Le régime juridique international de la responsabilité du transporteur maritime de marchandises sous connaissement : un échec?

Les avocats, praticiens et universitaires qui sont engagés dans le droit des transports internationaux de marchandises par mer ont l’habitude de travailler avec un régime complexe de responsabilité du transporteur maritime. La coexistence de plusieurs conventions régissant ce régime et l’imprécision des textes de ces différentes législations rendent leur application difficile d’où l’échec permanent du voeu d’uniformisation de ce droit. En premier lieu, nous retrouvons le régime de base celui de la Convention de Bruxelles sur l’unification de certaines règles en matière de connaissement, ratifiée le 25 août 1924 et ses Protocoles modificatifs annexés en 1968 et 1979. Il s’agit d’un régime fondé sur la présomption de responsabilité comprenant une liste de cas exonératoires appelés « cas exceptés ». En second lieu figurent les Règles de Hambourg, édictées en 1978, qui établissent un régime basé sur la présomption de faute du transporteur à l’exception de deux cas exonératoires : l’incendie et l’assistance ou la tentative de sauvetage. Enfin, apparaît la Convention sur le contrat de transport international de marchandises effectué entièrement ou partiellement par mer, adoptée par les Nations unies en 2009, sous l’appellation « Les Règles de Rotterdam », qui adopte un régime de responsabilité « particulier ». Cette étude a tenté d’analyser ces mécanismes juridiques mis en place. Pour ce faire, nous nous sommes concentrées sur les sources du dysfonctionnement de ces régimes, afin de favoriser le développement d’initiatives d’uniformisation des règles de responsabilité du propriétaire du navire. L’analyse des textes positifs, de la doctrine et de la jurisprudence, nous a permis de constater que les différentes approches du régime juridique du transporteur maritime des marchandises sous ces différentes législations ne garantissent pas la prévisibilité et la sécurité juridiques recherchées par les différents acteurs maritimes. Par conséquent, l’absence d’un régime cohérent et unifié a créé des incertitudes au sein de la communauté maritime internationale et au sein des tribunaux en cas de litige. Pour surmonter cette réalité complexe, notre thèse propose une approche qui pourra simplifier ce régime, l’approche objective.

L’allégorie comme discours politique dans Underground d'Emir Kusturica

Memoire creation

Les mémorandums d’entente sur le contrôle des navires par l'État portuaire comme mécanisme de renforcement de la sécurité maritime : une approche prometteuse du transgouvernementalisme

La thèse a été réalisée en cotutelle avec l'Université Paul Céazanne (Aix Marseille III).

