Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, concernant l'affaire de la prétendue possession de religieuses Ursulines, à Auxonne, et la réforme de l'Ordre de Cîteaux. (1651-1667).

Originaux et copies. Dossier concernant l'affaire de la prétendue possession de religieuses Ursulines, à Auxonne (1660-1663), dans lequel on remarque : Lettre orig. du docteur « Bachot » au chancelier Séguier, 1663 (fol. 1) ; — Mémoires orig. de « B. LE GOUZ » sur cette affaire, notamment : « Mémoire secret, contenant partie des raisons contre la possession, tirées de l'une et l'autre procédure, la première faicte par l'official d'Auxonne, le huictième novembre 1660, l'autre par le commissaire du Parlement, réduicte en abrégé... » [même mémoire dans le manuscrit français 18695, fol. 23], deux exemplaires (fol. 3 et 21), — « La vérité recogneue au faict de la possession des religieuses de Sainte-Ursule d'Auxonne » [même mémoire dans le manuscrit français 18695, fol. 1], deux exemplaires (fol. 39 et 87), — et « Preuves qui résultent de la procédure faite par commissaire député par arrest du Parlement de Dijon, du cinquième janvier 1661, pour l'instruction du procès de la soeur Barbe Buvée, dicte de Sainte-Colombe, religieuse professe au couvent des Ursulles d'Auxonne, accusée de magie, de sortilège et d'infanticide » [même mémoire dans le manuscrit français 18695, fol. 93] (fol. 127) ; — « Arrest du Parlement de Dijon, qui renvoie la soeur Buvée... des accusations contre elles formées », 1662 (fol. 79) ; — « Les maulx horribles que souffrent les religieuses d'Auxonne... », mémoire justificatif (fol. 83). Dossier concernant la réforme de Cîteaux (1651-1667), dans lequel on remarque : Notes de la main du chancelier Séguier, min. (fol. 183 et 296) ; — « Lettre du révérendissime abbé de Cisteaux, chef et supérieur général de son Ordre, à tous les abbez, abbesses... de son Ordre, sur ce qu'il a fait auprés de sa Sainteté, en son voyage de Rome, suivant les intentions du Roy très-chrestien, pour la réformation du mesme Ordre », deux exemplaires portant la signature autographe de « D. Claude [Vaussin], abbé général de Cisteaux », 1662, etc., in-4°, impr. de 48 pages (fol. 184 et 394) ; — « Mémoire sur le bref de sa Sainteté, présenté au Roy par son nonce et envoyé à monseigneur le chancelier » (fol. 208) ; — « Indictio capituli generalis sacri Cisterciensis Ordinis, anno Domini 1667, ex decreto... Alexandri papae VII, in Cistercio celebrandi », 1666, in-4°, impr. (fol. 212) ; — « Breve sanctissimi domini nostri Alexandri papae VII pro generali Ordinis Cisterciensis reformatione », 1666, in-4°, impr., trois exemplaires (fol. 214, 276 et 284) ; — Arrêts du Conseil d'État, concernant la réforme de l'Ordre de Citeaux, 1661-1666, in-4°, impr. et manuscrits (fol. 222. etc.) ; — « Brevia apostolica Urbani papae VIII et Innocentii papae X suscepta et registrata a capitulo generali Ordinis Cisterciensis anno 1651 », in-4°, impr. (fol. 252) ; — « Réflexions importantes pour les agents du chapitre général de l'Ordre de Cisteaux contre les abstinents du mesme Ordre », in-4°, impr. (fol. 266) ; — « Les surprises faites à la religion de N. S. P. le pape Alexandre VII, contenuës en son bref du XIX avril 1666, sur le sujet de la réforme de l'Ordre de Cisteaux », in-4°, impr. (fol. 270) ; — « Ordre de la procédure de l'affaire de Cisteaux » (fol. 292) ; — « Défense du bref de Nostre S. Père le Pape, par lequel il a terminé les diférens de l'Ordre de Cisteaux... », 1662, in-4°, impr. (fol. 331) ; — « Réflexions sur la requeste présentée au Roy sous le nom des abbez et religieux de l'étroite observance de l'Ordre de Cisteaux, contre le bref de sa Sainteté, rendu pour la réformation générale de l'Ordre de Cisteaux », in-4°, impr. (fol. 384).

Protocole ou formulaire rédigé sous Louis XI par GEOFFROY DAVIER.

