Remaniement en prose de la Chanson de la croisade contre les Albigeois

Manuscrit P du remaniement L Sur le feuillet A préliminaire sont deux notes indiquant que le texte de notre ms. a été imprimé au tome III de l'histoire de Languedoc de D. Vaissette et au tome XIX du recueil des Historiens de France. Ce texte représente la traduction en prose, faite au XVe siècle par un jurisconsulte inconnu, d'après un ms. un peu différent de celui que nous avons de la Chanson de la croisade contre les Albigeois, dit M. P. Meyer, page XXVI de son introduction à lad. chanson, qu'il a publiée pour la Société de l'histoire de France en 1879. Commençant par : Com entre toutas l[as] causas que lo cre[ator] a formadas pri[mierament] a creat et form[at los] entendemens, so es [lo] eutendemen angelic et huma [...]Finissant par : [...] et son absolution ly a baylada par escript.

Sociétés anonymes de famille : structure, maintien et optimisation de la détention du capital

Introduction générale : D'après une étude réalisée en Suisse en 2004, les entreprises de famille représentent 88,14% des entreprises, dont 80,2% sont constitués en sociétés anonymes. Les chiffres parlent d'eux-mêmes : les sociétés anonymes de famille occupent une place considérable dans le paysage des entreprises suisses. Les sociétés anonymes de famille correspondent donc à une réalité pratique. Juridiquement, la notion de société de famille n'apparaît pas dans le Code des obligations ; les sociétés anonymes de famille revêtent la forme juridique de la société anonyme, qui représente l'entreprise commerciale la plus courante en pratique. Le Code des obligations, à ses art. 620 ss, se limite à donner un cadre général de réglementation, ce qui a notamment pour conséquence que la forme juridique de la société anonyme s'adapte à des entités très variées, dans toutes sortes de secteurs d'activité, que ce soient des petites et moyennes entreprises ou de grandes multinationales, des sociétés capitalistes et impersonnelles ou des sociétés purement privées. Selon la conception générale de la forme juridique de la société anonyme, celle-ci revêt en principe un caractère capitaliste. L'intérêt de l'actionnaire pour la société anonyme est normalement de nature financière. Le fait que la qualité d'actionnaire soit matérialisée dans un titre, l'action, implique tant une certaine liquidité de l'actionnariat qu'une dépersonnalisation des rapports entre les membres qui composent la société anonyme. A l'opposé, la famille repose sur des liens personnels particuliers, étroits, avec notamment des dimensions psychologiques, affectives, émotives. Au premier abord, société anonyme et famille semblent donc antinomiques. Cette dichotomie présente un intérêt dogmatique. Elle correspond en outre à l'un des principaux enjeux : comment tenir compte des intérêts d'une entité fortement personnalisée - la famille - dans une structure impersonnelle et de type capitaliste - la société anonyme ? Le fait que le Code des obligations se limite à donner un cadre général de réglementation prend alors ici toute son importance ; la marge de manoeuvre et la liberté d'aménagement que le législateur accorde aux sociétés anonymes r vont permettre - ou alors empêcher - d'adapter la forme juridique de la société anonyme aux besoins d'une entité personnalisée comme la famille. Cette liberté n'est donc pas sans limites et les membres de la famille devront peut-être aussi assumer les conséquences du choix de cette forme de société. Partant, le but de notre travail est d'étudier les raisons d'être, l'organisation et la pérennité des sociétés anonymes de famille, spécifiquement sous l'angle du maintien du caractère familial de la société. Nous nous concentrerons sur la détention du capital, mais aussi sur sa structure, son maintien et son optimisation ; nous aborderons ainsi notamment les questions relatives à la transmissibilité des actions. Au regard de l'ampleur du sujet, nous avons dû procéder à certains choix, parfois arbitraires, notamment en raison des implications presque infinies des règles avec d'autres domaines. Nous nous limiterons ainsi, dans la première partie, à exposer les notions de base employées dans la suite de notre travail et nous focaliserons sur l'élaboration des définitions d'entreprise, société et société anonyme de famille, prémisses non seulement essentielles sous l'angle théorique, mais aussi fondamentales pour nos développements ultérieurs. S'agissant ensuite de l'analyse des possibilités d'aménagement d'une société anonyme dans le cadre du maintien du caractère familial de la société, nous nous concentrerons sur les règles relatives à la société anonyme et étudierons les limites qu'elles imposent et la liberté qu'elles offrent aux actionnaires familiaux. Nous laisserons en revanche de côté les problématiques particulières de la protection des actionnaires minoritaires et des organes. Enfin, si