1000 resultados para France. Armée -- Droit

Manuel de droit fiscal spécial au notariat : droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques, droits de succession, droit fiscal judiciaire, taxes dues par les Sociétés (6e édition entièrement refondue, augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence) / par L. H. Guilhot

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Code du travail . Loi n° 52-1322 du 15 décembre 1952 instituant un code du travail dans les territoires et territoires associés relevant du Ministère de la France d'outre-mer

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Histoire du droit romain au moyen âge. Tome 3 / par M. de Savigny,... ; traduite de l'allemand sur la dernière édition, et précédée d'une notice sur la vie et les écrits de l'auteur, par M. Charles Guenoux,...

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Institut de France. Académie des sciences morales et politiques. Le divorce de l'empereur et le code Napoléon, par M. Colmet de Santerre,...

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Manuel élémentaire de droit civil, par E. Colmet de Santerre,...

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Code du travail. 1952.] Loi n° 52-1322 du 15 décembre 1952 instituant un code du travail dans les territoires d'outre-mer et territoires associés relevant du Ministère de la France d'Outre-mer, promulguée pa arrêté n° 8214 S. ET. du 24 décembre 1952

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Ministère de l'Éducation nationale. Direction des Bibliothèques de France. Instructions sommaires sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèques publiques...

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Comprend : Conservation des documents

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Etudes sur les enseignements des opérations des dernières campagnes...

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Instruction provisoire relative au ravitaillement par air des unités terrestres par le procédé du largage . Approuvée le 4 juin 1949. Document à l'usage des compagnies de ravitaillement par air et des états-majors

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Instruction sur le tir des mortiers . Approuvé le 25 novembre 1949... Edition n° 1

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Cours de droit civil positif français , conforme aux programmes officiels des facultés de droit, mis au courant des lois, des décrets-lois, de la jurisprudence et de la doctrine... I. Théorie générale du droit et des droits. Les personnes. La famille. La propriété et les autres droits réels principaux. 3e édition

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Cours de droit civil positif français . Conforme aux programmes officiels... mis au courant... III. Les régimes matrimoniaux. Les successions légales. Les libéralités. 3e édition

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Lois, décrets et instructions sur la sécurité de la navigation (y compris la T.S.F.) et la règlementation du travail à bord des navires / Comité central des armateurs de France

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