decembre mil V.C.XXIX »

Recueil de lettres originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « HENRY [III] à ma cousine madame Du Bouchaige » ; 2 Lettre du roi « HENRY [III] à madame la vydame » d'Amiens, Françoise Du Bouchage ; 3 Lettre du roi « HENRY » III à « monseigneur de Prye,... Escript à Paris, le XVIIe jour d'avril 1576 » ; 4 Lettre du Sr DE « LAVALETTE » à « madame la contesse Du Bouchage,... De Saint Germain, le 5e desembre » ; 5 Lettre du roi « HENRY [III] à monseigneur de Prye,... A Tours, ce XXIe jour de mars 1589 » ; 6 Lettre du roi « HENRY » III à « monseigneur de Prye,... Escript à Paris, le XVIIIe jour de novembre 1575 ». Copie ; 7 Commission à « monsieur de Nevers de lieutenant general en l'armée du Poictou... Du XVIIIe octobre 1588 ». Copie ; 8 Lettre de M. « D'AUMONT » à « madame » de Joyeuse. « A Tours, ce 29 may 1579 » ; 9 Lettre du roi « HENRY [III]... à monseigneur de Prye,... De Tours, le VIIe jour de mars 1589 » ; 10 Lettre du roi « HENRY [III]... à monseigneur de Prye,... Escript à Paris, le XVIIe jour de fevrier 1579 » ; 11 « Coppie de la publication de la tresve » entre le roi et le duc d'Alencon. « A Champigny, le XXIe de novembre 1575 » ; 12 Lettre du roi « HENRY [III]... à monseigneur de Prye,... mon lieutenant general au gouvernement de Touraine... Escript à Reins, le XIXe jour de fevrier 1575 » ; 13 « Concordat faict en l'assemblée tenue à Maldebourg en l'année mil cinq cens quatre vingtz et quatre », entre Élisabeth, reine d'Angleterre, le roi de Navarre, et les protestants d'Allemagne et de France. Copie ; 14 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à monseigneur de Prye,... lieutenant general au gouvernement de Touraine... Escript à Paris, le XIIIe jour de juillet 1574 » ; 15 Lettre du roi « HENRY [III]... à monseigneur de Prye,... lieutenant au gouvernement de Thouraine... Escript à Paris, le IIIIe jour de juillet 1575 » ; 16 Lettre du roi « HENRY [III]... à monseigneur de Prye,... lieutenant general en Touraine... Escript à Paris, le XIe jour de juillet 1575 » ; 17 Lettre du « conseil general de l'union des catholiques » à « monseigneur le conte de St Aignan,... A Paris, le neufme may 1589 » ; 18 Lettre du roi « HENRY [III]... à monseigneur de Prye,... Escript à Tours, le Xme jour de mars 1589 » ; 19 « Promesse de fidélité de monseigneur DE PRIE » au roi Henri III. « Faict à Tours, le IIe jour de juing 1589 ». Copie ; 20 Lettre du Sr DE « NANÇAY,... à monsieur... le conte Du Bouchage,... De Paris, ce XIIIme jour de desambre » ; 21 « L'Ordre et le reglement que le roy veult estre desormais gardé en la presceance et marche des regimens de ses gens de pied françois... Faict à Blois, ce vingt deuxiesme jour de novembre M.V.C.IIII.XX.VIII ». Copie ; 22 Lettre du roi « HENRY III » à « monsieur de Prye,... Escript à Lyon, ce XIe jour de septembre 1574 ». Copie ; 23 Nouvelles de l'armée du « mareschal DE COSSAY » à « Moulins » ; 24 Lettre de « JOYEUSE,... à monsieur... le conte Du Bouchaige,... A Serigni, se 22e may » ; 25 Lettre de « JOYEUSE,... à madame... la comtesse Du Bouchaige,... A Narbonne, le 27 may » ; 26 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE,... à madame... la contesse Du Bouchaige » ; 27 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE » à madame la comtesse Du Bouchage. « Au camp devant La Fere, le XVIII juillet » ; 28 Lettre de « MARGUERITTE DE LORRAINE [dame DE JOYEUSE]... à madame... la contesse Du Bouchaige » ; 29 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE » à madame la comtesse Du Bouchage. « A Paris, ce XIIIme novembre » ; 30 Lettre de « HENRY DE BATARNAY [DE JOYEUSE]... à madame... la contesse Du Bouchaige,... Du bois de Vyesaine, ce 17me aoust » ; 31 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE », à « monsieur le compte Du Bouschaige,... A Paris, le XXVme apvril » ; 32 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE,... à madame... la contesse du Bouschage,... A Paris, le X3me may » ; 33 Lettre de « LAVALETTE,... à madame... la contesse Du Bouchaige,... De Limours, se dimanche » ; 34 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE,... à madame... la contesse Du Bouchaige,... A Paris, le X9me jour de janvier » ; 35 Lettre de « CHARLES DE MONTMORENCY,... à madame... la vidame d'Amiens [Françoise de Batarnay]... Au camp