Déclaration du Roi, portant que le premier chirurgien du Roi, prêtera serment à l'avenir entre les mains de Sa Majesté, & recevra ceux de ses chirurgiens ordinaire & de quartier, de la famille royale, & du premier prince de sang . Donnée à Versailles le 19 juin 1770. Registrée en Parlement et Chambre des comptes

[Acte royal. 1770-06-19. Versailles]

Plan de la ville de Nantes et de ses fauxbourgs levée par ordre de MM. les Maire Echevins et procureur du roi sindic de laditte ville / par le Sr François Cacaut

Collection : Collection d'Anville ; 01183 B

Arrêt du Conseil d'État du Roi, concernant les contrefaçons des livres, soit antérieures au présent arrêt, soit celles qui seroient faites en contravention des défenses portées audit arrêt . Du 30 août 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1777-08-30. Versailles]

Ordonnances du roi concernant l'organisation de l'armée et le rétablissement des gardes-du-corps

[Acte royal. 1814-05-12 - 1814-05-23]

Ordonnance du roi portant création d'un collège royal de marine et de compagnies d'élèves de la marine... suivie du règlement...

[Acte royal. 1816-01-31]