« Depesches de S. E. [le cardinal Mazarin] à Mgr Le Tellier, depuis le 4 juin 1650 jusques au retour du voyage de Bourdeaux, à la fin du mois de decembre de la mesme année ». Copies.

Contient : 1 à 6 Six lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier, secrétaire d'État. Du 4 au 6 juin 1650 ; 7 « Lettre de Mr le marquis DU PLESSIS » au cardinal MAZARIN. « A La Fere, le 5 juin 1650 » ; 8 à 29 Vingt-deux lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Des 6 à 8, 10 à 18 juin 1650 ; 30 « Lettre de [HUGUES] DE LIONNE à [Michel] Le Tellier. Du 19 juin 1650, à Compiegne » ; 31 Lettre du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Du 21 juin 1650 ; 32 « Lettre de Mr DE LIONNE à Mrs de Servien et Le Tellier. A Compiegne, ce 21 juin 1650 » ; 33 à 121 Quatre-vingt-neuf lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Des 22 à 25, 27, 28 juin, 8 à 13, 16, 17, 19, 21, 22, 24, 26 à 31 juillet, 4, 6 à 8, 11 à 22, 25, 28 à 31 août, 4 et 5 septembre 1650 ; 122 et 123 Deux lettres de HUGUES « DE LIONNE à [Michel] Le Tellier ». Des 10 et 12 septembre 1650 ; 124 à 190 Soixante-sept lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Des 17, 18, 23 à 25, 28, 30 septembre, 2 à 4, 6, 7, 10, 12, 13, 16, 18, 19, 21 à 23, 25, 27 à 31 octobre, 2 à 5, 7 à 9 novembre, 2 à 8, 10, 13 à 18, 21 et 22 décembre 1650 ; 191 « Memoire de S. E. [le cardinal MAZARIN], escript à Mr Le Tellier. Du 22 decembre 1650 » ; 192 à 202 Onze lettres du cardinal MAZARIN à Michel Le Tellier. Des 23, 24, 26, 29, 30 décembre, 2, 18 septembre, 12 à 14 octobre 1650

« La liste des seigneurs, barons, chevaliers et gentilshommes, envoyez en France par Elizabeth, royne d'Angleterre, pour confirmer la ligue d'entre le très victorieux et très magnanime roy, Charles neufiesme, et ladicte dame, à present regnantz ».

Tel est le titre qu'on lit au r° du feuillet 1 de ce volume. Au bas de ce feuillet on a ajouté, faisant allusion aux membres de cette ambassade : « Arrivez à Paris le 8 juin 1572 ». Les feuillets 2-4 sont occupés par un prologue adressé « au roy » Charles IX, par l'auteur de cette liste, lequel se dit « son très humble serviteur, secretaire et historiographe ès langues angloise, galoise, irlandoise et escossoise », et signe : « JEHAN BENARD ». Les feuillets 5 à 25 donnent des noms des principaux personnages de cette ambassade, à commencer par l'ambassadeur, « le comte de Lyncolne,... Edouard Fines,... admiral d'Angleterre », de courtes notices, précédées pour la plupart de leurs noms et de leurs armoiries peintes. « Les gentilz hommes de moindre degré et condition que les susnommez », sont simplement énumérés ; après quoi l'auteur termine ainsi : «... Oultre les susnommez seigneurs, barons, chevaliers et gentilz-hommes, monsieur l'admiral a à sa suite XXXV gentilzhommes de sa maison » et « ses autres serviteurs, appellez Yemen, par terme du païs, reduitz au nombre de XXXVI », lesquels « ont pareilz manteaux de livrée » que les gentilshommes de sa maison, « mais au lieu de veloux, ilz ont une bande de drap noir sur chasque manteau avec passement rouge ». Lettres ornées, armoiries peintes.

Mélanges historiques concernant l'Angleterre à la fin du XIVe et au commencement du XVe siècle, et l'histoire de Tamerlan.

Contient : 1 Histoire de la mort de Richard II, roi d'Angleterre ; 2 « C'est la manière comment la royne d'Angleterre », Isabelle de France, « fille du noble roy de France », Charles VI, « retourna en France après ce que le roy Richart avoit esté mis à mort par le consentement [de Henry de Lenclastre], de plusieurs grans seigneurs et de tout le commun d'Angleterre » ; 3 « C'est la manière comment la duchesse de Bretaigne », Jeanne, « ala et fut receue royne d'Angleterre, laquelle fut femme et espouse au roy Henry » IV ; 4 Réponse de HENRY IV, roi d'Angleterre, à un défi de Louis, duc d'Orléans, datée de Londres, 5 décembre 1402 ; 5 Réponse de LOUIS, duc d'ORLEANS, à la précédente lettre du roi Henri IV, datée du 26 mars 1403 n. s ; 6 Série de pièces relatives au combat de Montendre, entre sept Français et sept Anglais ; 7 Histoire de Tamerian par JEAN II, archevêque de Sulthanyeh

Les régimes usuels / par les Drs Paul Le Gendre,... Alfred Martinet,...

Collection : Bibliothèque de thérapeutique clinique à l'usage des médecins praticiens

Romans en prose de Marqués de Rome, de Fiseus ou Laurin et de Cassidorus, ce dernier incomplet de la fin.

Contient : « [Ci fine] li livres des VII. Sages de Romme et de la marrastre quy fu arse. Et commence li livres de Marqués. Comment Dyoclesiens regna après la mort de son pere en grant painne. — A Romme ot jadis I. empereeur qui ot nom Dyoclesiens. Li empereres fu viex... » ; « ... puis vesquirent ensamble par grant amour toute leur vie et pesyblement. — Explycit. Icy finne le rommanz et la vie de Marqués le seneschal de Romme » ; « Ci commence li livres de l'empereeur Fyseus, quy [fu] fuilz à l'empereeur Dyoclesyens, quy ot moult à faire tant comme il vesquy en ce siecle. — Après ce que li empereres Dyoclesiens si fu mors, regna li fuilz, qui ot a non Fiseus... » ; « ... Si me vueil à tant taire de eulz, car plus n'en parole l'istoire. — Ci fine li livres de Marqués le seneschal de Romme et de Laurin son filz, empereeur de Constentinoble » ; « Ci commence li livres de Cassidorus, empereour de Constentinoble. — Pour ce que li pluisour ont oy et oent encores volentiers contes desrimez... » ; « ... et venir à ce que li rois d'Arragon fist après ce que il s'en repaira, si comme vous avez oy. — [Comment li rois d'Arragon fu desconfis et sa gent occise devant le chastel d'Aquarie, fors que aucuns qu'il enmena o luy.] Or vient li contes que quant Diomarqués se fu partis de Josias d'Espaingne, [ainsi comme devant est dit, il ne fina par ses journées à poi de compaignie, tant qu'il vint à I. sien chastel, qui avoit nom Merpomedon...] » ; cf. ms. fr. 93, f. 331 v, et ms. fr. 22549, f. 111 v

Instructions à divers ambassadeurs français, et autres pièces historiques, de la fin du XVIe siècle et du commencement du XVIIe.

