998 resultados para Conseiller juridique


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Variante(s) de titre : Situation financière des départements et des communes

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Avec prologues et arguments. Genesis (4v), etc. — Oratio Manasse (198v) ; Esdras I-III (199), etc. — Macchab.I-II, avec prologues de RABAN MAUR (418), — Evang. Matthaei (443), etc. — XIV Epist. Pauli (492) ; Actus Apost. (522), etc. — Interpretationes nominum hebraicorum : « Aaz, apprehendens... — consiliatores eorum. » (550). F. 603v Vers mnémotechniques sur les livres de la Bible : « Primus adest Genesis... » (XVIe s.). F. 604 Table des livres de la Bible (XIVe-XVe s.).

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Destinataire non identifié. - Lui demande une consultation juridique

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Contient : 1 « Pouvoir [donné par FRANÇOIS II] à messieurs de Sipierre et de Carnavalet, de gouverneurs generaux des personnes de messeigneurs les ducs d'Orleans, d'Engoulesme et d'Anjou, freres du roy et superintendans de leur maison... Donné à Moustiers sur Saulx, le quatriesme jour d'octobre mille cinq cents cinquante neuf » ; 2 « Epistola VIDI FABRI PIBRACII ad Carolum, Lotharingium cardinalem, 1559 ». En latin ; 3 « Vita Caroli noni, Galliae regis » ; 4 « Lettre du roy [CHARLES IX] au parlement, pour deputer deux presidens pour se trouver en l'hostel episcopal de Paris pour assister en une assemblée qui s'y debvoit tenir, et lever la contention entre le prevost de Paris et le prevost des marchands... 1561 » ; 5 « Memoires de monsieur l'evesque de Limoges... SEBASTIEN DE LAUBESPINE,... ambassadeur pour le roy en Espagne. 1 octobre 1561 » ; 6 « Lettre de LOUYS DE BOURBON, prince DE CONDE, au roy de Navarre... D'Orleans, ce XIIIe jour de juin 1562 » ; 7 « Lettre de... LOUYS DE BOURBON,... à la royne... Escrit à Orleans, ce XIIIe jour de juin 1562 » ; 8 « Advertissement sur l'execution de l'edict par lequel l'année doit commencer le 1 janvier 1563 » ; 9 « Remonstrance au roy par les Estats de France », pour s'« opposer à la tyrannie de ceux de Guise » ; 10 « Vente du temporel des ecclesiastiques, edict du roy CHARLES [IX], donné à Sainct Germain en Laye, ou moys de may, l'an de grace mille cinq cents soixante trois » ; 11 « Lettre de RENEE DE FRANCE à Jean Calvin. Escrite à Montargis, le 21 mars 1563 » ; 12 « Partage que le connestable de Montmorency entend estre gardé par ses enfans en la succession de ses terres et seigneuries, et autres biens. A Paris, 21 janvier 1563 ». Suivi de la ratification dudit partage, donnée par les héritiers du connétable « au chastel de Chantilly, le huictieme jour de juin mille cinq cents soixante huict » ; 13 « Bulla sanctissimi domini PII???, divina providentia papae IV, super forma juramenti professionis fidei... Datum Romae, apud Sanctum Petrum, anno Incarnationis dominicae millesimo quingentesimo sexagesimo quarto, idibus novembris » ; 14 « Fausseté de deux gentilshommes normands??? contre un conseiller du parlement de Rouen. Mars??? 1564 » ; 15 « Deputez de par le roy [Charles IX] pour la conference de Calais avec la royne d'Angleterre, l'an 1565 » ; 16 « L'Histoire du diable de Laon. De Laon, ce 8 febvrier 1565 » ; 17 « Arrest d'innocence de monsieur l'admiral de Chastillon de la mort de monsieur de Guise. 29 janvier 1566 » ; 18 « Serment faict par le roy, la royne, messieurs les ducs d'Anjou et d'Alençon, et autres princes, seigneurs et mareschaux de France, d'observer et faire observer les articles de la paix, l'an 1570, 5 aoust » ; 19 « Passeport du roy pour madame l'admirale... 1571, 24 septembre » ; 20 « Conclusion du procureur general BOURDIN contre monsieur le cardinal de Chastillon, environ l'an 1566 » ; 21 « Remonstrance au roy et à son conseil, par monsieur le cardinal DE LORRAINE, l'an 1566, 12 janvier » ; 22 « Propos fascheux tenus au conseil, entre le cardinal de Lorraine et le chancelier de L'Hospital, l'an 1566 » ; 23 « Narré??? de ce qui se passa au conseil du roy tenu à Moulins, entre le cardinal de Lorraine et le chancelier de L'Hospital, l'an 1566, mars » ; 24 « Lettre du sieur DE FORQUEVAUX, ambassadeur du roy en Espagne, l'an 1566, 4 aoust » ; 25 « Lettres patentes du roy... CHARLES [IX]... touchant le procureur general de la royne, sa mere, et ses droicts et prerogatives, et que tous les officiers des terres de l'assignat de ladicte dame s'intituleront officiers du roy et de ladicte dame. A S. Germain, 25 may 1566 » ; 26 « Arrest de la cour de parlement, touchant les prerogatives du procureur general de la royne, mere du roy. Du mercredy 24 juillet 1566 » ; 27 « Autre Arrest de ladicte cour touchant ledict procureur general de la royne. Du vendredy XVI aoust 1566 » ; 28 « Traicté faict par le roy CHARLES IX avec Jean des Galans, Sr de Pezeroles, qui promettoit audit seigneur roy de transmuer tous metaux imparfaicts en fin or et argent. 