nous traitons toutes les notions théoriques nécessaires à la compréhension de chaque thématique présentée, seules celles primordiales et déterminantes sous l'angle de la conservation de l'hégémonie familiale seront approfondies. Nous avons structuré notre étude en quatre titres. Dans un premier titre, nous développerons les notions et principes élémentaires de notre sujet. Nous rappellerons ainsi la définition et les particularités de la société anonyme en général, y compris les sources et les modifications législatives, et les conditions de la cotation en bourse. Au stade des notions introductives, nous devrons également définir la société anonyme de famille, en particulier en établissant les éléments de la définition. Qu'entend-on par famille ? Quels critères permettent de qualifier une société anonyme de « société anonyme de famille » ? La définition de la société anonyme de famille devra être à la fois suffisamment précise, afin que cette notion puisse être appréhendée de manière adéquate pour la suite de notre travail, et suffisamment large, pour qu'elle englobe toute la variété des sociétés anonymes de famille. Nous présenterons aussi les raisons du choix de la forme juridique de la société anonyme pour une société de famille. Nous terminerons nos développements introductifs par un exposé relatif à la notion d'action et à son transfert en sa qualité de papier-valeur, préalables nécessaires à nos développements sur la transmissibilité des actions. Nous mettrons ainsi en évidence les conditions de transfert des actions, en tenant compte de la tendance à la dématérialisation des titres. Une fois ces éléments mis en place, qui nous donneront une première idée de la structure du capital d'une société anonyme de famille, nous devrons préciser la manière dont le capital doit être structuré. Nous chercherons comment il peut être maintenu en mains de la famille et si d'autres moyens n'ayant pas directement trait au capital peuvent être mis en oeuvre. Ainsi, dans un deuxième titre, nous analyserons les dispositions statutaires relatives à la structure du capital et à son maintien en mains familiales, en particulier les restrictions au transfert des actions nominatives. Les dispositions statutaires constituent-elles un moyen adéquat pour maintenir le caractère familial de la société ? Quelles sont les conditions pour limiter le transfert des actions ? Le caractère familial de la société peut-il être utilisé afin de restreindre le transfert des actions ? Les solutions sont-elles différentes si les actions sont, en tout ou en partie, cotées en bourse ? Nous traiterons aussi, dans ce même titre, les modalités du droit de vote et déterminerons si des dispositions statutaires peuvent être aménagées afin de donner plus de voix aux actions des membres de la famille et ainsi d'optimiser la détention du capital. Nous examinerons, dans notre troisième titre, un acte qui a trait à la fois au droit des contrats et au droit de la société anonyme, la convention d'actionnaires. En quoi consistent ces contrats ? Quels engagements les actionnaires familiaux peuvent-ils et doivent-ils prendre ? Quelle est l'utilité de ces contrats dans les sociétés anonymes de famille ? Quelles en sont les limites ? Les clauses conventionnelles peuvent-elles être intégrées dans les statuts ? Comment combiner les différentes clauses de la convention entre elles ? Dans ce même titre, nous étudierons également la concrétisation et la mise en application des dispositions statutaires et des clauses conventionnelles, afin de déterminer si, combinées, elles constituent des moyens adéquats pour assurer la structure, le maintien et l'optimisation de la détention du capital. Enfin, dans le quatrième et dernier titre, qui est davantage conçu comme un excursus, nous nous éloignerons du domaine strict du droit des sociétés (et des contrats) pour envisager certains aspects matrimoniaux et d'ordre successoral. En effet, puisque la famille est à la base de la société, il convient de relever l'importance des règles matrimoniales et successorales pour les sociétés anonymes de famille et leur incidence sur la détention des actions et le maintien du caractère familial de la société. Nous examinerons en particulier comment ces instruments doivent être utilisés pour qu'ils n'annihilent pas les efforts entrepris pour conserver la société en mains familiales. Notre travail a pour but et pour innovation de présenter une analyse transversale aussi complète que possible du droit de la société anonyme et des instruments connexes en étudiant les moyens à disposition des actionnaires d'une société anonyme de type personnel, la société anonyme de famille. Il tentera ainsi d'apporter une approche théorique nouvelle de ces questions, de présenter certains aspects de manière pragmatique, d'analyser la mise en oeuvre des différents moyens étudiés et de discuter leur opportunité.