Contient : Instructions à Claude d'Angennes de Rambouillet, évêque du Mans [Rome], 1589 (f. 1), — au vicomte de Turenne [Angleterre], s. d. (f. 45), — au même [Allemagne], s. d. (f. 55), — « à monsieur de La Fin, allant en Lyonnois », s. d. (f. 83), — au même, « s'en allant vers monsieur le connestable » de Montmorency, s. d. (f. 103), — à monsieur de Nevers [Italie], s. d. (f. 125), — à Isaïe Brochart de La Clyelle [Florence], « après la conversion du Roy » (f. 147), — à monsieur de Maisse [Italie], s. d. (f. 169), — au sieur de La Borde [Guyenne], s. d. (f. 175), — « au sieur de Lambert, s'en retournant à Bourdeaux, vers monsieur le mareschal de Matignon », s. d. (f. 183), — au « sieur de Baradat » [Allemagne], s. d. (f. 191) ; Pièces diverses, parmi lesquelles on remarque : Instruction à un ambassadeur envoyé vers le duc de Parme ; « Advis de feu monsieur de La Noue sur le changement de religion du Roy » ; Copies de lettres de François d'Anjou, à Henri III et autres, 1583 (f. 223 et suiv.), — du chancelier de L'Hospital, 1573 (f. 245 et suiv.), etc ; Copies d'actes de Henri IV, 1606, etc ; « Mémoires de la pernitieuse trahison... du sieur de Mérargues..., contre le Roy et son estat », 1605

Instructions à divers ambassadeurs français, et autres pièces diplomatiques, de la fin du XVIe siècle et du commencement du XVIIe.

Contient : Instructions au sieur de Fresne-Forget [Espagne] (f. 1), — au sieur de La Clyelle [Italie] (f. 6 v), — au même [Italie] (f. 65), — au sieur Du Belloy [Languedoc] (f. 8 v), — au sieur Giron [Languedoc] (f. 9 v), — au vicomte de Turenne [Allemagne] (f. 21), — au sieur de La Verrière [Suisse] (f. 38), — au sieur de La Borde [Guyenne] (f. 40), — au sieur de Lambert, « s'en retournant à Bourdeaulx, vers monsieur le mareschal de Mattignon » (f. 42 v), — à monsieur de La Fin [Lyonnais] (f. 46), — à monsieur de Nevers [Italie] (f. 71), — au sieur d'Halincourt [Rome], 1600 (f. 97), — à monsieur de La Rochepot [Espagne], 1600 (f. 103), — au baron Du Tour [Angleterre], 1605 (f. 112), — à monsieur de Bullion [Piémont], 1609 (f. 121), — à Aubéry-Dumaurier [Hollande], 1617 (f. 128 v), — à monsieur de Boissise [Hollande], 1618 (f. 130), — à monsieur Ancel [Allemagne], 1612 (f. 139 v), — à monsieur de Vaucelas [Espagne], 1609 (f. 155 v), — à Bertrand d'Échaus, évêque de Bayonne (f. 159), — et à monsieur de Caumartin [Suisse], 1604 (f. 160 v) ; Pièces concernant les relations de Henri IV avec l'Italie, lettres du Roi au Pape, à divers cardinaux, etc

Formulaire manuel à l'usage d'un officier des Monnaies, probablement d'un essayeur général, du règne de François I, écrit en 1529, avec additions jusqu'en 1577.

Contient : Comptes faits pour le paiement des gages ; Renseignements sur le calendrier et spécialement la date de Pâques ; Évaluation du marc d'argent, et renseignements sur la fabrication et les essais des gros testons et autres pièces ; « Ensuyvent les noms des monnoyes [ateliers monétaires] de ce royaulme, pays et seigneuries du roy de France » ; Renseignements sur l'organisation et le personnel des monnaies ; « Lettres de maistre de monnoye », acte de François premier, concernant la monnaie de La Rochelle, 1528 ; « Serment des maistres des monnoyes » ; Déclaration des généraux maîtres des monnaies sur le fait et gouvernement des monnaies, maîtres particuliers, gardes, essayeurs et autres officiers des monnaies, sur les changeurs, affineurs et orfèvres du royaume, vers 1423 [cf. ms. franç. 18500, f. 18] ; « Gros testons. Ce qui a esté de nouvel advisé en la Chambre des Monnoyes pour le bien et (de) la continuation de l'ouvraige de gros testons », décembre 1521 (f. 57) ; « C'est le pris que l'en a donné en or et en argent au marc et à la value des monnoyes du royaume de France, depuis l'an M IIIe et VI » jusqu'au 21 juillet 1519 [cf. ms. français 18500, f. 4] ; « Cy s'ensuivent les pris que l'on a donné au marc d'argent de Paris et les monnoyes blanches et noires faictes au royaulme de France, depuis... mil IIe IIIIxx XIII » jusqu'en 1418/9 ; « S'ensuit le pris que a valu le marc d'argent, selon la Chambre des Monnoyes estant à Bourges, depuis le vingt-septiesme jour d'avril, l'an mil quatre cens et dix-huit » jusqu'en 1436 ; Valeur de la « forte monnoye », et analyse de pièces concernant le cours et la fabrication des monnaies, 1422-1521 ; « Lettres d'atache des généraulx des monnoyes pour ung office de changeur donné par le Roy », 21 mai 1529 ; Tableaux des valeurs des divisions du marc d'or fin, règles pour savoir le poids et le titre du marc d'or, etc ; Addition de la même main que ce qui précède : « Lettres d'office d'essayeur », acte de François premier, 25 septembre 1529 ; Addition d'une autre main : Lettre de Charles VI, sur les ouvrages des orfèvres de Paris, et règlement sur le métier d'orfèvrerie, 11 juillet 1379 ; Additions d'une autre main : Recueil d'actes royaux, baux, ordonnances, etc., concernant les finances. Actes de Charles VII dauphin, 1419 (f. 138 v), — et de Charles VI, 1420-1421 (f. 145 et suiv.), — et analyses d'actes de Louis XII, 1513 (f. 176), — François premier, 1532-1540 (f. 168), et 1519-1543 (f. 176), — Henri II, 1549/1550 (f. 169 v et 178 v), — Charles IX, 1561-1573 (f. 170 et 179 v), — et Henri III, 1574-1577 (f. 174 et 182)