5 novembre 1567 » ; 29 Octroi au roi Charles IX par la cour de parlement des « deniers des consignations... Du mardy 30 et dernier septembre 1567 » ; 30 Lettres patentes du roi « CHARLES » IX, ordonnant remise au commis à la trésorerie de l'Épargne, « maistre Pierre Defite », de tous les « deniers consignez en tous et chase???uns les greffes de la ville de Paris et autres jurisdictions quelsconques, tant royales que subalternes... Donné à Paris, le vingt neufe jour de septembre, l'an de grace mille cinq cents soixante sept » ; 31 « Lettres patentes par lesquelles le roy CHARLES IX institue son frere, le duc d'Anjou, son lieutenant general representant sa personne par tout son royaume. 12 novembre 1567 » ; 32 « Serment des associez de la ligue chrestienne et royale, l'an 1568, le 25 juin » ; 33 « Arrest de la cour du jeudy XVI novembre 1570 », en suite des lettres par lesquelles « le roy descharge les villages d'autour [la] ville » de « Paris pour autant qu'il se verra qu'ils auront esté rançonnez par les soldats de sa garde qui ont logé auxdicts villages, l'an 1570 » ; 34 « Harangue du roy CHARLES IX, faicte à sa cour de parlement, [le] 12 mars 1571 », touchant « la reformation des abus qui se commettent » dans l'administration de la justice ; 35 « Brevet du roy CHARLES IX pour le rang de monsieur le duc de Longueville ». 5 avril 1571 ; 36 « Confirmation dudict brevet du roy, par monsieur le duc d'Anjou, frere dudict seigneur roy. 16 octobre 1575 » ; 37 « Lettres patentes du roy CHARLES IX, pour le rang de duc de Longueville,... Duretal, decembre 1571 » ; 38 « Lettre du roy à Mr de Ferrals, son ambassadeur pres le pape, du 19 janvier 1572 » ; 39 « Extraict d'une lettre du roy [CHARLES IX] au sieur de Ferrals, du 7 febvrier 1572 » ; 40 « Memoire baillé à monsieur le legat Alexandrin, retournant à Rome », touchant principalement « le droict de nomination » du roi « sur les benefices consistoriaux estans es provinces de son royaume, que l'on pretend estre en obedience et non specifiés dans les concordats d'entre le St siege apostolique et Sadicte Majesté... Febvrier 1572 » ; 41 « Lettre du roy [CHARLES IX] à monsieur de Ferrals, du dernier juillet 1572 » ; 42 « Lettre du roy [CHARLES IX] à monseigneur le cardinal de Lorraine. Dernier juillet 1572 » ; 43 « Lettre du roy [CHARLES IX] à monseigneur de Ferrals. Du 24 aoust 1572 » ; 44 « Instruction pour le Sr de Beauvillé, allant vers Sa Sainteté. Du 24 aoust 1572 » ; 45 « Lettre de la royne JEANNE D'ALBRET, escrite au feu roy Henry IVe, son fils. A Blois, le 8 mars 1572 » ; 46 « Lettre du roy [CHARLES IX] à monsieur de Schombert, son ambassadeur pres des princes Alemans, touchant la mort de l'admiral de Chastillon, l'an 1572 » ; 47 « Lettre au roy, touchant le refus de l'electeur de Saxe d'entrer en ligue avec Sa Majesté, à cause de la journée de Saint Barthelemy. Ratenaw, 9 octobre 1572 » ; 48 « Lettre à monsieur Brulart sur le mesme subjet de la precedente. Dudict lieu de Ratenaw, le 10 octobre 1572 » ; 49 « Lettre à monsieur de Limoges. Du mesme lieu de Ratenaw, 1572 » ; 50 « Arrest rendu par la cour de parlement de Dole, au comté de Bourgongne, contre Gilles Garnier, natif de Lion, attaint et convaincu d'avoir, soubs la forme de loup garou, estranglé plusieurs enfans... 18 janvier 1573 » ; 51 « Lettre du roy [CHARLES IX] à monsieur de Schomberg, en Alemagne, touchant l'eslection de son frere, le duc d'Anjou,??? pour roy de Polongne, 17 mars 1573 » ; 52 « Autre Lettre du roy [CHARLES IX] audict sieur de Schomberg, son ambassadeur pres les princes d'Alemagne. Du 21 apvril 1573 » ; 53 « Extraict de la lettre que la roine mere a escrit audict sieur de Schomberg. Dudict jour, XXIe apvril 1573 » ; 54 « Lettres patentes du roy CHARLES IX, en faveur du roy de Polongne, son frere, pour succeder à la couronne de France, quoyqu'absent, lors du decez dudict roy Charles sans enfans masles, le 10 septembre 1573 » ; 55 « Coppie du brevet dudict roy CHARLES, en faveur d'iceluy roy de Polongne. A Paris, le 22 d'aoust 1573 »

