Une grève de censitaites à Paray-le-Monial en 1383 c'après une enquête e 1393.

"Extrait des Mémoires de la Société éduenne (nouvelle série) Tome XXXV (année 1907)."

Les missionnaires de la Nouvelle-Calédonie au sujet de l'enquête administrative de Wagap,

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Enquête sur les principes et les faits généraux qui régissent la circulation monétaire et fiduciaire.

"Questionnaire de l'enquête ... 1. Des crises monétaire ... 2. De la monnaie fiduciaire ... 3. Des conditions d'une bonne monnaie fiduciaire ... 4. Des établissements qui émettent des monnaies fiduciaires ... 5. Du fonctionnement de la banque ..."

L'honorable L.A. Dessaules et le systeme judiciaire des Etats-Pontificaux.

Letters addressed to the editor of "Pays", L.A. Dessaules.

Verhandlungen der Weinbau-Enquête in Wien, 1873 /

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Essai de logique judiciaire. : Ouvrage qui doit servir d'appréciation, et sur quelques points, d'antirrhatique [!] de la Logique judiciaire publiée à Paris, en 1841, par m. Hortensius de St.-Albin ... /

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Dossier complet contenant in-extenso la rapport de la Commission et les procés-verbaux de l'enquête,

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Annuaire historique universel; ou, Histoire politique, comprenant en outre un aperçu de la littérature française, une chronique judiciaire, un tableau de la littérature étrangère, avec un appendice contenant les actes publics, traités et un article variétés renfermant une petite chronique des événements les plus remarquables et une notice nécrologique fondé par C.-L. Lesur

1818-1830: Par C.-L. Lesur; 1831-1833: Rédigé par m. Ulysse Tencé revu et pub. par m. C.-L. Lesur; 1834-1837: Par m. Ulysse Tencé; 1838-1839: Revu par m. C.-L. Lesur; 1840-1842: Rédigé par mm. V. Rosenwald et H. Desprez, revu par m. C.-L. Lesur; 1843-1844: Rédigé par mm. A. Fouquier et H. Desprez; 1845-1855: Rédigé par A. Fouquier; 1856-1861: Pub. par Thoisnier Desplaces (1859-1861: Rédigé par V. Rosenwald)

Le Passé simple est-il toujours en course? Enquête sur la position du PS dans le peloton des temps du reportage cycliste

Cellard (1979) avait avancé que le reportage sportif constituait un bastion du passé simple (PS). Cette affirmation, non étayée par une étude de corpus, semblait trouver un écho dans les études de la presse écrite des années 80-90 (Herzog 1981, Engel 1990). Toutefois, des études récentes consacrées exclusivement au reportage sportif remettent en cause cette prétendue suprématie dans les comptes rendus de la finale de la Coupe du Monde 2002 offerts par la presse francophone (Engel & Labeau 2003) même si des variations régionales (plus grande proportion de PS en périphérie qu’au centre parisien - Labeau 2002) et diachroniques (déclin du PS depuis 1950 – Labeau 2003) semblent se manifester. La présente étude se propose de poursuivre et de raffiner l’analyse de l’emploi du PS dans le compte rendu sportif en sollicitant de nouvelles variables. D’abord, le choix du corpus permettra d’approfondir des hypothèses évoquées dans les articles ci-dessous. Notre corpus sera constitué de la couverture du Tour d’Italie 2004 dans L’Equipe et La Dernière Heure / Les Sports. Le cyclisme se distingue du football par plusieurs aspects, parmi lesquels on peut noter sa linéarité : une course cycliste n’est pas un match joué dans un espace clos, délimité, mais consiste à effectuer un parcours linéaire aussi vite que possible. Cette linéarité pourrait s’avérer favorable au PS (Vetters 2003, Bres 2003). Contrairement aux événements sportifs étudiés précédemment, le Tour d’Italie ne bénéficie pas d’une couverture télévisuelle importante en France, un facteur susceptible d’influencer le compte rendu écrit (Labeau 2003) ; contrairement à ce qui se passe pour les finales de Coupe du Monde, le journaliste ne peut assumer que le lecteur connaît déjà les résultats de l’épreuve. Le corpus étudié ici se veut aussi plus complet : on travaillera sur l’ensemble des articles, en version papier, consacrés au Giro plutôt que sur une sélection d’articles en ligne. Cette prise en compte pourrait mettre en lumière des variations de genre. Un autre intérêt du présent corpus est qu’il illustre les pratiques de la presse sportive plutôt que celles des pages sportives des quotidiens « généralistes » : L’Equipe est l’hebdomadaire français de référence et la DH offre la couverture la plus complète en Belgique francophone. La comparaison des deux publications nous permettra donc de tester d’éventuelles variations régionales. Ainsi, par un corpus spécifiquement sportif et élargi, nous contribuerons à évaluer plus exactement la position réelle du PS dans la presse sportive contemporaine.

