La vie infame de la Maltoute. Dédié aux curieux par les peuples de Paris. (Fait par L. C. artillerie)

Référence bibliographique : 4026

Recueil de copies et de pièces imprimées concernant principalement la juridiction de la connetablie et maréchaussée de France. Ce recueil s'arrête à 1782.

Contient : 1 « Charta pro consulibus et habitatoribus villae de Florentia. Charte en faveur des habitants de la ville de Florence en la senechaussée de Toulouze. Trésor des chartes, pièce 630 du registre 80, page 396 ». Acte, en latin, du roi JEAN. Novembre 1350 ; 2 « Edit du roy HENRY IV, concernant les duels, donné à Blois, au mois d'avril 1602, registré au parlement le 7e juin suivant » ; 3 « Observations sommaires sur la jurisdiction des connetable et maréchaux de France » (fol. 19-31), suivies de reflexions sur ces observations (fol. 33-38) ; d'un relevé des édits et déclarations concernant la connétablie et la juridiction des maréchaux (fol. 39) ; d'une pièce imprimée intitulée : « Articles extraits des edits, ordonnances, declarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices du point d'honneur », de 1693 à 1771 (fol. 41-44) ; d'une autre pièce imprimée, portant pour titre : « Articles extraits des ordonnances, edits et declarations, ou les Douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la cour et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'Ordonnance de 1356, pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, de police et criminelle du siege general de la connestablie et mareschaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume » ; 4 « Observations au sujet de l'arrêt de la cour, du 9 may 1767 », concernant les « soy-disants jésuites » ; 5 « Projet de requisitoire et de jugement de la connetablie » concernant les jésuites ; 6 « Arrest de la chambre des comptes, qui, en execution de l'ordonnance du 15 janvier 1573 et de la declaration du roi du 6 janvier 1574, enregistrées les 3 avril 1573 et 12 fevrier 1574, ordonne que les commissaires des guerres, controleurs, tresoriers, payeurs, de la gendarmerie, feront enregistrer leurs provisions au siege de la connétablie, avec déclaration de leur residence et domicile, et en outre les payeurs, les actes de leurs cautions, et fait defenses aux tresoriers, payeurs de leur payer à l'avenir leurs gages qu'en rapportant copie collationnée, pour une fois seulement, desdits enregistrements faute de quoi lesdits gages ne seront passés au jugement de leurs comptes. Du 23 août 1746 ». Pièce imprimée ; 7 « Articles extraits des anciennes ordonnances, edits et declarations, arrests et reglemens, pour etablir la necessité où sont les commissaires, controlleurs, tresoriers et payeurs generaux ou particuliers, ordinaires ou extraordinaires des guerres, de la maison du roy, de la cavalerie legère, des regimens et garnisons, et autres, de faire enregistrer au siège général de la connétablie et marechaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, leurs lettres de provisions, actes de reception de caution et departement, y envoyer les roles des montres, et y declarer le lieu de leur residence et le nom de leurs cautions, sous peine de ne pouvoir être payés de leurs gages, qui ne pourront être alloués sans cette formalité, dans les comptes des tresoriers et payeurs, comme aussi l'obligation où ces officiers sont de proceder sur les actions qui leur sont intentées au sujet des fonctions dépendantes de leurs charges et maniement, de même que pour les contestations qui leur surviennent pour raison de leurs ventes d'offices, vente volontaire ou forcée par saisie reelle et adjudication en justice dans ce tribunal, où ils ont leurs causes commises exclusivement à toutes autres cours et juges, sans que le committimus ni l'evocation puisse avoir lieu, dont ils sont conseillers nés par la seance et voix deliberative qu'il a plu à Sa Majesté leur y accorder en certain cas, et dans lequel, par cette raison, leurs informations de vie et moeurs et leurs assemblées doivent se faire ». Paris, 1746. Pièce imprimée ; 8 « Arrest du conseil d'Estat du roi, qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Besançon, du 20 novembre 1731, ni à tout ce qui s'en était ensuivi, ordonne que le procès encommencé contre les nommés Antoine Le Noir et François-Marie de La Croix, cavaliers de marechaussée, à la résidence d'Orgelet, pour raison de sommes par eux induement exigées d'un prisonnier par eux conduit dans les prisons de la conciergerie dudit parlement de Besançon, sera