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Originally presented as the author's thesis (M.S.), University of Illinois at Urbana-Champaign.

Project de Code pénal universel, suivi du système pénitentiaire /

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Code des delits et des peines, servant de supplément au procès-verbal des séances du corps législatif : février 1810.

Contiene además: Exposés des motifs par les orateurs du Government M. Treilhard, M. Faure et M. Dhaubersart.

Instructions adressées par sa majesté l'Impératrice de toutes les Russies, a la commission établie pour travailler à l'exécution du projet d'un nouveau Code de Lois /

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Code des commensaux ou recueil général des édits, déclarations, ordonnances,... portant établissement & confirmation des privilèges,... préséances, & droit honorifiques des officiers-domestiques & commensaux de la maison du roy, des maisons royales et de leurs veuves ...

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Discussion du Conseil d'État et du Tribunat sur le Code Civil : avant la rédaction définitive de chacune des Lois qui le composent.

Port. con grab. xil.

Les rapports historiques & légaux des Quirites et des Égyptiens depuis la fondation de Rome jusqu'aux emprunts faits par les auteurs de la Loi des XII tables au code d'Amasis. Mémoire original lu à l'École du Louvre pendant l'année scolaire 1899-1900,

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Essais de Jérémie Bentham sur la situation politique de l'Espagne : sur la constitution et sur le nouveau code espagnol, sur la constitution du Portugal, etc. /

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Code criminel de l'Empire du Brésil adopté par les Chambres Législatives dans la session de 1830 : et précédé d'observations comparatives avec le Code Pénal français /

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Le code de l'humanité, ou, L'humanité ramenée à la connaissance du vrai Dieu et au véritable socialisme /

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Essais de Jérémie Bentham, sur la situation politique de l'Espagne, sur la constitution et sur le nouveau code Espagnol, sur la constitution du Portugal, etc., etc. Traduits de l'anglais, précédés d'observations sur la révolution de la péninsule et sur l'histoire du gouvernment représentatif en Europe, et suivis d'une traduction nouvelle de la constitution des cortès.

Includes: Lettres au comte de Toreno sur le code pénal proposé par le comité de législation des cortés espagnoles (25 April 1821.)

Projet de code ecclésiastique : ou, Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés, et ordonnances relatifs à l'administration des cultes /

At head of title: Conseil d'État, Comité de législation.

Dictionnaire raisonné du droit de chasse, ou Nouveau code des chasses, suivant le droit commun de la France, de la Lorraine & des provinces privilégiées, suivi d'une notice des principes sur le droit de pêche ...

Half-title: Nouveau code des chasses.