[Foule importante au rond-point des Champs-Elysées, pylônes dédiés aux batailles de l'Argonne et de l'Aisne, allégorie de la victoire, pyramide de canons pris à l'ennemi, autel de la cité martyre Verdun, autour du 13 juillet 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 54843

Mythes à la cour, mythes pour la cour (Courtly mythologies)

Le présent volume réunit les conférences plénières et une sélection de contributions choisies parmi les plus intéressantes et les plus représentatives des quatre axes de recherche proposés pour le XIIe Congrès de l'International Courtly Literature Society qui s'est tenu aux Universités de Lausanne et de Genève du 29 juillet au 4 août 2007 : - Mythologie courtoise convie à une interrogation sur les implications mythiques de la passion amoureuse, qu'elle marque les aventures de Tristan, de Merlin, de Morgane ou d'Enée ; - Mises en scène du pouvoir examine la capacité à l'autoreprésentation mythique du prince et de la cour, du XIIe au XVe siècle, en Italie aussi bien qu'en France ou en Allemagne ; - Figures exemplaires étudie les modèles culturels actifs dans la construction de héros romanesques dont l'exemplarité est volontiers mise au service d'une utilitas politique ; - Débattre d'amour met en lumière l'importance du débat dans la littérature du Moyen Age finissant, aussi bien dans le sillage du Roman de la Rose qu'à travers les échos suscités par l'oeuvre d'Alain Chartier. Rassemblant des chercheurs d'horizons intellectuels divers, réunis par leur intérêt commun pour la culture courtoise, le volume permet de confronter, dans leur actualité la plus immédiate, les différentes approches de la recherche sur l'art, la littérature et l'histoire du Moyen Age. Son propos, résolument interdisciplinaire, consiste à identifier les problèmes que suscite la notion de mythe, que l'on comprend ici comme une manifestation artistique ou politique, par laquelle une personne ou un événement sont arrachés à la contingence historique pour être chargé d'une valeur symbolique qui leur confère le statut de modèle. Il rend aussi compte de la dimension européenne d'une civilisation en mouvement dont les échos se font entendre jusqu'au XVIe siècle. Enfin, les éditeurs entendent nourrir le débat en l'affranchissant des frontières qui séparent habituellement les domaines des études médiévales.

La responsabilité des autorités de surveillance bancaire en Europe : étude comparée du droit suisse et des droits allemand, anglais et français dans le contexte de l'Union européenne

I. Introduction : A. Données du problème : En ce début de XXIe siècle, le nombre d'actions en justice visant à engager la responsabilité des autorités de surveillance des banques, à la suite de faillites bancaires, n'a cessé de croître. Ce contentieux s'inscrit dans une tendance générale de recherche des responsabilités des acteurs chargés du contrôle des entités économiques privées. Les autorités de surveillance bancaire ont-elles l'obligation de répondre, devant la justice, du dommage éventuellement causé dans l'exercice de leur mission et d'en assumer les conséquences financières? C'est ce que tentent d'établir les demandeurs, le plus souvent des déposants lésés, qui, malgré l'existence de mécanismes de garantie des dépôts, n'ont pu recouvrer l'intégralité des sommes déposées auprès de banques défaillantes. Les demandeurs agissent fréquemment en dernier ressort contre l'autorité de surveillance bancaire. Les carences alléguées des autorités de surveillance bancaire constituent les fondements de leurs actions en justice. Plusieurs facteurs peuvent expliquer l'augmentation de ce contentieux : ? La croissance des avoirs financiers. Au sein d'un paysage financier européen caractérisé par l'intégration et l'interdépendance de plus en plus poussées des économies nationales, volume et concentration des avoirs financiers n'ont cessé de croître. ? La formalisation des réglementations prudentielles. La surveillance des banques repose désormais sur un corps de règles détaillé et précis, au niveau national, européen et international. ? Les défaillances bancaires. De telles défaillances ont touché de nombreux Etats ces dernières années: la Bank of Credit and Commerce international (BCCI) dont la faillite a eu des répercussions internationales en 1991, l'établissement Barings au Royaume-Uni en 1995, le Crédit Lyonnais en France en 1992 ou la Spar- und Leihkasse Thun en Suisse en 1991. Cette tendance est cependant paradoxale puisque dans de nombreux Etats européens, comme au Royaume-Uni ou en Allemagne, les autorités de surveillance jouissent d'une protection juridique conférée par la loi, les préservant, théoriquement, de poursuites judiciaires intempestives. Dans d'autres pays, comme en France et en Suisse, c'est le droit général de la responsabilité de l'Etat qui est appliqué de manière restrictive par les juridictions compétentes. Les actions judiciaires devant les juges nationaux comportent également des aspects de droit européen. En effet, depuis 1993 un marché bancaire unique existe en Europe et les demandeurs ont fréquemment invoqué le droit matériel de l'Union européenne à l'appui de leurs prétentions. L'affaire BCCI illustre le type de contentieux auquel doivent faire face le Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht (BaFin) allemand, la Financial Services Authority (FSA) britannique, la Commission fédérale des banques (CFB) suisse ou la Commission bancaire (CB) française. L'accroissement de ce contentieux prouve que le risque d'engagement de la responsabilité des autorités de surveillance bancaire n'est pas purement théorique.