fait et jugé par les officiers du siège de la connétablie, conformement à la sentence dudit siège, du 13 decembre 1731, fait défense aux officiers du parlement de Besançon de prendre aucune connoissance des abus, excès et malversations commis par les officiers et archers de marechaussée dans l'exercice de leurs charges et commissions. Du 16 fevrier 1732 » ; Autre « arrêt du conseil d'Estat du roi, qui renvoye au siége de la connetablie la connoissance des accusations intentées contre le nommé Jean-Baptiste Lambert, cavalier de la marechaussée du département d'Arras, pour raison d'excès pretendus par lui commis en la personne d'un habitant de la ville de Lille en Flandre, qu'il avoit arrêté en vertu de l'ordre verbal de son lieutenant ; casse et annulle le decret de prise de corps decerné à ce sujet par les maieur et echevins de Lille, contre ledit Lambert, et leur fait défenses de rendre de pareils jugemens à l'avenir, et de connoître des fautes, abus et malversations qui pourroient être commis par les officiers de la marechaussée dans l'exercice de leurs fonctions, à peine de nullité, et de repondre en leurs propres et privés noms des dommages et intérêts desdits officiers ; ordonne que ledit arrêt sera enregistré au greffe de l'hôtel de ville. Du 12 juillet 1737 » ; 9 « Discussion elevée entre la connetablie et le parlement de Besançon, au sujet de la competence de la connetablie » ; a « Remontrance du parlement de Besançon » ; b « Observations sur les remontrances du parlement de Besançon » ; c « Projet de reponse » par JOLY DE FLEURY, procureur général au parlement de Paris, « à une consultation de M. le garde des sceaux » au sujet des remontrances susenoncées, 16 juin 1782 ; Double des pièces qui font l'objet des articles ci-dessus, cotés a, b, c ; 10 « Memoire pour le sieur Joly prévôt de la connetablie et marechaussée de France, à la suite et près la personne de feu monsieur le marechal de La Feuillade, qui traite de l'origine, des pouvoirs, fonctions, privileges et exemptions, ensemble des juges des privileges, des prevôts, officiers et archers, gardes de la prevôtés à la suite, et près la personne de chacun de messieurs les maréchaux de France, pourvus par le roi sur leur nomination » le tout rédigé par « Noirot, procureur » et publié « à Paris au Palais » en 1744. Pièce imprimée de 28 pages ; 11 « Autorités qui établissent le droit au siége de la connétablie de connoître et juger, souverainement et sans appel, les cas prévôtaux, en appellant audit siége les anciens avocats de la cour au nombre porté par l'ordonnance, et faisant juger la compétence à la Tournelle du parlement ». Les autorités citées sont comprises entre les années 1549-1647. Pièce de 8 pages in-4° imprimée « à Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue Mignon Saint André des Arts, 1782 » ; 12 « Arrest de la cour du parlement, qui maintient le siège de la connetablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais à Paris, dans le droit de connoitre de tous cas et délits, dont la connoissance lui appartient, et dont il est en possession de connoitre, aux termes et conformément aux edits, ordonnances, declarations du roi, arrêts et reglemens concernant la jurisdiction dudit siége... Donné en notre dite cour de parlement le 2 septembre... 1767 ». Pièce de 8 pages in-4°, imprimée « à Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du parlement, rue de La Harpe, à l'Hercule, 1768 » ; 13 Extrait de l'« Encyclopedie », tome X, page 94, au mot Maréchal de France ; 14 « Declaration du roi... LOUIS » XIV, « donnée à Arles, au mois de janvier 1660, verifiée en parlement, le 5e fevrier, enregistrée au siège de la connestablie, le 10e du même mois de ladite année, confirmée par autre declaration du 20e août 1663, par laquelle S. M. ordonne qu'en reiterant et confirmant les edits et declarations cy devant données, concernant la jurisdiction de la connestablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais, à Paris, notamment celles de 1356, 1573 et 1617, portant que le privilège de committimus aux requestes du Palais et de l'Hostel, et l'attribution du scel du Chastelet ne peuvent avoir lieu contre ledit siège, et toutes saisies faites entre les mains des tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres et cavalerie legère, et autres payeurs des gages des officiers et archers de marechaussée, sont nulles, si elles ne sont faites de l'ordonnance du lieutenant general de la connestablie »

Recueil de pièces.