Contribution de la science forensique dans l’enquête sur les cambriolages résidentiels commis sur le territoire desservi par le SPVM

Travail dirigé présenté à la Faculté des arts et des sciences en vue de l’obtention du grade de Maîtrise en criminologie, option criminalistique et information

Contribution de la science forensique dans l’enquête sur les cambriolages résidentiels commis sur le territoire desservi par le SPVM

Travail dirigé présenté à la Faculté des arts et des sciences en vue de l’obtention du grade de Maîtrise en criminologie, option criminalistique et information

Commission Charbonneau : de l'enjeu à la stratégie - étude du cadrage médiatique de la mise en place de la commission d'enquête et du débat sur la transparence

Le journalisme politique au Québec et ailleurs dans le monde est en pleine mutation. L’arrivée de nouvelles technologies appelle les organisations de presse à revoir leurs façons de faire de l’information. L’émergence de nouveaux concepts et de nouveaux enjeux incitent les journalistes à modifier leurs pratiques. La médiatisation et les théories du cadrage deviennent donc des outils d’interprétation des nouvelles façons de faire la couverture de divers enjeux. Ce mémoire s’intéresse plus spécifiquement à la médiatisation de la mise en place de la commission d’enquête sur l’industrie de la construction au Québec entre 2009 et 2012. Il répond à deux principales questions de recherche. Quel type de cadrage a été majoritairement été utilisé, celui principalement centré sur les enjeux ou celui centré sur les stratégies? Quelle place prend la thématique de la transparence dans le cadre du débat sur la mise en place de la commission d’enquête sur l’industrie de la construction? Une analyse de contenu médiatique des trois principaux quotidiens québécois, sur un peu plus de 3 ans, permet d’offrir quelques réponses et pistes de réflexions. Notamment, elle nous a permis de conclure que le recours aux cadres stratégiques est majoritaire et que cela se constate d’autant plus dans les articles d’opinion. L’analyse ne nous permet cependant pas d’établir de manière statistique cette deuxième conclusion. Finalement, la majorité des références à la thématique de la transparence au cours du débat sur la mise en place d’une commission d’enquête ont été faites sous l’angle du manque de volonté des acteurs gouvernementaux. Ce mémoire conclut avec quelques questionnements sur la qualité de l’information, les modifications de la pratique journalistique, le cynisme qu’amène le recours aux cadres centrés sur les stratégies et son impact sur la démocratie et les citoyens.

La protection de la jeunesse, la place de l'enfant et sa représentation par avocat

Pris dans l'engrenage de la pratique, comme avocat, depuis maintenant 17 ans, le retour aux études représentait un moment de réflexion et une occasion de faire le point sur l'évolution du judiciaire en matière de protection et la place qu'occupe l'enfant. Certes, la présente démarche n'est pas la solution qui liera le législateur, mais elle s'inscrit dans le cadre de l'évolution de la pratique en matière de protection qui devrait intéresser les intervenants du monde judiciaire et social. Bien que la protection des enfants constitue, pour la société, une action importante, il nous semble que l'analyse et la réflexion sur le sujet aient souvent été faites de façon hermétique en ce sens que les intervenants des différents secteurs se sont souvent ignorés et que le discours de chacun a été peu accessible pour les autres. Le présent travail s'adresse donc aux principaux intervenants en protection de l'enfance, soit les intervenants sociaux et les juristes. Bien sûr, il est possible que certaines parties du travail intéressent davantage les juristes alors que d'autres parties intéresseront plus les intervenants sociaux. Cependant, l'objectif visé est d'amorcer une réflexion qui soit accessible à tous les intervenants. Certains avis et prises de position sur les rôles ou aspects de la pratique intéresseront davantage les juristes, dans certains cas, et, plus indirectement les intervenants sociaux, alors que l'inverse se produira sur d'autres aspects. Le présent travail comporte certaines limites qu'il est nécessaire de signaler. Dans un premier temps, précisons qu'il n'y a pas de présentation ou d'étude systématique de loi, si ce n'est l'utilisation de certains articles de la Loi sur la protection de la jeunesse que nous avons cru nécessaire de citer. Dans un deuxième temps, signalons que l'objectif du travail n'est pas de proposer une réforme, mais qu'il s'agit plutôt d'une réflexion de la part d'un praticien sur certains éléments difficiles de la pratique en matière de protection de l'enfance. Dans un troisième temps, il est important de souligner que le présent travail a été préparé et rédigé avant que ne soient rendus publics les résultats de l'enquête Jasmin concernant la Loi sur la protection de la jeunesse. Les textes, recherches et commentaires déposés auprès de cette Commission n'ont pas été portés à notre connaissance.

Schule, Lehrerschaft und Bildungspolitik um 1800. Neue Studien im Umfeld der Helvetischen Stapfer-Enquête von 1799

Dieser zweite Sammelband im Rahmen der Reihe „Studien zur Stapfer-Schulenquête von 1799“ beinhaltet [...] Beiträge zu der 1799 durch den Helvetischen Bildungsminister Philipp Albert Stapfer initiierten großangelegten Schulumfrage. Gegenüber den Beiträgen im ersten Sammelband „Volksschule um 1800“ konnten diese hier versammelten Studien auf die komplette Edition der rund 2400 überlieferten Antwortbögen der Stapfer-Enquête zurückgreifen (www. stapferenquete.ch). Der nun vollständig mögliche Zugriff auf die Daten hat dementsprechend umfassendere Forschungsresultate zur Folge und erlaubt repräsentativere Tiefenbohrungen. Noch deutlicher als beim ersten Band vermögen diese Beiträge ein gegenüber der traditionellen Schulgeschichte wesentlich differenzierteres, in vielen Fällen auch korrigiertes Bild der Volksschule um 1800 zu zeichnen. (DIPF/Orig.)

L'économie de la pêche - Participez à l'enquête !

Cette plaquette de communication présente l'action "Données économiques" du Système d'Informations Halieutiques de l'Ifremer. Elle est destinée au grand public, et tout particulièrement aux professionnels de la pêche qui sont sollicités chaque année pour participer à l'enquête nationale sur les données économiques dans le secteur des pêches maritimes. Elle donne des éléments d'informations sur : - le Système d'Informations Halieutiques de l'Ifremer - les informations économiques recherchées et leur utilité - le devenir des données économiques collectées - quelques chiffres clés de la situation socio-économiques de la pêche (en 2013) - la confidentialité des données