Recueil de copies, faites par les soins de Théodore GODEFROY, de pièces du Trésor des Chartes de Lorraine, lors du transfert de ce Trésor des Chartes à la Sainte-Chapelle de Paris, en 1635. VI Recueil de pièces relatives à l'abbaye de Remiremont, rangées chronologiquement, actes impériaux, bulles pontificales, etc., 1113-1564.

Table des pièces, partie en tête, partie à la fin du volume.

Dits des philosophes, de GUILLAUME DE TIGNONVILLE, et Mortifiement de vaine plaisance, par le roi RENE D'ANJOU.

Contient : I (fol. 1-199). « Cy commencent les croniques de plusieurs saiges philosophes, lesquelx enseignent plusieurs belles et notables doctrines, lesquelles s'ensuivent. Sedechias fu philosophe le premier... » « ... dont on a aultreffois esté deçeu. Cy fine le livre des saiges philosophes, avecques pluseurs enseignemens qu'ilz mettent et enseignent. » — C'est l'ouvrage de GUILLAUME DE TIGNONVILLE, intitulé le plus souvent : Dits des philosophes ; II (fol. 201-285). « S'ensuit ung petit traictié d'entre l'âme dévote et le cueur, lequel s'appelle le Mortiffiement de vaine plaisance, faict et composé par REGNE, roy de Cecille, duc D'ANJOU... » Imprimé par Quatrebarbes, OEuvres complètes du roi René, t. IV, pp. 1-61

Recueil d'épitaphes, précédé d'un journal des principaux événements arrivés à Paris de 1557 à 1590.

Contient : 1 Journal autographe de JEHAN DE LA FOSSE, où sont notés mois par mois les principaux événements des années 1557 à 1590, arrivés en France et particulièrement à Paris, où vivait l'auteur, curé de St-Leu et de St-Barthélemy ; 2 Recueil d'épitaphes ; « Cavendish,... general Norris,... docter Story,... mylord Treasurer,... Frier Andrew,... Ellis,... earle of Essex, beheaded in the tower », Joannes Rekingale, episcopus Cicestriensis, Gulielmus de Blitz, archidiaconus Nodovicensis ; Thomas Linaerus, regis Henrici VIII medicus, Antonius Riccius Faventiae, « Mr Hofkins », Lucretia Borgia, Honorius P. M., Johannes Riberius ; Galfridus Chaucer, Corythus, filius Oenones et Paridis, Ninus, Assyriae monarcha, Pyramis, lateritia Asychis, Aegypti regis ; Bartholomaeus Platina, Petrus Pomponatius, Pompeius Magnus, Capys, Ennius, Hannibal ; Marcus Antonius Turrianus, Marcus Antonius Coccius, Marcus Antonius Casanova, Sardanapalus, Rufus, Julius Caesar, Augustus Caesar ; Petrus Ciaconius, Nicolaus Macchiavellus, Gulielmus Rondeletus, medicus, Anicia, foemina romana, Callicratea ; Johannes Coletus, Rembertus Dodonaeus, medicus Maximiliani II et Rodolphi imperatorum, Alcaeus poeta, Scipio Africanus ; Paracelsus, Gerardus Noviomagus et Andreas Hyperius, Didacus de Valdes, Albericus de Vere et Gulielmus, primus comes Oxoniensis, Robertus Buc ; Hieronymus Cagnolus Vercellensis, Johannes Stofflerus, mathematicus Tubingae, Remigius Bellaqueus, Pallas, Evandri filius, Zarmanochegas indus, de Bargosa ; Johannes Rivius Attbend, Petrus Bembus, Lucius P. M. Veronae, Gulielmus Norselez, decanus quondam ecclesiae S. Pauli Londini, Mathias Corvinus, rex Pannoniae ; Philippus Callimachus Cracoviae, in aede S. Trinitatis, Ludovicus Bologninus, Bononiae, Rachel, uxor Jacobi Bethleem, Aratus, Plato, Aeschylus ; Joannes Zonaras, Homerus, Menander, Epictetus ; Berengarius, archidiaconus Andegavensis, Andreas Fanzonius, Cyrus, Persarum monarcha, Midas ; Hugo S. Victoris Parisiensis, S. Bernardus, abbas claraevallensis, Petrus de Toledo, Psittacus, Musaeus poeta, Linus, thebanus poeta, Orpheus ; Petrus Lombardus, Petrus Comestor, Pallas, libertus Romae, Megista, Spartanus vates ; Aegidius de Roma, archiepiscopus Bituricensis, Johannes Gerson, Aristocrates, perfidus in Lycaei Jovis luco, Setho, sacerdos Vulcani et Aegypti rex, Rosamunda Cliffordensis, Petrus Aretinus ; Nicolaus de Lyra, Jacobus Pisaurus, Paphi episcopus, Cedwalla, rex Sussexiae ; Alphonsus Tostadus, hispanus, Abulensis episcopus, Albertus Pius de Sabaudia, princeps Carporum, Similis, praefectus praetorianorum, Jupiter, Osyris, Isis ; Aeneas Sylvius, Christophorus Colombus, Hermes, Apollo, Timon, Darius ; Robertus Gaguinus, Johannes de Sacro Busto, Darius, Hystaspis filius, Simandius, Aegypti rex, Idomeneus et Myrio, filii Deucalionis, Semiramis ; Alexander Piccolomineus, Justina, pulchra foemina, quam maritus zelotypus nefarie decollavit, Claudia, nobilis foemina Romae, Carolus Magnus, Carolus V, imperator ; Actius Plautus, Johannes Boccacius, Franciscus Ximenes, cardinalis Hispaniae, Federicus imperator, Sylla, Ricardus I, rex Anglorum ; Johannes Stadius, math. belga, C. Manlia camertina, Johannes de Mandeville, Patricius, Brigida et Columda in Hibernia, la reine d'Angleterre, femme de Jacques Ier ; Johannes Glandorp, Jodocus, medicus Romae, Urandus, sive Durandus, Johannes Jacobus Trivultius, Ludovicus VIII, rex Francorum ; Antonius quidam italus, Fin dal Finale, Battistina Senensis, puella elegantissima ; Chalonerus Dubliniae, Askew Lincolniensis, Christophorus Hatton, Robertus, comes Leicestriae ; Johannes Chidley, Walterus Ralegh, Arturus Gorges, Johannes Parkar, Maria Stafford, Charitas et Carolus Ho., Thomas Wals, Sylvanus Scorus, Johannes Horo et Edwardus Nymark, Edwardus Stanhop, Franciscus Wal ; Philippus Sydney, Franciscus Walsinghan, N. Marsonius, jurisconsultus, Christophorus H, Gulielmus, comes Penbrok, Angliae marescallus, Antonius Deny, frater Lubinus ; Fratislaus, dux Bohemiae, countess of Penbrok, Edward Spenser, Henry Abyngdon, Thomas Nash, N. Dobson ; Dr Hugh a price, Johannes Vitulus, Dr Bently, Hor. Pallavicin, Margaret Ratcliff ; Howlet, Elian, Henry Barron ; James Stuart, Thomas Sackville, Penelope d'Evreux, uxor domini Bar. Rich, pellicis comitis Devonshire, Robert Cecil, Ricardus Bancroft, archiepiscopus Cantuariensis ; Godefridus de Bulion, Balduinus, rex Jerusalem, Allicia, pulchra foemina anglica et forte meretrix, Theobaldus, comes Campaniae, qui vixit tempore regis Angliae Stephani ; Fernandus de Castro, hispanus in Anglia exulans et moriens ob fidem in Dominum Petrum, regem Castellae, Johannes Taylor de Colman street, usurarius, Petrus Miago Vallisoleti, in templo Sancti Stephani, Franciscus Duarte de Mendico, a proveedor de los exercitos y armadas del emperador Carlo V, Henricus, Walliae princeps ; Milo, comes de Anglera, pater Rolandi, a Mauris juxta ripam Ceae occisus, Hecuba, S. Edmundus, rex et martyr, Pindarus, poeta lyricus, Stesichorus, Anacreon, poeta vinosus, Leonidas, dux Lacedemoniorum ad Thermopylas occisus contra Persas, Timotheus, citharedus milesius ; Timocreon Rhodius, Laïs, meretrix Corinthia, sepulta in Thessalia, juxta Peneum fluvium, Acron, antiquissimus medicus Agrigentinus

