Energie

Le Conseil fédéral a mis en consultation la Stratégie énergétique 2050. – L’initiative populaire des Vert’libéraux destinée à introduire une réforme fiscale écologique a abouti. – Swissgrid a repris le réseau suisse de transport de l'électricité. – Les Verts ont déposé une initiative populaire demandant la sortie de l’énergie nucléaire. – Des experts ont émis des doutes quant à l’indépendance des instances de sécurité nucléaire. – Le Tribunal fédéral administratif a fixé un délai à l’exploitation de la centrale nucléaire de Mühleberg.

Wohnen und die Ökonomie des Raumes – L’habitat et l’économie de l’espace

Wohnen und Habitat sind entscheidende Aspekte des Alltagslebens in mikrohistorischer Hinsicht. korrespondierend mit der Ökonomie des Raumes stellen sie relevante Dimensionen und Produkte des Handelns in Gesellschaften auf der Makroebene dar. Die hier versammelten Beiträge zeugen von der Notwendigkeit der Erneuerung des Themenfeldes Wohnen in vielfältigen gesellschaftlichen, kulturellen und praxeologischen Perspektiven. Sie spannen den Bogen vom Spätmittelalter bis zur Gegenwart, von der entlegenen Burg bis zur Metropole. Sie stellen dabei Bezüge her zu den zeitgenössischen «turns and trends» der Forschung, zu den Debatten über Wohn-, Wirtschafts- und Haushaltsformen bis hin zu den Spannungen zwischen Raumökonomie und Sozialreform, Öffentlichkeit und privater Raum sowie Mobilität und Häuslichkeit.

Moi et temps chez Leibniz: ou l’unité de la notio completa et de la vis primitiva

La fusion entre la logique et la dynamique déclenche chez G. W. Leibniz une réforme de la notion de substance qui altère profondément le rapport entre le Je et le temps. Prototype de la substantialité, miroir de Dieu et expression du Tout créé, le Je dirait beaucoup, notamment Être, Un, Même: la persistance d’un « sujet » logique, d’un « je ne sais quoi » de métaphysique et d’un « personnage » moral. Sous l’angle de la temporalité, le Je véhicule tous les temps possibles et réels, passés et futurs. Il est question donc d’une communauté poly- et pan-chronique qui propose une sorte de synchronie de la diversité temporelle dans la notion complète et dans la force primitive qui semblent ainsi s’incliner vers ou se déplier de l’Eternel.

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Analyser l’influence du syndicalisme agricole majoritaire: quelle utilité pour le modèle néo-corporatiste? Etude de cas à partir du «mini-paquet lait» = Analyze the influence of the majority agricultural trade unionism: what use to the neo-corporatist model? Case study from the "mini-milk package". Bruges Political Research Paper No. 35, August 2014

Cette recherche se propose de réfléchir sur la place des groupes d’intérêts dans le système politique de l’UE en partant de l’exemple de la filière lait. Dans un système généralement pluraliste, la PAC fait en effet figure de cas particulier puisqu’elle a fonctionné à partir des années 1960 sur une logique de co-gestion de la politique des marchés entre la Commission et la principale fédération agricole européenne, le Comité des Organisations Professionnelles agricoles (COPA) associé depuis 1962 au Comité Général de la Coopération agricole de l'Union européenne (COGECA). Néanmoins, du fait du processus de réforme de la PAC engagé depuis 1992, il paraît nécessaire d’analyser si la logique de co-gestion est remise en cause. Cette recherche conclue qu’il existe bien un rapport néo-corporatiste dans le secteur laitier, dans le sens où un acteur en particulier, le syndicat COPA-COGECA est parvenu à influencer de manière déterminante la procédure en obtenant de renforcer le pouvoir de négociation des producteurs sans revenir sur les réformes récentes de la PAC.

Le Parlement européen et les actes délégués: De la conquête d’un pouvoir à son exercice = The European Parliament and the delegated acts: From the conquest of power to its exercise. Brugges Political Research Paper No. 34, February 2014

Résumé. Le traité de Lisbonne a procédé à une importante réforme de la comitologie, en établissant deux catégories d’instruments: les actes d’exécution et les actes délégués. Pour ces derniers, le Parlement européen a obtenu des pouvoirs importants et est pour la première fois sur un strict pied d’égalité avec le Conseil dans le système exécutif. En vertu d’une approche institutionnaliste rationnelle, cet article analyse comment le Parlement, à l’origine exclu du système, est parvenu à acquérir les pouvoirs qui sont formellement les siens aujourd’hui. Ensuite, l’action du Parlement face à ses nouveaux pouvoirs dans le cadre des actes délégués est abordée. Il s’agit d’étudier comment le Parlement défend ses prérogatives dans les relations interinstitutionnelles et agit après l’acquisition de nouvelles prérogatives. Cette analyse permet plus globalement d’aborder des aspects essentiels du fonctionnement du Parlement européen, de l’Union européenne ainsi que ses dynamiques (inter)institutionnelles.

Enseignement et recherche

Le vote du 9 février sur l'immigration a eu des répercussions sur les programmes de formation et de recherche académique, Eramsus+ et Horizon 2020. - L'initiative « Protection contre la sexualisation à l'école maternelle et primaire » a récolté le nombre de signatures requises. - La question de l'équivalence des diplômes de la formation professionnelle supérieure a fait débat. - La loi sur la formation continue a abouti. - Le contre-projet indirect à l'initative sur les bourses d'étude propose une réforme de la loi sur les aides à la formation. - La participation de la Suisse à la « Source européenne de spallation ESS » à passer le cap du premier Conseil.

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Lectures historiques ...

Un partisan: Louis de Frotté.--Un émigré: Rochechouart.-- Mémoires de soldats: Ségur, Marrot, Macdonald, Clermont-Tonnerre.--Le drame de Vincennes.--Talleyrand et ses mémoires.--Une agence d'espionnage sous le consulat.--Le consulat de Stendhal.--Napoléon et Alexandre.--Deux précurseurs de l'alliance russe: Castelbajac et Morny.--M. Thouvenel et la question romaine.--La révocation de l'édit de Nantes.--Bossuet historien de la réforme.--Tolstoi historien.

Histoire d'Allemagne.

The "Histoire" was to comprise the history of the Holy Roman empire until 1806 (cf. Pref. to v. 5) but was never finished.

Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos jours,

Bibliography in each volume.

Histoire du droit des gens et des relations internationales.

LC copy replaced by microfilm.

La Russie sociale,

"Ce livre est la réunion de sept leçons faites à Paris, par l'auteur, en janvier 1914, au Collège de France et à l'École des langues orientales vivantes."

Oeuvres de Spinoza /

Contiene: Première serie: Introduction; Vie de Spinoza; Théologie de Spinoza. - Seconde serie: Ethique; Réforme de l'Entendement; Correspondance.