Essais sur des questions internationales en économie des ressources naturelles

Cette thèse s'articule autour de trois essais portant sur des questions internationales en économie des ressources naturelles. Le premier essai examine la production et l'échange des ressources non-renouvelables dans un modèle spatial et souligne le rôle de la superficie des pays et du coût des transports dans la détermination du sens de l'échange. Le deuxième essai considère le tarif d'extraction de la rente de rareté liée aux ressources naturelles non-renouvelables avec le modèle spatial développé dans premier essai. Le cadre spatial (plus général) permet de représenter des pays qui sont à la fois importateurs et producteurs de la ressource, ce qui n'est pas possible dans les modèles traditionnels de commerce international où les pays sont traités comme des points (sans dimension). Le troisième essai aborde la question des droits de propriétés sur les zones maritimes et examine l'allocation d'une population de pêcheurs entre les activités productives et non-productives dans une communauté côtière. Le premier chapitre propose un modèle spatial de commerce international des ressources non-renouvelables. Le cadre spatial considère explicitement la différence de taille géographique (superficie) entre les pays et permet ainsi de tenir compte du fait que les gisements naturels et leurs utilisateurs soient dispersés dans l'espace, même à l'intérieur d'un pays. En utilisant un modèle spatial à la Hotelling, nous examinons l'évolution dans le temps du sens de l'échange entre deux pays (ou régions) qui diffèrent du point de vue de leur technologie de production, de leur superficie et de leur dotation en gisement d'une ressource naturelle non-renouvelable. Le chapitre met en évidence le rôle de la taille géographique dans la détermination du sens de l'échange, à côté des explications traditionnelles que sont l'avantage comparatif et les dotations des facteurs. Notre analyse est fondamentalement différente des autres contributions dans la littérature sur le commerce international des ressources naturelles parce qu'elle souligne l'importance de la taille géographique et du coût de transport par rapport à d'autres facteurs dans la détermination des flux de ressource à l'équilibre. Le coût unitaire de transport joue un rôle capital pour déterminer si la différence de superficie entre les pays influence le sens de l'échange à l'équilibre plus que les autres facteurs. Le chapitre discute aussi du caractère régional des échanges qui a été observé pour certaines ressources telles que le minerai de fer et la bauxite. Le chapitre deux aborde la question de la répartition de la rente de rareté liée aux ressources naturelles non-renouvelables entre les pays producteurs et les pays consommateurs. Cette question a été abordée dans la littérature sous une hypothèse quelque peu restrictive. En effet, dans la plupart des travaux portant sur ce sujet le pays importateur est automatiquement considéré comme dépourvu de gisement et donc non producteur de la ressource. Pourtant la réalité est qu'il existe des ressources pour lesquelles un pays est à la fois producteur et importateur. Le cadre d'analyse de ce second essai est le modèle spatial développé dans le premier essai, qui permet justement qu'un pays puisse être à la fois importateur et producteur de la ressource. Le pays importateur détermine alors simultanément le tarif optimal et le taux d'extraction de son propre stock. Nous montrons que le tarif optimal croît au taux d'intérêt et de ce fait, ne crée aucune distorsion sur le sentier d'extraction de la ressource. Le tarif optimal permet de récupérer toute la rente lorsque le pays exportateur ne consomme pas la ressource. Néanmoins, la possibilité pour le pays exportateur de consommer une partie de son stock limite la capacité du pays importateur à récupérer la rente chez le pays exportateur. La présence de gisements de la ressource dans le pays importateur réduit la rente du pays exportateur et de ce fait renforce la capacité du pays importateur à récupérer la rente chez le pays exportateur. Le tarif initial est une fonction décroissante du stock de ressource dans le pays importateur. Cet essai aborde également la question de la cohérence dynamique du tarif obtenu avec la stratégie en boucle ouverte. Le troisième chapitre examine un problème d'allocation de l'effort entre les activités productives (par exemple la pêche) et les activités non productives (par exemple la piraterie maritime) dans une population de pêcheurs. La répartition de la population entre les activités de pêche et la piraterie est déterminée de façon endogène comme une conséquence du choix d'occupation. Nous établissons l'existence d'une multiplicité d'équilibres et mettons en évidence la possibilité d'une trappe de piraterie, c'est-à-dire un équilibre stable où une partie de la population est engagée dans les actes de piraterie. Le modèle permet d'expliquer l'augmentation significative des attaques de piraterie dans le Golfe d'Aden au cours des dernières années. Le chapitre discute aussi des différents mécanismes pour combattre la piraterie et souligne le rôle crucial des droits de propriété.

L’occupation amérindienne tardive du site Rioux (DaEi-19), île Verte : iroquoienne ou algonquienne?

