Histoire militaire de la France de 1643 à 1871 / par Emile Simond,...

Collection : Petite Bibliothèque de l'armée française ; 2, 1-2

Réponse à un chanoine sur le serment civique du 16 novembre 1791 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.661

Point de sanction, ou Deux mots sur le serment imposé aux ecclésiastiques, par le décret du 17 et du 29 novembre 1791 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.667

Apologie du veto opposé par le Roi, au décret des 16 et 29 novembre 1791, sur le serment exigé des prêtres ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.671

Sermon sur l'accord de la religion et de la liberté prononcé dans la métropole de Paris, le 4 février 1791, pour la solemnité civique des anciens représentans de la Commune, en mémoire de ce qu'à pareil jour, le Roi vint à l'Assemblée nationale reconnaître la souveraineté du peuple ([Reprod.]) / Claude Lauchet, prédicateur du Roi,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1053

Développement du second serment appellé civique : décrété le 16 et 29 novembre 1791 ([Reprod.]) / [Barruel]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.662

Lettre de M. Guiraudez de S. Mézard, archiprêtre de Lavardens, député d'Auch, à ses paroissiens : [au sujet de la Constitution civile du clergé, 16 février 1791] ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.538

Discours prononcé par M. Jean-Robert Deschamps-Dumesnil, curé de Saint-Martin...le 23 janvier 1791, pour la prestation du serment, conformément au décret concernant la constitution civile du clergé ([Reprod.])

[Discours. 1791-01-23. Saint-Martin]

Epître à M. Lamourette, se disant évêque de Rhône-et-Loire, métropolitain du sud-est sur son instruction pastorale et doctrinale du 16 juillet 1791 ([Reprod.]) / [par M. A. Guillon]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1417