Le droit de l'OHADA face au commerce électronique

Le droit de l’OHADA face au commerce électronique est une réflexion épistémologique sur les questions juridiques que posent les transactions électroniques au sein des pays de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Plus précisément, cette réflexion est une prospective sur l’encadrement juridique du commerce électronique par l’OHADA à partir des expériences menées notamment en Amérique du Nord (Canada-Québec) et en Europe. Les nouvelles technologies de l’information posent en Afrique comme elles l’ont fait ailleurs des défis au droit. Plusieurs initiatives régionales et nationales ont vu le jour au cours des dernières années pour relever ces défis. Seulement, le caractère hétérogène des législations mises en place est à même d’altérer la sécurité juridique régionale tant recherchée par l’organisation. Prenant appui sur la théorie de la circulation des modèles juridiques, cette thèse propose une véritable harmonisation dans le cadre de l’OHADA. Harmonisation qui veillera à prendre en compte les « spécificités africaines » tout en faisant de la Cour commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) d’Abidjan la plus haute juridiction communautaire en matière de commerce électronique.

Se lier, se délier : deux films documentaires face au pardon

Cette étude s’applique à démontrer comment la relation documentaire peut être mise à l’épreuve du pardon dans deux films mettant en scène des bourreaux. Comment est-il possible de concevoir un dispositif cinématographique éthique avec la participation d’anciens criminels ? C’est la question que se sont posée les cinéastes Avi Mograbi et Rithy Panh. L’objectif de cette recherche sera de relever comment le pardon intervient explicitement, mais aussi implicitement, dans la forme documentaire. Il s’agira de comprendre comment ces films, "Z32" et "S21 la machine de mort khmère rouge", s’élaborent socialement, politiquement et esthétiquement du tournage à la réception, afin de cerner le potentiel symbolique et performatif du pardon dans la reconstruction du lien avec autrui.

La face et la figuration: une analyse interactionnelle tirée de l’instruction de base des Forces canadiennes

Le sujet de ce mémoire émane d’une volonté d’intégrer la recherche à ma réalité organisationnelle, celle des Forces canadiennes (FC). De cette aspiration est née l’idée d’étudier comment se dévoilent la face et la figuration lors de l’instruction de base. Partant d’une approche interactionniste, l’attention a été portée sur la face et la figuration d’un stagiaire au cours de trois interactions avec ses supérieurs. C’est plus précisément, la filature et l’analyse de conversation qui ont été mobilisées pour examiner cette problématique. La pertinence de la démarche est qu'elle met de l'avant une perspective de recherche peu présente dans la littérature, mais surtout, qu’elle s’insère dans un contexte organisationnel méconnu. L'entreprise vise d’une part, à nourrir la théorie en raffinant des concepts existants : la face et la figuration. D’autre part, elle cherche à éclairer la pratique en mettant en évidence des actes communicationnels difficilement observables dans le cadre habituel des activités militaires.

Les motivations des acteurs étatiques dans les interventions humanitaires : les États-Unis face aux cas du Rwanda (1994), du Kosovo (1999) et du Darfour (2003 à 2008)

Ce mémoire vise à comprendre les motivations des États à intervenir militairement dans un autre État pour mettre fin aux violations graves des droits de l’homme tel que le nettoyage ethnique et le génocide. Plus précisément, nous cherchons à comprendre pourquoi il y a eu une variation dans la position américaine face aux cas de génocide au Rwanda en 1994, au Kosovo en 1999 et au Darfour de 2003 à 2008. À partir d’une approche réaliste en Relations Internationales qui met l’accent sur l’intérêt national égoïste comme facteur principal explicatif du comportement des États, nous procédons à l’étude des cas de la position américaine lors de trois crises humanitaires. Plus précisément, nous cherchons à comprendre la non intervention des États-Unis lors du génocide des Tutsis au Rwanda en 1994, l’intervention américaine au Kosovo en 1999, et enfin la non intervention américaine au Darfour de 2003 à 2008. En somme, nos études de cas démontrent que c’est l’intérêt national qui motive les États d’intervenir ou de ne pas intervenir lors des cas de nettoyage ethnique ou de génocide. D’une part, lors du génocide des Tutsis au Rwanda en 1994, les États-Unis ne sont pas intervenus car l’intérêt national interprété comme le repli sur les affaires internes américaines ne serait pas maximisé par l’intervention militaire. Ensuite, l’intervention des États-Unis et de l’OTAN au Kosovo en 1999 est expliquée par l’intérêt national américain dans un contexte de l’après guerre froide d’approfondir son engagement sécuritaire en Europe et de préserver sa position hégémonique et son prestige sur la scène internationale, d’assurer la stabilité régionale et de préserver la crédibilité de l’OTAN. Finalement, l’intérêt national défini en termes de sécurité dans un contexte de la guerre au terrorisme explique la non intervention américaine au Darfour de 2003 à 2008.