Contient : 1° d'un tableau fait par MICHEL DE BIGUE du produit de différentes sommes par le nombre des jours de l'année : « Une picte par jour fait par an VII S. VII d. picte... » ; 2° d'une série de poésies ; 3° Table des chapitres de la seconde partie du formulaire ; I Première partie. Actes de Charles VII et de Louis XI, rois de France, ainsi que de Louis XII, duc d'Orléans ; « Sequuntur nomina archiepiscopatuum et episcopatuum ab eis suffraganeorum in regno Francie et ejus metis existentium » ; « Instructions abregées touchant le stille de parlement, et de la manière de procéder en iceluy » ; « Qui sont les pers de France et quelles prerogatives ilz ont » ; « Desquelles causes la court de parlement a acoustumé de congnoistre » ; « Quelz sont les droiz royaulx » ; « Des cas especiaulx dont la court laye congnoist à l'encontre des gens d'eglise contre droit commun » ; « Des causes d'appel et de la manière de la poursuite d'icelles en la court de parlement » ; « Des deffaulx en cas d'appel et quel prouffit ilz emportent » ; « De la manière et du temps de renoncer aux appellacions interjectées en parlement » ; « Des causes en cas de nouvelleté » ; « Autres notables du stille de parlement » ; « S'ensuivent aucunes notes et enseignemens touchant les offices de notaire et secretaire du roi nostre sire » ; « Avalument des escus à la raison de XXXV grans blancs de XI deniers tournois, qui sont XXXII sols 1 denier tournois, pour escu. — Et premièrement : demy escu vault XVI sols obole tournois... » ; « Autre avalument des escus de XXXIII sols tournois pièce, qui sont de XXXVI grans blans de XI deniers tournois. — Et premièrement : demy escu dudict pois, XVI S. VI d.... » ; « Autre avalument de livres tournois à escus de XXXII S. 1 denier tournois pièce. — Et premièrement : une livre [vault] XX sols tournois... » ; II Deuxième partie ; Actes de Louis XI, roi de France, et de Louis XII, duc d'Orléans et roi de France ; « Respitz » : — « Respit à ung an » (fol. 28 v°) ; — « Idem, in latino » ; — « Respit à cinq ans » ; — « Idem, in latino » (fol. 29 r°) ; — « Dispensacio prelati » [lettre d'un archevêque de Bourges, primat d'Aquitaine] ; — « Respit à deux ans contre usuriers » ; — « Respit à trois ans, pour gens d'eglise » ; — « Contre-respit, en latin ». (fol. 29 v° ; « Hommaiges et souffrances » : — « Hommaige » ; — « Serment de feaulté » (fol. 30 r°) ; — « Idem, in latino » ; — « Souffrance de faire hommaige et bailler denombrement » ; — « Souffrance de bailler denombrement seulement » ; — « Souffrance de non admortir » (fol. 30 v°) ; — « Souffrance de paier rachapt et autres devoirs » [CHARLES, duc d'ORLEANS, au gouverneur du duché d'Orléans, entre 1418 et 1422] ; — « Souffrance, en latin, d'amortir » [lettre de LOUIS XI pour les prévôt, chantre et chapitre de l'église métropolitaine de Tours et les chapelains de Sainte Catherine, dans la même église, « datum Tholose, XIIII augusti »] (fol. 31 r°) ; — « Mandement pour descharges perdues » ; — « Mandement pour asseoir certain argent en ung pays ou recepte, oultre le paiement des gens de guerre et autres deniers, hors Languedoc, et pour Guienne, là où il n'y a point d'esleuz » ; « Pris de sel » [les conseillers du roi sur le fait de ses finances aux grenetier et contrôleur du grenier à sel de Château Gontier, 1482]; — « Autre pris de sel » ; « Les noms des élections de ce royaume » ; « Les greniers de ce royaume » ; Extraits des « ordonnances faictes sur le cours des monnoyes, faictes au Plessis du Parc », le 15 déc. 1475 ; « Confiscation » ; « Congiez et aides » ; « Pension » de 3000 liv. tourn à la princesse de Navarre, Madeleine de France, soeur de Louis XI, épouse de Gaston-Phoebus, prince de Viane ; « Offices » ; « Retenues » ; « Commission pour la charge d'oultre Seine, touchant la continuacion de la creue de IIII l. t. sur chacun muy de sel » ; « Papier du paiement des lances, creues et fraiz mis sus en l'année commançant en janvier 1477, et finissant l'an revolu 1478 » ; « Offices et confirmacions » ; « Office de conseillier et maistre des comptes vaccant par mort et soubz condicion » [en faveur d'Étienne Chevalier, contrôleur de la recette générale des finances, en remplacement de feu Robert Malien] (fol. 112 v°) ; — « Don d'argent deu à feu Jaques Cueur » [remise à Théaulde de Valpargue, bailli de Lyon, d'une somme de cent écus d'or qu'il devait à Jacques Coeur, et que Jehan Briçonnet, commis à tenir le compte des biens dudit Jacques Coeur en Languedoil, s'efforçait