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Contient : 1 Histoire de la mort de Richard II, roi d'Angleterre ; 2 « C'est la manière comment la royne d'Angleterre », Isabelle de France, « fille du noble roy de France », Charles VI, « retourna en France après ce que le roy Richart avoit esté mis à mort par le consentement [de Henry de Lenclastre], de plusieurs grans seigneurs et de tout le commun d'Angleterre » ; 3 « C'est la manière comment la duchesse de Bretaigne », Jeanne, « ala et fut receue royne d'Angleterre, laquelle fut femme et espouse au roy Henry » IV ; 4 Réponse de HENRY IV, roi d'Angleterre, à un défi de Louis, duc d'Orléans, datée de Londres, 5 décembre 1402 ; 5 Réponse de LOUIS, duc d'ORLEANS, à la précédente lettre du roi Henri IV, datée du 26 mars 1403 n. s ; 6 Série de pièces relatives au combat de Montendre, entre sept Français et sept Anglais ; 7 Histoire de Tamerian par JEAN II, archevêque de Sulthanyeh

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Contient : Notes sur l'abbaye de Fontaines les Blanches. Au feuillet 15 r° dessin à l'encre des armoiries de ladite abbaye ; Notes sur l'abbaye de La Guiche ; Notes sur l'abbaye de Lepvroux ; Note sur l'abbaye du Landais ; Notes sur Moulin, sous Lepvroux ; Note sur Buzançois ; Notes sur l'abbaye de Marmoutiers ; Notes sur l'abbaye de Pontlevoy. Au feuillet 127, « cachet de Pontlevoy ». Au feuillet 130 r°, dessin à l'encre des armes de Pontlevoy. Le feuillet 131 est occupé par une lettre autographe signée : « GIRARDEAU », datée de Pontlevoy, 14 mars 1678, et adressée à l'abbé Bégon. Les feuillets 132-133 sont occupés par une lettre autographe signée : « Fr. MARTIN FILANE, m. b. », datée de Pontlevoy, 7 mai 1678, et adressée à M. l'abbé Bégon. Au fol. 138-139, lettre incomplète datée de Monteaux, 1er juillet 1678. Au fol. 144-145, lettre autographe signée : « P. GIRARDEAU » et datée de Blois, 29 avril 1678, à l'abbé Bégon ; Notes sur l'abbaye de S. Calais ; Notes sur l'abbaye de S. Laumer. Au feuillet 203, dessin à l'encre intitulé : « Main de justice, non sine causa ». Aux feuillets 208, 208 bis et 209, dessins à l'encre représentant les armoiries de l'abbaye de S. Lomer et des « tombeaux de l'eglise de S. Laumer de Blois », savoir : « armes de M. l'abbé de Morvilliers » ; armes de « Guy Pot, chambellan de Charles VIII » ; « armes de Mr de La Vieuville, evesque de Rennes et abbé de S. Lomer ; armes de « monseigneur le cardinal de Sourdy, archevesque de Bourdeaux, abbé de S. Lomer » ; « armes de Mr Fouquet de La Varenne, abbé de S. Lomer, qui fit retablir et recouvrir l'eglise de S. Laumer, l'an 1610 » ; Lettre autographe, signée : « B. CAMUSAT » et datée de Paris, 8 janvier 1681. A l'abbé Bégon ; Armes de la ville de Vendôme, dessinées à l'encre ; Note sur S. Dyé, envoyée à l'abbé Bégon, avec, à la fin, quelques lignes autographes, signées : « POIRIER, presbtre, curé de St Dyé », et datées de S. Dyé, le 7 juillet 1679 ; Lettre autographe signée : « GAIGNAISON, curé de Thenay », et datée de Thenay le 25 août 1678. A l'abbé Bégon ; Note sur la paroisse de Centenay, écrite par le « prieur curé de Centenay », qui signe : « HONYER » ; Note sur la « paroisse de Fleuré », par le curé de Fleuré ; Note sur S. Claude de Diray, écrite par le curé dudit lieu qui signe : « VACHER, curé de S. Claude de Diray », 3 juillet 1682. A l'abbé Bégon ; Lettre autographe signée : « GRYMAULDI,... à monsieur, monsieur Begon, conseiller et secretaire du roy, maison et couronne de France, à Paris... A Blois, ce IX apvril 1653 » ; Lettre autographe datée : « Au Mans, le 28 aoust 1680, et signée : « ETTE. chan. ind. de St Pierre ». A l'abbé Begon ; Note sur la paroisse de Monts, envoyée à l'abbé Bégon par le curé de cette paroisse, dans une lettre dont la signature est mutilée ; Note sur la paroisse de Chambon par le curé de Chambon, qui a signé : « BLE » ; Lettre autographe de l'abbé Bégon à son père. Elle est datée de Paris, 28 juin 1662. La signature, si toutefois ladite lettre était signée, a été enlevée par une mutilation du feuillet 398