L'avant-garde russe face à la "terreur de l'histoire" : historiosophie et historiographie dans les Doski sub'by de Velimir Xlebnikov et dans l'art analytique de Pavel Filonov

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

La place des connaissances lexicales face aux connaissances du monde dans le processus d'interprétation des énoncés

Thèse diffusée initialement dans le cadre d'un projet pilote des Presses de l'Université de Montréal/Centre d'édition numérique UdeM (1997-2008) avec l'autorisation de l'auteur.

Industries et industriels français du textile face au défi international 1871-1914

Fortement liées à l’international, les industries françaises du textile ont connu une évolution erratique entre 1871 et 1914. L’adoption de tarifs hautement protectionnistes en 1892 favorise les industriels du coton au détriment de ceux travaillant la laine et la soie. Ces derniers exportent leurs marchandises luxueuses sur des marchés ouverts à la concurrence. Ils profitent peu des marchés coloniaux, moins intéressés par leurs produits. Des politiques hardies d’importation directe de la matière première permettent, notamment à Roubaix, de pallier à certains désavantages. Si plusieurs industriels incitent le gouvernement à réformer ses services commerciaux à l’étranger et à y adjoindre des spécialistes, ils retiennent peu les recommandations des experts concernant l’adoption des moyens propres à favoriser les exportations. Plusieurs carences du commerce français ont été soulignées précocement mais il a été difficile de rapidement appliquer des solutions. Dans un contexte marqué par une concurrence accrue sur les marchés extérieurs, la France s’en tire mieux qu’on a pu le penser. La flexibilité de l’appareil productif français permet d’obtenir de nombreuses commandes dans les créneaux du luxe et du demi-luxe. Son niveau d’intégration, moins élevé que dans d’autres pays, se révèle ainsi parfois être un avantage. Toutefois, l’industrie textile est handicapée par la grande difficulté des patrons à s’associer de manière stable à l’extérieur du clan familial. L’entente se réalise cependant plus aisément et avantageusement pour ceux qui ont une production spécialisée, rare ou brevetée. Les performances et l’organisation des entreprises textiles françaises à l’étranger montrent que le marché national stimulait peu les producteurs à adopter les meilleures conditions de production possibles. Ces sociétés et celles obtenant des succès à l’exportation sont souvent les plus dynamiques et les plus rentables.

Facteurs associés à l'inconfort face aux situations sociosexuels non déviantes des délinquants sexuels juvéniles

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Hommes atteints de cancer : leurs perceptions d'eux-mêmes et de leur expérience face à la maladie

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Woodrow Wilson et les philanthropes américains face à la question ottomane : une manifestation méconnue du wilsonisme

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Le Canada français face à sa destinée : la survivance confrontée au discours nationaliste des manuels scolaires, 1870-1880

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

L'expérience de femmes maliennes mariées quant à leur vulnérabilité face au VIH

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Analyse critique de la culture de sécurité face aux risques biologiques et pandémiques pour les infirmières

Une préoccupation grandissante face aux risques biologiques reliés aux maladies infectieuses est palpable tant au niveau international que national ou provincial. Des maladies émergentes telles que le SRAS ou la grippe A/H1N1 ont amené une prise en charge des risques pandémiques et à l’élaboration de mesures d’urgence pour maîtriser ces risques : développer une culture de sécurité est devenu une priorité de recherche de l’OMS. Malgré tout, peu d’écrits existent face à cette volonté de sécuriser la santé et le bien-être par toute une série de dispositifs au sein desquels les discours occupent une place importante en matière de culture de sécurité face aux risques biologiques. Une réflexion sociopolitique était nécessaire pour les infirmières qui sont aux premières loges en dispensant des soins à la population dans une perspective de prévention et de contrôle des infections (PCI) dans laquelle elles se spécialisent. Dès lors, ce projet avait pour buts d’explorer la perception du risque et de la sécurité face aux maladies infectieuses auprès des infirmières cliniciennes et gestionnaires québécoises; d’explorer plus spécifiquement l'existence ou l'absence de culture de sécurité dans un centre de santé et de services sociaux québécois (CSSS); et d’explorer les discours en présence dans le CSSS en matière de sécurité et de risques biologiques face aux maladies infectieuses et comment ces discours de sécurité face aux risques biologiques se traduisent dans le quotidien des infirmières. Les risques biologiques sont perçus comme identifiables, mesurables et évitables dans la mesure où les infirmières appliquent les mesures de préventions et contrôle des infections, ce qui s’inscrit dans une perspective positiviste du risque (Lupton, 1999). La gestion de ces risques se décline au travers de rituels de purification et de protection afin de se protéger de toute maladie infectieuse. Face à ces risques, une culture de sécurité unique est en émergence dans le CSSS dans une perspective de prévention de la maladie. Toutefois, cette culture de sécurité désirée est confrontée à une mosaïque de cultures qui couvrent différentes façons d’appliquer ou non les mesures de PCI selon les participants. La contribution de cette recherche est pertinente dans ce nouveau domaine de spécialité que constituent la prévention et le contrôle des infections pour les infirmières québécoises. Une analyse critique des relations de pouvoir tel qu’entendu par Foucault a permis de soulever les questions de surveillance infirmière, de politique de l’aveu valorisée, de punition de tout écart à l’application rigoureuse des normes de PCI, de contrôle de la part des cadres infirmiers et d’assujettissement des corps relevant des mécanismes disciplinaires. Elle a permis également de documenter la présence de dispositifs de sécurité en lien avec la tenue de statistiques sur les patients qui sont répertoriés en tant que cas infectieux, mais également en termes de circulation des personnes au sein de l’établissement. La présence d’un pouvoir pastoral est perceptible dans la traduction du rôle d’infirmière gestionnaire qui doit s’assurer que ses équipes agissent de la bonne façon et appliquent les normes de PCI privilégiées au sein du CSSS afin de réguler les taux d’infections nosocomiales présents dans l’établissement. En cas de non-respect des mesures de PCI touchant à l’hygiène des mains ou à la vaccination, l’infirmière s’expose à des mesures disciplinaires passant de l’avertissement, la relocalisation, l’exclusion ou la suspension de l’emploi. Une culture du blâme a été décrite par la recherche d’un coupable au sein de l’institution, particulièrement en temps de pandémie. Au CSSS, l’Autre est perçu comme étant à l’origine de la contamination, tandis que le Soi est perçu comme à l’abri de tout risque à partir du moment où l’infirmière respecte les normes d’hygiène de vie en termes de saines habitudes alimentaires et d’activité physique. Par ailleurs, les infirmières se doivent de respecter des normes de PCI qu’elles connaissent peu, puisque les participantes à la recherche ont souligné le manque de formation académique et continue quant aux maladies infectieuses, aux risques biologiques et à la culture de sécurité qu’elles considèrent pourtant comme des sujets priorisés par leur établissement de santé. Le pouvoir produit des effets sur les corps en les modifiant. Cette étude ethnographique critique a permis de soulever les enjeux sociopolitiques reliés aux discours en présence et de mettre en lumière ce que Foucault a appelé le gouvernement des corps et ses effets qui se capillarisent dans le quotidien des infirmières. Des recherches ultérieures sont nécessaires afin d’approfondir ce champ de spécialité de notre discipline infirmière et de mieux arrimer la formation académique et continue aux réalités infectieuses cliniques.