de recouvrer] ; — « Acquict pour ung receveur ordinaire pour certains deniers des confiscacions par lui baillez au roy nostre sire, ou à son certain mandement » [Lettre de LOUIS XI aux trésoriers de France, leur ordonnant de faire remettre par Guillaume Gombault, vicomte de Rouen, à Guillaume de Varye, valet de chambre dudit roi et commis à son argenterie, un fermaillet provenant des biens du duc de Bedford, et acquis au roi par droit de confiscation, après la conquête de la Normandie, lequel fermaillet, valant 1200 livres tournois, le roi veut garder par devers lui, pour servir à son plaisir] (fol. 113 r°) ; — « Acquict pour deniers ou joyaulx baillez au roy pour faire ses plaisirs et voulentez » [lettre relative à la même affaire] ; — « Mandement adressant à messeigneurs des comptes, pour faire allouer ès comptes [de maître Jehan Bourdin, receveur des tailles et aides en Poitou] certaines sommes de deniers autresfoys tauxées par le roy » (fol. 113 v°) ; — « Mandement adressant à messr des comptes, afin qu'ilz alouent ou compte d'un receveur général [du pays de Languedoc et duché de Guyenne, maître Etienne Petit], 6000 livres tournois assignées par le roy » à son argentier Jacques Coeur, et puis diminuées de 1380 It. pour son premier écuyer de corps et maître de son écurie (fol. 114 r°) ; — « Lectre de pas à seel placqué pour ung marchant » [en faveur de Balsarin de Tiez, armurier du roi, qui avait reçu ordre de se transporter de Tours à Bourges] ; — « Forme de saufconduit pour ennemiz » [lettre de JEAN, bâtard D'ORLEANS, comte de Longueville] (fol. 116 r°) ; « Retenue et pension de cappitaine de cent lances » [en faveur de Louis de Joyeuse, à qui le roi baille la charge de cent lances, tenue auparavant par Pierre de Comberel, chevalier Sr de L'Isle, aux gages de XX l. t. pour chacune lance fournie, par mois] (fol. 117 v°) ; — « Declaracion de biens ». [Acte de Louis XI en faveur de Philippe de Montmorency, veuve de Charles de Melun] ; — « Autre charge de cent lances » [tenue par Joachim Coningham, qui en est déchargé en faveur d'un Sr d'Aubigny, aux gages de XX s. t., pour chacune lance fournie, par mois] (fol. 118 r°) ; — Acte de Louis XI portant : « Commission pour signer comme secretaire au fait des finances » [pour Germain de Marle, aux lieu et place de Macé Picot, aux gages de douze sous parisis par jour] (fol. 118 v°) ; — « Vicariat bien espécial » [LOUIS XI donne au connétable de Saint-Pol plain pouvoir de conférer au nom du roi toutes les prébendes, etc., qui vaqueront à la collation de l'évêque de Laon] ; — « Vicariat » [LOUIS XI, après la mort de René, roi de Sicile, duc de Bar, donne aux gens de la chambre des comptes à Bar-le-Duc plein pouvoir de pourvoir Claude Merlin des premières chanoinies et prébendes qui vaqueront dans les églises de Saint-Pierre et Saint-Macé de Bar-le-Duc] ; — « Don des fruitz d'une regalle, et povoir de pervoir aux benefices, durant la regalle » [en faveur de l'évêque d'Angoulême Raoul Du Fou, à qui LOUIS XI octroie tous les fruits, etc., du temporel de l'évêché d'Évreux, devenu vacant] (fol. 120 r°) ; — « Don de folles enchières » (fol. 120 v°) ; — « Congié de marchander à ung officier, et quictance de ce qu'il avoit marchandé avant l'octroy » ; — « Tauxation » en faveur de maître Denis de Bidaut, receveur general des finances, Jehan de La Loere, Jehan Maignan et Jacques Picot, pour leurs peines et travaux d'avoir fait l'assiette des deniers du paiement des gens de guerre ès jugeries de Rivière-Verdun (fol. 121 r°) ; — « Accroissement de gaiges d'un office d'esleu » [en faveur de l'élu de Dreux] ; — « Assiete de IIIe l. de rente » [sur le domaine de Normandie, en faveur de Jehan Colle, natif d'Angleterre, qui était venu fixer sa résidence en France] (fol. 121 v°) ; — « Union de plusieurs foys et hommaiges en ung » [LOUIS XI joint les seigneuries de l'île de Ré et de Marant, que Louis de La Trémoïlle, Sr de Sully et comte de Benon, tenait à foy et hommage, au comté de Benon] ; — « Octroy à porter les armes de France » [à Ludovic Sforza le Maure « au dedans des armes que lui et ses prédecesseurs ont acoustumé de porter » (fol. 122 r°) ; — « Pour descharge perdue » [en faveur de Nicole Tilhart, receveur des VIIIes, assises et équivalent aux aides]. 1472 ; « S'ensuit les noms des cappitaines des gens de guerre de l'ordonnance du roy nostre sire, estans soubz les charges de deux tresoriers des guerres », Denis Le Breton et Guillaume de La Croix ; Formulaire de confession

