Registre des professions faites au monastère de Notre-Dame et Saint-Pierre de Faremoutier. (1611-1789).

Ce registre contient en outre (fol. 96-128) des notes sur les décès des religieuses de 1605 à 1801, sur les professions des soeurs converses (fol. 160-165) et sur les événements qui se sont produits au couvent, pendant le XVIIe siècle (fol. 170 v°-178). — Images de saints et de saintes à l'intérieur des couvertures.

Registre des religieuses reçues à l'abbaye de Notre-Dame-de-Longchamp, depuis sa fondation, en 1260, par Isabelle de France, soeur de S. Louis, jusqu'à la fin du XVIIIe siècle.

Il est précédé d'un calendrier (fol. 1-13), de la traduction d'une bulle de Léon X, etc. (fol. 15-20), de la liste des « anniversaires » (fol. 22-30), d'un ordinaire (fol. 30-37), de la copie de la charte de fondation et de divers privilèges (fol. 37-43). On y trouve, en outre, des procès-verbaux d'assemblées capitulaires (fol. 75) pour les élections d'abbesses (1646-1703).

Registre des dépêches adressées à la Cour, principalement à Henri-Auguste de Loménie de Brienne, à Mazarin et à Hugues de Lionne, par Antoine DE LUMBRES, seigneur d'Herbinghem, ambassadeur en Allemagne et en Pologne. Minutes. (1652 et 1655-1666.). II Mai 1659-19 janvier 1662.

On remarque (f. 61-65) une copie du traité conclu à La Haye, le 21 mai 1659, entre la France, l'Angleterre et les Provinces-Unies.

Registre des dépêches adressées à la Cour, principalement à Henri-Auguste de Loménie de Brienne, à Mazarin et à Hugues de Lionne, par Antoine DE LUMBRES, seigneur d'Herbinghem, ambassadeur en Allemagne et en Pologne. Minutes. (1652 et 1655-1666.). I 20 décembre 1652, et juin 1655-29 avril 1659.

On remarque (f. 119-131) un fragment de registre de maintenue de noblesse, pour le Cotentin, fin novembre-8 décembre 1598, anciennement paginé 31-56, copie du XVIIe siècle.

Registre des dépêches adressées à la Cour, principalement à Henri-Auguste de Loménie de Brienne, à Mazarin et à Hugues de Lionne, par Antoine DE LUMBRES, seigneur d'Herbinghem, ambassadeur en Allemagne et en Pologne. Minutes. (1652 et 1655-1666.). III 19 janvier 1662-27 mars 1666.

A la fin du volume (f. 285 et suiv.), pièces annexes.

Notice on Civil Rights Obligations Applicable to the Distribution of Funds under the American Recovery and Reinvestment Act of 2009

Federal agencies will shortly begin distributing funding from the American Recovery and Reinvestment Act of 2009 (Recovery Act). They must do so in accordance with all nondiscrimination and equal opportunity statutes, regulations, and Executive Orders that apply to the distribution of funds under the Recovery Act. Agencies that grant funds also must ensure that their recipients and sub recipients comply with Title VI of the Civil Rights Act of 1964 (prohibiting race, color, and national origin discrimination including language access for limited English proficient persons), Section 504 of the rehabilitation Act of 1973 (prohibiting disability discrimination), Title IX of the Education Amendments of 1972 (prohibiting sex discrimination in education and training programs), the Age Discrimination Act of 1975 (prohibiting age discrimination in the provision of services), and a variety of program-specific statutes with nondiscrimination requirements.

Déclaration du Roi, portant que le premier chirurgien du Roi, prêtera serment à l'avenir entre les mains de Sa Majesté, & recevra ceux de ses chirurgiens ordinaire & de quartier, de la famille royale, & du premier prince de sang . Donnée à Versailles le 19 juin 1770. Registrée en Parlement et Chambre des comptes

[Acte royal. 1770-06-19. Versailles]