999 resultados para Conciles et synodes (droit canonique) -- Ouvrages avant 1800

Jus romanum : Le Rerum locatione et conductione". - Droit civil français : Du Louage en général et du louage des choses en particulier. - Droit administratif : De la voirie en général.]

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La Communauté, c'est l'esclavage et le vol, ou Théorie de l'égalité et du droit, par M. Avril

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Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 1 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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Conférences de droit pénal et d'instruction criminelle militaires, ou Explication théorique et pratique du code de justice militaire : précédée d'un résumé du droit public et du droit privé des Français. Tome 2 / par un capitaine adjudant-major d'infanterie,...

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Etudes sur la république démocratique et morale : analyse des ouvrages de Jules Barni, Paul Janet, Kant etc. / H. Eugène Carlu

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Office de législation étrangère et de droit international

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Comprend : Décret portant règlement d'administration publique (article 34 du décret du 22 août 1912)

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89 et le droit des gens , par M. P. Defourny

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Oratio de iis, quæ ad eloquentiam, tum sacri, tum profani codices conferunt, præsidiis , habita à Ludovico Petit, humanitatis professore, in collegio Mazarinæo, die martis vigesimâ-quintâ mensis maii, an. Dom. M. DCCXLV. In aula Mazarinæa

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Faculté de droit de Paris. De la Puissance paternelle relativement à la personne de l'enfant en droit romain et en droit français et de l'administration légale, thèse pour le doctorat, par Léon Petit-Dossaris,...

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Plaidoyer pour l'appel au peuple et le droit de pétition, prononcé devant la cour d'assises de la Seine, le 22 décembre 1849, dans l'affaire de Jean Fournier, ouvrier typographe, et Jean Hulard, ouvrier peintre, par J.-M.-R. Philipon de La Madeleine,...

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Des Transactions et du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les transactions, par Émile Philippe,... thèse pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Paris...

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Du prêt à intérêt, en droit romain, ancien droit et en droit français : des Intérêts en général : thèse pour le doctorat... soutenue le 15 juin 1876 / par Louis-Amand Picard,...

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Mystères du suffrage universel et de l'homme politique, historique et contemporain. Du Droit social et du droit conventionnel. Par Noël Picot,...

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Faculté de droit de Paris. De la Condition des parties civiles en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Edmond Piébourg,...

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Université de France. Académie de Nancy. Des divers bénéfices accordés aux cautions en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat présentée à la faculté de droit de Nancy, par Auguste Pierronnet,...

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