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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 10 septembre 1929 relatif à la fourniture, aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, des aciers à outils et des aciers moulés. (Mis à jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 19 novembre 1913, n° 2 du 24 juin 1924, n° 3 du 11 août 1926 et n° 4 du 12 octobre 1927)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 10 septembre 1929 relatif à la fourniture aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, des aciers à outils, des aciers moulés et des fils et câbles d'acier

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes du 15 septembre 1932 pour la fourniture de bougies et de mèches à effectuer par marchés de livraison aux divers services du département de la guerre

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Ministère de la défense nationale. Cahier des charges générales du 6 mai 1908 pour la fourniture, aux divers services du département de la guerre, du zinc en plaques ou en lingots, du zinc en feuilles et des pièces en zinc coulé. (Mis à jour avec la feuille rectificative n° 1 du 24 août 1928 et le modificatif n° 2 du 16 février 1931)

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Le ministre de l'intérieur au préfet du département de . Paris, le... ventôse, an 8 de la République française...

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Les citoyens de Swerte, Devaleriola et Malfroid, respectivement président et juges du tribunal criminel du département de la Dyle à l'époque du 13 prairial an V, au Conseil des Anciens

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Mémoire justificatif ultérieur pour les citoyens J.-M. De Swerte, C. Devaleriola, B. Malfroid, respectivement président et juges du tribunal criminel du département de la Dyle à l'époque du 13 prairial an V, dénoncés au Corps législatif comme prévenus de forfaiture

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Observations au Conseil des Anciens pour les citoyens De Swerte, Devaleriola et Malfroid, respectivement président et juges du tribunal criminel du département de la Dyles, à l'époque du 13 prairial an V, contre la résolution prise à leur égard à la séance du conseil des Cinq-Cents du 5 ventôse an VI

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Le bon pasteur, ouvrage constitutionnel : contenant un prône civique, prononcé dans la cathédrale du département de l'Isère, avec des notes justificatives, & des réponses aux principales objections qu'on fait contre la constitution du clergé ([Reprod.]) / par M. Gastinel, vicaire-épiscopal,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1058

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La religion chrétienne vengée par la Constitution : sermon civique prononcé le jour de Noël, dans l'église-cathédrale du département de l'Isère ([Reprod.]) / par M. l'abbé Grange,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1055

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Nouvelle lettre à M. Lamourette, évêque du département de Rhône-et-Loire, du 15 juin 1782 ([Reprod.]) / [par A. Guillon]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1413

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Etat des communes à la fin du XIXe siècle. , Asnières : notice historique et renseignements administratifs / publié sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine. Direction des affaires départementales

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État des communes à la fin du XIXe siècle. , Romainville : notice historique et renseignements administratifs / publié sous les auspices du Conseil général [par Fernand Bournon] ; Département de la Seine. Direction des affaires départementales

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Lettre de M. l'évêque de Viviers à messieurs les curés, vicaires & autres fonctionnaires publics ecclésiastiques du département de l'Ardèche ; Discours prononcé par monsieur l'évêque de Viviers, avant de prêter le serment civique ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.872

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Discours prononcé par M. J. Bertagna,... / Conseil général du département de Constantine, session d'octobre 1893

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