devant Lille, ce XXVIe octobre » ; 36 Lettre d'ANTOINE DE SILLY, conte de « LA ROCHEPOT » ; 37 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE,... à monsieur... le comte Du Bouschaige,... A Paris, le XX8me may » ; 38 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE,... à madame... la contesse Du Bouschaige » ; 39 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE,... à madame... la contesse [du Bouc]haige,... au feu camp de La Fere, ce 12me septembre » ; accompagnée de quelques lignes des Srs « J. LAVALETTE » et « D'O » ; 40 Lettre de « FR[ANÇOIS], car[dinal] DE JOYEUSE », à madame la comtesse Du Bouchage. « De St Germain, le 13 octobre » ; 41 Lettre de « JOYEUSE,... à monsieur... le conte Du Bouchaige,... A Carcassonne, le 3 janvier » ; 42 Lettre du Sr « D'O,... à monsieur... Du Bouchaige,... De St Germain, ce IIIe jour de mars 1589 » ; 43 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE,... à monsieur... le compte Du Bouchaige,... A Paris, ce XIIIme novembre » ; 44 Lettre de « J. LOUIS DE LAVALETTE,... à madame... la contesse Du Bouchage,... A Paris, le 12e mars 1581 » ; 45 « Le Memoyre des blessés au camp de La Rochelle, le septiesme d'apvril 1573, davant La Rochelle ». Copie ; 46 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE » à « madame la comtesse Du Bouchaige,... A St Massire, le 7me jour d'aoust » ; 47 Lettre de « JOYEUSE,... à monsieur... le comte Du Bouchage,... A Narbonne, le X dessambre 1567 » ; 48 Lettre de GABRIELLE DE BATARNAY, dame DE LA CHASTRE, « à madame... la vidame ma seur... De Nançay » ; 49 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à mon frere, monsieur le conte Du Bouchaige,... De Fontainebleau, ce XIme jour de fevrier 1560 » ; 50 Lettre de « FR[ANÇOIS, cardinal] DE JOYEUSE », à madame la comtesse Du Bouchage. « D'Orleans, le 29 septembre » ; 51 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE » à « madame... la contesse Du Bouchage » ; 52 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE » à « madame... la contesse Du Bouschaige,... A Paris, le 8me jour de mars » ; 53 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE,... à monsieur... le conte Du Bouschaige,... A Paris, le XXVme may » ; 54 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE » à madame la comtesse Du Bouchage. A « Montargis » ; 55 Lettre de « FR[ANÇOIS], card[inal] DE JOYEUSE,... à madame... la contesse Du Bouchage,... De Paris, le 14 septembre » ; 56 Lettre de « FRAN[ÇOIS], car[dinal] DE JOYEUSE,... à madame la contesse Du Bouchage,... De Paris, le 1 de febvrier » ; 57 Lettre de « FR[ANÇOIS], cardinal DE JOYEUSE,... à madame... la contesse Du Bouchage,... De Paris, ce 12 apvril » ; 58 Lettre d'« ANNE DE JOYEUSE,... à madame... la contesse Du Bouschaige,... A Vileneufve » ; 59 Lettre de MARIE DE BATARNAY « à madame... la contesse Du Bouchage » ; 60 Lettre de « CLAUDE DE JOYEUSE,... à madame... la contesse du Bouchage,... A Molins » ; 61 Lettre des « maire et eschevins de la ville d'Aucerre... au roy », signée : « Bergerat, procureur de la ville » ; 62 Lettre de « CLAUDE DE JOYEUSE,... à madame la contesse Du Bouchaige,... A Paris, ce 25me jour de may » ; 63 Lettre de « FR. ANT[OINE] SCIPION DE JOYEUSE,... à madame... la contesse Du Bouchage » ; 64 Lettre de « FR. AN[TOINE] SCIPION DE JOYEUSE,... à madame... la contesse Du Bouchage,... Du camp devant Brugnerolles, ce 6 septambre » ; 65 Lettre de « J. LOUIS DE LAVALETTE à madame... la vidasme d'Amiens,... D'Angolesme, le 23e mars » ; 66 Lettre de « J. LOUIS DE LAVALETTE,... à monsieur... de Montigny, lieutenant pour le roy à Metz... A Paris, le IIIe juing 1608 » ; 67 Lettre de « LAVALETTE,... à madame... la contesse Du Bouchaige,... De Grenoble, se premier janvier » ; 68 Ordonnance du roi pour la tenue de sa maison. « A Lyon, le XVme jour de septembre 1574 ». Copie ; 69 Lettre de « CLAUDE DE JOYEUSE,... à madame... la contesse Du Bouchaige,... A la Motte St Eloy, ce 23me jour de juing » ; 70 Lettre de « S[IMON] DE MAILLE [DE BREZE], archevesque de Tours... à monsieur... le conte Du Bouchage,... De Tours, ce 23 7bre 1570 » ; 71 Lettre de « JOYEUSE,... à monsieur... le comte Du Bouchaige,... A Orleans, le 3 febvrier 1585 » ; 72 Lettre de « H[ENRI] » DE JOYEUSE, comte DU BOUCHAGE, « à madame... la vidame [d'Amiens], ma bonne tante... De Paris, ce 8 mars »