« Recueil de plusieurs procez criminels qui ne sont point imprimez ».

Contient : 1 « Procès criminel fait à messire Gilles de Rays, marechal de France, condamné et executé à mort en l'année 1440, au mois de septembre » ; 2 ; « Arrest prononcé contre sire Jacques Coeur à Lezignan, le 29e jour de may 1453 » ; « Revision du procès demandé par Jean Coeur, archevêque de Bourges, pretendant son père estre clerc, qui contient les appellations du patriarche et evêque de Poitiers et ses vicaires, et aussy dudit archevêque de Bourges contre les griefs faits à l'Eglise en la personne dudit Jacques Coeur ». 1453 ; 3 « Arrest du parlement contre le duc de Lorraine » Charles Ier « et ses complices, pour plusieurs pilleries, meurtres et autres crimes et delits ». 1412 ; 4 « Question si le roy peut estre interrogé et examiné en fait de crimes » ; 5 « Plaintes et poursuites faites en la cour de parlement contre le chancelier Du Prat, et les lettres escrittes par laditte cour à madame la regente » Louise de Savoie « et aux pairs de France, pour se trouver en laditte cour. En 1525 ». Juillet-septembre ; 6 « Arrêt rendu contre messire Guillaume Poyet, chancelier de France, Mre Jean de Royer, conseiller en châtelet, et Louis Martine, substitut du procureur du roy aud. châtelet, du 24 avril 1545, en la salle de Saint Louis » ; 7 « Arrest d'innocence de monsieur l'amiral de Châtillon » Gaspard de Coligny, « de la mort de monsieur de Guise », François de Lorraine. 1567 ; 8 « Histoire memorable de la très damnable conjuration faite par Charles Ridicauve d'attenter à la personne du... roy [Henri IV], fidellement extraite des actes du procès ». 1599 ; 9 Récit du procès, condamnation et exécution du duc de Biron. 1602 ; 10 « Discours sur la conspiration » contre le roi Henri IV de Henriette de Balsac, marquise de Verneuil, et du comte d'Auvergne (Charles de Valois, fils naturel de Charles IX et de Marie Touchet), frère utérin de ladite marquise. 1604-1605 ; 11 Interrogatoires faits à François Ravaillac, assassin de Henri IV, et relation de ce qui se passa lors de l'exécution à mort dudit Ravaillac. 1610 ; 12 « Arrest de la cour contre Jean Particelly, banqueroutier et faussaire, et autres complices ». 1620 ; 13 « Relation des particularités plus remarquables arrivées, tant à l'instruction du procès de messieurs de Sainct Mars et de Thou, qu'à leur mort ». 1642 ; 14 « Documents concernant l'affaire du cardinal de Bouillon et l'histoire généalogique de la maison d'Auvergne ; a Lettre dudit cardinal EMMANUEL THEODOSE DE LA TOUR D'AUVERGNE au roi Louis XIV. Arras, 22 mai 1710 ; b Lettre du même à M. le président de Maisons, Claude de Longueil. 25 juin 1710 ; c Lettre de LOUIS XIV au cardinal de La Trémoille. 26 mai 1710 ; d Réponse d'un anonyme à la lettre anonyme du cardinal de Bouillon au président de Maisons ; e Arrêt du conseil d'État du roi contrel' « Histoire genealogique de la maison d'Auvergne » par Etienne Baluze. Versailles, 1er juillet 1710 ; f « Declaration du roi concernant la disposition des bénéfices qui sont à la nomination du cardinal de Bouillon ». Versailles, 7 juillet 1710. Pièce imprimée ; g « Arrest du conseil et lettres patentes sur icelluy, portant qu'il sera pourvu par le parlement de Paris à la régie et administration de tous les biens, fruits et revenus du cardinal de Bouillon. Des 7 et 15 juillet 1710. Registrez en parlement le 30 juillet 1710 ». Pièce imprimée ; h Arrêt de la cour pour la destruction du mausolée que le cardinal de Bouillon avait fait faire dans l'église de Cluny. 2 janvier 1711 ; i « Memoire en faveur de monsieur le cardinal de Bouillon ». Ce mémoire, copie d'un imprimé annoncé comme se vendant à Tournay et daté de 1710, se compose : 1° d'un avis au lecteur ; 2° du texte (commenté dans le sens de la défense dudit cardinal) de la requête du procureur général au parlement de Paris H. F. d'Aguesseau, en date du 28 mai 1710, contre le cardinal ; 3° du commentaire de l'arrêt du même parlement, rendu le 20 juin 1710, portant prise de corps contre le cardinal et contre le père de Monthiers et le chevalier de Serte ; j « Memoire sur l'« Histoire genealogique de la maison d'Auvergne ». Dans une note qui précède ce titre, on lit que « ce memoire a esté copié sur l'original de Mr SORIN, qui a examiné par ordre de M. le chancelier la nouvelle edition de l'« Histoire genealogique de La Tour d'Auvergne », composée par monseigneur Baluze, laquelle edition a esté suprimée et mise au pilon par arrest du conseil » ; k « Copie d'un Receuil imprimé de quelques lettres escrites » depuis « le 14 de juin 1709 jusqu'au 24 de may 1710, concernant Son Altesse Eminentissime le cardinal de Bouillon, doyen du sacré collège, etc. 1710 ». Ce recueil contient : (pages 891-895) un « Avis au lecteur », daté du 1er juillet 1710 ; (pages 895-896) « lettre du marquis DE TORCY, ministre et secretaire d'Estat de France, au cardinal de Bouillon, doyen du sacré collège », datée de « Marly, ce 14 juin 1709 » ; (pages 896-900) « lettre du cardinal DE BOUILLON au marquis de Torcy », datée d'« Orléans, le 8 mars 1710 » ; (pages 900-903) lettre faisant suite à la précédente du même au même, datée d'« Orléans, le 9 mars 1719 » ; (pages 903-904) « route que le cardinal de Bouillon tiendra d'Orleans pour aller habiter les environs de Rouen, dans le present mois de mars 1710 » ; (pages 904-906), lettre du même cardinal au marquis de Torcy, datée d'« Orléans, le 8 mars 1710 » ; (pages 906) « lettre du marquis DE TORCY au cardinal de Bouillon, à Versailles, le 11 mars 1710 » ; (pages 907-908) « lettre du cardinal DE BOUILLON au marquis de Torcy », datée d' « Ormesson, ce jeudy 3 avril 1710 » ; (pages 908-909) lettre dudit cardinal au marquis de Torcy, datée d' « Arras, le 22 de may 1710 » ; (pages 909-912) « lettre escrite de Tournay, le 24 may 1710 », relative aux honneurs rendus par le prince Eugène et le duc de Marlborough au cardinal de Bouillon, à son passage au milieu des troupes de l'armée des alliés, le dit cardinal se rendant de l'abbaye de Saint Riquier près d'Abbeville, à l'abbaye de Vicoigne près Valenciennes, mais pour le moment arrêté à Tournay