Peut-on être blâmé pour ses croyances? : le déontologisme épistémique face au problème de l'involontarisme doxastique

Peut-on parfois être blâmé pour ses croyances ? Selon les partisans du déontologisme épistémique, la pratique ordinaire consistant à blâmer et critiquer les gens pour leurs croyances est tout à fait légitime. Toutefois, d’autres philosophes soutiennent que malgré son omniprésence dans la vie de tous les jours, le blâme doxastique n’est jamais approprié. En effet, selon l’argument à partir de l’involontarisme doxastique, nous ne pouvons jamais être blâmés pour nos croyances puisque (1) nous pouvons être blâmés pour une croyance seulement si elle est sous notre contrôle volontaire et (2) nos croyances ne sont jamais sous notre contrôle volontaire. Le but de ce mémoire est de déterminer si les déontologistes peuvent répondre de manière convaincante à cet argument. Autrement dit, pouvons-nous parfois être blâmés pour nos croyances malgré ce qu’en disent les anti-déontologistes, ou faut-il leur donner raison et rejeter la pratique du blâme doxastique ? Pour répondre à cette question, je commence par clarifier l’argument anti-déontologiste en précisant la teneur de sa thèse centrale : l’involontarisme doxastique. Par la suite, je passe en revue différentes stratégies qui ont été proposées par des représentants du déontologisme pour défendre le blâme doxastique contre cet argument. Devant l’échec de ces réponses, je suggère une défense alternative du déontologisme selon laquelle l’involontarisme doxastique n’est pas incompatible avec le blâme doxastique. Si cette réponse est concluante, alors nous n’avons pas à donner raison aux anti-déontologistes : nous pouvons parfois être blâmés pour nos croyances.

Face aux portraits photographiques de Sally Mann. La série "What Remains" (2000-2004).

Le portrait captive lorsqu’il est envisagé comme présence humaine et qu’il tend à se soustraire à l’interprétation analytique. Prenant appui sur ce constat, le mémoire se penche sur la réponse spectatorielle induite par des portraits photographiques dont l’opacité pose un défi à l’attribution de significations précises. Ces portraits, qui abordent le thème de la mort, appartiennent au corpus "What Remains" (2000-2004) de l’artiste américaine Sally Mann. Ils réactualisent le procédé obsolète du collodion, revisitent le vocabulaire formel du pictorialisme et évoquent l’imagerie mortuaire du 19e siècle. Par ces citations historiques, les œuvres gênent la lecture du référent et introduisent des renversements de sens: elles troublent toute certitude dans la perception et toute littéralité dans l’interprétation. Le mémoire étudie les diverses stratégies citationnelles à la source de cette opacification et examine comment celles-ci tendent à établir les conditions de l’expérience esthétique. Après avoir réévalué certains présupposés théoriques sur la photographie, les paramètres techniques, formels et iconographiques des œuvres sont passés en revue afin d’évaluer leur impact respectif. En s’appuyant sur un cadre issu de la théorie des médias et de la psychanalyse, le travail du médium émerge comme le principal déterminant de l’expérience de ces portraits contemporains.