Recueil de copies de pièces, relatives principalement à la famille des comtes de Nevers de la maison de Clèves. 1297-1574.

Contient : 1 Traité de Cateau-Cambrésis entre Henri II, roi de France, et Philippe II, roi d'Espagne. 3 avril 1559 ; 2 « Testament de feue dame Charlotte d'Albret, dame de Lautrec,... Milly en Gastinoys », 16 décembre 1526 ; 3 Contrat de mariage de messire Charles de Luxembourg, vicomte de Martigues, et de madame Claude de Foix, dame de Lautrec. Montrond, 14 janvier 1548 n. s ; 4 Sentence et arrêt de MARGUERITE D'AUTRICHE et LOUISE DE SAVOIE, prises pour arbitres sur le rachat du comté de Beaufort en Champagne. 31 juillet 1529 ; 5 Note concernant les serments de pairs de France, faits par les ducs de Guise et de Montmorency, le 12 novembre 1551, et par le duc d'Aumale, le 12 février 1552 n. s ; 6 Ordonnance provisionnelle de HENRI II, roi DE FRANCE, concernant l'ordre que devaient tenir les ducs de Guise, de Nevers et de Montpensier, pairs de France, à ses sacre et couronnement. Reims, 25 juillet 1547 ; 7 Lettres de bénéfice d'âge, en faveur de François II de Clèves, duc de Nevers, données par CHARLES IX, le 12 avril 1562 ; 8 Accord entre Antoine de Bourbon, roi de Navarre, et Jean de Bretagne, duc d'Étampes et comte de Penthièvre, pour les terres de Villemur et de Lautrec. 13 mars 1559 n. s ; 9 Lettres de CHARLES IX, conférant à François de Clèves, comte d'Eu, sur la résignation de François Ier de Clèves, duc de Nevers, père dudit comte d'Eu, la charge de gouverneur de Champagne. Saint-Germain en Laye, 26 août 1561 ; 10 Arrêt touchant le comté de Foix. 7 octobre 1517 ; 11 Contrat par suite duquel Narbonne est laissée à Louis XII par Gaston de Foix, en échange du comté de Beaufort. Blois, 19 novembre 1507 ; 12 Transaction entre François Ier de Clèves, duc de Nevers, et Jean de Bretagne, duc d'Étampes, touchant la succession de Claude de Foix, dame de Lautrec. 28 juin 1554 ; 13 « Arrest touchant la recompense » du comté « de Dreux », délaissé au roi Henri II par François Ier de Clèves, duc de Nevers. 18 mai 1557 ; 14 Arrêt par lequel il est dit que le duc de Nevers entrera en la possession des terres de Briost, au gouvernement de Péronne, et de Ressons sur le Mats, au gouvernement de Roye. 19 mai 1557 ; 15 Contrat de mariage entre François II de Clèves, comte d'Eu, et Anne de Bourbon, fille du duc de Montpensier, Louis de Bourbon. 6 septembre 1561 ; 16 Dates de la naissance et de la mort de François de Clèves, premier duc de Nevers, de Marguerite de Bourbon, sa femme, et de leurs enfants : François de Clèves, second duc de Nevers, Henriette de Clèves, Jacques de Clèves, troisième duc de Nevers, Catherine de Clèves, dame de Château Portien, et Marie de Clèves ; 17 Lettres de FRANÇOIS II, roi DE FRANCE, contenant les conditions du mariage de François II de Clèves, qualifié ici duc de Nevers, bien que son père ne fût pas mort, avec Marie de Bourbon, fille de François de Bourbon, comte de St-Pol, et d'Adrienne d'Estouteville, et veuve de Jean de Bourbon, comte de Soissons. 2 octobre 1560 ; 18 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il fait remise à Henriette de Clèves, comtesse de Beaufort, des droits seigneuriaux en ses terres de Champagne. Dieppe, 9 août 1563 ; 19 Lettres de CHARLES IX, relatives à l'hommage à lui fait par Henriette de Clèves, pour ses terres de Champagne. Gaillon, 15 juillet 1563 ; 20 Acte de la chambre des comptes sur le même sujet. 1er octobre 1563 ; 21 Transaction entre Jacques de Clèves, duc de Nevers, et Henriette de Clèves, comtesse de Beaufort, sa soeur. Fait et passé au « villaige de Ste Geneviefve de Nanterre », le 7 février 1563 n. s ; 22 Transaction entre Jacques de Clèves, duc de Nevers, et Anne de Bourbon, veuve de François II de Clèves, duc de Nevers, pour l'assignation de son douaire. 26 mai 1563 ; 23 Contrat de mariage entre Jacques II de Clèves, seigneur d'Orval, et Diane de La Marck. 