Recueil de copies et de pièces imprimées concernant principalement la juridiction de la connetablie et maréchaussée de France. Ce recueil s'arrête à 1782.

Contient : 1 « Charta pro consulibus et habitatoribus villae de Florentia. Charte en faveur des habitants de la ville de Florence en la senechaussée de Toulouze. Trésor des chartes, pièce 630 du registre 80, page 396 ». Acte, en latin, du roi JEAN. Novembre 1350 ; 2 « Edit du roy HENRY IV, concernant les duels, donné à Blois, au mois d'avril 1602, registré au parlement le 7e juin suivant » ; 3 « Observations sommaires sur la jurisdiction des connetable et maréchaux de France » (fol. 19-31), suivies de reflexions sur ces observations (fol. 33-38) ; d'un relevé des édits et déclarations concernant la connétablie et la juridiction des maréchaux (fol. 39) ; d'une pièce imprimée intitulée : « Articles extraits des edits, ordonnances, declarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices du point d'honneur », de 1693 à 1771 (fol. 41-44) ; d'une autre pièce imprimée, portant pour titre : « Articles extraits des ordonnances, edits et declarations, ou les Douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la cour et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'Ordonnance de 1356, pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, de police et criminelle du siege general de la connestablie et mareschaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume » ; 4 « Observations au sujet de l'arrêt de la cour, du 9 may 1767 », concernant les « soy-disants jésuites » ; 5 « Projet de requisitoire et de jugement de la connetablie » concernant les jésuites ; 6 « Arrest de la chambre des comptes, qui, en execution de l'ordonnance du 15 janvier 1573 et de la declaration du roi du 6 janvier 1574, enregistrées les 3 avril 1573 et 12 fevrier 1574, ordonne que les commissaires des guerres, controleurs, tresoriers, payeurs, de la gendarmerie, feront enregistrer leurs provisions au siege de la connétablie, avec déclaration de leur residence et domicile, et en outre les payeurs, les actes de leurs cautions, et fait defenses aux tresoriers, payeurs de leur payer à l'avenir leurs gages qu'en rapportant copie collationnée, pour une fois seulement, desdits enregistrements faute de quoi lesdits gages ne seront passés au jugement de leurs comptes. Du 23 août 1746 ». Pièce imprimée ; 7 « Articles extraits des anciennes ordonnances, edits et declarations, arrests et reglemens, pour etablir la necessité où sont les commissaires, controlleurs, tresoriers et payeurs generaux ou particuliers, ordinaires ou extraordinaires des guerres, de la maison du roy, de la cavalerie legère, des regimens et garnisons, et autres, de faire enregistrer au siège général de la connétablie et marechaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, leurs lettres de provisions, actes de reception de caution et departement, y envoyer les roles des montres, et y declarer le lieu de leur residence et le nom de leurs cautions, sous peine de ne pouvoir être payés de leurs gages, qui ne pourront être alloués sans cette formalité, dans les comptes des tresoriers et payeurs, comme aussi l'obligation où ces officiers sont de proceder sur les actions qui leur sont intentées au sujet des fonctions dépendantes de leurs charges et maniement, de même que pour les contestations qui leur surviennent pour raison de leurs ventes d'offices, vente volontaire ou forcée par saisie reelle et adjudication en justice dans ce tribunal, où ils ont leurs causes commises exclusivement à toutes autres cours et juges, sans que le committimus ni l'evocation puisse avoir lieu, dont ils sont conseillers nés par la seance et voix deliberative qu'il a plu à Sa Majesté leur y accorder en certain cas, et dans lequel, par cette raison, leurs informations de vie et moeurs et leurs assemblées doivent se faire ». Paris, 1746. Pièce imprimée ; 8 « Arrest du conseil d'Estat du roi, qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Besançon, du 20 novembre 1731, ni à tout ce qui s'en était ensuivi, ordonne que le procès encommencé contre les nommés Antoine Le Noir et François-Marie de La Croix, cavaliers de marechaussée, à la résidence d'Orgelet, pour raison de sommes par eux induement exigées d'un prisonnier par eux conduit dans les prisons de la conciergerie dudit parlement de Besançon, sera fait et jugé par les officiers du siège de la connétablie, conformement à la sentence dudit siège, du 13 decembre 1731, fait défense aux officiers du parlement de Besançon de prendre aucune connoissance des abus, excès et malversations commis par les officiers et archers de marechaussée dans l'exercice de leurs charges et commissions. Du 16 fevrier 1732 » ; Autre « arrêt du conseil d'Estat du roi, qui renvoye au siége de la connetablie la connoissance des accusations intentées contre le nommé Jean-Baptiste Lambert, cavalier de la marechaussée du département d'Arras, pour raison d'excès pretendus par lui commis en la personne d'un habitant de la ville de Lille en Flandre, qu'il avoit arrêté en vertu de l'ordre verbal de son lieutenant ; casse et annulle le decret de prise de corps decerné à ce sujet par les maieur et echevins de Lille, contre ledit Lambert, et leur fait défenses de rendre de pareils jugemens à l'avenir, et de connoître des fautes, abus et malversations qui pourroient être commis par les officiers de la marechaussée dans l'exercice de leurs fonctions, à peine de nullité, et de repondre en leurs propres et privés noms des dommages et intérêts desdits officiers ; ordonne que ledit arrêt sera enregistré au greffe de l'hôtel de ville. Du 12 juillet 1737 » ; 9 « Discussion elevée entre la connetablie et le parlement de Besançon, au sujet de la competence de la connetablie » ; a « Remontrance du parlement de Besançon » ; b « Observations sur les remontrances du parlement de Besançon » ; c « Projet de reponse » par JOLY DE FLEURY, procureur général au parlement de Paris, « à une consultation de M. le garde des sceaux » au sujet des remontrances susenoncées, 16 juin 1782 ; Double des pièces qui font l'objet des articles ci-dessus, cotés a, b, c ; 10 « Memoire pour le sieur Joly prévôt de la connetablie et marechaussée de France, à la suite et près la personne de feu monsieur le marechal de La Feuillade, qui traite de l'origine, des pouvoirs, fonctions, privileges et exemptions, ensemble des juges des privileges, des prevôts, officiers et archers, gardes de la prevôtés à la suite, et près la personne de chacun de messieurs les maréchaux de France, pourvus par le roi sur leur nomination » le tout rédigé par « Noirot, procureur » et publié « à Paris au Palais » en 1744. Pièce imprimée de 28 pages ; 11 « Autorités qui établissent le droit au siége de la connétablie de connoître et juger, souverainement et sans appel, les cas prévôtaux, en appellant audit siége les anciens avocats de la cour au nombre porté par l'ordonnance, et faisant juger la compétence à la Tournelle du parlement ». Les autorités citées sont comprises entre les années 1549-1647. Pièce de 8 pages in-4° imprimée « à Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue Mignon Saint André des Arts, 1782 » ; 12 « Arrest de la cour du parlement, qui maintient le siège de la connetablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais à Paris, dans le droit de connoitre de tous cas et délits, dont la connoissance lui appartient, et dont il est en possession de connoitre, aux termes et conformément aux edits, ordonnances, declarations du roi, arrêts et reglemens concernant la jurisdiction dudit siége... Donné en notre dite cour de parlement le 2 septembre... 1767 ». Pièce de 8 pages in-4°, imprimée « à Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du parlement, rue de La Harpe, à l'Hercule, 1768 » ; 13 Extrait de l'« Encyclopedie », tome X, page 94, au mot Maréchal de France ; 14 « Declaration du roi... LOUIS » XIV, « donnée à Arles, au mois de janvier 1660, verifiée en parlement, le 5e fevrier, enregistrée au siège de la connestablie, le 10e du même mois de ladite année, confirmée par autre declaration du 20e août 1663, par laquelle S. M. ordonne qu'en reiterant et confirmant les edits et declarations cy devant données, concernant la jurisdiction de la connestablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais, à Paris, notamment celles de 1356, 1573 et 1617, portant que le privilège de committimus aux requestes du Palais et de l'Hostel, et l'attribution du scel du Chastelet ne peuvent avoir lieu contre ledit siège, et toutes saisies faites entre les mains des tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres et cavalerie legère, et autres payeurs des gages des officiers et archers de marechaussée, sont nulles, si elles ne sont faites de l'ordonnance du lieutenant general de la connestablie »

Recueil des poésies de Simon BOUQUET.