Recueil d'actes des rois de France Philippe IV, Louis X, Philippe V, Charles IV, Philippe VI, Jean II, Charles V, Charles VI, des rois d'Aragon Alphonse IV et Pierre IV, du pape Clément VI, de Jean, frère de Charles V, duc de Berry, de Jean de Montfort, duc de Bretagne, de Henri de Savoisy, doyen de Langres, de Hugues Aubriot, garde de la prévôté de Paris. Copies.

Contient : 1 « Lictera quod gentes in obsequiis regis exeuntes pedagia vel costumas pro eorum victualibus non solvant ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Paris, 10 janvier 1317. En latin ; 2 « Ordinacio super utilitate defectuum factorum in actione personali ». En latin ; 3 « Ordinacio super modo procedendi contra refformatores per regnum destinatos ». De 1325 à 1348. En français ; 4 « Ordinacio super falsa costuma vocata Hallebie ». Acte de CHARLES LE BEL. Mars 1325-1326. En français ; 5 Acte de PHILIPPE LE BEL, concernant un privilège accordé aux religieux du Mont Saint-Eloi par le roi saint Louis. En latin ; 6 « Ordinacio super regalia regis ». Acte inachevé de PHILIPPE VI, concernant le procès pendant « pour cause de la prebende de Chartres » entre « Me Estienne Rogier, d'une part, et Me Guillaume de S. Germain, presbtre, d'autre part ». Après 1334. En français ; 7-9 Actes de PHILIPPE VI de Valois ; 7 « Super convencionibus marcharum » concessarum « inter reges Francorum et Arragonum ». Contient un acte en latin du roi d'Aragon ALPHONSE IV, du mois de novembre 1332, et est daté du 22 août 1335. En français ; 8 « Idem ut supra ». Contient un acte en latin de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, le 26 avril 1313. Paris, 17 octobre 1335. En latin ; 9 « Quid subditi regis Aragonum dicunt quod conventiones inter reges Francie et Arragonie infringebantur sub colore cujusdam statuti hic subscripti. Et sunt hic inserti tenores statuti et convencionum, querimonia et declaratio ». Paris, 28 octobre 1335. Cet acte en contient un de PHILIPPE VI, daté de Poissy, 6 novembre 1333, un de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, 26 avril 1313, un de PHILIPPE VI, du 12 février 1333-1334. Tous ces actes sont en latin ; 10 Lettre du roi JEAN au roi d'Aragon Pierre IV. 10 août 1355. En latin ; 11-13 Actes en français de PHILIPPE VI de Valois ; 11 « Gracia facta gentibus de Calesio ». Amiens, 7 septembre 1347 ; 12 « La copie des lectres sur l'ordonnance des dons ». Chantecoc, 11 mai 1333 ; 13 « Lictera ad idem ». Brives, 27 décembre 1335 ; 14-19 Actes du roi JEAN ; 14 En faveur de Jacques Darten, chevalier, conseiller au parlement de Paris. Le roi l'exempte des péages et autres impôts qui auraient dû être perçus à l'entrée de Paris sur les objets de consommation à l'usage dudit Darten. 28 mars. Sans date d'année. En latin ; 15 Au sujet du testament laissé par Gilles de Senneville, physicien dudit roi. 2 janvier 1355-1356. En latin ; 16 « De renunciacione appellacionum ». 24 novembre 1354. En latin ; 17 « Mandatum regis ad causam canonicatus et prebende sancti Urbani Trecensis, quos rex contulerat Jacobo Cousin, et dux » Normanniae « contulerat Petro de Auxerio, quod prior sit pocior... Datum apud Chanteaus, die XXII decembris » 1361. En latin ; 18 « Mandatum clausum ad idem ». Dijon, 27 décembre 1360. En français ; 19 « Ordinacio facta Ambianis per regem Johannem super facto gentium armorum, refformatorum, Lombardorum, usurariorum et Judeorum ». Amiens, 5 décembre 1363. En français ; 20 « Revocatio domaniorum, facta per regem ». Acte de CHARLES V. Paris, 24 juillet 1364. En français ; 21 « Ordinaciones facte Remis per regem JOHANNEM de Judeis, de Lombardis, de refformatoribus et aliis officiariis regis. Reims, 21 octobre 1363. En français ; 22 « Bulla » papae CLEMENTIS VI, « quod non possit promulgari in regno Francie sentencia interdicti » ; 23 « Tractatus inter regem » Carolum V et Johannem IV de Monteforti, « ducem Britannie ». Acte de JEAN IV DE MONTFORT, duc DE BRETAGNE. « Donné en nostre ville de Guerande, le Xe jour du mois d'avril, l'an de grace mil CCC. et IIIIXX ». En français ; 24-25 Acte de CHARLES VI ; 24 Il accorde aux conseillers du parlement de Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et aux « greffiers d'icelles », et aussi à ses avocat et procureur en parlement, « que de l'imposicion et du quatreiesme du creu de leurs... heritaiges et vendu à detail et en gros sans marchandise et sans fraude, ilz soient franz, quictes et exempts doresenavant sans ce que on leurs en puisse aucune chose demander ». Paris, 14 mars 1397-1398. En français ; 25 Il déclare avoir mandé au chancelier Arnaud de Corbie de tenir « requestes generalles » et « en icelles » donner et faire « graces et remissions de tous cas » ; et il ordonne au parlement d'entériner lesd. graces et remissions ainsi prononcées. Paris, 13 mars 1401-1402. En français ; 26 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, du 10 juillet 1336. S'adressant au bailli d'Amiens, il lui mande d'empêcher l'évêque d'Amiens de citer devant lui les bourgeois d'Amiens qui s'étaient rendus coupables d'adultères et de les condamner à des amendes. En latin ; 27-29 Actes de CHARLES VI ; 27 Ordonnance concernant les « cités, villes, chasteaulz et forteresses qui sont assises oultre la rivière de Loyre, et aussi... celles qui sont assises sur la mer et à six lieues prez en... Normandie, et semblablement... celles de... Picardie oultre la rivière de Soine (sic), et... toutes les autres qui sont en la frontière » du « royaume, en toutes les marches de l'empire », pour qu'il y soit diligemment fait « guet et garde de jour et de nuyt par les habitants des lieux ». Rouen, 22 octobre 1399. En français ; 28 « Lictera quod curia provideat reparacionibus ecclesiarum et edifficiorum ». Paris, 29 janvier 1414-1415. En latin ; 29 « Lictera signifficacionis, quod gentes parlamenti quicte sunt a decimis pape ». Paris, 15 juillet 1411. En latin ; 30 HENRI DE SAVOISY, doyen de Langres et receveur général de la décime imposée par le concile de l'église gallicane tenu naguères à Paris, s'adressant au receveur particulier de ladite décime dans le diocèse de Châlons, lui mande de surseoir la perception de la décime due par Me Jacque Bajulard, conseiller du roi en sa cour du parlement, jusqu'à nouvel ordre, les conseillers du parlement prétendant être exempts de ladite décime. Paris, 3 août 1412. En latin ; 31 Acte de CHARLES V : « Quod primogenitus regis in XIIII° anno censeatur major et pubes ad infrascripta ». Au Bois de Vincennes, au mois d'août 1374. En latin ; 32 « L'ordonnance faicte sur le grand scel du roy ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Au mois de février 1320-1321. En français ; 33-34 Actes de CHARLES V, dauphin et roi ; 33 « Quod pro quibuscumque licteris regis non remictantur cause coram rege, nec differantur arresta ». Paris, 22 juillet 136. ». En latin ; 34 « Contra pedagiarios... Pronunciatum fuit die IXa maii millesimo CCCmo LXVI° ». En latin ; 35 « Decretalis » ; 36-37 Acte de CHARLES VI ; 36 Ordonnance concernant les débiteurs poursuivis pour leurs dettes. « Se aucun appelle de l'execucion de aucunes desd. lectres où il chiet garnison de main, en cas d'opposicion... le sergent ou autre executeur, qui sera commis à faire lad. execucion, ne surseira point de proceder en icelle, mais y procedera et pourra proceder et ne differera point aud. appel, jusques à ce que l'obligié aura garnye nostre main souffisamment, selon l'usaige et coustume du païs, de la somme pour laquelle sera requise ou commencée execucion contre luy ». Paris, 21 novembre 1384. En français ; 37 « Ordonnance sur le fait de la visitacion du domaine du roy et comme le roy succède aux bastards et autres gens aubains et espaves decedés sans hoirs naturelz ». Paris, 5 septembre 1386. En français ; 38 Acte de « JEHAN, filz du roy DE FRANCE, duc DE BERRY et d'Auvergne, et conte de Poictiers », confirmant les lettres par lesquelles son frère CHARLES V octroie « que il, ses hoirs, successeurs aians cause joïssent et usent paisiblement et perpetuellement à tousjours mès des domaines, justices, noblesses, seigneuries et aultres droiz des... duchés de Berry et d'Auvergne, de la conté de Poictiers, de Cholet, de Melle » audit duc appartenant, moyennant les réserves exprimées dans lesdites lettres de Charles V transcrites dans ledit acte. Ces lettres sont datées de Paris le 3 mars 1374-1375, l'acte du duc de Berry est du même mois. En français ; 39 « Ordinacio quod nullus in partibus occitanis et juris scripti ab interlocutoriis aut gravaminibus pro » differenda « solucione debitorum regiorum et jurium fiscalium, nisi tales sint interlocutorie vel gravamina, quod in diffinitiva reparari nequeant, nec eciam a debitorum ipsorum execucionibus nisi prius manu munita » audiatur « appellans ». Acte de CHARLES VI. Paris, 24 février 1391-1392. En latin ; 40-41 Actes de PHILLIPPE IV, dit LE BEL ; 40 Il accorde à Jean, duc de Bretagne, que ses sujets de Bretagne ne pourront être ajournés devant le parlement de Paris, « fours tant seulement en cas d'appel de deffault de droit ou de faulz et mauvaiz jugemens ou en autres cas appartenans » à la « souveraineté royal ». Février 1296-1297. Le duc de Bretagne est qualifié comte dans cet acte, qui est en français ; 41 « Aliud privilegium pro duce Britannie ». S'adressant aux baillis de Tours et de Coutances, il leur mande que les appellations des sujets bretons du duc de Bretagne ne seront reçues au parlement de Paris que dans le cas où ils seraient défendeurs. 1302-1303, le mardi avant l'Annonciation, c'est-à-dire le 19 mars. En latin ; 42 Acte de PHILIPPE V, dit LE LONG. Traduction en latin du texte français de l'acte de Philippe IV mentionné sous l'article 40. Paris, janvier 1316-1317 ; 43-47 Actes de CHARLES VI ; 43 « Ordinatio super sacramento confessionis dande et ministrande judicatis seu condempnatis ad mortem ». Paris, 11 février 1396-1397. En français ; 44 « Lictera quod nullus de patria juris scripti admictatur de cetero ad appellandum pro adherentibus aut adherere volentibus... nec ei per cancellariam nostram inhibitorie lictere concedantur, nisi prius constiterit appellacioni sic interposite adherentes vel adherere volentes infra decem dies adhesisse ». Paris, 1399. En latin ; 45 Le roi, s'adressant aux « generaulz conseilliers à Paris sur le fait des aides ordonnées pour la guerre », leur mande expressément qu'ils fassent « tenir quictes et paisibles de l'imposicion et du IIIIme du creu de leurs heritaiges vendu à détail et en gros sans marchandise et sans fraude », les conseillers, les gens de son parlement à Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et les greffiers de ces cours et aussi les avocat et procureur du roi au parlement. En français. Paris, 12 août 1400 ; 46 « Lectres notables sur le faict des finances » et de la « justice des aydes » ; touchant le domaine, les eaux et forêts, les monnaies, le parlement, la chambre des comptes, les maîtres des requêtes de l'hôtel, les secretaires des conseils, le grand conseil, reduisant le nombre des offices et introduisant l'élection pour les offices du parlement. Paris, 7 janvier 1400-1401. En français ; 47 Il ordonne « que tous ceulz qui ont esté pourveuz à prelatures ou autres dignités et ausquelz aucuns benefices ont esté conferés par les ordinaires » durant le temps de la soustraction du royaume à l'obéissance du pape, « supposé que lesd. prelatures, dignités ou benefices feussent paravant reservés à court de Romme, demeurent paisiblement en possession et saisine de leurs prelatures, dignités et benefices, et qu'ilz en joïssent sans empeschemens quezlconques et qu'ilz ne soient contrains à paier au pape ou à ses collecteurs ou commis... aucune finance », et ainsi soit-il de ceux qui ont été pourvus avant ladite soustraction ou depuis la restitution de l'obéissance au pape. Paris, 19 décembre 1403. En français ; 48-51 Actes de PHILIPPE VI ; 48 « Lictera » de tutore sive curatore dando ad litem pendentem inter heredes comitis de « Dampno Martino, ex parte una, et heredes Johannis « de Tria, ex altera, racione castri de Monciaco ». 1330. En latin ; 49 « De erroribus proponendis contra arresta curie parlamenti ». 1331 ou 1342. En latin ; 50 Formule concernant la compétence des sergents royaux. S. D. En latin ; 51 « Lictera de non dando officia antequam de facto vacent ». En français. Poncourt, 9 juillet 1341 ; 52 Acte de PHILIPPE V LE LONG. Les gens de son hôtel sont exempts du péage et des autres impôts pour les vivres qu'ils font venir pour leur usage. Paris, 10 janvier 1317-1318. En latin ; 53-55 Actes de PHILIPPE VI DE VALOIS ; 53 « Ordinatio super regalia regis ». Vincennes, octobre 1334. En français ; 54 « Ordinaciones regis facte super redditibus solvendis ob causam mutacionis pecunie seu monete ». Paris, 27 janvier 1347-1348. En français ; 55 « Ordonnance que les sergens ramenans la complaincte sur le lieu fairont resaisir reaulment et de faict, avant que recevoir l'opposant à opposition ». 1347, « post festum beati Martini yemalis ». En latin ; 56 Acte de CHARLES V : « Ordinaciones requestarum ». Paris, novembre 1364 ; 57 « Extractum ordinacionum super juridicione connestabularii, marescallorum, magistrorum hospicii, magistrorum requestarum, admiraldi, magistri balistariorum et magistrorum aquarum et forestarum ». Extrait d'une ordonnance du roi JEAN, du 28 décembre 1355, par HUGUES AUBRIOT, garde de la prévôté de Paris, à la requête de « messire Freslin, marquis de Saluches et seigneur de Montjay », extrait fait le mardi 12 février 1380-1381. En français ; 58 Acte de CHARLES VI : « Nove ordinaciones facte super refformacione ecclesiastici regiminis ». Paris, en l'hôtel St-Paul, le 6 octobre 1385. En latin ; 59 Acte de LOUIS X LE HUTIN, par lequel étant à Vincennes, au mois de décembre 1314, il vidime un acte de PHILIPPE LE BEL du 9 mai 1302, « touchant la jurisdiction ecclesiastique ». En latin ; 60 Deux articles d'une ordonnance de PHILIPPE LE BEL, du 26 février 1305, le premier sur de nouveaux péages, le second sur une nouvelle levée de décimes imposée par les prélats et autres personnes ecclésiastiques, contre laquelle il ordonne au sénéchal de Toulouse de défendre les consuls et les villes. En latin ; 61 Lettres de LOUIS LE HUTIN, adressées aux baillis d'Amiens, de Vermandois, de Senlis, et provoquées par les supplications de l'évêque de Beauvais, Jean de Marigny, pour leur rappeler son ordonnance donnée à Vincennes au mois de décembre 1315, « pro libertate ecclesiastica », les six ordonnances de Philippe le Bel, dont il donne les premiers mots, et une autre ordonnance de lui-même ; 62-65 Actes de CHARLES VI ; 62 Lettre au bailli d'Amiens, sur la plainte de Jean de Boissi, évêque d'Amiens, au sujet d'un cri fait « au siège de Grantvillier », que l'évêque regardait comme portant atteinte à sa juridiction. Paris, 7 mars 1404-1405. En français ; 63 Ordonnance qui prescrit au prévôt de Paris et aux baillis et sénéchaux, ce qu'ils doivent faire pour mettre en bon état les biens dépendants des bénéfices », pour mettre en sûreté les effets de succession des évêques et des autres bénéficiers. Paris, en l'hôtel St-Paul, 6 octobre 1385. En latin ; 64 Ordonnance touchant l'aliénation du domaine. Paris, 28 février 1401-2. En français ; 65 Fin d'un acte du 7 mars 1404-1405. En français ; 66 « Extraict des registres de parlement » touchant « la cause d'entre le conte de Brayne, d'une part, et l'evesque de Terouane, d'autre... Fait en parlement, le mardi 24e jour de may » 1463. En français