Contient : 1 « Discours de la venue de l'empereur Charles IIIIme en France, en l'année 1377, et des receptions, entrées, festins et autres grandes magnificences qui lui furent faictes par le roy Charles Vme ; 2 « Lectres de paix d'Arras, entre le roy de France Charles VIme et le duc de Bourgoigne, 1414 » ; 3 « Edict du roy CHARLES VIIme, donné à Compiegne, le 22 aoust 1429, pour le restablissement de ceulx qui avoyent suivy son parti en leurs terres, benefices, maisons et autres biens, et lectres patentes confirmatives d'iceluy edict, données à Montbazon, le 28 octobre 1450 » ; 4 « Traité d'alliance entre le roy et les seigneurs des ligues, faite par mons. de Lameth, 1521 » ; 5 « Discours de l'exequution à mort que feit faire souz couleur de justice le duc de Milan de l'escuyer Merveille, à Milan » ; 6 « Ce qui fust dict au conseil privé du roy à Taverne, chancelier du duc de Milan, pour le faict de Merveille » ; 7 « Protestations du roy FRANÇOYS [Ier] touchant les duché de Milan, conté d'Ast et seigneurie de Genes, contre les traitez de Madrit et Cambray à luy extorquez par force » ; 8 « Instruction baillée au Sr d'Espercieu apres la mort du duc de Milan [François-Marie] Sforce, par le Sr DE VELY, ambassadeur du roy pres l'Empereur, touchant ses derniers propos et negociation avec ledict Empereur en l'année 1535 » ; 9 « Double de ce que les ambassadeurs des roy des Romains et duc de Savoye avoient à impetrer envers les ligues à une journée tenue à Badde en Suisse, juin 1536 » ; 10 « Proposition de l'ambassadeur du duc de Savoye, faicte à la journée du compte annuel, à Badde, en juin 1536 » ; 11 « Articles de la neutralité du pape Paul, delivrés à Cauves et Granvelles, le jour qu'ilz partirent de Rome pour suivre l'Empereur. 26 avril 1536 » ; 12 « Instruction à l'evesque de Tarbe et au bailly de Troies pour Angleterre. 1536, en avril » ; 13 « Negociation du bailly de Troyes en Angleterre. 1536, en avril » ; 14 « Ce que mons. de Langey, revenant d'Alemagne, 1536, proposa aux Suysses de la part du roy » ; 15 « Memoire et instruction à l'evesque de Rhodes, ambassadeur du roy à Venise, et au sieur Livio Crotto, commissaire de ses guerres, de ce qu'ilz ont à faire à Venise touchant une practique sur Cremone, du 26 juin 1537 » ; 16 « Instruction aux dessus dicts et au Sr Piere Fregoze, Sr de Noue, de ce qu'ilz ont à faire et conclurre touchant le faict de Genes, desdicts jour et an » ; 17 « Double des lectres de la treve et abstinance de guerre faicte par monseigneur le cardinal de Tournon avec ceulx du pays et duché d'Aouste... 21 juin 1537 » ; 18 « Copie du recepissé faict par les deputez de la royne de Hongrie de la ratification faicte par le roy sur le faict de la treve... 1537 » ; 19 « Ce qui a esté advisé par les commis et deputés tant du roy que de l'Empereur, pour la ratification de la treve... 1537 » ; 20 « Memoire baillé par les deputez de l'Empereur à ceulx du roy à la journée tenue à Cambray, le 24 oct. 1537, touchant une prise faicte sur mer contre le saufconduict de l'amiral de France » ; 21 « Treve pour trois mois entre le roy et l'Empereur, publiée le 18 may 1538 » ; 22 « Responce du seigneur marquis DEL WAST, sur ce que luy a dict et proposé le Sr Dandoyns, de par le sieur de Langé, 25 may 1542 » ; 23 « Responsio CAROLI V, imperatoris, ad litteras Pauli tertii convocatorias concilii Tridentini celebrandi » ; 24 « Response faicte par le roy touchant le faict du concile et la repulsion du Turc sur les repliques de l'Empereur » ; 25 « Traicté de Noion entre le roy et le roy catholicque, 13 aoust 1516 » ; 26 « Les Articles de la paix traictée entre messieurs des Cinq Quantons des anciennes ligues du pays de Suisse, d'une part, et messieurs de Berne et Surich, d'autre. 25 novembre 1531 » ; 27 « Traicté de la trefve generalle et communicative faicte à Nice pour dix ans, entre les pays et subjectz du roy et de l'Empereur, 18 juin 1538 » ; 28 « Harangue faicte par l'Empereur aux princes et electeurs de l'Empire, les exhortant à la guerre pour le recouvrement des terres du duc de Savoye contre le roy, et leur promettant le concile » ; 29 « Traicté entre le roy Françoys [Ier] et Maximilian Sforce, touchant le duché de Milan, 14 octobre 1515 » ; 30 « Traicté de paix faict à Crespy, entre le roy et l'Empereur, 18 septembre 1544 » ; 31 « Traicté de treve entre le roy, d'une part, et l'Empereur et le roy d'Espaigne, son filz, d'autre, à Vausselles, le Ve fevrier 1555. Ensemble les pouvoirs des deputez, les accords des rançons des prisonniers, diverses instructions et memoires concernans ce faict, et les lectres missives du roy et de mons le conestable à mons. l'admirail pendent le temps de cette negotiation, avec celles du conte de Lalain et de Renard, deputez de l'Empereur » ; 32 « Traicté de paix entre le pape Paul IIIIe et le roy d'Espagne, passé à Cavi, le 15 septembre 1557 » ; 33 « Traicté de paix entre le roy et le roy d'Espagne, faict à Chasteau en Chambresis. Du 3 avril 1559 »