Ce projet de recherche a comme objectif général de déterminer l’identité culturelle des occupants amérindiens qui se sont établis sur le site Rioux (DaEi-19), île Verte, au cours du Sylvicole supérieur tardif. Plusieurs groupes culturels sont reconnus pour avoir transité dans la région de l’estuaire du Saint-Laurent pendant cette période, dont les Iroquoiens du Saint-Laurent, les Malécites, les Mi’kmaq et les Innus (Montagnais). Il est depuis longtemps accepté que les Stadaconiens se rendaient régulièrement dans l’estuaire et le golfe pour y exploiter les ressources marines et y faire la guerre. L’influence de ce groupe sur les Algonquiens de la région, et vice versa, fait encore l’objet de débats. L’identité culturelle des Amérindiens qui ont occupé les sites à caractère iroquoïde dans l’estuaire est toujours une question délicate, puisque les nombreux échanges ont pu, de part et d’autre, transformer la culture matérielle des différents groupes. La méthodologie préconisée pour répondre à la question de l’identité culturelle est une approche holistique dans laquelle nous avons mis à contribution une foule d’informations provenant de diverses sources archéologiques et ethnohistoriques. Ce projet nous a permis de proposer que de petits groupes iroquoiens du Saint-Laurent se soient arrêtés au site Rioux pour y exploiter intensivement les ressources de la mer au cours du Sylvicole supérieur tardif. Bien que la recherche n’ait pas permis d’établir la présence d’un groupe algonquien sur place, l’influence algonquienne se fait toutefois sentir dans les matières premières utilisées sur le site. Ceci laisse croire que les Iroquoiens du site Rioux, et de la Côte-Sud en général, n’étaient pas intrusifs à la région et qu’ils participaient à un important réseau d’échange avec les Algonquiens des provinces maritimes. Notre projet de recherche nous a aussi permis de constater les limites de notre méthodologie et de critiquer l’approche archéologique classique basée essentiellement sur l’identification stylistique, la typologie et l’identification macroscopique.

The Aesthetics of Madame de Staël and Mary Shelley

L’esthétique de Madame de Staël and Mary Shelley discute l’art de l’improvisation et le concept de l’enthousiasme dans les écrits de ces deux auteurs. Dans ce projet, j’explore l’esthétique d’improvisation et d’enthousiasme de Madame de Staël dans Corinne, en me référant à son autre roman Delphine, à sa pièce de théâtre Sapho, et à ses nouvelles ainsi qu’à ses textes philosophiques comme De l’Allemagne, De l’influence des passions, et De la littérature. J’argumente que Madame de Staël représente à travers le caractère de Corinne une esthétique anti-utilitaire. J’explique qu’elle évoque des valeurs cosmopolites qui valorisent une culture indigène qui est en opposition avec l’impérialisme de Napoléon. De plus, j’examine comment les improvisations de Corinne dérivent d’un enthousiasme qui est associé à la définition que Platon offre du terme. Ceci est évident par la signification que Madame de Staël présente du terme dans De L’Allemagne. J’interprète la maladie de Corinne comme étant d’origine psychosomatique qui est manifesté par la perte de son génie et par un suicide lent qui est une expression de colère contre la patriarchie. Le caractère de Corinne permet à Madame de Staël d’explorer le conflit que les femmes artistes éprouvaient entre ayant une carrière artistique et adhérant à l’idéologie domestique. Chapitre deux se concentre sur l’intérêt que Shelley démontre sur l’art de l’improvisation comme elle l’exprime dans ses lettres à propos de l’improvisateur Tommaso Sgricci. Malgré sa fascination avec la poésie extemporanée, Shelley regrette que cette forme d’art soit évanescente. Aussi, j’examine son enthousiasme pour un autre artiste, Nicolò Paganini. Son enchantement avec se violoniste virtuose est lié à des discours concernant le talent surnaturel des improvisateurs. J’argumente qu’il y a un continuum d’improvisation entre les balades orales du peuple et les improvisations de culture sophistiqué des improvisateurs de haute société. J’estime que les Shelleys collaboraient à définir une théorie d’inspiration à travers leurs intérêts pour l’art de l’improvisation. Chapitre trois considère le lien entre cosmologie et esthétique d’inspiration à travers la fonction de la musique, spécialement La Création de Joseph Haydn, dans The Last Man de Shelley. J’examine la représentation du sublime des Alpes dans le roman à travers de discours qui associent les Alpes avec les forces primordiales de la création. Les rôles de la Nécessité, Prophétie, et du Temps peuvent être compris en considérant la musique des sphères. Chapitre quatre explore les différentes définitions de terme enthousiasme dans les écrits de Shelley, particulièrement Valperga et The Last Man. Je discute l’opinion de Shelley sur Madame de Staël comme suggéré dans Lives. J’analyse les caractères qui ressemblent à Corinne dans les écrits de Shelley. De plus, je considère les sens multiples du mot enthousiasme en relation avec la Guerre civil d’Angleterre et la Révolution française. Je présente comment le terme enthousiasme était lié au cours du dix-septième siècle avec des discours médicales concernant la mélancolie et comment ceci est reflété dans les caractères de Shelley.