6 janvier 1558 n. s ; 24 Partage fait par François Ier de Clèves, duc de Nevers, à ses enfants. Melun, 24 mars 1561 n. s ; 25 Lettres de CHARLES, cardinal DE BOURBON, archevêque de Rouen, et de LOUIS DE BOURBON, prince DE CONDE, relatives à l'aliénation des terres de Jacques de Clèves, duc de Nevers, pour l'acquit de ses dettes. 20 juin 1563 ; 26 Lettres de CHARLES IX sur le même sujet, de Gaillon, 14 juillet 1563, et pièces accessoires ; 27 Autres lettres de CHARLES IX sur la même affaire. Paris, 24 janvier 1564 n. s ; 28 Partage fait par CHARLOTTE DE BOURBON, comtesse douairière DE NEVERS, des biens délaissés par son mari, Engilbert de Clèves, comte de Nevers, entre ses enfants Charles de Clèves, comte de Nevers, et Louis de Clèves, frère dudit Charles, avec réserve, pour sa vie durant, d'une certaine quantité de rentes pour son entretien et ses aumônes, projetant de passer son veuvage en l'abbaye du Bois-aux-Dames, le tout consenti et approuvé par lesdits Srs de Clèves, ses enfants, avec l'autorisation du roi Louis XII, et enregistré au châtelet de Paris. 26, 28 mai et 6 juin 1514 ; 29 Contrat de la reunion de la justice du bourg Saint-Étienne de Nevers au duché de Nevers, passé le 31 août 1563 entre les religieux dudit St-Étienne et les conseillers du duc, et approuvé, le 26 septembre 1563, par ledit duc JACQUES DE CLEVES ; 30 Lettres de CHARLES IX sur la même affaire. Paris, novembre 1563 ; 31 Autres lettres de CHARLES IX sur la même affaire. Fontainebleau, février 1564 n. s ; 32 Vérification des précédentes lettres par le parlement. 13 mai 1564 ; 33 Contrat de mariage entre Guy XVII, comte de Laval, de Montfort et de Quintin, et Claude de Foix, fille d'Odet de Foix, seigneur de Lautrec. 22 octobre 1535 ; 34 Contrat de mariage entre Antoine de Croy, comte de Porcéan, et Catherine de Clèves, fille de François Ier de Clèves, duc de Nevers, du 4 octobre 1560, et pièces accessoires ; 35 Testament de François Ier de Clèves, duc de Nevers. 26 octobre 1561 ; 36 Partage fait par JEAN DE BOURGOGNE, duc de Brabant, comte de Nevers, etc., entre les enfants de sa fille décédée, Élisabeth de Bourgogne, duchesse de Clèves, et Charlotte de Bourgogne, future dame d'Orval par son mariage avec Jean d'Albret, sire d'Orval, et future comtesse de Rethel, son autre fille. 1er avril 1486 ; 37 Articles faits pour le mariage de François II de Clèves, comte d'Eu, avec Anne de Bourbon, fille de Louis de Bourbon, duc de Montpensier. 26 mars 1561 n. s ; 38 Testament de Guy XVII, comte de Laval. 5 juillet 1544 ; 39 Codicille dudit comte de Laval ; 40 Contrat de mariage entre Odet de Foix, seigneur de Lautrec, et Charlotte d'Albret, fille de Jean d'Albret, comte de Dreux et de Rethel. Gien, 28 avril 1520 ; 41 Lettres patentes de HENRI II, portant décret et homologation de la transaction passée, le 28 juin 1554 (art. 12 de la présente notice), entre François Ier de Clèves, duc de Nevers, et Jean de Bretagne, duc d'Étampes, touchant la succession de Claude de Foix, dame de Lautrec. Paris, 21 novembre 1554 ; 42 Lettres patentes de FRANÇOIS Ier, portant érection du comté-pairie de Nevers en duché-pairie, en faveur de Marie d'Albret, comtesse de Nevers, et de son fils, François de Clèves, et des héritiers tant mâles que femelles. Paris, janvier 1539 n. s ; 43 Lettres patentes de CHARLES IX, portant continuation de la pairie de Nevers en la personne de Louis de Gonzague et de Henriette de Clèves, sa femme, duc et duchesse de Nevers. Moulins, 2 mars 1566 ; 44 Répétition cancellée du préambule de la pièce portée plus haut sous le numéro 42 ; 45 Lettres patentes de HENRI II, portant réunion du pays de Donziois au duché et pairie de Nevers. Paris, février 1553 n. s ; 46 Lettres de HENRI II, portant provision sur l'ordre que doivent tenir à son sacre François de Clèves, premier duc de Nevers, et les autres pairs de France. Reims, 25 juillet 1547 ; 47 Lettres patentes de CHARLES VII, portant érection du comté de Nevers en pairie, en faveur de Charles de Bourgogne, neveu de Jean sans Peur. Champigny, juillet 1459. En latin ; 48 Arrêt rendu par HENRI II, entre François Ier de Clèves, duc de Nevers, comte d'Eu, et les gens des trois états de Normandie, touchant le comté d'Eu. Châlons, 19 mars 1552 n. s ; 49 Partage fait entre Henriette, Catherine et Marie de Clèves, après la mort de Jacques de Clèves, duc de Nevers, leur frère. Moulins, 1er mars 1566 ; 50 Arrêt du conseil du roi, qui nomme curateurs de Henriette et de Catherine de Clèves, à l'effet du partage à intervenir entre elles et leur soeur, Marie de Clèves, les époux respectifs desdites princesses. Moulins, 1er mars 1566 ; 51 Lettres patentes de CHARLES IX, par lesquelles il approuve les termes du partage accordé entre Henriette, Catherine et Marie de Clèves, et permet au duc et à la duchesse de Nevers d'aliéner certains biens de la maison de Nevers, pour acquitter les dettes de ladite maison. Moulins, 1er mars 1566 ; 52 Lettres patentes de FRANÇOIS Ier, portant continuation de la pairie de Nevers, en la personne de Marie d'Albret, veuve de Charles de Clèves, comte de Nevers. N.-D. de Liance, 11 octobre 1521 ; 53 Lettres patentes de CHARLES IX, portant suppression des auditeurs de Nivernais et de Donziois, dont la juridiction sera désormais exercée par le seul bailli de Nivernais. St Germain en Laye, décembre 1561. A la suite est l'acte de vérification en parlement, le 18 décembre 1563, desdites lettres ; 54 Lettres patentes de CHARLES IX, portant don des profits dûs au roi pour les morts et mutations survenues en la maison de Nevers et à cause du mariage d'Henriette de Clèves, duchesse de Nevers, avec Louis de Gonzague. Moulins, 3 mars 1566 ; 55 Acte de la chambre des comptes, portant vérification desdites lettres. 6 mai 1567 ; 56 Testament d'ANTOINE DE CROY, prince de Porcéan. 28 avril 1567 ; 57 Transaction entre le roi LOUIS XII et Gaston, comte de Foix, touchant le duché de Nemours. Blois, novembre 1507 ; 58 Lettres de CHARLES VI, portant réception des « foy et hommage » de Valentine de Milan, veuve du duc d'Orléans, à cause de sa pairie, comprenant les duchés d'Orléans et de Valois, les comtés de Blois, Dunois, Beaumont-sur-Oise, Angoulême, etc. Paris, 3 janvier 1408 n. s ; 59 Autres lettres de CHARLES VI, données à Auxerre, le 22 août 1412, constatant l'hommage fait desdites terres par Charles, duc d'Orléans ; 60 Pièces relatives à l'érection de la pairie de Nivernais et Donziais, en faveur de Marguerite, fille de Philippe V, roi de France, comtesse de Flandres, et de Louis de Male, comte de Flandres, son fils : actes en français de PHILIPPE VI, roi DE FRANCE, 27 août, 13 décembre 1347, 2 décembre 1349 et, en latin, de JEAN LE BON, 10 avril 1350 ; 61 Lettres patentes de CHARLES VI, portant continuation de la pairie de Nivernais et Donziais en la personne de Philippe de Bourgogne, comte de Nevers, troisième fils de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne. Paris, 26 août 1405 ; 62 Contrat de mariage de Louis de Gonzague, prince de Mantoue, et de Henriette de Clèves, duchesse de Nevers, 3 février 1565 ; 63 Dispense, en latin, du pape PIE IV, relative à ce mariage. 1er octobre 1563 ; 64 Lettres de CHARLES IX relatives à la même affaire. Toulouse, 7 février 1565 ; 65 Lettres de pairie du comté d'Eu, données par CHARLES VII en faveur de Charles d'Artois, comte d'Eu. Vendôme, août 1458. En latin ; 66 Lettres de pairie d'Artois, données par PHILIPPE LE BEL, roi DE FRANCE, en faveur de Robert, comte d'Artois. En latin. Septembre 1297 ; 67 Acte de PHILIPPE V LE LONG, par lequel la comté et pairie d'Artois est adjugée à Mahault, comtesse d'Artois, contre Robert III d'Artois, comte de Beaumont. Paris, mai 1318 ; 68 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, qui donne raison à Jeanne de France et à Eudes IV, duc de Bourgogne, comtesse et comte d'Artois, contre Robert III, comte de Beaumont. Paris, 18 février 1338 n. s ; 69 Lettres de CHARLES IX, par lesquelles il accorde le gouvernement de Champagne à Henri de Lorraine, duc de Guise. Blois, 26 février 1563 n. s ; 70 Testament de madame CLAUDE DE FOIX, dame DE LAUTREC. 