992 resultados para Recherche-projet

Lettre sur le projet d'une nouvelle salle de comédie française

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Section de Bon-Conseil, le 25 juillet 1793... Projet d'une pétition à présenter à la Convention nationale, après avoir été communiqué aux 47 autres sections. Soumis à l'assemblée générale par un de ses membres

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Pétition à MM. les membres de la Chambre des Députés sur le projet de loi de finances de 1845 (recettes et dépenses) et sur l'impôt en général. [Signé : Quentin.]

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Projet d'adresse de la section de l'Observatoire à la Convention nationale

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Essai sur les révolutions du droit françois... suivi de vues sur la justice civile, ou Projet de réformation dans l'administration de la justice civile, par M. Bernardi,...

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Sur le Projet de suspendre les remboursements

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Développement d'un projet d'alliance de la Souabe avec les républiques française et helvétique

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Réflexions sur le nouveau projet relatif au payement de l'emprunt forcé

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Observations sur le projet d'anéantir une grande partie de la dette consolidée, d'une manière avantageuse aux rentiers et sans qu'il en coûte rien à la république, soumis à la délibération de la commission des finances

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La médecine militaire devant le projet de loi sur l'administration de l'armée

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Emprunt de 100 millions. Motion d'ordre sur l'exécution de la loi relative à cet emprunt, et projet de loi additionnel pour en faciliter la perception

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Modifications au projet de loi sur la garantie demandées par la Fédération des Chambres syndicales des magasins d'horlogerie, bijouterie, joaillerie et orfèvrerie de France... 5, rue de La Michodière, Paris. (2 janvier 1903.)

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Philosophie médicale, à propos des idéalités de M. le Dr Pidoux, ou Recherche des méthodes employées en médecine, par le Dr Bertillon

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Réflexions sur le projet de loi relatif aux finances , par M. D. B***

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A MM. les pairs de France et députés des départements, contre le projet de loi sur la prétendue liberté de la presse

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