Ciudadanos del Atlántico : las redes de aprovisionamiento trasatlánticas de las pescas vascas en Canadá a través de su cerámica, siglos XVI-XVIII

Depuis les années 1980, les archéologues ont remarqué l'originalité des collections de céramiques trouvées sur des sites occupés par les pêcheurs basques au cours du XVIe au XVIIIe siècle sur les côtes atlantiques du Canada. Le site de Red Bay (Labrador) a été le premier à fournir une riche collection de terre cuites communes, majoliques et grès, qui ont permis aux archéologues de reconnaître une tradition céramique distincte. Pendant plus de deux siècles, ces céramiques constituent un fil conducteur qui montre la permanence des activités commerciales basques au Canada. En utilisant une approche mutualiste et comparative de quatre sites de pêche basque (Red Bay (1530-1580), Anse-à-la-Cave (1580-1630), Petit-Mécatina (1630-1713), Pabos (1713- 1760)) et leurs ports d’attache dans l’Europe atlantique, nous observons comment à partir du milieu du XVIe siècle, l’ensemble des céramiques se transforme d'un endroit à l’autre sans perdre son air distinctif jusqu'au début du XVIIIe siècle quand les témoins des céramiques basques changent radicalement. Finalement, une perspective globale qui relie les deux côtes atlantiques par le biais de ces matériaux céramiques nous aide à mieux connaître les réseaux d'approvisionnement liés aux traversées de pêche et l’espace économique complexe qui s’articule aux routes maritimes et de l’intérieur. Ces deux éléments se veulent essentiels à la compréhension de l'expansion outremers, ses materiaux laissés et son rôle dans l'économie mondiale au début de l'époque moderne.

Asia-Pacific: a new agenda for the times ahead

The rapid growth of the populous Asian economies provokes profound economic changes and a shift in the balance of power. On the economic front, Asian leaders are confronted with the need to preserve the stability that has underpinned their prosperity, maintain an environment conducive to trade and investments and encourage domestic consumption while avoiding ecological disasters. Internationally, business competition will intensify with the strong presence of Asian manufacturers in global supply chains, growing price competition from Asian firms in domestic markets and global competition for energy, food, minerals and other commodities. Geopolitical concerns stem, in part, from Asia’s global quest for critical resources, conflicting territorial and maritime disputes and increasing military expenditures which affect security dynamics. China’s assertiveness over its periphery prompts an arm’s race in the region and concerns about Sino-American relations even though U.S.-Chinese relations may be less risky than China’s relations with its neighbours. The United States remains a key player in the Asia-Pacific region, with the capacity to alter balances and affect outcomes. Globally, the United States capacity to lead is now diminished and will continue to be so for the foreseeable future. Since no rising power is capable of exercising global leadership, a return to the "old normal" where no one power in geopolitical or economic terms dominates the world is to be expected.

Instituciones para la formación inicial del profesorado en la España contemporánea.