MELANGES littéraires et généalogiques.

Contient : Lettre de Mlle de Seine (corrigez de Soins) à Mrs de l'Académie française, de Bruxelles, le 7 mars 1735, signée ; « De Seine, femme de Quinaut du Fresne. » ; « Principes de Déisme, ou examen des livres attribués à Moyse » ; Lettre de Louis d'Orléans, [duc de Chartres] à l'abbé Sallier (s. d.) ; Quatre lettres de Balzac à [René de Voyer] d'Argenson (26 décembre 1645-1er mai 1653) ; Lettre d'un prince hindou en faveur des négociants français (s. d.) ; Ordre donné par Gaston d'Orléans au gouverneur de la Bastille de tirer sur les troupes royales (2 juillet 1662) ; original (fac. sim. dans La Bibliothèque nationale, t. I, p. 104 ; Lettre de Voiture [au prince de Condé] (s. d.) ; Analyse de l'indult donné par Paul III au cardinal Charles de Lorraine, le 20 mai 1543 ; « Manière de se servir des pièces artificielles de l'organe de l'ouïe et de la vue faites par le sr Mastiani, médecin sicilien » (incomplet de la fin) ; « Extrait d'un mémoire remis à la Porte par le comte de Bonneval, par ordre du Sultan, le 4 février 1741. » ; Remarques sur la régence de Philippe, duc d'Orléans ; Note sur un ms. du Roman de Rou copié par A. Duchesne [collection Duchesne, t. 79] ; Note sur Jean le Bon, considéré comme protecteur des lettres ; Note, en italien, sur une pierre gravée à légende grecque (avec un dessin de la pierre) ; Notes sur les présidents des enquêtes et des requêtes du Parlement de Paris ; Notice des privilèges concédés par Gaston, comte de Foix, aux seigneurs de Loos (1376), en béarnais ; copie authentique de 1577 ; Bulle de Sixte IV pour l'église de Notre-Dame-de-Noyon (7 octobre 1474) ; Notice historique sur la ville de Cambrai ; Note historique sur la ville d'Auxerre, et récit des dévastations des Calvinistes dans ladite ville et aux environs ; Généalogie de la maison de Pons-Saint-Maurice, tirée du cabinet de Clairambault ; Généalogie de la famille Boucherat ; Note sur les droits de l'Université de Paris à la foire du Lendit ; Lettre de Colbert à Mazarin (26 juillet 1653) ; Notes sur la généalogie de la maison de Noailles, parmi lesquelles (f. 175) une notice autographe de Du Bouchet sur Antoine de Noailles (1520-1563) et (f. 179) une lettre de M. de Gordon-Mirabel [à Baluze] (28 juin 1716) ; Généalogie de la famille de Salagnat ; Notice sur les origines de la famille Séguier, de la main de Du Bouchet ; Lettres de Bertrand, évêque de la Sabine (1354) et bulle de Grégoire XIII (11 janvier 1573), extraites des archives du chapitre de Rodez ; Généalogie de la famille de Bonneval ; placard imprimé, et notes diverses sur l'histoire de cette famille ; Inventaire de titres concernant