Contient : « Imitations et traductions [en vers français] de centdix-huict emblesmes d'ALCIAT, assavoir cent-treize du premier livre et cinq du deuxiesme livre. » — En tête de chaque page, est une découpure de l'édition d'Alciat, avec commentaire de Claude-Mignault [Minos], Marnef, Paris, 1583 [n° 40 de G. Duplessis, Les Emblèmes d'Alciat, 1884] ; chacune de ces découpures comprend un des bois à petites bordures de l'édition ; « Autres traductions et imitations du latin de quelques auteurs » anciens et modernes ; plusieurs sont adressées à Paul Perrot ; « Anagrammes » ; « Estrennes » ; « Épitaphes » ; Pièces « contre les hobereaux d'Anjou » ; « Amours diverses » ; Pièces diverses ; Notes diverses, principalement sur « la vye spirituelle et hermaitique », signées de « Claude DE BELIN » ; Pièce de vers anonyme, intitulée « Adieu », d'une main autre que celle de Claude de Belin ; Listes d'ouvrages imprimés du XVIe et du XVIIe siècle, d'une main autre que celle de Claude de Belin

« L'art brief de Raymond LULLE, qui est un abregé et entrée au grand art ».

Contient : « Les 12 principes de la philosophie de Lulle, qui peuvent aussy estre dictz Lamentation ou plainte de la philosophie contre les Averoïstes, et physique de Lulle »

Voyage de Jean de Mandeville, Roman de Fauvel, par Gervais Du Bus, et pièces diverses.

Contient : « Le livre des parties d'Oultre mer, lequel fu fait, ordonné et compilé par honorable et vaillant seigneur Jehan de Mandeville... Escript (fol. 62) par moy, Ogier de Caumont, en la cité de Liege, et finy le penultieme jour de juillet l'an mil CCC IIIIxx??? et XVI. » Cf. R. Röhricht, Bibliotheca geographica Palestinae, p. 79 ; On lit : « Hunc librum acquisivit monasterio Sancti Victoris prope Parisius frater Johannes Lamasse, dum esset prior ejusdem ecclesie. Scriptum anno Domini 1424 » ; Prière à la Vierge ; « Dit de la rose », pièce en l'honneur de la Vierge ; Les peines de l'enfer ; « Scriptum quoddam super degradatione et combustione quorumdam fratrum ordinis Predicatorum, qui... opinionem suam ab ecclesia damnata de conceptione purissime Virginis matris Domini Jhesu deffendere nitebantur... Actum anno Domini millesimo quingentesimo nono. » Cf. Du Boulay, Historia Universitatis Parisiensis, t. VI, p. 45 ; Pater Noster et Ave Maria, en vers ; Vers sur le plaisir de boire. « Ad primum morsum, nisi potavero mort sum... » (15 vers) ; « Statutum sacre facultatis Theologie studii Parisiensis super materia conceptionis immaculate gloriosissime Virginis... » (1497) ; Paraphrase, en vers français, de l'Ave maris stella ; « Clericus sic ethimologizatur : Per c intelligitur quod sit clarus... » ; « Almalarius (sic), qui loquitur de duobus ebdomadis passionis Christi. Due ebdomade passionis Christi significant duo tempora ante legem et sub lege... » ; Explications, en latin, du Pater et du Credo. « Elegit Dominus Deus noster Jhesus Christus septem apostolos... » ; « Tabula fidei christiane. Septem virtutes principales : fides, spes... » ; Notes de comput. « Ad habendum ciclum solarem, secundum Gallandum, sive litteram dominicalem... » ; Prière à la Vierge ; « La deputaison » ou « le mireur du corps et de l'ame. Une grant vision est en ce livre escripte... » ; Prières à la Vierge ; I ; II ; III ; Note relative à « Jehan Le Mire, jadis trésorier des guerres » (1339) ; La maison de sapience ; Poème moral sur la mort du Christ ; Vers latins, en l'honneur de S. Jean-Baptiste ; « Missa pro evitanda mortalitate, quam dominus papa Clemens sextus constituit et fecit... » ; « Le Testament maistre Jehan de Meun. » Cf. Histoire littéraire, t. XXVIII (1880), p. 416 (art. de P. Paris) ; Roman de Fauvel, par Gervais Du Bus. Cf. Histoire littéraire, t. XXXII (1898), p. 108 (art. de M. G. Paris) ; Vers latins contre les femmes ; Autre pièce contre les femmes ; Autre pièce sur les femmes. « Se j'avoye une fame qui ne me mentist point... » ; Prière. « Doulx Diex, qui es sans fin et sans initium... » ; « Les heures de la Croiz [en vers], ausquellez le pape Jehan XXII donna i an ex xl jours de vray pardon à quelconque persone, qui par devocion dira ceste office du mistère de la Passion Jhesu Crist » ; Prière à la Vierge

Recueil d'anciennes poésies françaises, etc.

Contient : Fin d'un ouvrage latin dont le dernier chapitre est intitulé : « De mala conscientia et turbata. » Plus loin (fol. 1 v°) : « Cogitationum alie honerose, alie ociose, alie curiose, alie suspitiose, alie distentorie... » ; Pamphilus, de arte amandi ; Le dit du Cors, en vers ; « Liber Catonis, » ou les Distiques de Caton, en vers latins ; Satires en vers latins contre le mariage, par Gautier Map, chapelain d'Henri II, roi d'Angleterre ; Vers contre les femmes. « Femina fallere, falsaque dicere quando canebit... » ; Satire du temps présent, en vers français ; « La Bible Guiot de Provins » ; « La regle saint Beneoit. » Début du prologue : « Asculta, fili. Escoute, fiz, les commandemenz dou mestre... »

Recueil intitulé : « Discours accademiques de M. le mareschal DE BASSOMPIERRE, en forme d'epistres à M. de Balzac », et contenant.