16 mars 1549 n. s ; 71 Acte de CHARLES V, ratifiant l'acquisition de la baronnie de Warcq-sur-Meuse par Louis de Male, comte de Flandres. Beauté-sur-Marne, 23 avril 1380 ; 72 Contrat de la délivrance faite par Louis de Gonzague, duc de Nevers, et Henriette de Clèves, sa femme, à mademoiselle Marie de Clèves, marquise d'Isles, des terres du comté d'Eu, restant du partage de madame de Guise, pour le parfournissement de son partage. Après le 1er mars 1566 ; 73 Lettres de CHARLES IX, accordant le gouvernement de Picardie à Henri Ier de Bourbon, prince de Condé. Paris, 2 septembre 1573 ; 74 Autres lettres de Charles IX, mettant Henri Ier de Bourbon, prince de Condé, âgé de 18 ans, hors de la tutelle et curatelle du cardinal de Bourbon, et lui laissant la pleine et entière administration de ses biens. Paris, 15 avril 1571 ; 75 Lettres de bénéfice d'inventaire, accordées au même Henri Ier de Bourbon par CHARLES IX. Paris, 7 juin 1571. A la suite, acte au nom de CHARLES DE PELLEVE, concernant l'enregistrement au siège présidial de Laon, le 17 août 1571, desdites lettres de bénéfice d'inventaire ; 76 Contrat de mariage entre Guillaume de Bretagne, comte de Périgord et vicomte de Limoges, et Isabeau de La Tour, fille de Bertrand de La Tour, comte de Boulogne et d'Auvergne. 8 juin 1450 ; 77 Contrat de mariage entre Arnaud-Amanieu d'Albret, sire d'Orval et de Lesparre, et ladite Isabeau de La Tour. 25 novembre 1456 ; 78 Testament de ladite dame ISABEAU DE LA TOUR. 15 février 1487 n. s ; 79 Lettres patentes du don fait par FRANÇOIS Ier à Marie d'Albret, comtesse de Nevers, et à Jean d'Albret, seigneur d'Orval, son père, de la garde des personne et biens de François Ier de Clèves, comte d'Eu, fils de ladite Marie d'Albret. 11 octobre 1521 ; 80 Contrat de donation faite par Jean d'Albret, comte de Dreux, Sr d'Orval, à Marie d'Albret, comtesse de Nevers, veuve de Charles de Clèves, comte d'Eu, et à Charlotte d'Albret, épouse d'Odet de Foix, Sr de Lautrec, ses filles. 20 juin 1523 ; 81 Acceptation par lesdites dames Marie et Charlotte d'Albret des donations à elles faites par Jean d'Albret, leur père, et renonciation à sa succession. 21 mars 1525 n. s ; 82 Extrait des registres du conseil privé du roi, contenant « arrest donné par le roy sur la recompense de Dreux ». Le duc de Nevers, François de Clèves, est condamné à prendre la terre de Briost, au gouvernement de Péronne, et celle de Ressons sur le Mats, au gouvernement de Roye, en échange du comté de Dreux. 19 février 1557 n. s ; 83 Transaction entre Henri II, roi de France, et François Ier de Clèves, duc de Nevers, sur la « recompense de Dreux ». Villers-Cotterets, 7 et 8 avril 1557 n. s ; 84 Lettres de HENRI II ratifiant ladite transaction. Villers-Cotterets, 12 avril 1557 n. s ; 85 Protestation de Jean d'Albret, sieur d'Orval, touchant la succession de la maison de Boulogne, lorsqu'il fut procureur de Madeleine de La Tour, pour le traité de mariage de ladite demoiselle et de Laurent de Médicis, duc d'Urbin. Amboise, 26 janvier 1518 n. s ; 86 Transaction entre le roi François II et Louis II de Bourbon, duc de Montpensier, touchant la succession de Bourbon. 27 novembre 1560 ; 87 Homologation par le parlement de la transaction précédente. 25 juin 1561 ; 88 « Creation de tutelle » de Gaston, Henri et Claude de Foix, enfants d'Odet de Foix, seigneur de Lautrec. 26 octobre 1528 ; 89 Contrat de mariage entre Henri Ier de Bourbon, prince de Condé, et Marie de Clèves, marquise d'Isles. 3 août 1572 ; 90 Arrêt par lequel la princesse de Condé, marquise d'Isles, est autorisée à faire poursuite de ses procès et affaires, sous l'autorité du cardinal de Bourbon, son oncle. 30 juin 1574 ; 91 Lettres de HENRI II, relatives au mariage entre Jean de Bourbon, comte d'Enghien et de Soissons, et Marie de Bourbon d'Estouteville, fille de François de Bourbon, comte de Saint-Paul, et d'Adrienne, duchesse d'Estouteville. Reims, 14 juin 1557