Nogent-le-Rotrou (1102-1401) ; Notice sur Jean de Selve (+ 1529), et notes sur l'histoire de sa famille ; Lettre de Gilles La Carry, S. J., au cardinal de Bouillon (Clermont en Auvergne, 7 juillet 1678), accompagnant une mémoire du même sur les anciens comtes de Bourges et d'Auvergne ; Mémoire sur les cartulaires de l'église de Brioude ; Lettres de Jean, comte de Boulogne et d'Auvergne, portant fondation de divers anniversaires en la chapelle de Vic-le-Comte, d'après une inscription de la dite chapelle, copie de 1703 ; Notes sur diverses pièces à produire pour la généalogie de M. de Noailles ; Deux lettres de Guillaume de Saint-Laurent à Baluze (avriljuillet 1698) ; Lettre d'Alexandre IV à saint Louis, en faveur de l'église de Brioude (5 août 1259) ; Notices de donations faites à l'église de Clermont ; Généalogie de la famille de l'Estang ; Extrait du testament de Guillaume de Chanac, patriarche d'Alexandrie, envoyé à Mabillon, et notes diverses sur ce personnage et la famille de Chanac ; Inventaire des titres concernant la maison de Licques (1455-1712) ; Volumes de la Byzantine existant à la bibliothèque du « Metoque » [à Constantinople] ; Notes sur le texte de Platon ; Extraits des archives de Montauban concernant Arnaud, patriarche d'Alexandrie ; Généalogie de la maison de Jugé ; Lettre de A. de la Forestie à M. de Jugé, « secrétaire de la Chambre du roy » (Bordeaux, 13 janvier 1596) ; original ; Lettres royaux nommant Sébastien de Jugé en l'office de secrétaire de la Chambre du roi (31 décembre 1580) ; Trois lettres de M. Duverdier à Baluze (Tulle, 20 mai 1694-14 avril 1695) ; Factum pour M. Pierre de la Garde, contre Jeanne de Bivezac et Marie de Cosnac, imprimé de 4 pages in-8° ; Notice de titres concernant la famille Dixmier (1492-1707) ; Lettre de Jean, évêque d'Aix, à Blanche, veuve de Philippe de Valois [1387] ; Généalogie de la famille Fouchier de Sainte-Fortunade ; Testament de Gui de Maillesec, évêque de Preneste (12 septembre 1407) ; Testament de Pierre de B[enac,] cardinal-prêtre du titre de Saint-Laurent in Damaso ; Lettre de J. Collin à Baluze, lui annonçant l'envoi du document précédent (Limoges, 16 mars 1660) ; Note sur la famille Roux ; Bulle de Clément pour Manuel de Puget (9 août 1349) ; Extrait d'un catalogue des évêques de Chartres ; Testament du cadinal Guillaume Godin (1335) ; Deux lettres de Jean-Baptiste Fradilhon à Baluze (26 août 1694-5 janvier 1695) ; Lettre de R[ené] Ouvrard à Baluze (Tours, 1er mars 1690) ; Notes généalogiques diverses, en particulier sur la famille de Selve ; Tablettes de cire, papyrus et chartes, planches gravées, extraites du Nouveau traité de diplomatique, des Benédictins