Realizar un barrido histórico, que abarca el período comprendido entre los siglos XVIII a nuestros días, sobre diversos medios y sistemas de formación del profesorado en todos los niveles de la enseñanza en nuestro país, así como de la legislación y las instituciones existentes en este campo. El trabajo consta de seis partes bien diferenciadas. La primera de ellas enmarca los antecedentes de la formación del profesorado, en la España de los siglos XVIII y XIX, y recoge los primeros intentos de formación docente, como consecuencia de diversos movimientos ideológicos y culturales surgidos en esta época: la Ilustración, la Revolución francesa, la Ley Moyano. En la segunda parte se refleja la influencia positiva del momento político de la Restauración a principios del siglo XX, sobre la formación de docentes. Promulgando sucesivos planes formativos y manifestándose fundamentalmente la labor de la institución libre de enseñanza, reflejada en la creación de diversas instituciones: el instituto-escuela, el Museo pedagógico nacional, la Cátedra de Pedagogía de Madrid, la Junta de ampliación de estudios, la Escuela Superior de Magisterio y diversos seminarios de formación permanente. A continuación, el proyecto pedagógico de la Segunda República se recoge en la tercera parte con sus realizaciones más concretas: el plan profesional de 1931 y el nacimiento de la sección de Pedagogía en Madrid. La etapa siguiente queda determinada por la formación del profesorado en la postguerra y su repercusión: la formación del docente de Primera y Segunda enseñanza, la creación de escuelas de Magisterio privadas, el instituto de Pedagogía y los congresos nacionales. En el quinto apartado se recoge la incidencia de la Ley General de Educación en la formación de profesores, concretándose en: la creación de escuelas de EGB, desarrollo de los estudios universitarios de Pedagogía y la labor de los institutos de Ciencias de la Educación. Por último, en la sexta parte se refleja la situación actual de formación del profesorado, con la propuesta de reforma de 1984, la LOGSE y su incidencia en un RD sobre la creación de una Facultad de Educación. Finalmente, se pretende dar marcos de encuadre adecuados para la formación docente. Revisión bibliográfica: tesis doctorales, memorias de licenciatura, archivos, boletínes, revistas de la época, conferencias, discursos. Visión general de la evolución de algunas de las distintas instituciones de formación inicial del profesorado desde el siglo XVIII hasta la actualidad. Los contenidos de la formación inicial y de la permanente deben ser revisados porque han de ofertar al profesorado instrumentos y técnicas adecuados a las nuevas exigencias sociales.

An autonomic approach in swarm-array computing

Can autonomic computing concepts be applied to traditional multi-core systems found in high performance computing environments? In this paper, we propose a novel synergy between parallel computing and swarm robotics to offer a new computing paradigm, `Swarm-Array Computing' that can harness and apply autonomic computing for parallel computing systems. One approach among three proposed approaches in swarm-array computing based on landscapes of intelligent cores, in which the cores of a parallel computing system are abstracted to swarm agents, is investigated. A task gets executed and transferred seamlessly between cores in the proposed approach thereby achieving self-ware properties that characterize autonomic computing. FPGAs are considered as an experimental platform taking into account its application in space robotics. The feasibility of the proposed approach is validated on the SeSAm multi-agent simulator.

Crop rotation scheduling with adjacency constraints

In this article we propose a 0-1 optimization model to determine a crop rotation schedule for each plot in a cropping area. The rotations have the same duration in all the plots and the crops are selected to maximize plot occupation. The crops may have different production times and planting dates. The problem includes planting constraints for adjacent plots and also for sequences of crops in the rotations. Moreover, cultivating crops for green manuring and fallow periods are scheduled into each plot. As the model has, in general, a great number of constraints and variables, we propose a heuristics based on column generation. To evaluate the performance of the model and the method, computational experiments using real-world data were performed. The solutions obtained indicate that the method generates good results.

