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Observations sur la Résolution du 16 floréal an 6 relative aux enfants nés hors mariage. Au Conseil des Anciens

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Septième année. An II de la république. Banquet typographique du 16 septembre 1849. Compte rendu . (Signé : Les membres de la commission.)

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Cour impériale de Paris. Procès de Mgr Dupanloup,... (15, 16, 17 et 19 mars.)

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L'Empire et la chambre en 1867. Questions du jour. (16 décembre.)

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Poésies d'outre-tombe dictées à Constantine par l'esprit de M. Ducis du 16 Juin au 17 Juillet 1862

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Mémoire adressé par J. Rey-Delmas,... au Ministre de la Marine et des Colonies. [Paris, 16 nivôse an VI.]

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Algérie. Rapport sur la situation économique de nos possessions dans le nord de l'Afrique, lu à l'Académie des sciences morales et politiques, dans les séances des 16, 23 et 30 novembre, 7 et 15 décembre 1839, par M. Blanqui,...

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Le 16 Mars

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Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886. Révision des titres 1 à 16 du livre II (Partie première). De la Taxe en matière d'Expertise, article 319 du Code, et des Actes notariés, Loi du 25 ventôse, an XI art. 51. Décret du 16 février 1807, art. 173

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Athénée de Paris. Cours de littérature française. De la Poésie légère aux XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles. Fragments du discours d'ouverture prononcé, le 16 novembre 1847, par Auguste Bolot,...

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Révision de la législation des faillites. Projet adopté par le comité central des chambres syndicales dans ses séances des 16 décembre 1880, 16 juin et 28 juillet 1881

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Le 16 octobre ou Lettre de la Reine à sa soeur Me Elisabeth

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Musée littéraire : choix de littérature contemporaine française et étrangère. Série 16

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Collection : Le siècle ; 1-46

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Simples Notes sur la liquidation et la taxation des dépens et la nécessité de modifier les deux décrets du 16 février 1807, par un ancien avoué

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Moyen prophylactique, le seul efficace, à opposer aux invasions ultérieures du choléra, par le Dr Bonnafont, notice lue à l'Académie des sciences, le 16 octobre 1865...

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