Contient : 1 « Discours sur les esprits, en forme d'epistre. A Clitophon ». [Par DES MARETS] ; 2 « Discours academique contre la pluralité des langues ». [Par GERMAIN HABERT, abbé DE CERISY] ; 3 « S'il se faut marier ou non. A Cleandre » ; 4 « Discours academique sur l'esloquence ». [Par DU CHASTELET] ; 5 « Discours academique contre l'eloquence ». [Par GODEAU] ; 6 « Discours contre les sciences. A Hidaspe ». [Par RACAN] ; 7 « Discours academique de l'amour des corps ». [Par DE BOISSAT]

Mélanges historiques et généalogiques.

Contient : Testament de Gauthier de Brienne, duc d'Athènes ; Donation faite par Louis de La Trémoille à Charlotte Couronneau, sa maîtresse ; Aveu rendu à Jean de Luxembourg par Guillemette de Montigny ; Testament de Jean de Langhat, évêque de Limoges, et pièces relatives à son exécution ; Donation par Charles VII à Gaston de Lyon, sénéchal de Toulouse, de biens de la famille d'Enghien, échus au roi par droit d'aubaine ; Vente par Érard de Nanteuil, à Robert, duc de Bourgogne, de ses droits à Souleaux, Villeloup, etc ; Cession par Philippe le Bel à Edmond d'Angleterre et à Blanche de Navarre, sa femme, des châtellenies de Soulaines et Lassicourt ; Notes sur la généalogie de François de Luxembourg, vicomte de Martigues ; Mémoire pour Jean, seigneur de Roye, contre Jean d'Humières, au sujet de l'héritage de Raoul de Flavy ; Approbation par l'Université de Paris, du projet de mariage entre le Dauphin Charles et Marguerite d'Autriche ; Vente par Jeanne de Sains, dame de Lagny, femme de Jean de Launay, à Guillaume de Flavy, de la seigneurie de Lagny ; Contrat de mariage de Jean de Roye et Blanche de Brosse ; Mémoire pour Antoine de Roye et Catherine de Saarebruck sa femme, contre M. et Mme d'Anthoing ; Mémoire pour Guy de Beloy, curateur aux causes d'Antoine de Roye, contre Charles de Sainte-Maure, comte de Nesle, et Catherine d'Estouteville, sa femme ; Inventaire des pièces produites devant le Parlement par Jean de Roye ; Réponse de Thibaut, Gui et Jean de Flavy, aux demandes de Jean de Roye (incomplet de la fin) ; Réplique de Jean de Roye ; Mandement de Charles VII, autorisant Pierre d'Orgemont, son échanson, à faire valoir ses droits contre les héritiers de Mahieu de Roye ; Pièces concernant la cause de Jean de Roye contre Robert d'Estouteville et Catherine de Sainte-Beuve, sa femme ; Notice d'un accord entre l'église de Soissons et Jean de Chérizy ; Aveu rendu à Jean de Roye par Regnault de Bucy, pour ses fiefs de Muret ; Extrait du dénombrement du fief tenu à Maissenin par Jean du Rosay ; Confirmation des privilèges de Notre-Dame d'Oulchy par Henri, comte de Troyes ; Procuration donnée par Phileberte de Rupt, veuve de Jean de Roye et tutrice de ses enfants, à Jacques « Cumyn » ; Compte des obsèques et du service de bout de l'an de Phileberte de Rupt, dame de Saint-Georges (morte le 9 décembre 1519) ; Pièces relatives à François et Yvon de Villeprouvée ; Testament de Marie de Roye, femme de Pierre d'Orgemont ; Privilèges accordés à divers habitants de Méry-sur-Seine ; Vente par Guillaume de Marigny à Jacques de Basson d'un étang près de Marigny ; Aveu rendu à Pons de Mortagne par Jean de Chabanais, pour ce qu'il tient au nom de Marguerite de Marcillac, sa femme ; Procès entre Catherine de Chauvigny, veuve de Charles d'Amboise, et Philippe de Lannoy et Marguerite de Chatillon, sa femme, au sujet de l'héritage de Jeanne Flote (28 février 1491-21 juillet 1494 ; Bail consenti aux religieux de Saint-Martin de Troyes par Robert Compoings, procureur de Perrette Bracque, veuve de Jacques Piedefer, conseiller au Châtelet ; Inventaire des titres du château de Juilly ; Vente d'une terre par Elyon de Mailly, seigneur d'Arc-sur-Tille, à Nicolas Godet ; Procès verbal d'examen par divers écrivains jurés de Paris, de deux lettres adressés à Semblançay par G. de Bonnivet ; Arrêt en faveur d'Hector de Rochechouart et de Catherine d'Estrabonne, sa femme, contre les religieuses de Moncel ; Extrait relatif à Christophe de Bouan ; Épitaphe de Robert de Crèvecoeur ; Accord entre Charlotte d'Aunay, dame de Plancy, et Jean Billardon, au sujet des moulins de Plancy ; Lettre de Jean de Langeac, évêque d'Avranches, à [François de Dinteville], évêque d'Auxerre (8 juin [1532] ; original) ; Lettre de Guillaume du Bellay à Pomponio Trivulcio (25 novembre 1532 ; original) ; Lettre de M. de Lespinasse à M. de Paisy (20 mars s. d. ; original) ; Lettre de François, comte de Nevers, à M. de Nemours (25 août 1555 ; original) ; Lettres écrites par le même ou en son nom aux élus de Troyes (août-septembre 1552 ; originaux) ; Serment prêté par François II, duc de Bretagne ; Liste des comtes de Rethel jusqu'en 1406 ; Règlement pour le partage des biens d'Englebert d'Enghien et Marie d'Antoing, sa femme, entre leurs enfants ; Lettres royaux pour Louis de Luxembourg, comte de Ligny ; Extraits relatifs à diverses rentes assignées par les rois de France à des princes de leur maison ; Feuillet d'un obituaire de Morien val (cf. Molinier, Obituaires français, p. 284) ; Extraits relatifs au fief de Lieuvillers ; Extraits de divers contrats de mariage et registres paroissiaux

Pièces diverses concernant la Navarre.