Recueil des actes du Comité de salut public. Recueil des actes du Comité de salut public, avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire. Table alphabétique. Table alphabétique des tomes VI à XVII / publié par F.-A. Aulard,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Bulletin archéologique du Comité des travaux historiques et scientifiques

1953 (A1946)- (A1949).

La responsabilité précontractuelle, perspectives québécoise et internationale

Ce mémoire aborde la question de la responsabilité précontractuelle en regardant son incidence en droit québécois ainsi qu'en droit international. Plus précisément, il s'agit de savoir comment est traitée la rupture des négociations lorsqu'aucun avant-contrat n'a été rédigé à cet effet. Afin de pouvoir déterminer ses grands paramètres, le texte aborde dans un premier temps la nature de cette responsabilité. N'étant pas codifiée en droit québécois et ne faisant l'objet d'aucune spécification dans les grands instruments internationaux, cette nature doit être associée à l'un des deux grands régimes de responsabilité soit: contractuel ou extracontractuel. L'importance de cette détermination n'est pas simplement théorique puisqu'elle a une influence directe sur plusieurs éléments comme la prescription ou le droit international privé. Au Québec, la doctrine et la jurisprudence ont choisi d'associer la responsabilité précontractuelle au domaine extracontractuel. Ainsi, elle devra suivre le modèle classique de faute, dommage et lien causal. Cependant, en droit international, la question de la nature reste encore nébuleuse compte tenu de la diversité des membres qui composent les comités d'élaboration des normes. Tous s'entendent pourtant sur un concept fondamental entourant la responsabilité précontractuelle : la bonne foi. Elle est au centre de la faute et dicte une éthique des pourparlers. Ainsi, dans un deuxième temps, la mise en œuvre de la responsabilité est abordée. De cette notion de bonne foi découlent de nombreux devoirs que les parties négociantes se doivent de respecter. Ils sont de création jurisprudentielle et demandent une étude au cas par cas. La liberté contractuelle étant le principe de base dans la formation des contrats, les tribunaux québécois sanctionnent rarement les cas de rupture des négociations. C'est ce principe de liberté qui empêche les pays de common law d'accepter le concept de bonne foi et de responsabilité précontractuelle, même s'ils sanctionnent, par l'intermédiaire de mécanismes, les comportements fautifs dans les pourparlers. Finalement, les dommages et les intérêts pouvant être réclamés varient. Au Québec et en France, autant les pertes subies que les gains manqués sont indemnisés tandis que les instruments internationaux sont plus réticents pour accorder un montant pour le gain manqué. Bref, la responsabilité précontractuelle est en pleine construction et son utilisation devant les tribunaux est encore peu fréquente.