Ordonnances des rois de France saint Louis, Philippe V, Philippe VI, Jean le Bon, Charles VI, Charles VII, Louis XI, Charles VIII, Louis XII, François Ier, relatives principalement à la chambre des comptes. Copies.

Contient : 1 État de dépenses ; 2 « Ordonnance pour contraindre les officiers comptables » à venir compter aux temps fixés, les nouveaux officiers à prêter serment en la chambre des comptes, et les commissaires à y venir prendre leurs commissions. Paris, 31 juillet 1338. Acte de PHILIPPE VI ; 3 « Ordonnances faictes à Bloys l'an 1511, le 24e jour de novembre, afin de faire venir compter les officiers comptables ». Acte de LOUIS XII ; 4 Ordonnance de LOUIS XI, datée de Paris, 12 décembre 1469, par laquelle il est dit que l'on ne doit différer à exécuter les débiteurs du roi nonobstant les appellations ; 5-6 Actes de CHARLES VIII ; 5 Ordonnance par laquelle le roi veut que toutes les lettres de dons et aliénations soient adressées à la chambre des comptes ; les dons des droits seigneuriaux et d'amendes jusqu'à cent livres pourront être expédiés par les trésoriers et les généraux des finances sur les lettres que le roi en octroiera. Paris, 24 juin 1492 ; 6 Lettres patentes qui ordonnent à tous receveurs et comptables de clore et affiner leurs comptes. Lyon, 6 mai 1494 ; 7 « Ordonnance sur le differant de la court de parlement et de la chambre des comptes » ; 8 « Ordonnance concernant la régale ». Acte de PHILIPPE VI. Vincennes, octobre ; 9 Extraits touchant la régale. En latin ; 10 Article 13 de l'ordonnance de CHARLES VI qui concerne la chambre des comptes, dans la série des ordonnances qui porte le nom de la faction cabochienne. Paris, 26 mai 1413 ; 11 Ordonnance de FRANÇOIS ler, par laquelle il est enjoint à tous les receveurs particuliers, grenetiers, fermiers, « dedans ung moys après la notifficacion de ces presentes » lettres, d'« apporter et delivrer ès mains du tresorier » de l' « espargne Philebert Babou,... tout ce qu'ils nous peuvent devoir de leurs receptes, jusques au dernier jour de decembre dernier passé ». Blois, 9 juillet 1524 ; 12 Ordonnance concernant la justice et l'autorité de la chambre des comptes. Acte de LOUIS XI. Poitiers, 26 février 1464 ; 13 Lettres par lesquelles le roi CHARLES VI nomme des réformateurs généraux auxquels il donne pouvoir de corriger les abus qui s'étaient glissés dans l'administration des finances et dans quelques autres parties du gouvernement, et de punir ceux qui en étaient les auteurs. Paris, 20 octobre 1409 ; 14 Extrait des registres du parlement concernant Jean de Breteuil, bourgeois de Roye, à qui la ville de Roye réclamait le paiement d'un droit, ayant marié sa fille hors de la ville. 10 novembre 1303. En latin. Fol. 41) ; 15 « Erection de la ville de Castres en conté ». Acte du roi JEAN. 25 août 1356. En latin ; 16 « Extraict des registres du parlement » ; 17 Extrait des registres de parlement ; 18 « C'est l'inventaire des lectres de comptes et des années, chouses et escriptz renduz à court par Me JEHAN EGLE, clerc de la chambre des comptes de monseigneur, jadis compte de Valoys et orendroict par la grace de Dieu roy de France, faict l'an de grace 1328, 18e jour d'avril, des terres dud. seigneur, qu'il tenoit en sa main » ; « L'extraict des lectres de la chambre des comptes, jadis de monseigneur de Valoys, arendroit roy de France, renduz à court par monseigneur Jehan Egle, clerc dud, seigneur... Escript à Neelle à Paris, ou moys d'avril, l'an de grace mil III C. XXVIII » ; 19 Bulle de CLEMENT VII, pour Jean de Langeac, qu'il nomme évêque d'Avranches. 22 octobre 1526. En latin ; 20-23 Actes de FRANÇOIS Ier, concernant ledit évêque d'Avranches, Jean de Langeac. Saint-Germain-en-Laye, 6 et 8 janvier 1526-7 ; 24 Mandement des « gens des comptes du roy... aux esleuz pour led. Sr sur le faict de ses aides ordonnez pour la guerre ès villes et elections de Paris, Compiengne, Beauvais, Clermont Beauvoisin, Amiens, Peronne, Mondidier, Roye, Ponthieu, Sainct Quentin, Noyon, Soissons, Laon, Reims, Chalons, Troyes, Langres et autres estans et deppendans de la recepte et generalité d'oultre Seine et Yonne... comme le VIIIe jour de may dernier passé comparrans au bureau de la chambre desd. comptes plusieurs marchans d'aucunes desd. elections leur ayt esté dit que la ferme de l'imposition de douze deniers pour livre avec le XXe forain desd. villes et elections, estoit à bailler et se bailleroit lors à la chandelle estaignant au plus offrant et dernier encherisseur, pour 3 ans ; 25 Transaction passée entre le roi François 1er et Charles, duc d'Alençon, touchant le comté d'Armagnac. Compiègne, février 1514-1515. Acte de FRANÇOIS Ier ; 26 « Arrest touchant la sucession de feu Jehan d'Armignac ». Acte de « Charles, duc d'Alençon ». Paris, février 1514-1515 ; 27 « Bail fait » à « Jehan Le Royer, Loys Le Royer, Jehan Voult, Guillaume Richer, et Henry le Royer, vendeurs de la marchandise de poisson de mer et harant fraiz et sallé, qui vient par terre et se vent à Paris » du « dessus de la hale, nouvellement construite et édiffiée de neuf au lieu et halle dud. Paris, où d'ancienneté lad. marchandise de poisson de mer se doit desscendre et non ailleurs » ; 28 « Appointement touchant l'imposition foraine... de douze deniers tournois pour livre et XXme forain sur et le long des rivières d'oultre Seine et Yonne », prononcé sur la requête de « Girard