[Foule importante au rond-point des Champs-Elysées, pylônes dédiés aux batailles d'Alsace et de la Somme, allégorie de la victoire, pyramide de canons pris à l'ennemi, autels des cités martyres, autour du 13 juillet 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 54852

[Foule importante au rond-point des Champs-Elysées, pylônes dédiés à la bataille du Grand Couronné, allégorie de la victoire, pyramide de canons pris à l'ennemi, autel de la cité martyre Verdun, autour du 13 juillet 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 54844

[Foule importante au rond-point des Champs-Elysées, pylônes dédiés aux batailles d'Alsace, de l'Ourcq et de la Marne, allégorie de la victoire, pyramide de canons pris à l'ennemi, autel de la cité martyre d'Arras, autour du 13 juillet 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 54856

LA PAIX FAICTE A || CHAMBRAY en || tre lempereur || [et] le tres crestiẽ || Roy de france auec || leurs aliez. — [A la fin :] ¶ Imprime a paris pour philipot le cocq li- || brayre demourãt a chãbray en la rue taueau. S. d. [1508], in-4 goth. de 10 f., dont la page la plus pleine contient 36 lignes, sign. a par 6, b par 4, mar. v., fil., comp., dos orné, tr. dor. (Petit, successeur de Simier.)

Ladam (Nicaise). La Paix faicte a Chambray (1508)

¶ LE VOYAGE et || expedition de Charles le quint em- || pereur en Africque cõtre la || ville de Argiere. || ¶ La description de larmee & voyage de || Lempereur en Africque contre la || ville de Argiere / enuoyee a || mõsieur de Langest / tra- || duicte de latin en || françois. || ¶ Mil. D. xlii [1542] || ¶ On les vend a Paris en la rue sainct Ia- || ques a lenseigne des troys Brochetz / par Be- || noist de Gourmont. In-8 de 20 f. non chiffr. de 25 lignes à la page, sign. A-E par 4, mar. br., riches entrelacs et rinceaux en mosaïque de mar. vert, citron et rouge, doublé de mar. bleu, feuillages à petits fers, dos orné, gardes de moire bleue, tr. dor., dans un étui de mar. v. (Lortic.)

Charles Quint, roi d'Espagne et empereur d'Allemagne, d'abord archiduc d'Autriche. Le Voyage et Expedition de Charles le quint en Africque contre la ville de Argiere (1542)

Jäljennös. Berlin, 27/3 -32. Maisteri K.J. Wedenoja

Kirje 27.3.1932

Berlin 19/10 illalla -31

Kirje 10.10.1931