Qualification et quantification de l'obligation de sécurité informationnelle dans la détermination de la faute civile

L'obligation de sécurité informationnelle - c'est-à-dire la tâche qui incombe aux entreprises d'assurer l'intégrité, la confidentialité et la disponibilité de l'information découle, tant en droit québécois que dans une majorité de juridictions occidentales, d'une série de dispositions législatives imposant non pas l'adoption de comportements ou l'utilisation de technologies ou de procédés identifiables, mais bien l'implantation de mesures de sécurité «raisonnables », «adéquates », ou « suffisantes ». Or, dans un domaine aussi embryonnaire et complexe que celui de la sécurité informationnelle, domaine dans lequel les solutions disponibles sont multiples et où la jurisprudence est éparse, comment une entreprise peut-elle jauger avec justesse l'étendue de son obligation? Bref, comment établir ce que ferait une entreprise raisonnablement prudente et diligente dans un domaine où il n'existe actuellement aucune balise législative, jurisprudentielle ou même coutumière permettant de fixer avec justesse le niveau de diligence imposé par le législateur? L'absence de sécurité juridique offerte par une telle situation est patente et nécessite une reconfiguration du cadre opératoire de l'obligation de sécurité informationnelle afin d'en identifier les composantes et les objectifs. Cet exercice passera par la redéfinition de l'obligation de sécurité informationnelle comme obligation de réduire les risques qui guettent l'information à un niveau socialement acceptable. En effet, la sécurité pouvant être définie comme étant la gestion du risque, c'est donc le risque qui réside au cœur de cette obligation. Or, en analysant les risques qui guettent un système, soit en analysant les menaces qui visent à exploiter ses vulnérabilités, il est possible d'établir quelles contre-mesures s'avèrent utiles et les coûts associés à leur mise en œuvre. Par la suite, il devient envisageable, en recourant à la définition économique de la négligence et en prenant compte des probabilités de brèches de sécurité et des dommages escomptés, d'établir les sommes optimales à investir dans l'achat, l'entretien et la mise à jour de ces contre-mesures. Une telle analyse permet ainsi de quantifier avec un certain degré de précision l'étendue de l'obligation de sécurité informationnelle en offrant aux entreprises un outil s'inspirant de données matérielles auxquelles elles ont librement accès et s'intégrant aisément dans le contexte juridique contemporain.

Étude de l'EEG quantifié en éveil et en sommeil chez des adolescents présentant un trouble anxieux

Les troubles anxieux sont parmi les troubles psychiatriques les plus souvent diagnostiqués chez les adolescents. Ces troubles sont souvent accompagnés de nombreuses comorbidités, dont des difficultés de sommeil. L’objectif principal de cette thèse est de caractériser l’activité corticale à l’éveil et pendant le sommeil à l’aide de l’EEG quantifié chez une population d’adolescents présentant un trouble anxieux, et de la comparer à un groupe témoin d’adolescents. Dans un second temps, on cherche à savoir si l’activité EEG des patients anxieux corrèle avec différentes mesures cliniques. Deux études permettent de répondre à ces objectifs, une première portant sur l’activité EEG au cours de l’éveil, et une seconde portant sur l’activité EEG au cours du sommeil (SL et SP). La première étude démontre que l’activité EEG des deux groupes ne présente pas de différence à l’EEG le soir. Par contre, le matin, les patients anxieux présentent une activité significativement supérieure à celle des contrôles aux électrodes centrales (0,75-10 Hz et 13-20 Hz) ainsi qu’aux électrodes occipitales (2,5-7,75 Hz). Dans la seconde étude, nous avons analysé l’activité EEG absolue et relative en SL et en SP. Nous avons trouvé une activité absolue significativement supérieure à l’EEG de la région centrale chez les participants du groupe anxieux : en SLP (stades 3 et 4) sur l’ensemble des bandes de fréquence, en stade 2 sur les bandes de fréquence thêta, alpha et beta seulement. Finalement, en SP, les différences sont trouvées en alpha et beta, et non en thêta et delta. Les résultats obtenus à ces deux études suggèrent la présence de mécanismes de synchronisation et de filtrage inadéquats au niveau de la boucle thalamo-corticale, entraînant une hypervigilance du SNC. Quant aux corrélations entre l’activité EEG et les mesures cliniques, les résultats obtenus dans les deux études révèlent que les fréquences lentes (thêta et delta) de l’activité d’éveil le matin corrèlent à la fois avec l’anxiété de trait et d’état et les fréquences rapides (Alpha et Beta) de l’EEG du sommeil corrèlent sélectivement avec l’anxiété d’état. Il semble donc exister un lien entre les mesures cliniques et l’activité EEG. Une hausse d’activité EEG pourrait être un indicateur de la sévérité accrue des symptômes anxieux.

L'Académie Julian et ses élèves canadiens : Paris, 1880-1900

Thèse dirigée sous la direction conjointe de Lise Lamarche et Jean Trudel.

Figures de l'avarice et de l'usure dans les comédies : The Merchant of Venice de Shakespeare, Volpone de Jonson et L'Avare de Molière

Réalisé en cotutelle avec l'Université de Paris Ouest Nanterre La Défense