Lombart, fermier » de ladite imposition. Paris, 23 août 1527 ; 29-30 Actes de FRANÇOIS Ier ; 29 Le roi révoque les commission et pouvoirs donnés aux commissaires par lui nommés en la chambre du conseil de la chambre des comptes pour « ouyr, examiner, clorre et affiner en lad. chambre du conseil les comptes » des « changeur du Tresor, recepveurs generaulx » des « finances » et autres comptables, et charge la chambre des comptes de cette besogne. Paris, 16 novembre 1527 ; 30 Érection du comté de Chartres en duché en faveur de Renée de France. Paris, juin 1528 ; 31 « Chartre des previlleges de Normendie ». Acte de CHARLES VII. Tours, 22 avril 1458 ; 32 ; « Ordonnance notable qui sert d'instruction pour tout le faict de la chambre des comptes ». Acte de LOUIS XII. Blois, décembre 1511 ; Extrait des registres de la chambre touchant cette ordonnance. 13 mars 1511-1512 ; 33 « Declaracion sur le faict des decimes ». Bulle du pape NICOLAS IV de 1289, vidimée par les officiaux de Paris et de Troyes. En latin ; 34 « Confirmation de la chartre aux Normans ». Acte, en latin, de LOUIS XI, donné à Tours, le 4 janvier 1461-1462, enregistrée par l' « eschiquier de Normandie, tenu à Rouen, au terme de Pasques 1462 » ; 35-36 Actes de FRANÇOIS Ier ; 35 « Dot pour madame Alienord ». Paris, 12 avril 1531 ; 36 « Ordonnance sur les pilleries et abbuz des finances ». Paris, 4 avril 1530-1531 ; 37 « Advis d'advocat touchant le faict de la duché de Valois ». A la fin on lit : « Presentes articuli lecti fuerunt ad Burellum die XIX martii anno Domini millesimo quingentesimo vigesimo octavo » ; 38 « Ordonnance du roy sainct LOYS, par laquelle il est permis aux gens laiz possidens dixmes infeaudez les bailler et delaisser à gens d'eglise sans le sentement du roy et de ses [suc]cesseurs ». Paris, au mois de mars 1269-1270. En latin. A la suite extraits des registres du parlement, dans lesquels cette charte est invoquée. 1272. En latin ; 39 Contestation, au sujet d'une dîme, entre l'évêque de Coutances et un chevalier, Guillaume Patrice. 1280. En latin. Extrait des registres du parlement ; 40-41 Requête « à nosseigneurs des comptes » de « PHILIBERT BABOU,... tresorier de France », au sujet d'un échange avec « le religieux abbé, prieur et couvent Nostre-Dame du Bourg de Deolz », et lettres de FRANÇOIS Ier approuvant ledit échange. Fontainebleau, juillet 1531 ; 42 « C'est l'ordonnance que nous avons faicte pour nostre chambre de noz comptes l'an mil trois cens dixneuf, au Vivier, en Brye ». Acte de PHILIPPE V, LE LONG ; 43 Le roi CHARLES VI donne à « Me Estienne de Bray » les appointements de maître clerc à la chambre des comptes, tout en conservant à « Me Regnault de Coulons », auquel Etienne de Bray est subrogé, l'office et les appointements de Me clerc du nombre des quatre maîtres clercs. Paris, 15 mai 1403 ; 44 Procès-verbal de la réception de « Me Nicolas Des Prez » en qualité de « Me des comptes », et de « Me S. de Langres » en qualité de clerc des comptes. Paris, 30 juillet 1405 ; 45-46 Actes de CHARLES VI ; 45 Lettres par lesquelles il fixe le nombre des officiers de la chambre des comptes et en établit deux nouveaux pour corriger les comptes. Paris, 14 juillet 1410 ; 46 Lettres par lesquelles il ordonne que dans le cas où Étienne de Bray et Nicolas Des Prez ne possèderaient plus la charge de correcteur des comptes qu'il leur avait conférée, ils reprendraient celle de clerc ordinaire de la chambre des comptes, qu'ils avaient avant qu'il eussent été correcteurs des comptes. Paris, 22 août 1410 ; 47 Acte de CHARLES VII. Il nomme « Me André Le Roy » clerc de ses comptes en sa chambre des comptes établie à Bourges, conseiller et correcteur des comptes en ladite chambre des comptes. Amboise, 8 avril 1432-1433 ; 48-49 Actes de LOUIS XI ; 48 Il donne l'office de conseiller correcteur en la chambre des comptes à « Me Nicolle Violle », vacant par la résignation de « Me Phelippes Le Begue ». Tours, 22 mars 1478-1479 ; 49 Il donne l'office de conseiller correcteur à la même chambre, vacant par le décès de « Jehan Froment », à « Me Pierre Jovelin ». Le Mans, 29 novembre 1467 ; 50 « Le trespas de feu très noble memoire le bon roy Charles VIIIme de ce nom, nommé tres chrestien et magnanime, en son cry fait par les carrefours de Paris, et ses obseques et funerailles, desquelles le sire de La Tremoille, son conseiller et premier chambellan, eut la principalle charge et conduicte » ; 51 « De l'ordre et usance observées sur le faict des obsèques des mères des roys de France inhumées à St Denys en France ou ailleurs » ; 52 « Edict touchant la chambre de la revision » établie « en la chambre du conseil », près la chambre des comptes, où seront portés les appels des arrêts de ladite chambre des comptes. Moulins, 20 mars 1500-1501. Fol.) 161-162) ; 53 Don à Jean de Langeac, nommé à l'évêché d'Avranches, des fruits dudit évêché échus au roi « en regalle, depuis le trespas du dernier evesque d'icelluy evesché ». St-Germain en Laye, le 17 février 1526. Acte de FRANÇOIS Ier ; 54 Acte de LOUIS XII, daté de Troyes, 24 avril 1510, par lequel il donne à « Jehan Duprat,... la charge et commission en chef... du paiement » de la dette que « le roy d'Engleterre », Henri VIII, prétendait lui être due par Anne de Bretagne, et des pensions particulières ordonnées à aucuns seigneurs de son parti, en faveur du traité de paix du 15 novembre 1491