Coislin 352

PHILARAS (Léonard). poésies grecques et latines

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Instruction du roi « CHARLES » IX au « Sr de L'Isle », envoyé en mission pour l'élection du roi de Pologne. « Faict à Paris, le XIIIIe octobre 1573 » ; 2 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Nyvernois, gouverneur... delà les montz... Escript au chasteau de Vincennes, le XIIIIe jour de mars 1574 » ; 3 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon cousin le duc de Nyvernois, gouverneur... delà les montz... Escript au bois de Vincennes, le XIIIIe jour de mars 1574 » ; 4 Mémorial de pièces relatives à l'élection de Henri, duc d'Anjou, comme roi de Pologne, en 1573, telles que instructions, pouvoirs, harangues, traités, etc. Copies ; 5 « Memoires du Sr DE LANSSAC,... au roy de Pologne... Blamont, 1573 » ; 6 « Copie de la response du roy de Pollongne au roy de Suede... Escript à Villiers Costeretz, le XVIe jour d'octobre 1573 » ; 7 Formule du serment de Henri, duc d'Anjou, comme roi de Pologne. En latin ; 8 « Discours sur le gouvernement des affaires particulieres » ; 9 « Ordo qualiter serenissimus rex Poloniae... coronari debeat, et quae solennitas et ceremoniae circa id servari sint solitae ». En latin ; 10 « Version des affaires passées devant le couronnement du roy », renfermant l'« advertissement faict au roy devant le serment... [et le] serment presté par le... roy de Pollogne », etc. Copie ; 11 « Sommaire de la declaration du roy sur le depart des comices de son couronnement ». Copie ; 12 « Extraict de la protestation faicte par l'archevesque de Gnesne... le 16 may 1573 » ; 13 « Formula... de coronatione regis Poloniae ». Copie. En latin ; 14 « Testamentum SIGISMUNDI AUGUSTI, regis Poloniae, etc., ex polonico in latinum translatum ». Copie. En latin ; 15 Serments de fidélité de quatre villes de Pologne au roi Casimir IV, 1454. Copies. En latin ; 16 « Recessus comiciorum corronationis regis Henrici Poloniae... Datum Cracoviae, 22 aprilis... 1574 ». En latin ; 17 Sommaire « de plusieurs lettres de grands seigneurs envoyées aux Estatz de Pologne pendant l'interregne » ; 18 « Admonitio [ad regem] ante juramentum ». En latin ; 19 Copie du diplôme des sénateurs et des divers ordres du royaume de Pologne, portant confirmation par Henri, roi de Pologne, des droits et priviléges du royaume, dans les comices généraux de l'élection, près de Varsovie, à Kannjen, le 20 mai 1573. En latin ; 20 « Articuli de reformatione ». En latin ; 21 « Extraits de plusieurs lettres des princes et du pape aux Etats de Pologne, pendant l'interregne ; avec les reponses des Etats. 1573 ». En latin