La ligne libre : un paradigme à la croisée de la philosophie et de la littérature de voyage dans la première moitié du XXème siècle : le corps et le paysage chez Victor Segalen, Blaise Cendrars et Henri Michaux

Fondée sur un corpus d'écrivains-voyageurs qui sont symptomatiques des changements importants affectant la question de l'espace dans la première moitié du XXème siècle, cette étude tire profit de la grande polyvalence de la problématique du paysage pour proposer un véritable dialogue interdisciplinaire entre littérature et philosophie. Cette perspective est largement favorisée par les écrivains eux-mêmes qui ont indiscutablement lié leur entreprise poétique à des enjeux épistémiques recoupant les préoccupations des scientifiques, médecins, géographes ou philosophes de leur temps. Un certain nombre d'interrogations nous sont apparues caractéristiques de cette période de l'histoire des voyages. Victor Segalen, Blaise Cendrars et Henri Michaux ont été particulièrement sensibles à cette angoisse d'époque liée à l'amenuisement du monde, c'est-à- dire au raccourcissement des distances entre continents suite aux développements des moyens de transport et la perte des « espaces blancs » de la carte, conséquence directe des entreprises exploratrices du XIXème siècle. A la déréliction qui s'empare du voyageur moderne face à la disparition des zones inconnues s'est ajouté l'effroi provoqué par la seconde loi thermodynamique du biologiste allemand Ernst Haeckel, qui, avec sa théorie de l'entropie, a fait craindre à plusieurs générations que la matière de l'univers tendrait vers une simplification toujours plus grande, et que le globe terrestre, à l'image du cosmos, ressemblerait peu ou prou à un immense magma de glace. Il est remarquable de constater à quel point ces trois auteurs ont développé une sorte d'outillage conceptuel commun propre à diagnostiquer cette crise et à la résoudre en élaborant une nouvelle manière de se rapporter à l'espace et de décrire le paysage. Ce nouveau paradigme qui modélise un autre type de relation à l'extérieur est solidaire de courants de pensée post-rationalistes qui de Nietzsche à Gilles Deleuze, en passant par Bergson et la phénoménologie, ont conduit à un démantèlement de la conception cartésienne de la conscience dans son rapport à l'étendue. Aux croisements de la philosophie et de la littérature se construit durant la première moitié du XXème siècle un nouveau modèle de représentation du paysage qui passe par l'élaboration de la ligne libre. Celle-ci décrit une manière de dire le réel qui ne consiste pas à en reproduire les composantes de façon fidèle, mais à tracer le mouvement énergétique par lequel le corps se rapporte à l'espace de manière dynamique et variée. Proche du terme de diagramme, exploité par Deleuze et relayé par le géographe Jean-Marc Besse, il consiste en un schème du réel qui s'élabore en cours d'expérience et ouvre sur une réalité à venir. De ce point de vue, la ligne libre définit une manière de se rapporter au réel qui remet en question les théories paysagères fondées sur Vartialisation. En prenant appui sur cette proximité d'intérêt entre une certaine philosophie et la littérature de voyage de la première moitié du XXème siècle, cette étude montre que la construction de ce nouveau paradigme permet de mettre en évidence un type de transfert peu conventionnel entre ces deux champs des sciences humaines. Car Segalen, Cendrars et Michaux n'ont pas vraiment repris aux philosophes des concepts, des syllogismes ou même des pensées, mais se sont approprié une figure dont ils ont libéré l'imaginaire sémantique. En lecteurs émerveillés de Nietzsche, ils ont surtout vu dans le voyageur Zarathoustra et dans sa manière de se déplacer dans le paysage, une façon stratégique de répondre à la crise de l'entropie. Mais si Zarathoustra incarne le mouvement de la ligne libre en lui conférant une valeur épistémique, il constitue également une figure imprégnée par la littérature de voyage et le genre de l'aventure. De ce point de vue, il apparaît que le développement de ce paradigme est redevable aussi bien de la philosophie que de la littérature de voyage et qu'une brève histoire de son élaboration révèle qu'une sémantique viatique accompagne la conception philosophique de cette ligne libre auprès des philosophes qui s'en approprient le modèle (Nietzsche, Bergson, Husserl, Heidegger, Merleau-Ponty, Deleuze).

Bientraitance : revue de la littérature et état des lieux

[Introduction (extrait)] Depuis 2000, la notion de «bientraitance» est de plus en plus couramment utilisée, notamment en France et en Belgique. Pourtant, les contours de cette notion sont encore flous. Cet ouvrage relève les différentes perspectives adoptées autour du thème de la bientraitance des enfants et soulève les interrogations inhérentes à toute tentative de définition : Qu'est-ce que la bientraitance ? Qui s'y intéresse et quel est l'intérêt d'une telle notion ? Qu'est-ce qui est efficace ? Quel est l'apport d'une perspective de santé publique ? Quelles interventions recommander?

[Illustrations de Histoire de la Nouvelle France] / [Non identifié] ; Marc Lescarbot, aut. du texte

Comprend : [Fig. à la Page de Titre : marque d'imprimeur de Jean Millot.] [Cote : 8 ° LK12 724 (A) (1-3)/Microfilm R 122139] ; [Carte dépl. en reg. p.66 : Brésil.] Figure du port de Ganabara au Brésil. [Cote : 8 ° LK12 724 (A) (1-3)/Microfilm R 122139] ; [Carte dépl. en reg. p.454 : Québec. Carte de la rivière du Dauphin pour accéder au Port Royal.] Figure du Port Royal en la Nouvelle France. [Cote : 8 ° LK12 724 (A) (1-3)/Microfilm R 122139]