Bataille d'Apremont : dispositions de l'armée d'Apremont aux ordres de M. le comte de Vaux

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Monsieur le marquis de Brézé commandant en 1753 le camp sur la Meuze demanda à M. le Comte d'Argenson que je servisse au camp de Franche Comté en qualité d'Ayde de camp de M. le Duc de Randan, pour que je sois en situation de faire des observations sur les manoeuvres de l'infanterie

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Arrêt du grand conseil qui maintient les secrétaires du roi et les présidents trésoriers de France dans le droit d'avoir le pain-bénit par morceau de distinction et toutes préséances auparavant tous les officiers des justices seigneuriales. (En faveur de Yves-Joseph Pommier, paroisse de Wissous.)

[Acte. 1738-01-23. Paris]

Arrêt du grand conseil qui condamne la nommée Barbe Marchand et Jean-Jos. Louys, vicaire de la paroisse S. Simplice de Metz, à être bannis à perpétuité hors du royaume, et François Joseph Serot à être banni pour trois ans tant de la suite de la cour que de la ville, prévôté et vicomté de Paris et de la ville de Metz, et décharge Jean-Joseph Risch, curé de S. Simplice de Metz, Jean-Claude Pierre, ancien vicaire de la même paroisse, et le Sr Gravelotte, curé de Courcelles-sur-Nied et ci-devant vicaire de S. Simplice de Metz, et autres accusés des accusations intentées contre eux

[Acte. 1753-03-19. Paris]

Bulles accordées aux rois de France.

Vraisemblablement acquis le 31 juillet 1836 de M. le comte Joly de Fleury suite aux conventions signées le 11 mai 1836 lors de l'acquisition de l'ensemble de la collection et des papiers Joly de Fleury pour le prix global de 17500 francs; cf. B.n.F., département des Manuscrits, registre des acquisitions 1833-1848, n° 2000; — provient du Trésor des chartes; cf. B.n.F., département des Manuscrits, nouv. acq. fr. 5530; — ancienne cote "G LIX" sur la couverture

Fragments des registres d'Alfonse, comte de Poitiers.

A fait partie du Cabinet des titres; cf. B.n.F., département des Manuscrits, nouv. acq. fr. 5530.

Response de Mgr l'archevesque et prince d'Ambrun [George d'Aubusson de La Feuillade], président de l'assemblée du clergé, faite à M. le comte de Fiesque, et autres gentils-hommes, envoyez à ladite assemblée, de la part de Messieurs de la noblesse, le mercredy 15 mars 1651

[Mazarinade. 1651]

Correspondance de la cour d'Espagne sur les affaires des Pays-Bas au XVIIe siècle. Tome 1 / Recueil commencé par Henri Lonchay,... ; et continué par Joseph Cuvelier ; avec la collaboration de Joseph Lefèvre

Collection : Académie royale de Belgique. Commission royale d'histoire