934 resultados para Public Security Police

Procès du "Miroir". Tribunal de police correctionnelle. (11-18 mai.)

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[Procès. Le Miroir. 1821]

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Histoire de la conspiration ourdie contre M. Anglès, préfet de police, et quelques députés du centre

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Lettre d'un royaliste constitutionnel à M. de Martignac, rapporteur de la commission nommée pour l'examen de la loi sur la police des écrits périodiques

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Lettre à un député, par un royaliste constitutionnel, sur le projet de loi relatif à la police de la presse ; suivie d'un autre projet de loi pour la répression effective des délits de la presse

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De la police sous les Bourbons

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Cour d'Appel de Lyon. M. le Préfet de Police. Procès de M. Andrieux contre la Comédie Politique. Audiences des 5, 6, 10 et 19 Juin 1879...

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La police dévoilée, depuis la restauration, et notamment sous MM. Franchet et Delavau. Tome 3 / ; par M. Froment, ex-chef de brigade du cabinet particulier du préfet

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La police dévoilée, depuis la restauration, et notamment sous MM. Franchet et Delavau. Tome 2 / ; par M. Froment, ex-chef de brigade du cabinet particulier du préfet

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La police dévoilée, depuis la restauration, et notamment sous MM. Franchet et Delavau. Tome 01 / ; par M. Froment, ex-chef de brigade du cabinet particulier du préfet

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[Lettre de M. G. Macé, commissaire de police, chef du Service de Sûreté, à M. Engelhard, avocat à la Cour, au sujet de l'extradition d'Hartmann]

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Recueil analytique des circulaires de la préfecture de police, par M. Parnet,...

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Documents pour servir à l'histoire de la troisième république. Affaires de Guilhermy et Baron de Ravignan,... contre les préfets de police et de la Seine. Tribunal civil de la Seine. Première chambre,... Audience du mercredi 7 Juillet,... Plaidoirie de Me Oscar Falateuf

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Ordonnance inédite de Philippe le Bel sur la police de la pêche fluviale (17 mai 1293)

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Chichois. La police correctionnelle, scènes de moeurs

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Lettres sur la liste civile et sur l'apanage ; suivies d'un Mot sur le pamphlet de police intitulé : La liste civile dévoilée (19e édition) / par M. de Cormenin

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