Contient : Testaments des comtes de Cerdagne et de Roussillon ; Donation par Louis IX à Nuño Sanche, comte de Roussillon, de la vicomté de Fenouillet ; Extraits des registres de la Chambre des comptes concernant la Navarre ; Enquête faite à la Bastide-Clairence contre Jean de Frecho, drapier ; Extraits de diverses chroniques ; Sentence rendue par les enquêteurs et réformateurs du roi, en faveur de Ponce de Mortagne, contre les villes de Navarre ; Confirmation par Charles IV le Bel de l'accord conclu entre Gaston II, comte de Foix, et Jeanne d'Artois ; Privilège d'Alfonse XI de Castille pour les gens d'Alava ; Accord entre les habitants de Vittoria et la reine Jeanne de Navarre ; Concession par Charles, prince de Béarn, à Jean de Beaumont de la vicomté d'Arberoue ; Capitulation de Fontarabie ; Confirmation des biens et droits des maréchaux de Navarre ; Charte de Sanche V de Navarre ; Fondation du monastère de Saint-Pierre hors les murs de Pampelune ; Notice de la fondation de l'abbaye de Roncevaux ; Lettre de Martin Burges à Oihénart ; Documents relatifs à l'histoire de Roncevaux ; Privilèges de la vallée de Bastan ; Confirmation de privilèges des pays de basques ; Mémoire sur les droits du doyen de Tudela (imprimé, in-4° ) ; Notes diverses relatives à la Navarre ; Privilège de Catherine, reine de Navarre, pour le maréchal Philippe de Navarre

Français 957

Contient : 1° « La Nouvelleté du monde » ; 2° « Le Livre de la vilté et misere de la condicion humaine », par « LOTHIERS » ; 3° « Les tres noblez Enseignemens de tous les philosophes » ; 4° « Le Doctrinal aus simples gens, fait et compillé des souverains clers maistres en theologie à Paris » ; 5° Vers contre les péchés capitaux, sept huitains ; 6° « Les Meditacions saint BERNART » ; 7° « La Vie et l'istoire du mauvais riche homme », en vers ; 8° « De la Fauceté du monde », en vers ; 9° « Du Despit du corps » ; 10° « Bon Chatiement », en vers ; 11° « L'Altercacion et disputacion entre l'ame et le corps » [de ROBERT DE LINCOLN] ; 12° « La Vie et l'istoire des.III. mors et des.III. vifs » ; 13° « Un tres bon Chastoiement pour.I. chascun », en vers ; 14° « Le Purgatoire saint Patrice »

Français 1534

Contient : 1° « La Passion Nostre Seigneur Jhesu Crist » ; 2° « La Legende dorée » [par JACQUES DE VORAGINE] ; 3° « Speculum mondialle de septem viciis cappitalibus, quod quidem via infernalis nuncuppatur », ou Mystère de la voie d'enfer [par RUTEBEUF] ; 4° « Speculum mondiale de septem virtutibus, quod quidem via inparadisi nuncuppatur », ou Mystère de la voie de paradis, par le même ; 5° Quatrains contre les sept péchés capitaux ; 6° « Les dix Commandemens de la loy »

Chinois 5858

Contient : I觀世音菩薩普門品盧說Guan shi yin pu sa pu men pin fu shuo.Exposé du Avalokiteçvara bodhisattva samantamukha parivarta ; II盂蘭盆經折中疏Yu lan phen jing zhe zhong su.Explication de l'Ullambana sūtra ; III見聞錄Jian wen lu.Mémoires et notes ; IV鐘振之居士寄初徵與際明禪師柬Zhong zhen zhi ju shi ji chu zheng yu ji ming chan shi jian.Lettres de Zhong Zhen zhi et du bonze Ji ming ; V辟邪集 。天學初徵 。在徵Pi xie ji. Tian xue chu zheng. Zai zheng.Traité contre les mauvaises doctrines

Français 2307

Contient : 1° « Remonstrances sur les miseres et abuz de ce monde, pour retraire ung chascun de peché » ; 2° « Instruction et doctrine à bien vivre et mourir » ; 3° « Aux jeunes mariez » ; 4° « Plusieurs beaulx Dictz et enseignemens de la saige CHRISTINE DE PISAN à son filz » ; 5° « Plusieurs Enseignemens utiles et prouffitables » ; 6° « Contre aulcuns exces qui se commettent chascun jour à boire et menger » ; 7° « De la Beaulté tres excellente-de Nostre Seigneur Jesus Christ » ; 8° « La Voye de paradis » ; 9° « Plusieurs devotes Contemplations sur les injures, derisions et opprobres faictz à Nostre Seigneur Jesus Christ, touchant les parolles dictes par Pylate : Eccehomo » ; 10° De la Patience ; 11° « De la Brefveté de la vie humaine » ; 12° « Rondeau contre les mal parlans ». Refrain : « Entre vivans » ; 13° « Les douze Vertuz et qualitez » ; 14° De la Nécessité de mourir ; 15° « Calcul de plusieurs pieces de monnoye » ; 16° « Ballade contre les aveuglez mondains » (fol. 54). Refrain : « C'est parce que sommes pervers » ; 17° « Aultre Ballade moralle contre les aveuglez mondains » (fol. 55). Refrain : « Quant de voz maulx vous fauldra rendre compte » ; 18° « Rondeau double de la misere du monde » (fol. 56). Refrain : « Où pensez vous ? » ; 19° « Bons Enseignemens et authoritez » ; 20° « Bon Regime fort utile pour le corps et l'ame d'ung chascun » ; 21° « Destruction du corps humain » ; 22° « Dicton utile pour chascune personne » ; 23° « Ballade faicte en l'honneur de la croix, la couronne d'espines et la lance de Nostre Seigneur Jesus Christ ». Refrain : « Tant que les larmes en yssent de noz yeux » ; 24° « Aultre Ballade en l'honneur de la glorieuse Vierge Marie » (fol. 62). Refrain : « Mere de Dieu, que veult on plus ? » ; 25° « Aultre Ballade en l'honneur de monsieur sainct Jehan l'evangeliste » (fol. 63). Refrain : « Mignon de Dieu, que veult on plus ? » ; 26° Enseignements