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « HENRY [II]... à mon conpere » Anne de Montmorency ; 2 Lettre du roi « HENRY [II]... à mon conpere » Anne de Montmorency ; 3 Lettre du roi « H[ENRI II]... à mon conpere » Anne de Montmorency ; 4 Lettre du roi « HENRY [II]... à monsyeur le connetable » Anne de Montmorency ; 5 « Ce qui a esté accordé pour le combat entre Mr de La Chastaigneraye et de Jarnac,... Faict à St Germain en Laye, le sixme jour de juillet M.V.C.LXVII ». Signé : « FRANÇOYS » DE LORRAINE, duc DE GUISE, et « BOYSY » ; 6 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à... monsieur le conestable et deuc de Momoransi » ; 7 Lettre de « HENRY [D'ALBRET]... roy de Navarre... à... monseigneur le grant maistre... A Pau... febvrier » ; 8 Lettre de « MARGUERETE [DE VALOIS, reine de Navarre]... au roy » ; 9 Lettre de « HENRY [D'ALBRET, roi de Navarre]... à... monseigneur le grand maistre » ; 10 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS, reine de Navarre]... au roy » ; 11 Bref du pape « JULIUS III,... Henrico [II]... Francorum regi... Datum Romae, apud Sanctum Petrum... die prima octobris M.D.LI ». En latin ; 12 Bref du pape « JULIUS... III,... Annae de Montmoransi, regni Franciae comestabili... Datum Romae, apud Sanctum Petrum... die prima octobris M.D.LI ». En latin ; 13 Lettre de « HENRY [D'ALBRET]... roy de Navarre... à... monseigneur le grant maistre » ; 14 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS, reine de Navarre]... au roy » ; 15 Bref du pape « JULIUS... III,... Anne, domino de Montmoransi,... Datum Romae, apud Sanctum Petrum... die XXVIII octobris M.D.LIIII » ; 16 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS]... duchesse [d'Alençon]... au roy » ; 17 « Estat des pensions, gaiges et autres entretenemens ordinaires que le roy a ordonné estre paiées sur les deniers de son espargne pour l'année ; 18 « Estat à maistre Nicolas Berthereau, notaire et secretaire du roy, et tresorier et payeur des gaiges des officiers domestiques dudict seigneur, durant l'année

Recueil de lettres et de pièces originales.