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Contient : Gravure du sceau des cordeliers de Blois ; Signature de « Scipion Begon » ; Signature du curé de S. Sauveur de Blois en 1680 ; Pièce imprimée contenant un arrêt du conseil d'État, daté de Paris le 5 juillet 1657, sur une requête de Philippe de France, duc d'Orléans et comte de Blois, contre Me Claude Baudouin, traitant, au bas duquel on lit, après la formule imprimée : « Collationné à l'original par moy, conseiller secretaire du roy et de ses finances », la signature manuscrite « BEGON » avec paraphe ; Lettre autographe signée : « MOREAU, presbtre, curé de S. Laurent de Montoire », et adressée le 11 fevrier 1680 à l'abbé Bégon ; Lettre autogr. signée : « AUDEBERT », concernant l'hôpital général de Blois. Postérieure au mois de mai 1659 ; Dessin à l'encre représentant un château. Ce dessin est signé : « F. Anseaume » et est daté « 1680 » ; Lettre autogr. signée : « THORIN ». Elle est adressée à l'abbé Bégon, sousdoyen de S. Sauveur de Blois, et est datée de Chartres le 28 mars 1678 ; « Arrest de la cour de parlement contre les religieuses... de Saincte Veronique de Blois. 29 mars 1649. Pièce imprimée ; Armoiries gravées ; Lettre autogr. signée : « CLAIRE TERESE DE JESUS, religieuse carmelite indigne », à M. l'abbé Bégon ; Deux sceaux, plaqués en cire rouge, du couvent des Ursulines de Blois. Ces sceaux portent au centre un lis et autour de ce lis la légende : « De saincte Ursule de Blois » ; Lettre autogr. signée du R. P. « PATRICE GASTINEAU », datée de Blois, 21 mars 1678, et adressée à l'abbé Bégon ; Armoiries dessinées à l'encre de « Thibault, comte de Blois » ; Processions de Blois ; « Liste des paroisses du bailliage de Blois » ; « Nombre des feus de l'eslection » de Blois en l' « année 1639 » ; Armoiries dessinées à l'encre. Au-dessous on lit : « Raoul » ; Liste des paroisses de l'élection de Blois ; Esquisse à l'encre des armes de « Gaston, duc d'Orléans, comte de Blois » ; Lettre autographe signée : « C. HUGUES METURAS, curé de Monteaux », à l'abbé Bégon ; Lettre autographe signée : « GIRARDEAU, presbtre, curé de Tour », à l'abbé Bégon. Tour, 27 novembre 1680 ; Paroisses qui dépendent de l'archidiaconé de Vendôme ; Gravure représentant la couronne d'épines et au milieu de cette couronne les mots : Jésus Maria. Six têtes d'anges la contemplent ; Liste des 93 paroisses de l'élection de Vendôme ; Lettre autographe signée : « MORIN, chanoine ». Vendôme, 11 décembre 1682. A l'abbé Bégon ; Archidiaconé de Vendôme. Liste des prieurés et chapelles ; Paroisses de l'élection de Vendôme ; Lettre autographe signée : « FRANÇOIS DEGYNES », à l'abbé Bégon. Vendôme, 29 août 1680 ; Lettre autographe sans signature. A l'abbé Bégon. « A Faix, ce 17 novembre 1676 » ; « Armes de Vierzon », dessinées à l'encre ; Lettre autographe signée : « Fr. Antoine d'Orléans, capucin, gardien indigne » du couvent de Vendôme. A l'abbé Bégon. Orléans, 9 mai 1618 ; « Marquisat de Vatan »