Consultation sur une question importante, relative à l'article I du rapport du comité ecclésiastique, sur la constitution du clergé ([Reprod.]) / [signé : Faure,...]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.237

Lettre de Monsieur M*** [Maultrot] à Monsieur J*** [Jabineau] sur un écrit intitulé : "Opinion de M. Camus, dans la séance du 31 mai 1790, sur le plan de constitution du clergé, proposé par le comité ecclésiastique" ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.240

Rapport sur les honneurs et récompenses militaires : le 28 janvier 1792 ([Reprod.]) / fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique ; par M. Viennot,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.449

Les Représentans du peuple composant le Comité de salut public aux agents nationaux des communes

[Acte. 1794-08-10]