Arrêt du grand conseil qui ordonne l'exécution des lettres en forme de provision de l'état et privilège d'opérateur du roi, suivant la cour, et de ses conseils, accordées au Sr Pierre-Raymond-Vaconssain, marchand épicier droguiste à Paris, le 1er septembre 1750, en la prévôté de l'hôtel et grande prévôté de France

[Acte. 1750-12-09. Paris]

« Roolle de la despence extraordinaire de l'Escurye du Roy, que monseigneur le duc de Bellegarde, pair et grand écuier de France, a commandé et ordonné estre faicte et paiée par maistre Pierre Maugis, conseiller, notaire et secrétaire du Roy,... tant à cause du mariage de madame la princesse de Galle, soeur de Sad. Majesté, à présent royne de la Grande-Bretagne, que pour l'entretenement de tout le train et équipage dont l'Escurie de lad. dame a esté composé, depuis son étatblissement, jusqu'au 22e jour de juing de ladicte année [1625], que lad. dame Royne s'est embarquée à Boullongne... ».

Le dernier feuillet du volume (fol. 39) est formé par l'« Eseroux de la despence de bouche de l'Escurie du Roy,... durant le mois de janvier 1639. »