Contient : 1 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... à monseigneur le mareschal de Montmorancy,... Escript à Sainct Germain en Laye, le XXVIIme jour d'octobre » ; 2 Lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... à monseigneur de La Rochepot,... Escript à Lyon, le VIIIe jour d'avril » ; 3 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc]... DE VANDOSME,... à... monseigneur le grant maistre... De Boulongne, ce VIe jour de janvier » ; 4 Lettre de « MARGUERITE [D'AUTRICHE]... à monseigneur le grant maistre de France... De Bruxelles, le second jour d'octobre » ; 5 Lettre de « MARGUERITE [D'AUTRICHE]... à maistre Jehan de Le Sanch, secretaire ordinaire de l'Empereur... De Malines, ce XXIe de juing, anno [M.D.]XXX » ; 6 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS]... duchesse [d'Alençon]... à... monseigneur le mareschal de Montmorency,... Escript à Yllesques, le IIIe jour d'octobre » ; 7 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS]... royne de Navarre... à mon nepveu monseigneur le grand maistre... A Sainct Germain en Laye, le XIIe jour de juing » ; 8 Lettre de « CHARLES [DE BOURBON, duc] DE VENDOSME,... à... monseigneur le grand maistre... D'Abbeville, le XXVIIme decembre » ; 9 Lettre de « LEONOR [D'AUTRICHE]... royne [de France]... à... monseigneur le grand maistre... De Victoire, le XXI d'avril » ; 10 Lettre de JEAN, « cardinal DE LORRAINE,... à monseigneur le grant maistre... Escript à Coussy, le XXIXme jour de juing mil V.C.XXIX » ; 11 Lettre de JEAN, « cardinal DE LORRAINE,... à monseigneur le grant maistre... De La Fere, ce XVe jullet » ; 12 Lettre de « LOYSE [DE SAVOIE]... à monseigneur de Montmorency,... De Sainct Venant, ce XVIIIe de juing » ; 13 Lettre de « MARGUERITE [DE VALOIS]... royne de Navarre... à mon nepveu monseigneur le grant maistre... A Paris, le IIIIe jour de novembre, à mynuyt » ; 14 Lettre d'«ANNE D'ALENSON [marquise DE MONTFERRAT]... à monseigneur... le grant maistre... A Casal, ce premier jour d'aoust » ; 15 Lettre de « JOANNES, cardinalis DE SALVIATIS, legatus... à monsigneur... de Carlmont,... A Parpegnayn, se VIIIe jour de septembre » ; 16 Lettre de « MAGDALENE [DE SAVOIE]... à mon mary monsieur le grand maistre » ; 17 « Ce sont les Choses que monseigneur le duc de Bourbon demande pour Jehan de Bretaigne, conte de Painthievre, et ses seurs, enffans de feu René de Bretaigne, conte de Painthieyre, lequel est mort au service de l'Empereur » ; 18 « Memoires du cappitaine Almant » sur une expédition secrète en Allemagne ; 19 Mémoire sur les moyens d'empêcher l'élection de l'archiduc d'Autriche comme roi des Romains ; 20 Projet d'expédition contre les Espagnols ; 21 « Memoire envoyay à monseigneur d'Arras [Antoine Perrenot, cardinal de Granvelle] sur le faict des prisonniers... à lui envoyay à la fin d'octobre 1555 » ; 22 Lettre, en italien, d'«ANDREA DORIA,... allo illustrissimo... monsor lo gran maestro di [Francia]... Di Genua, alli XII di fevraro M.D.XXVIII » ; 23 « Double de l'accord faict par l'Empereur avec le duc Jehan Frederihc de Saxen, baillé par l'embassadeur dudict Empereur » ; 24 « Double des articles du traicté faict par l'Empereur au landgrave de Hesse » ; 25 « Ordre que le roy veult estre doresnavant gardée et observée parmy les bendes des gens de pied françoys et italliens qui sont et pourront estre cy apres en son service et à sa soulde delà les montz » ; 26 « Double de la consultation faicte au conseil... tenu à Pignerol, le XIIIme d'avril mil cinq cens quarante huict... touchant la reddition du chasteau de Ravel... Ainsi signé : JOAN CARACIOLO » ; 27 « Extraict de la lectre escripte au roy par l'Empereur, avec la responce dudict Sr roy » ; 28 Lettre de JEAN, « cardinal DE LORRAINE,... à monsieur le grant maistre » ; 29 « Compagnies de chevaulx legiers françoises estans au païs de Picardie » ; 30 « Memoires à monseigneur... le grant maistre touchant le fait de monseigneur le conte de Gavre, Sr de Fiennes » ; 31 Lettre de « MONCHENU,... au roy... De Tonnerre, ce XIXe jour de juing » ; 32 « Memoire... touchant la viconté de Nerbonne » ; 33 « Coppie de la lectre des commissaires... PIERRE LIZET, BRIÇONNET, A. LONGUEJOE,... au roy... De Paris, ce XXIXe jour de mars » ; 34 Copie d'une lettre du duc « de Gueldres » au roi de France. « D'Arnhem, ce XVIIe de novembre » ; 35 « Estat des compaignyes de la gendarmerie de France, ensemble des lieux où elles sont de present en garnison » ; 36 « Double des propositions fectes à l'Empereur en Espaigne par les ambassadeurs du pappe, roys de France et d'Angleterre et de la seigneurie de Venise, qui ont esté envoyées du conté de Bourgongne à Berne et baillez à Felix de Diesbac, qui les a portées ». Avec les réponses ; 37 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE,... à madame... la connestable... De Boigensy, ce XXIX de janvier » ; 38 Lettre de « FRANÇOYS DE LORRAINE,... à monsieur... le connestable... A Sainct Trevier, ce quatriesme jour d'octobre mil V.C. quarente et ung » ; 39 Lettre de « CHARLES [DE FRANCE, duc]... D'ORLEANS,... à... monseigneur le grant maistre... Escript à Bourges, le XVme jour de novembre » ; 40 « Double de l'acte fait à l'assemblée des estatz tenuz en la ville de Rennes... le XXVIme jour de novembre, l'an mil cinq cens ving quatre »