Investigation by Combined Solid-State NMR and SAXS Methods of the Morphology and Domain Size in Polystyrene-b-Polyethylene Oxide-b-Polystyrene Triblock Copolymers

The microphase structure of a series of polystyrene-b-polyethylene oxide-b-polystyrene (SEOS) triblock copolymers with different compositions and molecular weights has been studied by solid-state NMR, DSC, wide and small angle X-ray scattering (WAXS and SAXS). WAXS and DSC measurements were used to detect the presence of crystalline domains of polyethyleneoxide (PEO) blocks at room temperature as a function of the copolymer chemical composition. Furthermore, DSC experiments allowed the determination of the melting temperatures of the crystalline part of the PEO blocks. SAXS measurements, performed above and below the melting temperature of the PEO blocks, revealed the formation of periodic structures, but the absence or the weakness of high order reflections peaks did not allow a clear assessment of the morphological structure of the copolymers. This information was inferred by combining the results obtained by SAXS and (1)H NMR spin diffusion experiments, which also provided an estimation of the size of the dispersed phases of the nanostructured copolymers. (C) 2009 Wiley Periodicals, Inc. J Polym Sci Part B: Polym Phys 48:55-64,2010

In Situ Infrared (FTIR) Study of the Mechanism of the Borohydride Oxidation Reaction on Smooth Pt Electrode

Although Pt has been thoroughly studied regarding its activity for the borohydride oxidation reaction (BOR), the BOR mechanism at Pt remains unclear: Depending on the applied potential, spontaneous BH(4)(-) hydrolysis can compete with the direct BOR. The goal of the present work is to provide more insight into the behavior of smooth Pt electrodes toward the BOR, by coupling in situ infrared reflectance spectroscopy with electrochemistry. The measurements were performed on a Pt electrode in 1 M NaOH/1 M NaBH(4), so as to detect the reaction intermediate species generated as a function of the applied potential. Several bands were monitored in the B-H ((v) over bar approximate to 1180, 1080, and 972 cm(-1)) and B-O ((v) over bar = 1325 and similar to 1425 cm(-1)) bond regions upon increased electrode polarization. These absorption bands, which appear sequentially and were already detected for similar measurements on Au electrodes, are assigned to BH(3), BH(2), and BO(2)(-) species. In light of these experimental data and previous results obtained in our group for Pt- or Au-based electrodes, possible initial elementary steps of the BOR on platinum electrodes are proposed and discussed according to the relevant literature data.

Mass transport effects in the borohydride oxidation reaction-Influence of the residence time on the reaction onset and faradaic efficiency

The borohydride oxidation reaction (BOR) was studied on Pt and Au electrodes by cyclic voltammetry in dilute alkaline borohydride solutions (0.1 M NaOH + 10(-3) mol L(-1) NaBH(4)). More specifically, the electrodes were considered as either Vulcan XC72-supported Pt or Au (noted as Pt/C and Au/C, respectively) active layers or smooth Pt or Au surfaces, the latter possibly being covered by a layer of (non-metalized) Vulcan XC72 carbon powder. The BOR onset potential and the number of electrons (n(e-)) exchanged per BH(4)(-) anion (faradaic efficiency) were investigated for these electrodes, to determine whether the residence time of reaction intermediates (at the electrode surface or inside the porous layer) does influence the overall reaction pathway/completion. For the carbon-supported platinum, n(e-) strongly depends on the thickness of the active layer. While thin (ca. 0.5 mu m-thick) Pt/C active layers yield n(e-) < 4, thick layers (approximately 3 mu m) yield n(e-)approximate to 8, which can be ascribed to the sufficient residence time of the molecules formed within the active layer (H(2), by heterogeneous hydrolysis, or BOR intermediates) enabling further (near-complete) oxidation. This puts into evidence that not only the nature of the electrocatalyst is important to reach high BOR efficiency, but also the structure/thickness of the active layer. The same trend applies for Au/C active layers and for smooth Pt or Au surfaces covered with a layer of (inactive) Vulcan XC72. In addition, the BOR onset usually shifts negative when the reaction intermediates are trapped, which suggests that some of the intermediates are more easily oxidized than BH(4)(-) itself; based on literature data, BH(3)OH(-) species is a likely candidate. (C) 2011 Elsevier B.V. All rights reserved.