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998 resultados para France. Convention nationale. Comité de salut public.

À la France, salut, paix et honneur, par F. Ponchon

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Lettre des citoyens de couleur des îles et colonies françaises à MM. les membres du comité de vérification de l'Assemblée nationale. (23 novembre 1789.)

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Conseil d'État. Comité du contentieux. Mémoire pour les colons et créanciers des îles de France et de Bourbon. (4 mai 1818.)

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Précis remis par les députés de Saint-Domingue aux six commissaires du comité d'agriculture et de commerce, chargés de rendre compte à l'Assemblée nationale de l'affaire relative à l'approvisionnement de cette île

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Appel interjeté par l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale mieux instruite, tant du Rapport à elle fait par son comité des colonies, les 11 et 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce Rapport eet de tout ce qui s'en est suivi ou pourrait s'ensuivre

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Lettre de MM. du comité des rapports de l'Assemblée nationale, relative à M. de La Borde, lieutenant général de Crécy. (10 décembre 1789.)

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Réponse à une demande de la Ligue centrale et annexe à l'"Appel à la France" du 7 octobre 1920. Relevé des fonctionnaires et magistrats coloniaux en service dans l'Inde ayant des attaches et liens de parenté... [Signé : Pour le Comité de la Ligue française des Droits de l'Homme et du citoyen (Section de Pondichéry) . Le Président : K. Ramas, Samyayer.]

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Gouvernement de la Cochinchine française. Convention conclue entre la France et le Cambodge le 17 juin 1884 pour régler les rapports respectifs des deux pays

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Poniatowski. Hâtons-nous. Chansons dédiées au général Lafayette, premier grenadier de la Garde nationale polonaise, suivies du 14 juillet 1829, et des couplets A mes amis devenus ministres, par Béranger, membre du Comité polonais

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Ministère du Commerce. Comité consultatif d'hygiène publique de France. Instructions contre le choléra. [Signé : le rapporteur, A. Proust.]

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Le Salut légal de la France et de l'Europe, appel à tous les cultivateurs, négociants et ouvriers qui aujourd'hui ne peuvent ni sortir de chez eux, ni vaquer à leurs affaires sans la permission des partis, par A.-S. Berger

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Un Voyage d'études en Afrique occidentale française effectué grâce au concours de M. le Gouverneur général de l'Afrique occidentale française, de MM. les gouverneurs du Soudan, de la Guinée, de la Côte d'Ivoire et de la Haute-Volta, de la Compagnie des Chargeurs réunis, de la Compagnie de culture cotonnière du Niger, de la Société de Bamako , par MM. Kempf et Iwan Imbert, délégués du Syndicat général de la filature ; M. Segard, délégué du Comité central de la laine ; MM. A. Gouin et Vignat, désignés par l'Union des fabricants d'huile de France ; M. Piettre, docteur ès sciences, chargé de mission au Brésil et en Argentine ; M. Schereschwsky, ingénieur au corps des mines, chargé de mission par la présidence du Conseil

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De la Nécessité d'un roi légitime, Bourbon, pour le salut de la France

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Projet de déclaration des droits et devoirs des travailleurs industriels et agricoles. Suivi d'un projet de décret sur l'amélioration matérielle de leur sort, soumis au comité des travailleurs de l'assemblée nationale

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Observations présentées à la commission de l'Assemblée Nationale chargée de l'examen du projet de convention littéraire avec la Sardaigne par le cercle de la librairie...

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